Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 83 du 5 juillet 2024

Journal Officiel · publié le 5 juillet 2024 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 14 pages · 64 textes

Ministère de la justice

p. 1780

Par décret n° 2024-406 du 4 juillet 2024

Madame Rim Feteh, magistrat de troisième grade, est mise en disponibilité pour une période d'un an, à compter du 1er juillet 2024.

p. 1780

Par décret n° 2024-407 du 4 juillet 2024

Il est mis fin à la mise en disponibilité de Monsieur Mohamed El Khames Tlili, magistrat de troisième grade, à compter du 16 septembre 2023.

p. 1780

Par décret n° 2024-408 du 4 juillet 2024

Il est mis fin à la mise en disponibilité de Monsieur Ali Kahloun, magistrat de troisième grade, à compter du 1er août 2024.

p. 1780

Par décret n° 2024-409 du 4 juillet 2024

Il est mis fin à la mise en disponibilité de Monsieur Slim Kammoun, magistrat de troisième grade, à compter du 14 octobre 2024.

Ministère de l'intérieur

p. 1780

Par décret n° 2024-410 du 4 juillet 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Habib Khélifi, inspecteur central des services financiers, chargé de mission au cabinet du ministre de l'intérieur à compter du 18 juin 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Samir Sebaï est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de l'Ariana à compter du 13 juin 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Sont chargés des fonctions de secrétaire général de gouvernorat à compter du 18 juin 2024 Messieurs :

  • Karim Baranji au gouvernorat de Tunis.
  • Zied Trabelsi au gouvernorat de Kairouan.
p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Kaies Trabelsi est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Béja à compter du 20 juin 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Sont chargés des fonctions de premier délégué à compter du 28 mars 2024 Messieurs :

  • Mohamed Nafti Kdouda au gouvernorat de Sfax.
  • Sami Aydi au gouvernorat de Kairouan.
p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Mustapha Messaâdi est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Gabès à compter du 6 juin 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Aïssa Moussa, premier délégué au gouvernorat de Tataouine, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Monastir à compter du 18 juin 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Mohamed Fethi Zoghlami est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Bab Bhar gouvernorat de Tunis à compter du 16 février 2024.

p. 1780

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Mourad Mekni est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Medjez El Bab gouvernorat de Béja à compter du 21 mai 2024.

p. 1781
p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Mohamed Wassim Sbiki est chargé des fonctions de délégué à la délégation du Bardo gouvernorat de Tunis à compter du 11 juin 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Khaled Zormati est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Ain Jloula gouvernorat de Kairouan à compter du 13 juin 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Monsieur Lassaad Torchani est déchargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Tunis à compter du 18 juin 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de premier délégué à compter du 28 mars 2024 Messieurs :

  • Habib Balghouthi premier délégué du gouvernorat de Sfax.
  • Chadhli Jhinaoui premier délégué du gouvernorat de Kairouan.
p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Wajih Boumiza chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Monastir à compter du 18 juin 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Madame Ayda Boukhris chargée des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Manouba à compter du 16 février 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Madame Hasna Krifj chargée des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Kesserine à compter du 21 février 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Bouzid Saïdi chargé des fonctions de délégué à la délégation de Hassi Elfrid gouvernorat de Kasserine à compter du 26 mars 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mourad Mekni chargé des fonctions de délégué à la délégation de Jendouba gouvernorat de Jendouba à compter du 15 mai 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 21 mai 2024 Messieurs :

  • Tarek Chaabani délégué de Medjez El Bab gouvernorat de Béja.
  • Samih Labidi délégué de Dahmeni gouvernorat du Kef.
p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lotfi Ben Aziza chargé des fonctions de délégué à la délégation du Bardo gouvernorat de Tunis à compter du 11 juin 2024.

p. 1781

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 27 juin 2024

La démission de Monsieur Kamel Mejri chargé des fonctions de délégué à la délégation de Béja Sud gouvernorat de Béja est acceptée à compter du 21 février 2024.

Ministère des finances

p. 1781

Par décret n° 2024-411 du 4 juillet 2024

Monsieur Tarek Ben Hadj Salah, conseiller des services financiers de premier degré, est nommé directeur général de l'office des logements du personnel des finances.

p. 1781

Par décret n° 2024-412 du 4 juillet 2024

Monsieur Imed Khmiri, administrateur général, est nommé directeur général de la rémunération publique au ministère des finances.

p. 1782
p. 1782

Arrêté de la ministre des finances du 4 juillet 2024, portant ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de sergents des douanes

Article premier - Est ouvert au ministère des finances (direction générale des douanes), le 22 août 2024 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de sergents des douanes.

