Présidence du gouvernement
Par décret gouvernemental n° 2020-779 du 12 octobre 2020
Monsieur Abdessalem Abbassi est nommé conseiller auprès du Chef du Gouvernement à compter du 7 octobre 2020.
Par décret gouvernemental n° 2020-780 du 13 octobre 2020
Monsieur Oussema Kheriji est nommé conseiller auprès du Chef du Gouvernement à compter du 5 octobre 2020.
Ministère de la justice
Arrêté du ministre de la justice du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Kamel Akrout, professeur principal émérite, directeur régional par intérim de la direction régionale du ministère de la justice de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Mohamed Lassaad Thabti, administrateur en chef, directeur régional de la direction régionale du ministère de la justice à Gabès, une…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Najib Ben Mefteh, administrateur conseiller, directeur régional de la direction régionale du ministère de la justice à Monastir, une…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Mohamed Ali Ben Khalfa, administrateur en chef de greffe de juridiction, directeur régional de la direction régionale du ministère de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Fethi Amari, administrateur en chef de greffe de juridiction, directeur régional de la direction régionale du ministère de la justice…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la justice du 29 septembre 2020
La démission de Monsieur Ali Ben Belgacem El Khadi, notaire à Hammam-Lif, circonscription du tribunal de première instance de Ben Arous, est acceptée pour des raisons personnelles à compter de la date de publication du présent arrêté.
Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délégation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la sûreté nationale et de la police nationale
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la sûreté nationale et de la police nationale des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1160 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du corps de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délegation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la protection civile
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la protection civile des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1164 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du corps de la protection civile,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délegation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la garde nationale
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la garde nationale des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1162 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du corps de la garde nationale,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au commissaire générale de police de 1er classe, Nasser Fitouri ben Mahmoud, directeur général des services communs à la direction générale de la sûreté nationale, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la police nationale et des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au colonel major de la garde nationale Mohamed Ali ben Khaled, chargé des fonctions de directeur général commandant de la garde nationale, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la garde nationale et des décisions disciplinaires…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délegation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue au colonel major de la protection civile, Moez Dachraoui, directeur général de l'office national de la protection civile, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la protection civile et des décisions disciplinaires comportant des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 22 septembre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au colonel major de la protection civile, Moez Dachraoui, directeur général de l'office national de la protection civile, la signature de tous les documents relatifs à la gestion des affaires des agents du corps de la protection civile exerçant leurs fonctions à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 2 octobre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 2 octobre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 13 octobre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut, général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 2 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 1 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Zouhaier Attalah, chef de cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement (section des finances), est habilité à signer par délégation du ministre…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 2 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 1 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderrahmen Khochtali, secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement (section des finances), est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Aicha Neffati épouse Omrani, directeur général de la gestion des ressources humaines au ministère de l'économie, des finances et de l'appui à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 2 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Kalthoum Somai épouse Bouhlel, directeur général du suivi de l'exécution des dépenses sur les crédits extérieurs affectés au ministère de l'économie, des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement du 13 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hatem Achour directeur général des affaires financières, des équipements et du matériel au ministère de l'économie, des finances et de l'appui à…
Lire le texte intégral →Ministère des transports et de la logistique
Par arrêté du ministre des transports et de la logistique du 18 août 2020
Monsieur Belgacem Tayaa est nommé administrateur représentant le ministère des transports et de la logistique au conseil d'administration de la Société Tunis-Air, en remplacement de Monsieur Sassi Hammami, et ce, à compter du 22 mai 2020.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 30 septembre 2020
Monsieur Samir Othmani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure de Kébili à compter du 24 août 2020.
En applications des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'équipement de l'habitat et de l'infrastructure du 30 septembre 2020
Monsieur Ali Hedhli, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la coordination des services techniques à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure de Tozeur à compter du 24 août 2020.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Madame Abir Nakkache, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé, à compter du 19 août 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Mohamed Zaidi, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Ben Arous (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé.
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Mourad Katet, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Sousse (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 9 septembre 2020.
