Suivant acte sous seing privé en date du 01/12/2010 enregistré à la recette des finances Avenue Taieb M'hiri Nabeul le 8/12/2010 n° Quittance M074178, n° Enregistrement 10505180 dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Grombalia le 18/12/2010 sous le n°D0733072010.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée :
- Dénomination : Société Poterie Artistique Moderne "SPAM".
- Objet : Fabrication et vente de poterie artistique destinée totalement à l'export.
- Capital social : 10.000 dinars.
- Siège social : Rue de la Fraternité, Bir Challouf; 8000 Nabeul.
- Durée : 99 ans.
- Gérance : Mr Hamadi Khélil gérant avec le pouvoir le plus étendu.