Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 47 du 5 avril 2024

Journal Officiel · publié le 5 avril 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 54 pages · 53 textes

Présidence du gouvernement

p. 1168

Par arrêté du Chef du Gouvernement du 1er avril 2024

Monsieur Slim Khalifa, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique détaché à la Présidence du Gouvernement est intégré au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence du Gouvernement à compter du 1er janvier 2024 et ce conformément aux indications du tableau suivant :

L'ancienne situation :

GradeAncienneté généraleAncienneté dans le gradeÉchelonNiveau de rémunérationAncienneté dans l'échelon
Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique16 août 200418 décembre 201571218 décembre 2021

La nouvelle situation:

GradeAncienneté généraleAncienneté dans le gradeÉchelonNiveau de rémunérationAncienneté dans l'échelon
Administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques16 août 200418 décembre 201571218 décembre 2021

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2024.

Ministère de la défense nationale

p. 1168

Décret n° 2024-181 du 5 avril 2024, portant organisation de la recherche et du sauvetage maritimes

Article premier - Le présent décret a pour objet d'organiser la recherche et le sauvetage des personnes en détresse en mer.

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Ministère de l'intérieur

p. 1172

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 13 mars 2024

Le colonel-major de la garde nationale, Haythem Chaabani, est chargé des fonctions de chef de division régionale du centre Ouest à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière au ministère de l'intérieur avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Ministère des finances

p. 1172

Arrêté de la ministre des finances du 1er avril 2024, portant création et changement d'appellation des trésoreries régionales des finances des gouvernorats de l'Ariana et Sousse

Article premier - Seront créées les trésoreries régionales des finances suivantes :

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p. 1174

Arrêté de la ministre des finances du 5 avril 2024, portant délegation de signature des conventions de prêt de trésor

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 62 du code de la comptabilité publique susvisé, une délégation est donnée à Madame Kaouther Ghomrasni épouse Babia, conseiller des services financiers de premier degré, directrice générale de la gestion de la dette et de la coopération financière au…

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Ministère de l'économie et de la planification

p. 1174

Décret n° 2024-182 du 4 avril 2024, modifiant et complétant le décret gouvernemental n° 2017-389 du 9 mars 2017, relatif aux incitations financières au profit des investissements réalisés dans le cadre de la loi de l'investissement

Article premier - Sont abrogées les dispositions du quatrième tiret du numéro 1 de l'article 2, du premier point du deuxième tiret du numéro 1 de l'article 3, des paragraphes « 3-a » et « 3-b » de l'article 3, le paragraphe premier de l'article 5, le deuxième tiret du paragraphe premier de l'article 7, les articles…

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p. 1186

Décret n° 2024-183 du 4 avril 2024, portant organisation du 13ème Recensement Général de la population et de l'habitat

Article premier - L'institut national de la statistique est chargé d'organiser et de réaliser le 13ème recensement général de la population et de l'habitat.

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p. 1188

Décret n° 2024-184 du 5 avril 2024, relatif à la création de l'Office de développement du sud et du Sahara et la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement

Article premier - Il est créé un établissement public à caractère non administratif doté de la personnalité morale et de l'autonomie administrative et financière et considéré comme entreprise publique, dénommé « Office de développement du sud et du Sahara » ci-après désigné « l'Office ».

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p. 1195

Par décret n° 2024-185 du 4 avril 2024

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Moez Mahdi Mahmoudi en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre de l'économie et de la planification à compter du 1er avril 2023.

p. 1195

Par décret n° 2024-186 du 4 avril 2024

Monsieur Amir Elmeddeb et déchargé des fonctions de chargé de mission au cabinet de la ministre de l'économie et de la planification à compter du 1er mars 2022.

Ministère des affaires sociales

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Monsieur Houssem Tbeibi, psychologue principal, est chargé des fonctions de directeur de la prévention, de la protection et de l'intégration sociale, à la direction générale de la prévention et de l'intégration sociale, au comité général de la promotion sociale, au ministère des affaires sociales, à compter du 27 février 2024.

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Monsieur Zouhaier Jlassi, psychologue principal, est chargé des fonctions de directeur de centre de protection sociale et éducatif "ESSENED" de Sidi-Thabet ».