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Madame Meska Trabelsi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'Institut National «Zouhair Kallel» de nutrition et de technologie alimentaire, à compter du 20 septembre 2020.
p. 2312Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Zouhaier Chedly, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux et de la maintenance à l'institut national «Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Ismaïl Trabelsi, administrateur en chef de la santé publique, chef de service de l'approvisionnement à l'institut national «Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Ajmi Sallemi, administrateur en chef de la santé publique, chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Nabeul (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Naceur Guellali, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène et de la sécurité au groupement de santé de base « Ahmed Karoui » de Kairouan (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Mohamed Hassena, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Gabès (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Madame Rakia Jerbi épouse Derbal, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Lassâad Melliti, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Sadok M'kaddem » de Djerba.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Ali Saâdi, infirmier général de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Kasserine.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Madame Noura Slaimi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement à la sous-direction de l'ordonnancement des dépenses à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la santé, à compter du 19 août 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Madame Souad Zidi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Kasserine (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
p. 2313Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Saber M'kadmi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Gafsa (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Ezzeddine Abid, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance au groupement de santé de base de Sfax (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020
Monsieur Mohamed Amine Ayari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance et des prestations communes à la sous-direction des services généraux et de la maintenance à l'Institut National « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 13 octobre 2020
Le docteur Mohamed Ali Chemli, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions du chef de service de médecine dentaire à l'hôpital la Rabta de Tunis.
Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 octobre 2020
Madame Sondes Mahfoudh, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de directeur des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études et de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 octobre 2020
Mademoiselle Nabiha Ferchichi, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service du cycle primaire à la sous-direction de l'éducation et de l'enseignement du cycle primaire à la direction de l'éducation et de l'enseignement du cycle primaire à la direction générale du cycle primaire au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 octobre 2020
Il est mis fin aux fonctions de Madame Yasmine Ghorbel, professeur de l'enseignement principal hors classe, en qualité de chef de bureau de planification et de préparation des programmes de formation du cadre enseignant à l'unité de la formation du cadre d'enseignement au département de la formation continue et du perfectionnement au centre national de la formation et de perfectionnement à compter du 27 août 2020.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 octobre 2020
Il est mis fin aux fonctions de Madame Sameh Sebri, inspecteur principal des écoles primaires, en qualité de chef de l'agence régionale de formation à Kairouan à compter du 11 septembre 2020.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 septembre 2020
Monsieur et madame dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Jendouba conformément aux indications du tableau suivant:
p. 2314| Prénom et Nom | Grade | Fonction |
|---|---|---|
| Rabii Tebai | Ingénieur en chef | Directeur des services communs |
| Hanen Rabhi épouse Hajji | Ingénieur en chef | Directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Madame Sinda Kammoun, maître-assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études à l'institut supérieur des arts et métiers de Sfax.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Monsieur Mohamed Loukil, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Monsieur Tarek Ouerfelli, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de documentation de Tunis.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Monsieur Wassim Ben Salem, Technologue, est chargé des fonctions de directeur adjoint, directeur des études et des stages, à l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 septembre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée aux cadres dont les noms suivent, chargés des fonctions de chef de service à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et Nom | Grade | Affectation | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|---|
| Ramzi Achich | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Direction des ressources humaines | Chef de service de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche contractuel |
| Nounir Fannia | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de la formation et du perfectionnement | |
| Hajer Bouchamia épouse Naggua | conservateur de bibliothèques ou de documentation | Direction de la gestion des documents et des archives | Chef de service des archives intermédiaires |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 septembre 2020
Les maîtres technologues dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur technologue à compter du 4 décembre 2019 conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation |
|---|---|
| Wahiba Kalboussi | Institut supérieur des études technologiques de Radès |
| Narjess Hedhili | Institut supérieur des études technologiques de la Charguia |
| Chiraz Gharbi | Institut supérieur des études technologiques de Bizerte |
| Salaheddine Trabelsi | Institut supérieur des études technologiques de Jendouba |
| Samir Akachi | Institut supérieur des études technologiques de Sidi Bouzid |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 septembre 2020
Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur Fadoua Masmoudi épouse Chaker et Abdelkader Fathlla sont nommés dans le grade de maître de conférences en droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Sousse à compter du 3 juillet 2019.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 15 septembre 2020
Les cadres supérieurs, dont les noms suivent, sont nommés chefs de programmes à compter du 1er janvier 2020 conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi Fonctionnel | Programme |
|---|---|---|---|
| Mongi Naiimi | Professeur d'enseignement supérieur | directeur général des affaires estudiantines | Oeuvres universitaires |
| Samia Charfi Kaddour | Professeur d'enseignement supérieur | directeur général de la recherche scientifique | Recherche scientifique |
| Abdelmadjid Ben Amara | Professeur d'enseignement supérieur | directeur général de l'enseignement supérieur | Enseignement supérieur |
| Makram Driss | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | directeur général des services communs | Pilotage et appui |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sami Oueslati, maître-assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de documentation de Tunis à compter du 12 septembre 2019.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 septembre 2020
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hamdi Bel Fekhi, maître technologue, en qualité de directeur adjoint, directeur des études et des stages, à l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan à compter du 18 juillet 2019.