Actes administratifs · Avis d'enquête

Ministère du Transport

Publié au Annonces légales n° 32 du 14 mars 2009, page 1455 · réf. 2009R00784MINA4

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE VENTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Février 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5 et 8.

N°Désignation de l'épaveNombreCaractéristiquesSignes distinctifsLieu dépôt
1Barque mixte italien avec moteur hors bord1Long 3.2mMoteur de marque Yamaha 25cvTeboulba
2Calculatrice en mauvais état1Détruite-Sayada
3Barque en polyester1Long 3.10m
Larg 1.25m
Couleur blancheTeboulba
4Barque en polyester1Long 4.65m
Larg 1.48m
Couleur blancheMahdia
5Pédalo1Long 3.28m
Larg 1.48m
Couleur bleueMahdia
6Barque en polyester1Long 3m
Larg 1.8m
Couleur bleue et orangerMahdia
7Barque en polyester1Long 3.85m
Larg 1.65m
Couleur blanche et rougeMahdia
8Barque en bois1Long 8.2m
Larg 2.45m
Couleur bleueMahdia
9Moteurs hors bord2Marque TohatsuCouleur noire et bleueChehba
10Barque en Bois1Long 7.00m
Larg 2.50m
Couleur vertePort Houmt Souk
11Feu à main1Couleur rougePort Houmt Souk
12Barque en polyester1Long 3.80m
Larg 1.40m
Couleur rouge et blanchePort Houmt Souk
13Kayak1Long 6.00mCouleur violetRegion Maritime de Djerba
14Barque en polyester1Long 5.00m
Larg 2.00m
Couleur blancheRegion Maritime de Djerba
15Caisse de frigo1Couleur griseRegion Maritime de Djerba
16Fut de 200 litres2Long 0.90mCouleur griseRegion Maritime de Djerba
17Canot pneumatique1Couleur griseRegion Maritime de Djerba
18Filets de pêche2Sous Quartier Maritime El Ketef
19Barque équipée d'un moteur1Long 14.0m
Larg 3.50m
Moteur de marque DAEWOO 250cvSous Quartier Maritime Zarzis
20Barque en bois1Long 6.00m
Larg 2.50m
Couleur bleueSous Quartier Maritime Zarzis
21Barque en bois1Nom Hanin n°38 ص ب كSous Quartier Maritime El Ketef
22Canot pneumatique4Long 6.00m
Larg 3.00m
Sous Quartier Maritime Zarzis
23Bouteille de gaz1VétusteRegion Maritime de Djerba
24Cages d'engraissement de thon4Forme circulaire de couleur noireCôté sud de la chaussée romaine
25Canot pneumatique1Long 7.00m
Larg 1.50m
Couleur verte et blancheRegion Maritime de Djerba

Les délais de vente seront de quatre mois à partir de la publication de cet avis.

Date : ...

Citer : Ministère du Transport, JORT (Annonces légales) n° 32 du 14 mars 2009, p. 1455.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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