Suivant procès-verbal dressé le 14 décembre 1957, à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc, S. A., 21, rue Goujon, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux dérivés de la phénothiazine et leur préparation.
(Priorité des brevets français n° prov. 731.471 du 11 février 1957; n° prov. 731.743 du 14 février 1957; n° prov. 734.099 du 15 mars 1957).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :
1° A titre de produits industriels nouveaux :
a) les dérivés de la phénothiazine de formule générale :
S
-CO-R2
N
CH2CH CH-2-N N-(CnH2nO)mR
R1
dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un radical acyle inférieur rentermant au plus 4 atomes de carbone, R1 un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, R2 un radical alcoyle inférieur renfermant au plus 4 atomes de carbone, n est égal à 2 ou 3 et m à 1, 2 ou 3;
b) les sels et dérivés d'ammonium quaternaire des dérivés de la phénothiazine selon a) possédant un anion thérapeutiquement acceptable.
2° Un procédé de préparation des dérivés selon 1° a).
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.