En vertu du contrat sur commercial enregistré au control d'impôt du Kef, bon n° 14203 et sous le numéro 11732 le 9 septembre 2013 Nizar Ben Ail Ben Khalifa détenteur de la carte numéro d'identification 01346616 le 2 juin 2003 et résident 22 rue Moncef Bey Le Kef, café objet, rue Mongi Slim hors le siège du territoire de la société Tunisienne Electricité et du Gaz du Kef, et le café appelé «Café El Kaiser» et que tous les éléments moraux, pour une période de cinq ans, renouvelable à partir du 9/9/2013. La publicité a également signé au journal «Echourouk et le Journal le Quotidien» pour la journée 24/9/2013.
Citer : Ventes de fonds de commerce — En vertu du contrat sur commercial enregistré au control d'impôt du Kef, bon n° 14203 et…, JORT (Annonces légales) n° 119 du 3 octobre 2013, p. 6376.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.
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