Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 91 du 5 octobre 2021

Journal Officiel · publié le 5 octobre 2021 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 69 textes

Conseil supérieur de la magistrature

p. 2257

Par décision du Conseil de la magistrature judiciaire n° 2021-54 du 17 septembre 2021

La démission de Monsieur Mohamed Taoufik Yousfi juge de troisième grade, est acceptée à compter du 7 septembre 2021.

Ministère des transports et de la logistique

p. 2257

Par arrêté du ministre des transports et de la logistique du 23 août 2021

Sont nommés, au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des transports et de la logistique, les administrateurs en chef dont les noms suivent :

  • Sami Zgueb,
  • Fethi Salmouk,
  • Samia Bougottaya épouse Abid,
  • Laidi Ben Arfa.
p. 2257

Par arrêté du ministre des transports et de la logistique du 26 août 2021

Sont nommés, au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère des transports et de la logistique, les ingénieurs en chefs dont les noms suivent :

  • Fethi Toui,
  • Malek Elkhomsi,
  • Majdi Zegnani.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 2257

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines par intérim du 23 septembre 2021, portant extension de la durée de validité du premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis «Zaafrane»

Article premier – Est accordée une extension d'une année de la durée de validité du premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis «Zaafrane» soit du 4 mai 2021 jusqu'au 3 mai 2022 et ce au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et les sociétés «Mazarine Energy Tunisia BV»…

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p. 2258

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines par intérim du 23 septembre 2021, portant réduction de la superficie de la concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Adam"

Article premier - La superficie totale de la concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession « Adam » est réduite de 30%, soit l'équivalent de 260 kilomètres carrés, soit 65 périmètres élémentaires.

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p. 2261

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines par intérim du 27 septembre 2021, portant annulation du permis de recherche de substances minérales du 6ème groupe au lieu dit "Henchir El Feguira" dans le gouvernorat de Kairouan

Article premier. - Est annulé le permis de recherche de substances minérales du 6ème groupe dit " Henchir El Feguira " dans le gouvernorat de Kairouan institué au profit de Monsieur Ridha Rhouma par l'arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 mars 2019.

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p. 2261

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines par intérim du 23 septembre 2021, portant autorisation de cession totale des droits et des obligations dans la concession d'exploitation de substances minérales du second groupe dite concession « Didon »

Article premier - Est autorisée la cession totale des droits et obligations détenus par la société « PA Resources Tunisia Pty Ltd » dans la concession d'exploitation « Didon » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières.

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Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 2263

Par arrêté du ministre du commerce et du développement des exportations du 30 septembre 2021

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère du commerce et du développement des exportations conformément aux indications du tableau suivant:

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Ministère du tourisme

p. 2264

Par arrêté du ministre du tourisme du 27 septembre 2021

Monsieur Sofien Debbichi, administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques est nommé dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du tourisme à compter du 24 septembre 2021.

Ministère de la santé

p. 2264

Arrêté du chargé du ministère de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 octobre 2021, portant ouverture d'un concours pour le recrutement des assistants hospitalo-universitaires en pharmacie

Article premier - Un concours est ouvert à la faculté de pharmacie de Monastir, le mardi 9 novembre 2021 et jours suivants, pour le recrutement de vingt-cinq (25) assistants hospitalo-universitaires en pharmacie.

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Ministère des affaires sociales

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 août 2021

Monsieur Taoufik Bouassida, médecin inspecteur divisionnaire du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Mohamed Marzougui, inspecteur principal de l'éducation sociale, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Madame Rachida Kahouli épouse NacerAllah, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Sousse.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Kilani Chine, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Gabès.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Mademoiselle Souhir Mansouri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Hechmi Yahia, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Tunis.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Najeh Taouil, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Monastir.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2265

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Hatem Zaaber, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2266
p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Madame Amina Riahi, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Monsieur Mehdi Jbara, inspecteur de l'éducation sociale, est chargé des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales de Beja.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 août 2021

Madame Leila Abassi épouse Rekik, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de coordinateur du comité régional de coordination de l'enseignement des adultes de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 17 du décret gouvernemental n° 2019-876 du 15 août 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 17 août 2021

Madame Fadoua Rouatbi épouse Ibn Jenena, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Kalâa Essoghra, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 juillet 2021

Madame Nedia Marweni, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale à l'unité de défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Kasserine.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 17 août 2021

Madame Fairouz Hajjem, psychologue principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d'intégration sociale de Douar Hicher,

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 août 2021

Monsieur Elhechmi Belgacem, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Tozeur.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 août 2021

