Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 3 du 8 janvier 2021

Journal Officiel · publié le 8 janvier 2021 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 28 pages · 80 textes

Présidence du gouvernement

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Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2020-18 du 24 décembre 2020

Sont gelés pour une période de six mois renouvelables, les biens et ressources économiques du nommé Taoufik ben Abd Allah ben Mohamed Alissi, fils de Jamila Knidi, né le 2/6/1971, domicilié à Rue Ibn Arafa n° 6 Manzel Nour Monastir, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *211.

Ministère de la justice

p. 44

Arrêté du ministre de la justice du 8 janvier 2021, portant délégation de signature

Article premier - En application des dispositions du paragraphe 1 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Mohamed Salah Sebri, chef du cabinet du ministre de la justice, une délégation de signature de tous les documents se rapportant à ses fonctions à l'exception…

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure

p. 44

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 15 décembre 2020

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Sami Khay, ingénieur général, directeur des marchés et des entreprises sous-tutelle à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 44

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 15 décembre 2020

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Abdelmajid Mouelhi, ingénieur général, directeur de la formation des cadres à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 45
p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 25 novembre 2020

Monsieur Karem Kamerji, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets d'infrastructure routière cofinancés par la banque mondiale au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure à compter du 1er décembre 2020, avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 14 décembre 2020

Madame Aicha Bayari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur des affaires foncières à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 17 décembre 2020

Madame Olfa Meddeb épouse Amari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur de la planification et de la prévision budgétaire à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure à compter du 9 décembre 2020.

p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 27 novembre 2020

Monsieur Ilias Mekni, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 25 novembre 2020

Monsieur Wajdi Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité et de l'ordonnancement du budget de fonctionnement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure.

p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 27 novembre 2020

Les administrateurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur général:

  • Jounaidi Azri,
  • Henda Ouaer Turki,
  • Sonia Kharraz Miled,
  • Mustapha Liwen,
  • Samir Abichou,
  • Mongi Chemingui,
  • Borhen Hmida,
  • Mariem Ouelhazi.
p. 45

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 27 novembre 2020

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef:

  • Souad Ben Jezia Amer,
  • Nozha Chaouech Guesmi,
  • Abdelhafidh Ghbara,
  • Mounir Kaffel,
  • Jameleddine Charradi,
  • Lotfi Bouzidi,
  • Latifa Ben Krich,
  • Lotfi Mbarki,
  • Refki Mejri,
  • Nabil Fkaier,
  • Leila Ghrairi,
  • Amel Neili,
  • Oussama Abdelkafi,
  • Fayçal Jandoubi,
  • Aida Hmaidia,
  • Tarek Saidi,
  • Ahmed Boulaâres,
  • Noua Ben Slimen,
  • Wahida Abd Allah,
  • Olfa Meddeb,
  • Kamel Kahouli,
  • Mounira Labben,
  • Hanen Ouertani,
  • Sami Thebti,
  • Kais Saidi,
p. 46
  • Jalloul Bouzidi,
  • Nasr Nasr,
  • Amel Sassi Ben Slimen,
  • Saloua Chaouech,
  • Abderraouf Ghanmi,
  • Bassel Hattabi,
  • Hana Zouaghi,
  • Monia Shili,
  • Samia Farhat,
  • Wissal Dai Ben Said,
  • Wajdi Abderrahim,
  • Abdelwaheb Zayoudi.
p. 46

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure du 26 novembre 2020

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Mahdi Jedidi, ingénieur principal, en tant que chef de service de l'entretien à la sous-direction des bacs à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure de Médenine.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 46

Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 4ème groupe au lieu dit "Sabkhet El Hamma" dans le gouvernorat de Gabès

Article premier - Monsieur Abbassi Lakhdher faisant élection de son domicile à El Gounna, 1250 Sbeitla Kasserine, est autorisé à réaliser les travaux de recherche de substances minérales du 4ème groupe dit "Sabkhet El Hamma" dans le gouvernorat de Gabès.

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p. 47

Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 6ème groupe au dit "Bir Khanfous" dans le gouvernorat de Gabès

Article premier - La société ETPT carrière faisant élection de son domicile à lot n° 232, la petite Ariana, route Raoued 2080 Ariana est autorisée à réaliser les travaux de recherche de substances minérales du 6ème groupe dit "Bir Khanfous" dans le gouvernorat de Gabès.

