Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Ali Ellani est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Tataouine à compter du 17 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Chadly Jhinaoui est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Kairouan à compter du 5 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Jamel Ben Amor est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Ben Arous à compter du 7 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Lotfi Mrabet est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Gabès à compter du 17 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Wahb Zaghouani est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Sousse à compter du 19 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Madame Khouloud Hichri est chargée des fonctions de premier délégué au gouvernorat de l'Ariana à compter du 2 octobre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Aïssa Moussa premier délégué au gouvernorat de Kairouan est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Tataouine à compter du 5 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Taoufik Sahbani chargé des fonctions de premier délégué aux services centraux du ministère de l'intérieur à compter du 9 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 1er septembre 2023 Messieurs :
- Sadok Ouled Khalfa à la délégation de Belkhir gouvernorat de Gafsa.
- Abdellatif Sbouï à la délégation de Ghomrassen gouvernorat de Tataouine.
- Saber Hamdi à la délégation de Gabès Ouest gouvernorat de Gabès.
- Nidhal Hdidi à la délégation de Haffouz gouvernorat de Kairouan.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Nejm Eddine Khlifi est chargé des fonctions de délégué à la délégation d'El Amra gouvernorat de Sfax à compter du 3 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 4 septembre 2023 Messieurs :
- Nasr Eddine Abassi à la délégation de Kabaria gouvernorat de Tunis.
- Hichem Ben Fraj à la délégation de Amdoun gouvernorat de Beja.
- Kamel Kacem à la délégation de Laaroussa gouvernorat de Siliana.
- Habib Abar à la délégation de Ghannouch gouvernorat de Gabès.
- Ilyes Ouni à la délégation de Kairouan Sud gouvernorat de Kairouan.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 5 septembre 2023 Messieurs :
- Hafedh Khlifi à la délégation de Gabès Sud gouvernorat de Gabès.
- Oussama Mastouri à la délégation de Menzel Habib gouvernorat de Gabès.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 7 septembre 2023 Messieurs :
- Taha Abidi à la délégation de l'Ariana ville gouvernorat de l'Ariana.
- Sadok Salaaoui à la délégation de Hammam Chott gouvernorat de Ben Arous.
- Mohamed Kahloun à la délégation de Fouchana gouvernorat de Ben Arous.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 13 septembre 2023 Messieurs :
- Achraf Ben Messaoud à la délégation de la Marsa gouvernorat de Tunis.
- Badr Eddine Nasri à la délégation de Balta Bouaouen gouvernorat de Jendouba.
- Samih Abidi à la délégation de Dahmeni gouvernorat du Kef.
- Mohamed Arfaoui à la délégation de Bekalta gouvernorat de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Dhia Eddine Amara est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Ksour gouvernorat du Kef à compter du 19 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 2 octobre 2023 Mesdames et Messieurs :
- Hamida Kenz à la délégation de Raoued gouvernorat de l'Ariana.
- Alya Yakoubi à la délégation de Jedaïda gouvernorat de Manouba.
- Faouzi Sghiri à la délégation de Ain Draham gouvernorat de Jendouba.
- Aymen Gharbi à la délégation de Sbiba gouvernorat de Siliana.
- Mohamed Ramzi Ben Youssef à la délégation de Metouia gouvernorat de Gabès.
- Abdelkoddous Benmessaoud à la délégation de Hamma Ouest gouvernorat de Gabès.
- Sami Ali à la délégation de Sousse Riadh gouvernorat de Sousse.
- Rafik Hmida à la délégation de Bouficha gouvernorat de Sousse.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Madame et Monsieur les délégués ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 7 septembre 2023 :
- Elyès Mhadhbi délégué de Hamam Chat gouvernorat de Ben Arous à la délégation de Radès du même gouvernorat.
- Houda Touati délégué de Feriana gouvernorat de Kasserine à la délégation de Mahres gouvernorat de Sfax.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Monsieur Adel Dhouibi délégué de Sbiba gouvernorat de Kasserine est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Zaouia Ksiba Thraiet gouvernorat de Sousse à compter du 12 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
La démission de Monsieur Anis Brahmi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Balta Bouaouane gouvernorat de Jendouba est acceptée à compter du 7 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
La démission de Monsieur Hsen Ayadi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Makther gouvernorat de Siliana est acceptée à compter du 9 septembre 2023.
p. 68Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 5 septembre 2023 Madame et Monsieur :
- Boudour Dhemaied déléguée de Sousse Riadh gouvernorat de Sousse.
- Sadok Saddam délégué de Gabès Sud gouvernorat de Gabès.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 7 septembre 2023 Messieurs :
- Nour Eddine Ben Brahim délégué de l'Ariana ville gouvernorat de l'Ariana.