Monsieur Ali Chakir Bène, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'intégration éducative et professionnelle, à l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouane.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 août 2021

Monsieur Taoufik Jallali, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'intégration éducative et professionnelle, à l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de la Manouba.

p. 2266

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 18 août 2021

Monsieur Hamed Benjaber, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la défense sociale, à la division de la promotion sociale, à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2267

Ministère de l'éducation

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Kamel Bezzaouia, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Abdelkhalek Arayedh, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Hassan Goubaa, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Taoufik Haddad, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Khalil Saidi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des technologies de l'information et de la communication à la direction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Abdelbasset Tlig, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Mustapha Bsissa, administrateur de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Walid Eddiari, administrateur en chef de l'éducation, est déchargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid à compter du 21 septembre 2021.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Nabil Hamdi, administrateur en chef de l'éducation, est déchargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid à compter du 21 septembre 2021.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Khaled Khelifi, professeur émérite des écoles primaires, est déchargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid à compter du 21 septembre 2021.

p. 2267

Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 octobre 2021

Monsieur Nizar Mhamdi, administrateur conseiller de l'éducation, est déchargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles primaires au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid à compter du 21 septembre 2021.

p. 2268

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2268

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 août 2021

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale et de chef de service d'administration centrale est accordée aux cadres dont les noms suivent, chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le Nord conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Saber HajriAnalyste en chefSous-directeur des bourses, des prêts et des aides sociales à la direction des œuvres universitaires à l'office
Hosni BejaouiAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des prêts universitaires à la sous-direction des bourses, des prêts et des aides sociales à la direction des œuvres universitaires à l'office
Badreddine DandaniIngénieur en chefChef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires à Jendouba
p. 2268

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 septembre 2021

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés d'emplois fonctionnels au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Anis BejaouiAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat
Rim HajriAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSous-directeur d'administration centrale au bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au cabinet.
p. 2268

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 septembre 2021

Monsieur Chokri Sayari, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Tunis.

Ministère des affaires locales et de l'environnement

p. 2268

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Ali Gharbi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Tastour.

p. 2268

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Saied Boufayed, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Lamta à compter du 1er juin 2021.

p. 2269
p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Madame Zaineb Missaoui administrateur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Kalaa Khasba.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Makrem Tarrach, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Sisseb Dhriat.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Mohamed El Azhar Tlili, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Kalaat Senan.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 13 juillet 2021

Monsieur Abderraouf Dkhili, professeur principal hors classe des écoles primaires est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'Ezzouhour.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Souad Sassi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur de la culture et de l'enfance et de la jeunesse et du sport et des affaires sociales à la commune de Tunis.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Imed Kchaou, architecte en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'urbanisme à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Allala Romdhani, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection financière à l'inspection à la commune de Tunis.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Souad Marzouki, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur des ressources et des affaires économiques à la commune de Tunis.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Taoufik Makki, technicien en chef est chargé des fonctions de sous-directeur de l'urbanisme opératoire à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Fakher Ghorbel, technicien en chef est chargé des fonctions de sous-directeur de boisement à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Salem Khelifi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau de la police de l'environnement avec rang et avantages de sous-directeur à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Madame Amen El Mkaouer, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la rémunération à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Madame Sabah Abd Elmoula, technicien en chef principal est chargée des fonctions de sous-directeur des services administratifs à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Khaled Drira, technicien en chef est chargé des fonctions de sous-directeur de l'embellissement urbain et des parcs et des jardins à la commune de Sfax.

p. 2269

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Taher Masmoudi, technicien en chef est chargé des fonctions de sous-directeur des réglementations urbaines et des voiries publiques à la commune de Sfax.

p. 2270
p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 25 juin 2021

Monsieur Khaled Ben Jmaa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières à la commune de Sfax.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Abdelkader Sekri, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Meknassy.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Khadija Ben Mefteh, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et du contrôle de gestion à la commune de Zaghouen.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Mabrouka Souissi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et prestation des services à la commune de Zaghouen.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Neji Ben Hssouna gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des archives à la commune de Tunis.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Nedia Messaoudi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires économiques et de développement des ressources à la commune de Zaghouen.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Mohamed Bouzidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de gestion des domaines à la commune de Sidi Bouzid.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Madame Samia Guedri, technicien principal est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement, des études et de la planification urbaine à la commune de Sidi Bouzid.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Samir Ammeri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la commune de Meknassy.

p. 2270

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement par intérim du 24 juin 2021

Monsieur Ali Yaakoubi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de réquisition à la commune de l'Ariana.