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p. 1782

Par arrêté de la ministre des finances du 28 juin 2024

Sont désignés membres de la commission de garantie des assurés Madame et Messieurs :

  • Mohamed Lazhar Mazigh: directeur général de la comptabilité publique et du recouvrement représentant du ministère des finances en replacement de Monsieur Hafedh Gharbi: président,,
  • Hassen Feki: président de l'association professionnelle des sociétés d'assurances en remplacement de Monsieur Habib Ben Hassine : membre,
  • Khadija Waddey: représentante de l'entreprise chargée de la gestion du fonds en replacement de Monsieur Hassen Feki: membre.

Ministère des affaires sociales

p. 1782

Par décret n° 2024-413 du 4 juillet 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Rafik Ben Brahim, lieutenant colonel-magistrat de troisième grade, en qualité de chef du cabinet du ministre des affaires sociales, à compter du 20 juin 2024.

Ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie

p. 1782

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 24 juin 2024, portant approbation de la mise à jour du calendrier des délais de conservation des documents spécifiques du Laboratoire Central d'Analyse et d'Essais

Article premier - Est approuvé, la mise à jour du calendrier des délais de conservation des documents spécifiques au Laboratoire Central d'Analyse et d'Essais qui est composé de soixante et une (61) règles de conservation figurant sur vingt six (26) pages annexées au présent arrêté.

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p. 1783

Arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 5 juillet 2024, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Sabeur Ben Kilani, ingénieur général, directeur général du textile et de l'habillement, est habilité à signer par délégation de la ministre de l'industrie, des…

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p. 1784

Par arrêté de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie du 28 juin 2024

Sont nommés les Messieurs dont les noms suivent des administrateurs représentants la Présidence du Gouvernement au conseil d'administration d'un établissement public à caractère non administratif et aux conseils d'administrations des entreprises publiques comme suit :

Etablissement ou entreprise concernéAdministrateurs
Agence nationale pour la maîtrise de l'énergieMonsieur Lotfi Saihi en remplacement de Monsieur Mohamed Jami Sakhraoui
Compagnie Franco-tunisienne des pétrolesMonsieur Anouar Zarrouk en remplacement de Madame Atef Jamoussi
Société Italo-tunisienne d'Exploitation PétrolièreMonsieur Wissem Heni en remplacement de Madame Asma Shiri.

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 1784

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 5 juillet 2024

Madame Sana Echikh, est nommée membre représentant le ministère de l'économie et de la planification au conseil d'administration de l'Office du Commerce de la Tunisie en remplacement de Madame Faiza Frad et ce à compter du 20 mai 2024.

p. 1784

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 5 juillet 2024

Monsieur Hatem Souissi, est nommé membre représentant le ministère de l'économie et de la planification au conseil d'administration du Centre de Promotion des Exportations en remplacement de Monsieur Jalel Haouech, et ce à compter du 20 mai 2024.

p. 1784

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 5 juillet 2024

Monsieur Sassi Othmani, est nommé membre représentant le ministère de l'économie et de la planification au conseil d'administration de Centre du Promotion des Exportations en remplacement de Madame Safaa Ben Slama, et ce à compter du 21 mai 2024.

p. 1785

Ministère de la santé

p. 1785

Arrêté du ministre de la santé du 4 juillet 2024, portant prolongation des délais des concours internes sur dossiers de promotion des corps administratifs et techniques au titre de l'année 2023

Article premier - Les délais des concours internes sur dossiers de promotion ouverte selon les arrêtés du ministre de la santé susvisés sont prorogés conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1788

Par arrêté du ministre de la santé du 5 juillet 2024

Docteur Kaouther Nahdi est nommée membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de l'hôpital Mongi Slim de la Marsa, en remplacement du docteur Tarek Ben Nacer.

Le conseil d'administration de l'hôpital Mongi Slim de la Marsa est présidé par docteur Kaouther Nahdi.

p. 1788

Par arrêté du ministre de la santé du 5 juillet 2024

Docteur Tarek Ben Nacer est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis, en remplacement de Monsieur Samir Mahdi.

Le conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis est présidé par docteur Tarek Ben Nacer.

