Divers · Avis au public

Ministère du Transport

Publié au Annonces légales n° 63 du 27 mai 2010, page 3332 · réf. 2010R01866DIVD3

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Fevrier 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5.

N°Désignation de l'épaveNbrCaractérist.Signes distinctifsLieu dépotDate de la découverteLieu de découverte
1Barque en bois1Long 8.80m
Larg 2.70m
Couleur bleueGarde maritime
JEDARIA
17/08/2008Au large
2Canot pneumatique1Long 11m
Larg 3m
Couleur BlancheGarde maritime
JEDARIA
13/08/2008Au large
3Canot pneumatique1Long 7m
Larg 2m
–Garde maritime
JEDARIA
23/06/2008Au large
4Canot pneumatique en mauvais état1Service régional
sécurité maritime
ZARZIS
13/05/2009Au large
5Barque en Polyester1Long 7.25m
Larg 2.50m
Couleur bleueSous Quartier Maritime Elketf19/09/2009Au large
6Canot pneumatique1Long 2m
Larg 1.5m
Couleur rougeSous Quartier Maritime Elketf19/09/2009Au large
7Bouteille de gaz1Sous Quartier Maritime Elketf19/09/2009Au large
8Pédalo1Long 4.05m
Larg 1.60m
Couleur verte et blancheRégion maritime
Ojerba
08/10/2009Au large
9Canot en Polyester1Long 3m
Larg 1.3m
Couleur bleue avec bande rougePort de sousse16/08/2009Côtes de Sousse
10Canot pneumatique Zodiac1Long 2.80m
Larg 1m
Couleur griseentrepôt direction de port sousse06/08/2009Côtes kantaoui
11Moteur hors bord1marqueSELVA
puissance 4 cv
Région Maritime de Sousse06/08/2009Côtes kantaoui
12Canot en Polyester1Long 3.55m
Larg 1.50m
Couleur bleueHangar municipal de Hergla11/05/2009forêt el medfoune
13Barque en Polyester1Long:5.90m
larg:2,20m
Couleur Bleu foncé et blanche inter équipé
moteur VETUS
Port de Kélibia18/08/2009au large de20miles

Citer : Ministère du Transport, JORT (Annonces légales) n° 63 du 27 mai 2010, p. 3332.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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