Cabinet Maître Moez Ayed Zambaa
Avocat à la cour de cassation
1- Créancier saisisissant : AMEN BANK, S.A, IU. 0000221M, ayant son siège social à l'avenue Mohamed V Tunis.
2- Débiteurs saisis : 1) Kais Ben Mohamed Saafen ZGHAL (CIN 11016889), 2) Ikhlas Bent Mohamed Saafen ZGHAL (CIN 11052445), demeurant au 688 avenue Farhat
Hached Gremda Sfax, 3) Jihen Bent Mohamed Saafen ZGHAL (CIN 11084301) demeurant à l'avenue Bouzayen Gremda Sfax.
3- Avocat poursuivant : Maître Moez Ayed Zambaa, avocat à la cour de cassation, dont l'étude est sise à rue Tahar Sfar Im. Marhaba Center Esc. A 5- étage App. N°16 - 3000 Sfax.
4- Immeuble saisi :
I- La totalité de l'immeuble dénommé «Ikhlas», objet du titre foncier 35241 Sfax, situé à la route de Garmada, km 6, Bouziane Markaz Kammoun Sfax, sur le bord de l'angle de l'avenue Farhat Hached, d'une rue et d'une impasse. Il s'agit d'un terrain résidentiel, pouvant aussi être utilisé pour les professions et les services, de forme rectangulaire, d'une superficie de 1007 m², bordé à l'est par rue de Mauritanie où se trouve son entrée, du nord rue Farhat Hachad qui mène à route Gremda, du sud et de l'ouest par des voisins. Son emplacement est bon. L'accès se fait par deux portes en fer à l'est (2,20 m / 1,50 m et 2,70 m / 2,20 m) sur lequel est bâti une villa en bon état avec toutes les commodités nécessaires. Elle se compose de deux étages : rez-de-chaussée fini et un étage supérieur dont les équipements sont incomplets. Elle est entourée d'un jardin et comprend :
- Rez-de-chaussée : On monte depuis le jardin par un escalier de 3 marches en marbre importé, d'où on accède à une véranda couverte ouvrant sur le côté d'une superficie de 6,40 m², suivie d'une passerelle puis d'une porte en bois à deux vantaux (3,20 m/1,50 m) ouvrant sur l'est, un salon de 50,293 m², son plafond est en staff et son sol est revêtu de carrelage décoré de morceaux de marbre noir importé. Il a 3 fenêtres mesurant chacune 1,70 m²/1,60 m², et au milieu il y a une porte en bois et cristal embelli (1,30 m/20,20 m). De là, on accède à un hall de 15.285 m² avec armoires murales en bois et cristal. Une porte mène à une cuisine d'une superficie de 28.182 m² avec un plafond en staff, un sol en parquet et des murs recouverts de faïence. Elle dispose d'une armoire murale avec 14
portes, dont deux portes en bois et cristal, un évier avec deux vasques et d'un plan de travail en marbre importé au-dessous duquel se trouvent des armoires avec 16 portes et 9 tiroirs. Elle dispose aussi d'une porte intérieure en bois qui mène à un hall de 4,34 m² d'un plafond normal et un sol en carrelage. Il a une porte menant à un entrepôt d'une superficie de 5.271 m² avec une fenêtre orientale en aluminium, cristal et fer. Il y a aussi un escalier avec 3 marches en marbre qui mène à un garage d'une superficie de 34,262 m². Il dispose d'une cuisine équipée d'un évier, d'un plan de travail en marbre importé et d'une toilette d'une superficie de 2,242 m² (inclus dans l'espace du garage) et est recouvert de faïence jusqu'au plafond. Il contient une cuvette, un lavabo et une douche. Le plafond du garage est normal et possède deux fenêtres orientales en bois et cristal et protégées en fer, une porte d'une bâche à eau et des armoires avec 14 portes supérieures et moyennes et 10 portes inférieures. Il possède une porte automatique électrique en fer (2,40 m / 2,20 m) et une porte en bois à deux vantaux (1,36 m / 2,20 m) donnant sur une terrasse. Le rez-de-chaussée contient également une véranda sur le côté nord à toit simple d'une superficie de 33,04 m², son sol est en carrelage entouré de marbre avec 4 colonnes en marbre, et une porte en bois à deux vantaux (1,50 m / 2,20 m), à partir de laquelle l'entrée s'ouvre sur un hall d'une superficie de 11,133 m² qui dispose d'une armoire murale à 6 portes dont 4 en cristal et le reste sont en bois, 3 tiroirs et une porte intérieure coulissante de 1,90 m² m, une pièce d'une superficie de 18,25 m², avec deux fenêtres en bois et cristal, avec le sol en carrelage et le plafond en staff, et un escalier intérieur avec deux marches en marbre, à partir desquels on peut monter à un couloir de 4.522 m² dans lequel se trouve une salle de bains de 9.306 m² recouverte de faïence jusqu'au plafond et un sol en marbre importé et plafond normal.
