Secrétariat d'État à l'intérieur

Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Finances du 6 mars 1958 (14 chaabane 1377), relatif à la nomenclature des produits monopolisés

Publié au Journal Officiel n° 23 du 21 mars 1958, page 287

Le Secrétaire d'Etat aux Finances, | | | |

PRODUITSNUMERO de la nomenclaturePRIX DE VENTE aux consommateursOBSERVATIONS
I. — PRODUITS DE FABRICATION TUNISIENNE
b) Cigarettes
El Jaych100^{10}1.500 francs le kilo.Paquet de 20 cigarettes à 30 francs.
II. — PRODUITS DE PROVENANCE ETRANGERE
a) Scaferiatis
Raleigh Mixture061^{10}5.000 francs le kilo.Boîte métallique de 50 gr. à 250 francs la boîte.
b) Cigarettes
Femina Luxe27910.000 francs le kilo.Boîte carton de 20 cigarettes à 200 francs.
c) Cartes à jouer
Quadrilato « Brépols »805145 francs le jeu.Jeu de 40 cartes.
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BAHI LADGHAM.
Tunis, le 6 mars 1958.
Le Secrétaire d'Etat aux Finances,
HÉDI NOUIRA.
SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE
EAUX

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Finances du 6 mars 1958, JORT n° 23 du 21 mars 1958, p. 287.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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