Présidence du gouvernement
Arrêté du Chef du Gouvernement du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de contrôleur des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du Gouvernement au titre de l'année 2020
Article premier - Est ouvert, le 30 décembre 2020 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de contrôleur des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de contrôleur adjoint des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du Gouvernement au titre de l'année 2020
Article premier - Est ouvert, le 30 décembre 2020 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de contrôleur adjoint des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché de contrôle des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du Gouvernement au titre de l'année 2020
Article premier - Est ouvert, le 30 décembre 2020 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché de contrôle des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire de contrôle des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du Gouvernement au titre de l'année 2020
Article premier - Est ouvert, le 30 décembre 2020 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire de contrôle des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Chef du Gouvernement du 10 novembre 2020, portant report des délais des épreuves d'un concours sur épreuves d'entrée au cycle supérieur à l'école nationale d'administration au titre de l'année 2020
Article premier - Sont reportés les délais des épreuves écrites du concours d'entrée au cycle supérieur à l'école nationale d'administration au titre de l'année 2020 au 26 décembre 2020 et jours suivants au lieu du 14 novembre 2020 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère des transports et de la logistique
Arrêté du ministre des transports et de la logistique du 5 novembre 2020, modifiant et complétant l'arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 1er juillet 2003 fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote de ligne-avion
Article premier - Sont abrogées les dispositions du premier alinéa de l'article 4, du deuxième alinéa de l'article 19, des articles 39, 40 et 41 et celles du deuxième et troisième paragraphe de l'article 42 de l'arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 1er juillet 2003 fixant les…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines
Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 14 octobre 2020, portant approbation de la réalisation de projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables à des fins d'autoconsommation raccordés sur le réseau haute et moyenne tension
Article premier - Est approuvé la réalisation de projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables à des fins d'autoconsommation raccordés sur le réseau haute et moyenne tension, mentionnées dans le tableau suivant :
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 14 octobre 2020, portant sur l'octroi de l'accord pour la réalisation de projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables à des fins d'autoconsommation raccordés sur le réseau haute et moyenne tension
Article premier - Est octroyé l'accord pour la réalisation des projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables à des fins d'autoconsommation raccordés sur le réseau haute et moyenne tension suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 27 octobre 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Laabidi Laabidi, ingénieur général, directeur de la sécurité, est habilité à signer par délégation de la ministre de l'industrie, de l'énergie…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Arrêté de la ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 5 novembre 2020, modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture du 20 septembre 1994 relatif à l'organisation de la pêche des clovisses
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du ministre de l'agriculture du 20 septembre 1994 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé
Arrêté du ministre de la santé du 5 novembre 2020, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché de la santé publique
Article premier - Est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté, l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie dix dans le grade d'attaché de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, le mercredi 23 décembre 2020 et jours suivants à Tunis, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, le mercredi 23 décembre 2020 et jours suivants à Tunis, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 8 dans le grade de secrétaire de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé du 5 novembre 2020, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, le mercredi 23 décembre 2020 et jours suivants à Tunis, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 5 dans le grade de commis de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, et conformément aux…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Khaled Hajji, administrateur général de la santé publique, directeur de l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Heifa Ezahi, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Monsieur Youssef Beldi, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base « Ahmed Karoui » de Kairouan (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Nabih Thabet, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Tozeur à compter du 21 juin 2020.
p. 2577Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Imen Soussi épouse Souissi, inspecteur général de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Samir M'hamdi, administrateur en chef de la santé publique, sous-directeur de l'ordonnancement des dépenses à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Wafa Ben Kraim, inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Sameh Hajlaoui, inspecteur régional de la santé publique est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Souad Dhibi, inspecteur régional de la santé publique est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Samar Damak, inspecteur régional de la santé publique est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Mariem Arous, inspecteur régional de la santé publique est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Monsieur Belgacem Jemaia, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
p. 2578Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Rafik Khlifi, inspecteur régional de la santé publique est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Lotfi Amri, inspecteur régional de la santé publique est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Madame Olfa Challouf, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'organisation des activités à la direction de l'organisation hospitalière à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé, à compter du 14 août 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Madame Sondes Gharbi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs au Centre National de Radio-protection, à compter du 1er septembre 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Monsieur Kaies Hentati, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Bilel Khdhira, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Madame Besma Alaya, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé, à compter du 2 octobre 2020.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Mahmoud Bayouli, administrateur conseiller de la santé publique, directeur de l'hôpital de circonscription de Ouedhref (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Monsieur Makrem Rebaï, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des équipements à la sous-direction de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 octobre 2020
Madame Chedlia Drissi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de l'organisation des activités des services d'urgence à la sous-direction de l'organisation des activités à la direction de l'organisation hospitalière à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé, à compter du 14 août 2020.
p. 2579Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Madame Hasna Ben Hamida épouse Karrou, analyste central, est chargée des fonctions d'inspecteur administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Morched Bacour, médecin major de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service de coordination médical au groupement de la santé de base de Manzel Chaker Aguareb.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Madame Ameni Jemli, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie à l'hôpital régional Ibn Jazzar de Kairouan.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Nassim Chakmani, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Tozeur.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Yahia Marzouki, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie réanimation à l'hôpital régional de Kasserine.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Ramla Abassi, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sajnane du gouvernorat de Bizerte.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Monsieur Helmi Djebali, administrateur général de la santé publique, est nommé chef du programme des prestations sanitaires hospitalières au ministère de la santé à compter du 1er janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Monsieur Kermen Kilani Belaï, conseiller des services publics, est nommé chef du programme pilotage et appui au ministère de la santé à compter du 3 août 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Monsieur Mohamed Mokdad, inspecteur général de la santé publique, est nommé chef du programme de recherche et des prestations hospitalières et universitaires au ministère de la santé à compter du 1er janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Dorra Bou Snina est nommée membre représentant des médecins chefs de services au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants « Bechir Hamza » de Tunis en remplacement du docteur Mohamed Nabil Nassib, et ce à compter du 30 juin 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 octobre 2020
Monsieur Mourad Ben Moussa, administrateur conseiller de la santé publique, est déchargé des fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd, à compter du 15 janvier 2019.
Par arrêté du ministre de la santé du 10 novembre 2020
Le docteur Abdellatif Achour, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est déchargé des fonctions de chef de service de néphrologie à l'hôpital Sahloul de Sousse.
p. 2580Ministère des affaires sociales
Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 novembre 2020
Monsieur Issa Nasralli, analyste central, est déchargé des fonctions de chef du bureau de planification de statistique au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.
p. 2583Ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 12 octobre 2020
Les administrateurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur général des administrations publiques :
- Madame Kawther Hedhli,
- Madame Dalenda Houij,
- Monsieur Khmaies Chaachoui.
à compter du 12 octobre 2020.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 12 octobre 2020
Les administrateurs conseillers dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef des administrations publiques :
- Madame Habassi Lamia,
- Madame Amri Ahlem,
- Madame Saoudi Abir,
- Madame Bahri Basma,
- Madame El behi Mariem,
- Monsieur Gobji Heithem,
- Madame Gassoumi Naima,
- Madame Arfa Basma,
- Madame Rihani Wassila,
- Madame Hidri Najia,
- Madame Jamali Soumaya.
à compter du 12 octobre 2020