Elle est équipée d'une baignoire blanche entourée d'un rideau en cristal et aluminium, d'une cuvette, d'un lavabo, d'un miroir et d'une fenêtre ouest en aluminium, en
aluminium cristal et fer. Une pièce d'une superficie est de 12,42 m² qui a une fenêtre ouest en bois, cristal et michler et fer, son sol en carrelage et un plafond en staff. Un deuxième couloir d'une superficie de 5,767 m² qui d'une armoire murale et deux étagères en cristal en dessous et deux portes inférieures avec un miroir entre elles et une porte qui mène à une pièce d'une superficie de 25,175 m². Son sol est en carrelage et son plafond est en staff. Il dispose d'une fenêtre du côté nord du même style et d'une armoire murale avec 4 portes coulissantes et une porte intérieure menant à un couloir d'une superficie de 2,835 m², une toilette d'une superficie de 4,63 m² équipée d'une douche, une cuvette, un lavabo et un miroir, recouvert de porcelaine jusqu'au plafond et avec une fenêtre sud-ouest en aluminium, cristal et fer, et une pièce d'une superficie de 26.418 m² avec un sol en carrelage et un plafond en staff avec une fenêtre, une grande pièce avec deux petites fenêtres en aluminium, cristal, et fer, une pièce d'une superficie de 8.751 m², avec un sol en carrelage et un plafond simple. Elle a un placard avec 8 portes et un autre avec deux portes et une fenêtre ouvrant sur le nord du même style. Un autre couloir d'une superficie de 6.858 m² avec un lave-mains et une fenêtre ouvrant sur le sud en aluminium, cristal et fer, et une toilette de 1.647 m² dont le sol est en arbre importe, recouvert de faïence jusqu'au plafond, équipé d'une cuvette et d'une fenêtre ouvrant sur l'ouest en aluminium, cristal et fer. Des escaliers en marbre d'un mètre de largeur à partir duquel on peut monter au premier étage par 14 marches. Aux escaliers, on trouve une nord-ouest et 3 fenêtres au sud en aluminium, cristal et fer.
- Au 1er étage : Il y a un hall de 11,232 m² et une porte donnant sur des escaliers menant au toit, et un deuxième hall de 6,091 m², deux couloirs, le premier d'une superficie de 1,68 m² et la seconde d'une superficie de 9.756 m², une ouverture équipée d'un cadre en bois qui mène
à une salle de bains d'une superficie de 8.658 m² non équipée, ses murs et sol en ciment et sa toiture est ordinaire et dispose d'une fenêtre sud protégée par du fer. Une pièce d'une superficie de 12,962 m², avec un sol en carrelage et non peinte avec de la peinture à l'eau, elle a une fenêtre en michler et fer uniquement. Un autre couloir d'une superficie de 2,001 m², une pièce d'une superficie de 18,873 ml, avec une fenêtre en michler et du fer et une armoire murale en bois. Un couloir d'une superficie de 6,781 m² dans lequel se trouve une toilette d'une superficie de 3,92 m² avec une fenêtre protégée uniquement avec du fer, un débarras d'une superficie de 2,88 m², deux cadres d'armoires en bois et une fenêtre nord en Michler et fer, une pièce d'une superficie de 25.502 m², non peinte, avec un sol en carrelage et un plafond simple, avec 3 fenêtres en michler et fer, un hall d'une superficie de 29.624 m² avec une fenêtre et une porte ouvrant sur le nord. Ses murs sont enduits de ciment et non peints, son sol est en carrelage, et comporte un cadre d'armoires murales jusqu'au niveau du plafond. Un deuxième salon d'une superficie de 43.634 m² avec une grande fenêtre Michler et fer. Un autre couloir d'une superficie de 3.969 m². Une pièce d'une superficie de 39.626 m² au sol et au plafond en ciment. Ses murs sont enduits de ciment et non peints. Elle a deux fenêtres en Michler et en fer et une porte menant à un petit balcon. Une toilette non équipée d'une superficie de 1,1 m² au sol en ciment et murs enduits de ciment uniquement et elle a une fenêtre protégée par du fer.
- Des escaliers menant au toit avec 20 marches. Le toit est entouré de murs de tous les côtés d'une hauteur de 40 cm.