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Monsieur Thamer Toukebri, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de directeur de suivi des établissements de protection des personnes handicapées, à la direction générale de la promotion des personnes handicapées, au comité général de la promotion sociale, au ministère des affaires sociales.

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Leila Mechergui épouse El Maalaoui, travailleur social conseiller et chef de l'unité locale de la promotion sociale de Menzel Bourguiba, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Hayet Khaterchi épouse Riahi, travailleur social conseiller et chef de l'unité locale de la promotion sociale de Jdaida, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de la Manouba.

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Mademoiselle Imen Testouri, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi des activités des établissements de la protection sociale et des centres de défense et d'intégration sociales, à la direction du suivi des établissements de la protection sociale et des centres de défense et d'intégration sociales, à la direction générale de la prévention et de l'intégration sociale, au comité général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1195

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Madame Hedia Ben Abderrahman épouse Maghraoui, technicien principal, est chargée des fonctions de sous-directeur du système informatique et des bases des données, à la direction des études et de développement du système informatique, à la direction générale des technologies des informations et des communications au ministère des affaires sociales.

p. 1196
p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

Madame Soulef Abidi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Tajerouine, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales du Kef.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

Madame Mounira Massoudi épouse Saihi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Jendouba.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

Madame Afef Karaani épouse Rhimi, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Grombalia, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 19 mars 2024

Monsieur Samir Boubaker, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Gafsa.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Madame Leila Ezzahrouni épouse Tabaybi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention et de la protection sociale des personnes handicapées, à la sous-direction de la prévention, de la protection et de la réhabilitation des personnes handicapées, à la direction de la prévention et de la protection, de réhabilitation et d'insertion des personnes handicapées, à la direction générale de la promotion des personnes handicapées, au comité général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 2024

Madame Mahbouba Lajnef, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service du soutien des entreprises à la sous-direction du soutien des entreprises et de la protection des travailleurs à la direction de soutien des entreprises et de la protection des travailleurs à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1196

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 1er avril 2024

Les personnes suivantes sont désignées membres du conseil consultatif de « l'unité de vie pour l'hébergement des personnes handicapées à Kairouan » pour une période de trois ans renouvelable :

  • Madame Laila Yaakoubi : directrice de l'unité de vie : présidente du conseil,
  • Monsieur Rachid Al Romdhani : représentant du ministère de l'intérieur, membre
  • Madame Fatma Al Methamem : représentante du ministère de la justice, membre
  • Madame Soumaya Trabelsi : représentante du ministère des affaires sociales, membre
  • Madame Asma Al Amri : représentante du ministère de la santé, membre
  • Monsieur Sabri Behibeh : délégué de la protection de l'enfance de Kairouan, membre
  • Madame Thouraya Romdhani : représentante de l'Union tunisienne d'aide aux insuffisants mentaux, section de Kairouan, membre
  • Madame Nour Al Houda Harbi : représentante de l'association générale des insuffisants moteurs, section de Kairouan, membre.
p. 1197

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 1197

Par arrêté de la ministre de l'industrie des mines et de l'énergie du 28 mars 2024

Monsieur Hamda Aloui est nommé administrateur représentant le ministère de l'environnement au conseil d'administration du groupe chimique Tunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Zmerli.

Ministère de la santé

p. 1197

Arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 1er avril 2024, fixant la composition et les attributions des collèges de spécialités en médecine

Article premier - Les collèges de spécialités en médecine prévus par le décret gouvernemental n° 2019-341 du 10 avril 2019, susvisé, sont des instances scientifiques consultatives auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé ayant pour missions de proposer…

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p. 1200

Arrêté conjoint du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 avril 2024, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax au titre de l'année 2024

Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax le 7 mai 2024 et jours suivants, pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans les conditions fixées par…

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p. 1206

Par arrêté du ministre de la santé du 5 avril 2024

Le docteur Mahdi Jaidane, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans la fonction de chef de service de chirurgie urologique à l'hôpital Sahloul de Sousse à compter du 26 février 2024.

p. 1206

Par arrêté du ministre de la santé du 25 mars 2024

Madame Faiza Ellouze, administrateur en chef de la santé publique, est déchargée des fonctions de directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.

