Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Médenine

Cabinet Maître Moez Ayed Zambaa

Avocat à la cour de cassation

1- Créancier saisisant : AMEN BANK, S.A., I.U. 0000221M, ayant son siège social à l'avenue Mohamed V Tunis.
2- Débiteur saisi : Sté immobilière SUNSEANIOR, SARL, IU 1052887V, RC B2436392008, ayant son siège social à résidence Sindibad II angle avenue de la République et la rue Medhat Bécha bloc B 2ème étage bureau n°4 Tunis et à son domicile élu à la société de tubes plastiques et de cuivre sis à la rue des métaux impasse 1 n°B47 Charguia 1 Tunis.
3- Avocat poursuivant : Maître Moez AYED ZAMBAA, avocat à la cour de cassation, dont l'étude est sise à rue Tahar Sfar Im. Marhaba Center Esc.A 5ème étage App. N°16 - 3000 Sfax.
4- Immeuble saisi :

• La propriété dénommée «Maryam» objet du titre foncier n°3542 Médenine, et qui consiste en un terrain nu d'une superficie de 3535 m², situé à Mezraya délégation de Djerba Houmet Souk, gouvernorat de Médenine, composé de la parcelle 407 de l'arrondissement J du plan de Médenine, clôturé des cotés est et Ouest et en partie du côté sud, délimité du sud par la parcelle 413, de l'est par la parcelle 409, du nord par la parcelle 408, et de l'ouest, la parcelle 402.
• La propriété dénommée «Al-Fydha» objet du titre foncier n°4409 Médenine, et qui consiste en un terrain d'une superficie de 14 548 m², situé à Mezraya, délégation de Djerba, Houmet Souk, gouvernorat de

Médenine, composé de la parcelle 402 de l'arrondissement J du plan de Médenine, clôturé du côté ouest et en partie des côtés nord, sud et est, délimité du sud par la route goudronnée et les parcelles 406, 404, 412 et 413, de l'est par les parcelles 407, 408 et 1, du nord par les parcelles 394, 2 et 1, et de l'ouest par les parcelles 2, 1 et 404, sur lequel est édifié des aires résidentielles, administratives et de divertissement, entrecoupées de jardins, trottoirs et éclairage extérieur, équipés d'un réseau de refroidissement et de chauffage, d'un réseau téléphonique et d'un transformateur électrique dont les détails sont les suivants :

I) Siège administratif : Il est situé à l'entrée principale de l'ensemble résidentiel et se divise en deux parties :

• Du côté nord, une partie de 199 m² qui consiste en un rez-de-chaussée en cours de construction composé d'une salle de réception et d'un espace aménagé en bureau d'accueil, des toilettes, un salon de coiffure avec des toilettes.
• Du côté sud, un rez-de-chaussée composé d'une partie administrative de 246 m² composé de quatre bureaux, une salle de réunion, un hall d'accueil, une salle d'archives, une chambre de gardiennage, une infirmerie, 4 toilettes et une cuisine, et une deuxième partie composée d'un studio pour gardien de 65 m².

II) Complexes résidentiels : Il en existe quatre :

1) Complexe résidentiel A : Il comprend :

A- Sous-sol : Il se compose d'un parking pour 23 voitures, avec une sortie des côtés sud et nord, d'une superficie de 788 m².

B- Rez-de-chaussée : Il contient 8 studios et deux couloirs décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est de l'enceinte A, il contient deux chambres, un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 127 m².

• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte A, il contient deux chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 130 m².

• Studio 3 : Dans le coin ouest de l'enceinte A, il contient deux chambres, une cuisine, un salon, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 101 m².

• Studio 4 : Dans le coin est de l'enceinte A, il contient deux chambres et un salon qui s'ouvre sur une cuisine, 2 salles de bains et une terrasse, d'une superficie de 106 m².

• Studio 5 : Dans le coin ouest de l'enceinte A, il contient deux chambres et un salon qui s'ouvre sur une cuisine, une toilette, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 87 m².

• Studio 6 : dans le coin est de l'enceinte A, il contient deux chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une toilette, d'une superficie de 83 m².

• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du complexe A, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, d'une superficie de 141 m².

• Studio 8 : dans le coin sud-est du complexe A, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, d'une superficie de 129 m².

• Le premier couloir : il relie les studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur, d'une surface couverte est de 100 m².

• Le deuxième couloir : il relie les studios 5,6, 7 et 8 et mène au complexe B. Sa surface couverte est de 59 m².

C- Premier étage : Il contient 8 studios et deux arcades, décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est de l'enceinte A, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 120 m².

• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte A, il contient deux chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 106 m².

• Studio 3 : Dans le coin ouest de l'enceinte A, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 85 m².

• Studio 4 : Dans le coin est du Complexe A, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 107 m².

• Studio 5 : dans le coin ouest du complexe A, il contient une chambre, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 82 m².

• Studio 6 : dans le coin est du complexe A, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une toilette, d'une superficie de 83 m².

• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du complexe A, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, d'une superficie est de 135 m².

• Studio 8 : dans le coin est du complexe A, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, d'une superficie de 103 m².