- Aymen Ghribi délégué de Mahres gouvernorat de Sfax.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 13 septembre 2023 Messieurs :
- Ali Amara délégué de Dahmeni gouvernorat du Kef.
- Najeh Ennouri délégué de Bekalta gouvernorat de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 2 octobre 2023 Messieurs :
- Bilel Marzouk délégué de Raoued gouvernorat de l'Ariana.
- Ammar Rebai Ghribi délégué de Ain Draham gouvernorat de Jendouba.
- Hsen Dalou délégué de Matouia gouvernorat de Gabès.
- Sami Hammadi délégué de Hamma Ouest gouvernorat de Gabès.
- Samir Hadj Nasr délégué de Bouficha gouvernorat de Sousse.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 19 septembre 2023 Messieurs :
- Jemei Zidi délégué de Ksour gouvernorat du Kef.
- Samir Fersi délégué de Chebba gouvernorat de Mahdia.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lotfi Mejri chargé des fonctions de délégué à la délégation de Jedaïda gouvernorat de la Manouba à compter du 16 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Zied Daaloul chargé des fonctions de délégué à la délégation de Bouarada gouvernorat de Siliana à compter du 18 octobre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Bechir Anaya chargé des fonctions de délégué à la délégation de Foussana gouvernorat de Kasserine à compter du 20 octobre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Lassaad chargé des fonctions de délégué à la délégation de Amra gouvernorat de Sfax à compter du 3 septembre 2023.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 5 janvier 2024
Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 4 septembre 2023 Madame et Messieurs :
- Hanene Bouchhioua déléguée de Kabaria gouvernorat de Tunis.
- Houssine Saïdi délégué de Amdoun gouvernorat de Beja.
- Kaïes Bouallagui délégué de Kairouan Sud gouvernorat de Kairouan.
Ministère du commerce et du développement des exportations
Arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 2 janvier 2024, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesure pour l'année 2024
Article premier - La vérification périodique obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2024 sera constatée par l'apposition d'une marque portant la lettre arabe "P" suivie par la lettre (Z) ou par l'apposition d'une vignette comportant la validité du poinçonnage.
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 5 janvier 2024
Madame Hela Ben Saleh, conseiller des services financiers de deuxième degré, est nommée administrateur représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'Office du Commerce de la Tunisie en remplacement de Monsieur Imed Romdhani.
Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 5 janvier 2024
Madame Mayada Abida, est nommée administrateur représentant la Banque Centrale de Tunisie au conseil d'administration de l'Office du Commerce de la Tunisie en remplacement de Monsieur Kamel Yaacoubi.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime et de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 26 décembre 2023, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Ben Arous
Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre agricole, faisant partie du titre foncier n° 94676 Ben Arous, classée en zones de sauvegarde, d'une superficie de 30 ares et sise à la délégation de Mohamedia du gouvernorat de Ben Arous, telle qu'elle est indiquée sur l'extrait du plan de la carte de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 26 décembre 2023, portant homologation du plan l'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Ma Bared de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba
Article premier - Est homologué le plan (2 planches) d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Ma Bared de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba annexés au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 26 décembre 2023, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hmila 1 de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès
Article premier - Est homologué le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hmila 1 de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 26 décembre 2023, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hmila 2 de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès
Article premier - Est homologué le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hmila 2 de la délégation de Menzel El H'bib, au gouvernorat de Gabès, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 décembre 2023
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Mongi Jaaïdi, ingénieur général, chargé des fonctions de secrétaire général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime avec indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 décembre 2023
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels aux quelques directions centrales et régionales au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 décembre 2023
Monsieur Abderrazak Bardaoui, ingénieur général formateur en agriculture et pêche, est chargé des fonctions de directeur de la formation professionnelle et d'appui à la vulgarisation agricole à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 décembre 2023
Monsieur Moncef Othmani, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation des formateurs en agriculture et pêche à l'institut national pédagogique et de la formation continue agricole de Sidi Thabet au Gouvernorat de l'Ariana.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 15 décembre 2023
Madame Imen Ouchtati épouse Khedher, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion financière au secrétariat général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime.
Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 5 janvier 2024
Les médecins dont les noms suivent sont reconduits dans les fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et Nom | Grade | Service | Affectation | Date d'effet | |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Leila Ferchichi | Médecin principal des hôpitaux | Anatomie Et Cytologie-Pathologique | Hôpital Régional "Badreddine Aloui" de Kasserine | 19-7-2021 |
| 2 | Mohamed Boujelbene | Médecin principal des hôpitaux | Gynécologie Obstétrique | Hôpital Régional de Jebeniana | 10-11-2021 |
| 3 | Amel Mezlini Epouse Ben Slimen | Professeur hospitalo-universitaire en médecine | Médecine | Institut "Salah Azaiez" de Tunis | 22-1-2023 Jusqu'au 1-4-2025 |
| 4 | Kehena Bouzid | Maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine | Biochimie | Hôpital "Charles Nicolle" de Tunis | 4-9-2023 Jusqu'au 1-1-2024 |
Par arrêté du ministre de la santé du 5 janvier 2024
Les médecins dont les noms suivent sont nommés dans les fonctions de chefs de services hospitaliers et ce conformément aux indications du tableau suivant:
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 5 janvier 2024
Madame Salima Ferchichi épouse Trimech professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale "option Biochimie", à l'hôpital "Farhat Hached" de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 21 décembre 2023
Les ingénieurs en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé:
- Said Gharbi,
- Lassaad ben Abdelkader.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 janvier 2024
Monsieur Samir Boughanmi est nommé membre représentant la Présidence du Gouvernement au conseil administratif de l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes.
Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Mademoiselle Ahlem Zergni, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale chargé des marchés et de l'exécution des projets à l'unité de gestion par objectifs pour achever la réalisation du projet de modernisation des établissements scolaires financés par la banque européenne d'investissement, l'institut allemand de crédit pour la reconstruction et l'Union européenne au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Imen Gmati, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale chargée de la passation des marchés relatifs aux bâtiments, à l'entretien et l'aménagement à l'unité de gestion par objectifs pour achever la réalisation du projet de modernisation des établissements scolaires financés par la banque européenne d'investissement, l'institut Allemand de crédit pour la reconstruction et l'Union européenne au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Imen Gmati, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale chargé de la gestion financière et des paiements à l'unité de gestion par objectifs pour achever la réalisation du projet de modernisation des établissements scolaires financés par la banque européenne d'investissement, l'institut allemand de crédit pour la reconstruction et l'Union européenne au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Narjes Touati, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale chargé de la passation des marchés relatifs aux équipements à l'unité de gestion par objectifs pour achever la réalisation du projet de modernisation des établissements scolaires financés par la banque européenne d'investissement, l'institut allemand de crédit pour la reconstruction et l'Union européenne au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Faten Ben Arfi épouse Mzali, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Bahria Sammari, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale chargé de la passation des marchés relatifs aux études et à la formation à l'unité de gestion par objectifs pour achever la réalisation du projet de modernisation des établissements scolaires financés par la banque européenne d'investissement, l'institut Allemand de crédit pour la reconstruction et l'Union européenne au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Nejiba Djebi, administrateur en chef de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
p. 81Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Madame Tadmor Ben Salah épouse Zeghidi Megdiche, administrateur de l'éducation, est chargée des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressée bénéficia des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Monsieur Lotfi Kammouaa, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Monsieur Abdelatif Bouaaziz est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration du Centre National Pédagogique en remplacement de Madame Hanane Abdelaoui.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 5 janvier 2024
Monsieur Abdelkader Labbaoui est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'établissement du centre international de formation des formateurs et d'innovation pédagogique en remplacement de Monsieur Adnene Zrour.
Ministère des technologies de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 décembre 2023
Madame Ibtissem Askari est nommée membre représentant la présidence du gouvernement, au conseil d'administration du centre d'études et de recherches des télécommunications, et ce, en remplacement Madame Ilham Gheribi.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 décembre 2023
Madame Sana Oueslati est nommée membre représentant la Présidence du gouvernement au conseil d'entreprise du centre national de l'informatique, et ce, en remplacement de Monsieur Khaled Sellami.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 26 décembre 2023
Monsieur Farhat Ouerghemi, est nommé membre représentant le ministère du commerce et de développement des exportations au conseil d'administration de l'office national des postes, et ce, en remplacement de Madame Lamia Abroug.
Ministère des affaires culturelles
Décret n° 2023-817 du 29 décembre 2023, modifiant et complétant le décret gouvernemental n° 2017-635 du 28 avril 2017, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des bibliothèques régionales
Article premier - Est abrogé, l'intitulé de la sous-section première de la section 1 du chapitre II du décret gouvernemental n° 2017-635 du 28 avril 2017 susvisé, et remplacé par ce qui suit:
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 20 décembre 2023
Madame Madiha Zoghlami, administrateur conseiller des services culturelles, est chargée des fonctions de sous-directeur du matériel à la direction générale des services communs au ministère des affaires culturelles à compter du 20 décembre 2023.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 20 décembre 2023
Monsieur Mohamed Sliman, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la qualité architecturale et de l'esthétique urbaine à la direction de l'architecture et des métiers au ministère des affaires culturelles.
Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du Chef du Gouvernement du 2 janvier 2024, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975 Monsieur Faouzi Saidi, directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de la formation…
Lire le texte intégral →