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p. 48

Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 4ème groupe au lieu dit "Beya" dans le gouvernorat de Gabès

Article premier - Monsieur Adnen Mefteh faisant élection de son domicile à rue Monastir, 5050 Moknine, est autorisé à réaliser les travaux de recherche de substances minérales du 4ème groupe dit "Beya" dans le gouvernorat de Gabès.

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p. 48

Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 4ème groupe dit "Sebkhet El Abbassia" dans le gouvernorat de Sfax

Article premier - La société Les Diamants de la Mer faisant élection de son domicile à Al Abbassia Kerkennah, 3015 Sfax, est autorisée à réaliser les travaux de recherche de substances minérales du 4ème groupe dit "Sebkhet El Abbassia" dans le gouvernorat de Sfax.

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p. 49

Arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Hanen Gargouri épouse Dhiab, administrateur en chef, directrice des affaires administratives et financières (section industrie), est habilitée à signer…

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p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021

Monsieur Atef Majdoub est nommé membre représentant la Présidence du gouvernement au sein de l'autorité spécialisée chargée de l'examen des problématiques relatives aux projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables en remplacement de Monsieur Badreddine Braiki, et ce, à compter du 19 novembre 2019.

p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 9 novembre 2020

Monsieur Belhassen Chiboub est nommé administrateur représentant le ministère de l'industrie de l'énergie et des mines au conseil d'administration de la Société Tunisienne du Gazoduc transtunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelmoumen Ferchichi.

p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 24 novembre 2020

Monsieur Hazem Yahyaoui est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la Compagnie des transports par pipe-lines au sahara (TRAPSA), et ce, en remplacement de Monsieur Moncef Matoussi.

p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 23 novembre 2020

Monsieur Wahib Mghirbi est nommé administrateur représentant le ministère de l'économie des finances et de l'appui à l'investissement au conseil d'administration de la société de développement et d'exploitation du permis du Sud, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelkhalek Turki.

p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 27 novembre 2020

Monsieur Chedhli Ghazoueni est nommé administrateur représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'administration de la société nationale de cellulose et de papier Alfa, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Mhamdi.

p. 50

Par arrêté de la ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines du 8 janvier 2021

Monsieur Monem Glass est nommé administrateur représentant la Banque Centrale de Tunisie au conseil d'administration de la société Djebel Djérissa, et ce, en remplacement de Monsieur Slaheddine Minaoui.

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 50

Arrêté du ministre du commerce et du développement des exportations du 6 janvier 2021, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesure pour l'année 2021

Article premier - La vérification périodique obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2021 sera constatée par l'apposition d'une marque portant la lettre arabe "♂" suivie par la lettre (R) ou par l'apposition d'une vignette comportant la validité du poinçonnage.

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Ministère du tourisme

p. 53

Arrêté du ministre du tourisme du 8 janvier 2021, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Karim Belhoussine, conseiller des services publics, inspecteur général, est habilité à signer par délégation du ministre du tourisme, tous les actes…

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Ministère des affaires sociales

p. 53

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 9 décembre 2020

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels, à certaines directions régionales des affaires sociales et au centre de défense et d'intégration sociales de Sidi Bouzid, conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 10 décembre 2020

Monsieur Mondher Zaibi, travailleur social en chef, est chargé des fonctions de directeur de la formation, des concours et du développement des compétences à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 14 décembre 2020

Monsieur Elkamel Labidi, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales du Kef, à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 3 décembre 2020

Monsieur Férid Yaakoubi, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales du Kef, à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 décembre 2020

Monsieur Bessem Tissaoui, médecin inspecteur régional du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 14 décembre 2020

Monsieur Adel Kraiem, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Kairouan, à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 14 décembre 2020

Monsieur Fredj Khammari, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de directeur de centre de défense et d'intégration sociales de Kairouan, à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 14 décembre 2020

Madame Haifa Bouchniba épouse Chakchouk, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de la division de la promotion sociale de Tunis I à la direction régionale des affaires sociales de Tunis, à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 3 décembre 2020

Monsieur Imed Chakki, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Kébilli à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 54

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 14 décembre 2020

Madame Houda Chniti épouse Mhalli, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de directeur de centre de défense et d'intégration sociale de Kébilli à compter du 24 août 2020.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 55
p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 décembre 2020