Ministère de l'éducation

p. 1788

Par décret n° 2024-414 du 4 juillet 2024

Il est mis fin aux fonctions de Madame Sondes Jebara, inspecteur général de l'enseignement préparatoire et secondaire, en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre de l'éducation à compter du 19 avril 2024.

p. 1788

Arrêté de la ministre de l'éducation du 4 juillet 2024, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 27 août 2024 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 1788

Par arrêté du Chef du Gouvernement du 4 juillet 2024

Madame Saloua Abbessi, inspecteur général de l'enseignement préparatoire et secondaire, est nommée dans le grade d'inspecteur général-expert en éducation à compter du 23 janvier 2024.

p. 1789

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1789

Par décret n° 2024-415 du 4 juillet 2024

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Ben Hamouda, professeur de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, à compter du 15 novembre 2023.

p. 1789

Par décret n° 2024-416 du 4 juillet 2024

Monsieur Mahdi Kammoun, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, à compter du 7 décembre 2023 jusqu'à la fin du mandat 2020-2023.

p. 1789

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2024

Monsieur Abdessatar Khlifi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'art dramatique et d'activités culturelles à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1789

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2024

Monsieur Abdessmad Nebli, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'hébergement universitaire, de la nutrition, de l'hygiène, de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale à la direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1789

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 juin 2024

Monsieur Amine Maalej, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax.

p. 1789

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 juin 2024

Monsieur Tarek Habibi, technicien principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de l'informatique à la sous-direction des études, de la prospection et de l'informatique à la direction des services communs à l'université de Tunis.

p. 1789

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2024

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique conformément aux indications du tableau suivant:

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Hassen TriguiIngénieur en chefSous-directeur des marchés, d'approvisionnement et des bâtiments à la direction des services communs
Ibtissem Akrout
Epouse Hamza
Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service du budget de l'office à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs
Khalil FrikhaAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service de l'hébergement universitaire, de la nutrition et de l'hygiène à la sous-direction de l'hébergement universitaire, de la nutrition, de l'hygiène, de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale à la direction des œuvres universitaires
p. 1790
p. 1790

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 juin 2024

Les deux cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le Nord conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi Fonctionnel
Fawzi FarahAdministrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueDirecteur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Nabeul.
En bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Wassila Lachkham
épouse Ghiriani
Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueChef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale des œuvres universitaires à Tunis
Carthage à l'office des œuvres universitaires pour le Nord.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 13 juin 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Ghaouari, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, chargé des fonctions de directeur des recherches et des études à l'observatoire national de la jeunesse.

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 13 juin 2024

Monsieur Riadh Azaiez, inspecteur général-expert en éducation physique et activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 23 mai 2024.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 13 juin 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Ammar Kadri, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul.

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 13 juin 2024

Monsieur Sami Habachi, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 juin 2024

Mademoiselle Imen Dhaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère de la jeunesse et des sports.

En applications des dispositions de l'article 17 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 1790

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 juin 2024

Madame Hedia Jbali, professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous.

p. 1791
p. 1791

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 juin 2024

Monsieur Skander Jendoubi, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1791

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 juin 2024

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée à Monsieur Lotfi Guizani, administrateur en chef, sous-directeur de l'échange, de la préparation des conventions et du suivi des dossiers d'affectation à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1791

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 juin 2024

Monsieur Bassem Zaied, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1791

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 juin 2024

Monsieur Jalel Madhi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des enquêtes foncières et des constats à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Béja au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1791

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 juin 2024

Monsieur Lassaâd Ouafi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de suivi et de l'approbation de la location des biens immobiliers domaniaux non agricoles à la direction générale de gestion et des ventes au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1791

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 juin 2024

Madame Mouna Ben Nejma, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du suivi du recouvrement et du contentieux relatifs aux biens immobiliers domaniaux non agricoles à la direction générale de gestion et des ventes au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 1791

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 5 juillet 2024

La commission scientifique chargée de l'évaluation des recherches scientifiques candidates pour l'obtention du prix de la meilleure recherche scientifique féminine au titre de l'année 2024 est composée des Dames et Messieurs les professeurs de l'enseignement supérieur dont les noms qui suivent:

  • Meriem Lazard: présidente,
  • Bassam Jaoudi: membre,
  • Fatma hmaidi : membre,
  • Fakher Jamoussi : membre,
  • Mohamed Ben Rabha : membre,
  • Imène Ouzari : membre,
  • Amel Ben Ammar Gaied : membre,
  • Balkiss Bouhaoula : membre,
  • Monia Elbour : membre,
  • Riadh Ksouri : membre,
  • Sihem Ben Abdallah: membre,
  • Hanen Akrout : membre.

Ministère des affaires culturelles

p. 1791

Par décret n° 2024-417 du 4 juillet 2024

Monsieur Taoufik Grira, professeur de l'enseignement supérieur, est nommé directeur général de l'institut Tunisien de traduction à compter du 2 janvier 2024.