Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.401

Publié au Journal Officiel n° 12 du 11 février 1958, page 156

Suivant procès-verbal dressé le 25 septembre 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de M. Claude Sacuto, Représentant d'Automobiles, 15, avenue de Madrid, Tunis (Tunisie), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Perfectionnements apportés aux voilures notamment pour cotres.

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :

1° La voile de forme triangulaire est divisée en trois parties triangulaires ayant pour sommet le centre de gravité de la voile et pour côtés les médianes. Ces trois parties sont assemblées par des coutures, les laisses étant cousues parallèlement à la base de chaque triangle.

2° Le bord d'attaque et le bord de fuite sont échancrés et munis de ralingue creuse, traversée par un filin.

3° La voile est suspendue par sa partie supérieure au point de drisse, sa base étant serrée le long d'un gui au moyen d'une écoute de voile.

p. 157

4° L'armure se trouve dans une position au 1/3 du guisur un point qui coïncide avec l'aplocie de la grande drisse, qui partage en deux la longueur de la flèbre.

5° Le mât est encastré et travaillé en flambage, sa section ayant la forme d'une clipse.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 12 du 11 février 1958, p. 156.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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