La villa est entourée de murs de tous ses côtés et dispose d'un trottoir d'un mètre de large revêtu de carrelage. Le jardin est planté d'arbres fruitiers, d'arbres forestiers et d'arbres d'ornement, mais il est négligé. Du côté est du jardin, une partie du mur est recouvert de céramique
p. 2346décorative en forme de cadre décoratif. Il y a aussi une terrasse du côté nord-est revêtu de carrelage. Il y a des bancs construits en pierre et recouverts de céramique, et une véranda ouvrant sur le sud-ouest avec un sol en carrelage et couverte de un toit simple, d'une superficie de 7.099 m².
II- La totalité de l'immeuble dénommé «Jihen», objet du titre foncier 85821 Sfax qui consiste en une parcelle de terrain agricole située entre les routes de Gremda et Teniour km 17 Sfax, dans une impasse située à droite après la mosquée Nour, en direction du gouvernorat de Kairouan. Il se trouve à environ 1,200 mètres de la route de Gremda, dont environ 600 mètres de route goudronnée, puis environ 600 mètres de route non goudronnée au milieu de parcelles agricoles. Elle ne dispose pas d'une entrée privée, et l'accès se fait en passant par les limites des propriétés voisines. Elle contient environ 5 racines d'oliviers de taille moyenne et des amandiers dont quelques-unes sont mortes. Elle mesure de son coin nord-ouest vers l'est 90 mètres, puis vers le sud 99 mètres, puis vers l'ouest 91 mètres, puis vers le nord 22 mètres, puis vers l'ouest 2,50 mètres, puis vers le nord jusqu'au point de départ des mesures 78 mètres. Ainsi, sa superficie totale est de 9169 m². Ses limites sont clôturées en partie par des Tabia et d'autres ne sont pas tracés. Un gazoduc le traverse dans le côté sud. Il est bordé du nord, de l'est et de l'ouest par des parcelles agricoles appartenant à Mohamed Abbes, et du sud par Mohamed Ennouri. Son emplacement est moyen et éloigné des réseaux d'eau et d'électricité.
5- Mise à prix : I- Un million deux cent et un mille cent cinquante dinars 600 millimes (1.201.150,600D) pour l'immeuble dénommé «Ikhlas» objet de titre foncier 35241 Sfax.
II- Quarante et un mille deux cent soixante dinars 500 millimes (41.260,500 D) pour l'immeuble dénommé «Jihen» objet de titre foncier 85821, frais en sus. Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise à prix et missionner un avocat et pour les étrangers, ils doivent se munir des autorisations exigées.
6- Date et lieu de l'adjudication : L'adjudication aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première instance de Sfax2 sis à la zone 3 - 4 rue Ahmed Aloulou près de la CNSS Sfax le mercredi huit novembre deux mille vingt trois (8/11/2023) à partir de 9 heures.
7- Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu tous les jours pendant les horaires de travail. La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribunal de première instance de Sfax2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat poursuivant et ce aux mêmes horaires. 2023X01268VEPA1
Avis aux créanciers
Appel d'offres N°04
Cession de la société
LES ATELIERS MECANIQUES DU SAHEL AMS DE FAÇON GLOBALE A AUTRUI
SA
Capital : 32885960,000
RNE : 0004507R
N° d'affiliation à la CNSS : 27949/13
S.S : Rue Ibn Khaldoun 4018 Sousse
Conformément à la décision rendue par le Tribunal de première instance de Sousse en date du 22/5/2023 dans le cadre de l'affaire n°232/32 qui a ordonné à l'administrateur judiciaire Mr Belgacem Ben Khaled de compléter les procédures de cession de la société LES ATELIERS MECANIQUES DU SAHEL AMS inscrit au RNE sous n°M0004507 R d'une façon globale à autrui et la décision rendue par la chambre commerciale audit tribunal dans l'affaire n°232/32 en date du 02 octobre 2023 de compléter les
procédures des annonces de la cession de l'établissement débiteur pour une mise à prix de cinquante huit millions sept cent quatre vingt neuf mille huit cent trente dinars 960 millimes (58.789.830,960). Ceux désirant l'acquisition de l'établissement sus indiqué peuvent contacter le contrôleur d'exécution Mr Belgacem Ben Khaled IMMEUBLE EL AHMADIA 1er étage n°2 Rue Georges Gorse La Corniche Sousse (Tél et Fax : 73217330 portable 98401023) pour le retrait du cahier des charges contre le paiement de 200,000.
Les visites ne sont possibles qu'après avoir pris un rendez-vous avec le contrôleur d'exécution.
Les offres doivent être adressées à Mr Belgacem Ben Khaled à l'adresse sus-indiquée par lettre recommandée avec accusé de réception dans une enveloppe sans aucune indication de l'identité du soumissionnaire et doit porter la mention suivante :
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Appel d'offres relatif
à l'achat DES ATELIERS MECANIQUES DU SAHEL AMS
Le dernier délai de remise des offres est fixé pour le vendredi 10 novembre 2023.