Madame Hind Boussaid épouse Toumia, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Ouerdanine, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 décembre 2020

Monsieur Mohamed Chihi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des congés à la sous-direction de la gestion administrative à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 15 décembre 2020

Madame Hanen Khzemi épouse Miled, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité des affaires administratives et financières au complexe sanitaire et éducatif des insuffisants moteurs de Nabeul à compter du 2 mars 2020.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 94-2338 du 20 novembre 1994, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 décembre 2020

Madame Hanen Kaabar épouse Elbalaazi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Bou Argoub à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 décembre 2020

Madame Hassiba Gabsi épouse Elghaney, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'intégration éducative et professionnelle à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 10 décembre 2020

Monsieur Mohamed Khelaief Jamil, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Beni Khedech à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Madame Dhouha Rezgui, médecin inspecteur divisionnaire du travail, est nommé au grade de médecin inspecteur général du travail, à compter du 8 octobre 2020.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Madame Hayet Boubaker, médecin inspecteur régional du travail, est nommée au grade de médecin inspecteur divisionnaire du travail, à compter du 22 octobre 2020.

p. 55

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Est nommé Monsieur Sami Arous représentant du ministère des affaires sociales président de la commission nationale sectorielle des médecins de libre pratique en remplacement de Monsieur Kamel Maddouri.

p. 56
p. 56

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Est nommé Monsieur Sami Arous représentant du ministère des affaires sociales président de la commission nationale sectorielle des cliniques privées en remplacement de Monsieur Kamel Maddouri.

p. 56

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Est nommée Madame Khira Cherif représentant du ministère des affaires sociales président de la commission nationale sectorielle des médecins dentistes de libre pratique en remplacement de Monsieur Sami Arous.

p. 56

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Sont nommés membres du conseil consultatif du centre de défense et d'intégration sociale de Sousse pour une durée de 3 ans les personnes ci-dessous citées :

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p. 56

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 janvier 2021

Sont nommés membres du conseil consultatif du centre de défense et d'intégration sociale de Mellassine pour une durée de 3 ans les personnes ci-dessous citées :

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p. 57

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 17 décembre 2020

Les cadres supérieurs, dont les noms sont mentionnés dans le tableau qui suit, sont nommés chefs des programmes de la mission affaires sociales à titre de régularisation et bénéficient des indemnités mentionnées à l'article 5 du décret gouvernemental n° 2019-1067 du 14 novembre 2019, pour les périodes auxquelles ils ont été chargés de ces attributions, comme suit :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnel antérieurProgrammeDate
Kamel MaddouriConseiller des services publicsDirecteur général de la sécurité socialeSécurité socialeDu 1^{er} janvier 2020 au 27 mai 2020
Mohamed Ben YouchaaTravailleur social généralDirecteur général de la promotion socialePromotion socialeDu 1^{er} janvier 2020 au 4 mai 2020
Mohamed MansouriConseiller des services publicsDirecteur général des services communsPilotage et appuiDu 1^{er} janvier 2020 au 30 septembre 2020

Ministère de l'éducation

p. 57

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 janvier 2021

Madame Fadwa Ben Hawela, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef d'unité des œuvres scolaires à l'Ariana (Ariana Ville) à l'office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 11 du décret gouvernemental n° 2016-664 du 25 mai 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 57

Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Olfa Kammessi épouse Ajmi, assistant à l'application et à la recherche principal hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,…

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p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Madame Leila Ben Nsir épouse Chaouachi, conservateur en chef des bibliothèques et de documentation, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école normale supérieure.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 31 octobre 2020

Monsieur Ali Zitouni, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques du Kef.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Monsieur Ridha Fouli, ingénieur en chef est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 décembre 2020

Monsieur Mongi Khadhraoui, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kasserine.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Monsieur Belgacem Naili, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Gafsa.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Madame Sana Romdhane épouse Saidi, assistant à l'application et à la recherche principal hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Tunis.

p. 58

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Monsieur Neji Lamloum, administrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Kairouan.

p. 59
p. 59

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Madame Mounira Ben Hamada épouse Trabelsi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.

p. 59

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Madame Salwa Abdelli, administrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut de théologie de Tunis.

p. 59

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er décembre 2020

Monsieur Ferid Habbachi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles.

