Le Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Industrie,
Vu le décret du 20 juillet 1969 (11 redjeb 1327), réglementant la vérification des instruments de mesure et notamment son article 13,
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — La vérification périodique et obligatoire des Instruments de Mesure sera constatée pendant l'année 1958 par l'apposition d'un poinçon à la lettre « E. ».
ART. 2. — Les opérations s'effectueront aux bureaux permanents de vérification aux époques ci-après :
Tunis :
1° Pour les marchands ambulants de la ville et de la banlieue, située à l'intérieur du périmètre communal du 8 au 22 janvier;
2° Pour les assujettis installés à demeure :
Secteur I (ex 4e et 5e Arrondissements) du 19 mai au 30 juin;
Secteur II (ex 3e et 9e Arrondissements) du 11 avril au 17 mai;
Secteur III : (ex 1er et 8e Arrondissements) du 23 janvier au 28 février.
page 1616 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Janvier 1958
Secteur IV (ex 2°, 6° et 7° Arrondissements) du 1er mars au 10 avril.
3° Banfiene immédiate comprenant les centres de Ben-Arous, Fochville, Mégrine Côteaux, Mégrine Lescure, Klédia, les Nassen, Birine, Oudna, La Mohamédia, Fouchana, M'Rira, La Cagna, Sidi Fathallah, Mathildeville : du 1er juillet au 30 juillet.
Bizerte : du 15 mai au 15 juin.
Sousse : du 1er juin au 15 juillet.
SJax : du 1er février au 31 mars.
ART. 3. — En dehors des chefs-lieux de circonscription, des bureaux temporaires fonctionneront dans les localités et aux époques indiquées au tableau annexé au présent arrêté.
Aux époques fixées, l'Inspecteur avisera les autorités intéressées de jour de son arrivée dans la localité et de la durée de son séjour.
Les autorités préviendront les assujettis et désigneront un local convenable pourvu du mobilier indispensable où la vérification s'effectuera.
ART. 4. — L'Inspecteur Régional des Instruments de Mesure est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 25 décembre 1957.
Le Secrétaire d'Etat au Commerce
et à l'Industrie,
AZEDINE ABBASSI.
VU :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BASH LADGHAM.
TABLEAU ANNEXE
Des localités où un bureau temporaire sera établi et des époques auxquelles la vérification s'effectuera en 1958.
Circonscription de Tunis
Du 10 janvier au 15 décembre :
La Cébala du Mornag, Le Bardo, La Manouba, Djedeida, Tébourba, Massicault, La Mornaghia, L'Ariana, La Marsa, Sidi-Bou-Said, Carthage, Le Kram, La Goulette, Bir M'Cherge, Smindja, Pont-du-Fabs, Zaghouan, Zriba, La Siliana, Roissa Siliana, Maktar, Kelibia, Menzel-Temune, Kerbe, Nebeur, Sakiet-Sidi-Youssef, Le Kef.
Circonscription de Bizerte
Du 10 janvier au 15 décembre :
El Alia, Aoudja, Zana, Porto Farina, Ras-Djebel, Menzel Bourguiba, Tindja, Sedjenane, Meline, Mateur, Ain-Draham, Tabarka, Djebel Abiod, Béja, Ound Meliz, Ghardinmou, Feriana, Souk-El-Arba.
Circonscription de Sousse
Du 10 janvier au 15 décembre :
Mahdia, Benane, Ksibet El Médiouni, Sayada, Lamta, Ksar-Hellal, Moknine, Bembla, Khenis, Monastir, Menzel Kamel, Touza, Beni-Hassen, Zramedine, Djemmal, Bourdjine, Sidi-Bou-Ali, Bou-Ficha, Enficaville, La Smala des Souard, El-Djem, Sidi-Amor-Bou-Hadjla, Kairouan.
Circonscription de SJax
Du 2 janvier au 31 janvier :
Sakiet-Ezzit (Route de Tunis), Sakiet-Ezzit (Route de Naler), La Chebba, Markez-Ben-Halima, Markez-Kamoun, El-Agareb, Bir-Ali-Ben-Khelifa, Maharès, Triaga, Enchir-Sagha, Bou-Thadi.
Du 1er mai au 30 juin :
Houmt-Souk, Hara-Sghira, Midoun, Guellala, El-Adjim.
Du 1er octobre au 15 décembre :
Gabès, Kebili, Douz, El-Hamma de Gabès, Matmata.
Du 1er octobre au 15 décembre :
La Chebba, Djebiniana, La Hencha.