Maître Ahmed Ali Mselmi
Avocat à la cour de cassation
Rue Bechir Sfar Mahdia
Saisissant :
Ksontini Ahmed, demeurant à Taniour, Km 45 Sfax inscrit au registre de commerce sous le n° A13889741997 Sfax.
Partie saisie :
Zagouani Allia, demeurant à Mharza Est, Aouled Echamk - Mahdia.
Avocat poursuivant :
Maître Mselmi Ahmed Ali, rue Béchir Sfar Mahdia.
Immeubles saisis :
1/ Le tiers indivis d'une terre agricole, d'une superficie de 12.5 hectares avec la copropriété de Ferjani Akrmi Ben Amor, Mabrouk Ben Akrmi Ben Mohamed, Khira Bent Akrmi Ben Amor et Noura Bent Akrmi Ben Amor, délimité par Abdallah Ben Ali Farhat, du Nord Ammar Asker Chikhaoui et le cimetière de Sidi Asker, de l'Est terre communautaire du Sud et une route dans une partie et dans la totalité Makki Ben Hedi Chikhaoui Khalifa Ben Hedi Chikhaoui et Abdallah Ben de l'Ouest.
2/ Le tiers indivis d'une terre agricole de superficie de deux hectares, 37 ares et 50 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et Ferjani Ben Akrmi Ben
p. 3014Amor, délimitée par Abderrahmen Ben Salah et frère du Nord, Mokhtar Ben Dhaou dans une partie et dans la totalité Sadok Ben Ahmed de l'Est, Youssef Garoui du Sud, et Ahmed Ben Amor et autres de l'Ouest.
3/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 1 hectare, 32 ares et 50 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi et son frère Ferjani, délimitée par Ali Ben Mohamed Ben Dhaou du Nord, Ammar Ben Salah Ben Boubaker et autres de l'Est, une route du Sud et Ali Ben Mohamed Ben Dhaou dans une partie et Ajmi Ben Khalifa ben Ali dans la totalité de l'Ouest.
4/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de sept hectares 173 ares et 75 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi et son frère Ferjani, délimitée par Belgacern Ben Ahmed du Nord, Belgacem Ben Ahmed Ben Amor, Youssef Hattab et Ibrahim Ben Ali de l'Est, une route du Sud et de l'Ouest.
5 / Le tiers indivis d'une terre agricole, d'une superficie d'un hectare, 43 ares et 75 cm avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et son frère Ferjani délimitée par une route du Nord : Abdallah Ben Ali Zagouani de l'Est : les héritiers de Ali Zagouani du Sud, et Slimen Ben Slimen de l'Ouest
6/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 1 hectare, 76 ares et 75 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi et son frère Ferjani délimitée par Ibrahim Ben Khalifa Ben Ali du Nord, Sadok Ben Nomen Ben Amor de l'Est, une route du Sud et Ibrahim Ben Khalifa Ben Ali de l'Est
7/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de deux hectares 38 ares et 75 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et son frère Ferjani, délimitée par Sadok Ben Nacer Ben Amor du Nord, Amor Ben Abdallah Ben Amor de l'Est, une route du Sud et Hedi Ben Arbi Ben Khalifa et Abdallah Ben Farhat de l'Ouest.
8/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 3 hectares, 23 ares et 75 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi et son frère Ferjani, délimitée par les héritiers de Bou Ali Kahia et Ali Ben Ibrahim Ben Mabrouk du Sud,
Mansour Ben Salah Ben Khalifa de l'Est, Goueder Ben Hadj Amor du Sud et de l'Ouest.
9/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de un hectare, 15 ares avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et son frère Ferjani, délimitée par une route du Nord, le canal de Kahia, Ali Ben Dhaou, Abdallah Ben Farhat et les héritiers de Nassar Ben Zagouani de l'Est, les héritiers de l'Arbi Ben Khalifa Ben Ali du Sud et les héritiers de Ali Ben Kahia Mohamed Ben Ibrahim Ben Sahah et Abdallah Ben Ali Farhat de l'Ouest.
10/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 1 hectare 1 are et 25 C avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et son frère Ferjani, délimitée par les héritiers de Arbi Ben Khalifa du Nord terre communautaire et l'Est et les héritiers de Arbi Ben Khalifa de l'Ouest.
11/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 5750m² avec la copropriété de Mabrouk Ben Akrmi Ben Amor et son frère Ferjani, délimitée par Abdallah Ben Ali Farhat du Nord et de l'Est, Mabrouk Ben Akrmi du Sud, et les héritiers de Nassar Ben Amor Zagouan.
Mise à prix :
Les prix ont été fixés :
1/ Le 1er immeuble : 11.300 dinars, soit 2260 dinars pour le cinquième de l'immeuble,
2/ Le 2ème immeuble : 2370 dinars, soit 760 dinars pour le tiers de l'immeuble,
3/ Le 3ème immeuble : 1320 dinars, soit 440 pour le tiers de l'immeuble,
4/ Le 4ème immeuble : 6184 dinars, soit 2061,333 dinars pour le tiers de l'immeuble,
5/ Le 5ème immeuble : 1952 dinars, soit 650,666 dinars pour le tiers de l'immeuble,
6/ Le 6ème immeuble : 1408 dinars, soit 469,333 dinars pour le tiers de l'immeuble,
7/ Le 7ème immeuble : 4200 dinars, soit 1400 dinars pour le tiers de l'immeuble.
8/ Le 8ème immeuble : 47.970 dinars, soit 15,990 dinars pour le tiers de l'immeuble,
9/ Le 9ème immeuble : 4000 dinars, soit 1833,333 dinars pour le tiers de l'immeuble,
10/ Le 10ème immeuble : 1200 dinars, soit 400 dinars pour le tiers de l'immeuble,
11/ Le 11ème immeuble : 12.800 dinars, soit 4266,666 dinars pour le tiers.
Date et lieu de l'adjudication :
La vente aura lieu le mercredi 11 août 2004 à 9 heures devant la chambre des ventes immobilières au tribunal de 1ère instance de Mahdia.
Condition de visite :
Qui conçue aura la faculté de visiter le terrain chaque jour de 9 heures jusqu'à 17 heures.
Qui conçue aura la faculté de consulter le cahier des charges déposé au bureau de l'avocat poursuivant et au secrétariat du tribunal de 1ère instance de Mahdia.