• Le 1er couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et ascenseur d'une surface couverte de 99 m².

• Le 2ème couloir : relie les studios 5, 6, 7 et 8 et mène au complexe B, d'une surface couverte de 62 m².

D- Deuxième étage : contient une résidence, 4 studios et un dégagement :

• Logement : dans le coin nord du Complexe A, d'une superficie totale de 422 m², composé de 2 ailes :

La première contient une chambre de service avec un balcon, 4 chambres, 4 salles de bains, un séjour qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine et une terrasse, et la deuxième aile contient un salon et une salle à manger, une cuisine, une salle de bains, deux chambres et une terrasse, en plus d'un jardin avec une piscine.

• Studio 1 : Dans le coin est du complexe A, il contient une chambre, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 67 m².

• Studio 2 : Dans le coin ouest du complexe A, il contient 2 chambres, une cuisine, une salle à manger, un salon, une salle de bains et une terrasse, d'une superficie de 96 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud-ouest du Complexe A, il contient deux chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 108 m².
• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe A, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 87 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur, d'une surface couverte de 103 m².

C- Mezzanine : Il contient 8 studios et deux couloirs :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du complexe A, il contient un couloir qui mène à un salon qui s'ouvre sur une cuisine et une salle à manger, et contient 2 chambres, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 127 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest du complexe A, avec un couloir qui mène à un salon qui s'ouvre sur une cuisine et une salle à manger, et contient 2 chambres, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 131 m².
• Studio 3 : Dans le coin ouest du Complexe A, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle à manger, une salle de bains et une terrasse, avec une terrasse, d'une superficie de 85 m².
• Studio 4 : Dans le coin est du complexe A, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle à manger, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 98 m².
• Studio 5 : dans le coin est du complexe A, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle à manger, 2 salles de bains et une terrasse, avec un superficie de 89 m².
• Studio 6 : dans le coin est du complexe A, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une toilette, d'une superficie de 82 m².

• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du complexe A, avec un couloir qui s'ouvre sur deux chambres, un salon, une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 141 m².
• Studio 8 : dans le coin sud-est du complexe A, à l'ouest, avec un couloir qui s'ouvre sur 2 chambres, un salon, une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 126 m².
• Le premier couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur, sa surface couverte est de 100 m².
• Le deuxième couloir : relie les studios 5, 6, 7 et 8 et mène au complexe B, sa surface couverte est de 60,5 m².

2) Complexe résidentiel B : Il comprend :
A- Rez-de-chaussée : Il contient 4 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, d'une superficie de 80 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest du Complexe B, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, avec une terrasse, d'une superficie de 83 m².
• Studio 3 : dans le coin sud-ouest du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 84 m².
• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 69 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4 et mène au rez-de-chaussée de l'enceinte A.

B- Premier étage : Il contient 3 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du Complexe B, il contient une chambre, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 79 m².

• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte B, il contient deux chambres, un salon, une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 140 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud du Complexe B, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle à manger, 2 salles de bains, 2 terrasses, d'une superficie de 111 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2 et 3 et mène au 1er étage du complexe A, d'une superficie de 59 m².

C- Mezzanine : Il contient 4 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 79 m².
• Studio 2 : dans le coin nord-ouest du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bains et une terrasse, d'une superficie de 84 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud-ouest du complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 84 m².
• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe B, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 85 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4 et mène au complexe A, d'une superficie de 60,5 m².

3) Complexe résidentiel C : Il comprend :
A- Rez-de-chaussée : Il contient 4 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin tribal est du complexe souterrain C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 68 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest du complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 85 m².

• Studio 3 : dans le coin sud-ouest du complexe C, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, et une terrasse, d'une superficie de 82 m².
• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, 2 terrasses, d'une superficie de 80,38 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4 et mène au rez-de-chaussée du complexe D, d'une superficie de 59,5 m².

B- Premier étage : Il contient 3 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du complexe C, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, 2 salles de bain et une véranda, d'une superficie de 85 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte C, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 117 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud du complexe C, il contient une chambre, une cuisine, un salon, une salle à manger, une salle de bain et une terrasse souterraine, d'une superficie de 111 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2 et 3 et mène au 1er étage du complexe D, d'une superficie de 59,5 m².

C- Mezzanine : Il contient 4 studios et un couloir décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 79 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest du complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 84 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud-ouest du Complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 84 m².

• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe C, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 85 m².
• Le couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4 et mène au complexe D, d'une superficie de 61,5 m².

4) Complexe résidentiel D : Il comprend :
A- Rez-de-chaussée : Il contient 8 studios et deux couloirs décrits comme suit :
Studio 1 : Dans le coin nord-est du complexe D, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 127 m².

• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte D, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 141 m².
• Studio 3 : Dans le coin ouest de l'enceinte D, il contient une chambre, une cuisine, un salon, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 87 m².
• Studio 4 : Dans le coin est du complexe D, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une cuisine, 2 salles de bain et une terrasse, d'une superficie de 84 m².
• Studio 5 : dans le coin ouest du complexe D, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une cuisine, une toilette, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 86 m².
• Studio 6 : dans le coin est du complexe D, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, d'une superficie de 114 m².
• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 131 m².
• Studio 8 : dans le coin sud-est du complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 127 m².