p. 1206

Par arrêté du ministre de la santé du 25 mars 2024

Madame Ansar El Alili, administrateur conseiller de la santé publique, est déchargée des fonctions de chef de service de la comptabilité générale à la sous-direction de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.

p. 1206

Par arrêté du ministre de la santé du 5 avril 2024

Les médecins dentistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après, sont nommés dans le grade de médecin dentiste major de la santé publique à compter du 8 mars 2024 :

  • Sonia Karray,
  • Salsabil Safia,
  • Layla Lassoued,
  • Ines Salhi,
  • Houda Gharbi,
  • Emna Balti,
  • Lamia Daiib,
  • Amira Khamessi,
  • Ons Ba Salah,
  • Imen Hemama,
  • Maha Ghrab,
  • Hajer Bdiri,
  • Fethi Essid.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1206

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 mars 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée aux cadres dont les noms suivent, chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant:

p. 1207
Prénom et NomGradeEmploi Fonctionnel
Khiria IssaAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires de Gafsa
Dalila Haj AliAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale des œuvres universitaires de Gafsa
Hedi DhibAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires de Gabès
Lassaad SattouriAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale des œuvres universitaires de Gabès

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1207

Décret n° 2024-187 du 5 avril 2024, fixant l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'agence nationale antidopage

Article premier - Le présent décret fixe l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'Agence nationale antidopage.

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p. 1217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 mars 2024

Monsieur Mourad Mallouli, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 2 février 2024.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 1218
p. 1218

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 mars 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Madame Ahlem Ganfali, manager conseiller en sport, chargée des fonctions de chef du bureau de coopération et d'échange avec les structures similaires à l'observatoire national du sport.

p. 1218

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 mars 2024

Madame Hela Hosni, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de l'unité de suivi du travail dans le domaine de la médecine et des sciences du sport dans les structures sportives au centre national de la médecine et des sciences du sport.

En application des dispositions de l'article 18 du décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 1218

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 mars 2024

Monsieur Wajih Ben Said, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de l'unité de recherches, de formation et de documentation au centre national de la médecine et des sciences du sport.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

Ministère des affaires religieuses

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Bochra Sebai, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de directeur au bureau d'ordre central au cabinet du ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Yosra Baccar, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur au bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle au cabinet du ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Rebeh Wertani, inspecteur des affaires religieuse, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'inspection des activités des prédicateurs et des cadres des mosquées à l'inspection générale des affaires religieuses au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Slim Khachnaoui, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques et foncières à la direction des affaires juridiques, foncières et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Najla Lasta, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions sous-directeur de la programmation et de la planification des monuments religieux à la direction générale des monuments religieux au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1218

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Manel Hammami, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur des études islamiques, des recherches et de la publication à la direction générale des études islamiques, de la sensibilisation et de la formation religieuses au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219
p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Adel Abbes, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'éducation aux Kouttebs à la direction générale du Saint Coran et de l'éducation aux Kouttebs au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Ramzi Selmi, prédicateur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des récitations et des concours coraniques et de la coopération avec les associations coraniques à la direction générale du Saint Coran et de l'éducation aux Kouttebs au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Ahmed Messadi, prédicateur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la planification, de la programmation et des statistiques des cadres des mosquées à la direction générale des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Souad Houichi, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires religieuses à la direction régionale des affaires religieuses de Mahdia au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Monia Aouadi, prédicateur principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la direction régionale des affaires religieuses de Tunis au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Noureddine Hila, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des activités des Kouttebs à la direction régionale des affaires religieuses de Tataouine au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Madame Sonia Abdelmoula, prédicateur principal émérite, est chargée des fonctions de chef de service de culte et de la sensibilisation islamique à la direction régionale des affaires religieuses de Sfax au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Salah Mjdoub, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des monuments religieux et des cadres de mosquées à la direction régionale des affaires religieuses de Sfax au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Mohamed Yassine Khedher, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives des cadres des mosquées à la direction générale des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.

p. 1219

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 27 mars 2024

Monsieur Adel Saleh Chniti, conseiller général de première catégorie de prison et de rééducation, est chargé des fonctions chef de service de la rémunération des cadres des mosquées à la direction des affaires financières, à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses à compter du 1er avril 2024.