p. 59

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er décembre 2020

Madame Imen Juini, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences, mathématiques, physiques et naturelles.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 59

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er décembre 2020

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Jendouba et aux établissements d'enseignement supérieur et de la recherche qui en relèvent conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 60

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er décembre 2020

Messieurs dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à la faculté des sciences de Gabès à l'université de Gabès conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Mohamed Salah GhaliAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de la recherche
Mouldi EssidTechnicien principalSecrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de la recherche
p. 60

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2020

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Kairouan et aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Neila BelhediGestionnaire en chef de documents et d'archivesSecrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des arts et métiers de Kairouan
Makrem MessaoudiAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kasserine
Saloua BsiliAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en sciences humaines de Sbeïtla
Ahlem NouiraAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Kairouan
p. 61
p. 61

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 décembre 2020

Les dames et messieurs dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Manouba et aux établissements d'enseignement supérieur et de la recherche qui en relèvent conformément aux indications du tableau suivant:

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p. 61

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 décembre 2020

Monsieur et Madame dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Sousse et à l'institut supérieur d'informatique et des techniciens de communication conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Hichem RomdhaniAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la coopération internationale à la sous-direction de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sousse
Maha Mrad épouse BanourAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut d'informatique et de communication de Hammam Sousse
p. 61

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 décembre 2020

Madame Fadhila Miadi épouse Aloui, maître de conférences est nommée dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en géographie à la faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba à compter du 7 juillet 2020.

p. 62

MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DES SPORTS ET DE L'INTEGRATION
PROFESSIONNELLE

p. 62

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle du 29 décembre 2020

Il est attribué aux administrateurs conseillers du ministère de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle (section de la jeunesse et des sports) ci-après cités, une promotion exceptionnelle au grade d'administrateur en chef, et ce, à compter du 14 décembre 2020 :

  • Khaled Said,
  • Amel Ouini Haddaoui,
  • Dorra Rekik,
  • Mtira Kraiem,
  • Nesma Al Hazemi.
p. 62

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle du 8 janvier 2021

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Naoufel Mrabet, administrateur en chef, en qualité de chef de service du protocole au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministre de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle à compter du 11 septembre 2020.

Ministère des affaires culturelles

p. 62

Par arrêté du ministre des affaires culturelles par intérim du 2 décembre 2020

Monsieur Slim Belhadj Ahmed, lieutenant-colonel de la sûreté nationale, est chargé des fonctions de chef de service de la protection du patrimoine matériel à la direction de la sauvegarde et de la valorisation du patrimoine au ministère des affaires culturelles.

Ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées

p. 62

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, la ministre de la…

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p. 63

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 1er de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé Monsieur Hedi Herichi, chef du cabinet de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées, est habilité à signer par délégation de la ministre de la femme, de la famille et…

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p. 63

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille, et des personnes âgées du 8 janvier 2021, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Neil Ayadi, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, directeur général des services communs au ministère de…

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p. 64

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Nizar Jied administrateur en chef, chargé des fonctions de directeur des bâtiments et d'équipement à compter du 1er décembre 2020.

p. 64

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021

Madame Mariem Manachou, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de préparation et de suivi des budgets à la sous-direction du budget, à la direction des affaires financières, à la direction générale des services communs à compter du 1er décembre 2020.

p. 64

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021

Monsieur Hichem Mhadhbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des crédits du budget d'équipement à la sous-direction de gestion financière à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs à compter du 1er décembre 2020.

p. 64

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021

Est nommée membre à la commission nationale pour l'attribution du prix national du meilleur programme, projet ou initiative régionale en faveur de la promotion de la femme rurale :

  • Madame Amel Samoud, représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'appui à l'investissement : membre.
p. 64

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées du 8 janvier 2021

Le prix national du meilleur programme, projet ou initiative régionale pour la promotion de la femme rurale au titre de l'année 2019, est décerné à Madame Raja Ferhani.

Une valeur monétaire de dix mille (10.000) dinars, portée sur le budget du ministère de la femme, de la famille et des personnes âgées, est décernée à la personne ci-dessus mentionnée.

p. 65

Instance supérieure indépendante pour les élections

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Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2020-32 du 30 décembre 2020, portant proclamation des résultats définitifs des élections municipales partielles dans la municipalité de Kondar pour l'année 2020(1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.