• Le premier couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur, et mène au complexe C, d'une surface couverte de 59,5 m².
• Le deuxième couloir : relie les studios 5, 6, 7 et 8, d'une surface couverte de 102 m².

B- Premier étage : Il contient 8 studios et deux arcades, décrits comme suit :

• Studio 1 : Dans le coin nord-est du Complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 95 m².
• Studio 2 : Dans le coin nord-ouest de l'enceinte D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 142 m².
• Studio 3 : Dans le coin ouest du complexe D, il contient une chambre, une cuisine, un salon, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 83,13 m².
• Studio 4 : Dans le coin est du Complexe D, il contient deux chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 89,63 m².
• Studio 5 : dans le coin ouest du complexe D, il contient une chambre, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 84,64 m².
• Studio 6 : dans le coin est du Complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 105,62 m².
• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du Complexe D, il contient 2 chambres et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 102,83 m².
• Studio 8 : dans le coin sud-est du Complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain, une toilette et une terrasse, avec une superficie de 123,95 m².
• Le 1er couloir : relie les Studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur et débouche sur le complexe C. Sa surface couverte est de 59 m².
• Le 2ème couloir : relie les studios 5, 6, 7 et 8 et mène au complexe B. Sa surface couverte est de 99,02 m².

C- Deuxième étage : contient une résidence, 4 studios et un dégagement :

• Studio 1 : Dans le coin est du complexe D, il contient une chambre, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 94 m².
• Studio 2 : dans le coin ouest du complexe D, il contient 2 chambres, une cuisine, une salle à manger, un salon, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 127 m².
• Studio 3 : Dans le coin sud-ouest du Complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 96 m².
• Studio 4 : Dans le coin sud-est du Complexe D, il contient 2 chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 87 m².
• Logement : dans le coin sud du complexe D, sa superficie totale est de 422 m², composé de deux ailes : la première contient une chambre de services avec un balcon, 4 chambres, 4 salles de bain, un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine et une terrasse ouest, et la deuxième aile contient un salon et une salle à manger, une cuisine, une salle de bain, deux chambres et une terrasse, en plus d'un jardin avec piscine.
• Le couloir : il relie la résidence aux studios 1, 2, 3 et 4, avec des escaliers et un ascenseur, sa surface couverte est de 103 m².

D- Mezzanine : Il contient 8 studios et deux couloirs :

• Studio 1 : dans le coin nord-est du Complexe D, avec un couloir qui mène à un salon qui s'ouvre sur une cuisine et une salle à manger. Il contient 2 chambres, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 125 m².
• Studio 2 : dans le coin nord-ouest du complexe D, avec un couloir qui mène à un salon ouvert sur une cuisine et une salle à manger, il contient 2 chambres, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 141 m².
• Studio 3 : dans le coin ouest du complexe D, il contient une chambre, une cuisine, un salon, une salle à manger, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 82 m².

• Studio 4 : dans le coin est du complexe D, il contient une chambre, une cuisine, un salon, une salle à manger, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 89 m².
• Studio 5 : dans le coin est du complexe D, il contient 2 chambres, une cuisine, un salon, une salle à manger, 2 salles de bains et une terrasse, d'une superficie de 101 m².
• Studio 6 : dans le coin ouest du complexe D, il contient une chambre et un salon qui s'ouvre sur une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 86 m².
• Studio 7 : dans le coin sud-ouest du Complexe D, avec un couloir qui s'ouvre sur deux chambres, un salon, une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 131 m².
• Studio 8 : dans le coin sud-est du composé D, avec un couloir qui s'ouvre sur deux chambres, un salon, une salle à manger, une cuisine, une salle de bain et une terrasse, d'une superficie de 126 m².
• Le 1er couloir : relie les studios 1, 2, 3 et 4 et mène à l'enceinte C, avec des escaliers et un ascenseur. Sa surface couverte est de 61,5 m².
• Le second couloir : relie les studios 5, 6, 7 et 8 et mène à l'enceinte B. Sa surface couverte est de 99 m².

5- Mise à prix : Douze million six cent vingt quatre mille trois cent soixante quatorze dinars (12.624.374,000 D) pour l'immeuble dénommé «Elfidha» objet du titre foncière n° 4409 Médenine, et deux cent quatre vingt deux mille huit cent dinars (282.800,000 D) pour l'immeuble dénommé «Maryem» objet de titre foncière n° 3542 Médenine, soit un total de douze million neuf sept mille cent soixante quatorze dinars (12.907.174,000 D) pour les deux immeubles réunies, frais en sus. Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise à prix et missionner un avocat et pour les étrangers, ils doivent se munir des autorisations exigées.

6- Date et lieu de l'adjudication : L'adjudication aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première instance de Médenine sis à route de Tataouine Médenine le lundi dix neuf décembre deux mille vingt deux (19/12/2022) à partir de 9 heures.

7- Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu tous les jours pendant les horaires de travail. La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribunal de première instance de Médenine ainsi qu'à l'étude de l'avocat poursuivant et ce aux mêmes horaires.