Suivant procès-verbal dressé le 28 mars 1957, à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Charles Lellouche, à Tunis, mandataire de M. Michel, Henri, François Coustenoble, 101, avenue de la Division Leclerc, à Fresnes (Seine), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Appareil à calculer ».
(Priorité du brevet français du 31 mars 1956, n° P. V. 711.816).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un appareil à calculer comportant une plaque support et au moins un disque de calcul monté de façon à tourner sur la plaque support avec son bord près du bord de la plaque comportant une encoche laissant à découvert une fraction de la partie marginale du disque, ladite plaque ayant en outre, une fenêtre située à une distance de l'axe de rotation du disque plus courte que la distance entre l'encoche et ledit axe, le disque ayant une première couronne de chiffres susceptibles d'apparaître successivement dans la fenêtre lorsqu'on fait tourner le disque et une deuxième couronne de nombres susceptibles d'apparaître successivement dans l'encoche, un nombre de référence étant porté sur la plaque au voisinage du disque, de façon que, dans chaque combinaison déterminée par une position angulaire du disque sur la plaque, l'un des deux nombres visibles dans l'encoche et dans la fenêtre, respectivement soit le résultat d'une opération mathématique simple effectuée avec l'autre de ces deux nombres et ledit nombre de référence.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.