Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

Par arrêtés du Secrétaire d'Etat à la Présidence du 2 juin 1958 (14 d'ul kaada 1377)

Publié au Journal Officiel n° 45 du 10 juin 1958, page 755

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Bou Chemma :

M. Hadi ben Ahmed ben Hadj Belgacem El Bouchemaoui.

Membres du Comité de Direction :

MM. Mohamed ben Hadj Mhamed ben Hadj Ali;
Mohamed ben Abdallah ben Mabrouk.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'intérêt Collectif de Bou Chemma sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 5 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettena I :

M. Brahim ben Mohamed Essalah.

Membres du Comité de Direction :

MM. Borghdadi ben Fitouri Bou Aoud;
Ali ben Hadj Mohamed ben Salem.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettena I sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 29 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettena III :

M. Abdallah ben Ali ben Belgacem.

Membres du Comité de Direction :

MM. Salah ben Chibani Essoussi;
Hassen ben Mohamed ben Salem.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettena III sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 29 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Ma-reth I :

M. Hafaied ben Hadj Rhouma Bakir.

Membres du Comité de Direction :

MM. Mohamed ben Belgacem ben Mohamed.
Mohamed Essalah ben Yahia.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth I sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 5 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Ma-reth II :

M. Sadok ben Mhamed Magtouf.

Membres du Comité de Direction :

MM. Kilani ben Mohamed ben Ahmed;
Mohamed ben Hadj Letaief.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth II sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 5 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Est nommé :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Ma-reth III :

M. Abdeltif Louhéchi.

Cette nomination est faite pour une durée de trois années, à compter du 6 mai 1957.

Sont maintenus dans leurs fonctions de Membres du Comité de Direction pour une durée de trois années, à compter du 6 mai 1957 :

MM. Haffaied Bakir;
Amor ben Kraiem.

Le mandat de chacun de ces trois membres pourra être renouvelé.

p. 756

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Zerkine II :

M. Amor Soui.

Membres du Comité de Direction :

MM. Ali ben Mosbah;
Hadj Ammar El Guédiri.
Amor Lamine M'Sallem;
Ali ben Saïd El Guédiri.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Zekine II sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 9 février 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif de Neslaiet :

M. Hassen Es-Sekouri.

Membres du Comité de Direction :

MM. El Karoui ben Saïd Chabbi;
Ali ben Saïd Chabbi.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif de Neslaiet sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 22 février 1958.

Leur mandat pourra être renouvelé.

Sont nommés :

Directeur de l'Association d'Intérêt Collectif d'Aïn Zerig :

M. Ali ben Souilah ben Rhouma.

Membres du Comité de Direction :

MM. Amor ben Sadok Chérif;
Sadok ben Ahmed ben Hadj Salah.

Le Directeur et les Membres du Comité de Direction de l'Association d'Intérêt Collectif d'Aïn Zerig sont nommés pour une durée de trois années, à compter du 29 juin 1957.

Leur mandat pourra être renouvelé.

LISTE D'APTITUDE

pour le grade d'adjoint administratif, chef de groupe

ANNEE 1957

M. Mouldi Mohamed Essalah ben Cheikh El Boulifa.

ANNEE 1958

Mme Agha Eugénie Jelila.

TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT

ANNEE 1956

Agent de Bureau

Pour la 3e classe exceptionnelle d'Agent de Bureau :
Mohamed ben Ali El Yangui, choix, à compter du 16 juillet 1956.

ANNEE 1957

Ingénieurs principaux et Ingénieurs
des Travaux Cadasiraux et Topographiques

Pour la classe exceptionnelle d'Ingénieur principal
des T.C.T. :
Mahmoud ben Chafai ben Touhami ben Trad, choix, à compter du 1er janvier 1957.

Inspecteurs principaux des T.C.T.

Pour la 2e classe d'Ingénieur principal des T.C.T. :
Mahmoud ben Chafai ben Touhami Trad, choix, à compter du 1er juillet 1957.

Dactylographe

Pour le 5e échelon de Dactylographe :
Mme Taïeb Paulette, choix à compter du 1er mai 1957.

Contrôleurs de la Standardisation

Pour la 2e classe 2e échelon de Contrôleur de la Standardisation :
Rachid Kallel, choix, à compter du 1er juillet 1957.

Dessinateurs-Calqueurs

Pour le 5e échelon de Dessinateur-Calqueur :
Mohamed ben Ali ben Hassouna Zeaïem, choix, à compter du 1er octobre 1957.

Mateots-Chefs Garde-Pêche

Pour la 1re classe de Matelot-Chef Garde-Pêche :
Abdallah Kouira, choix, à compter du 1er août 1957.

Agents Techniques

Pour la 4e classe d'Agent Technique :
Ernzen Maurice, choix, à compter du 1er janvier 1957.

Agents Techniques des Arts Tunisiens

Pour la 5e classe d'Agent Technique :
Coquin Jean Paul, choix, à compter du 1er janvier 1957
(pour ordre).

Chaouchs lettrés

Pour la classe exceptionnelle de chaouch lettré :
Ali ben Romdane, choix, à compter du 1er août 1957.

Pour la 2e classe de chaouch lettré :
Mohamed ben Ali ben Mohamed Djouri, choix, à compter du 3 août 1957.

Chaouchs

Pour la classe exceptionnelle de Chaouch :
Abderrahman ben Ahmed ben Brahim, choix, à compter du 1er février 1957.

Pour la 5e classe de Chaouch :
Sebti ben Ali Zaghdoud, choix, à compter du 1er mai 1957.

TABLEAU D'AVANCEMENT

ANNEE 1958

Ingénieurs des Travaux Publics
(Ponts et Chaussées)

Pour la 2e classe d'Ingénieur des Travaux Publics :
Mohamed ben Mohamed ben Ali ben Abdelkader Garboudj, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Pour la 7e classe d'Ingénieur des Travaux Publics :
Abderraouf ben Mohamed ben Jilani Bouhaouala, choix, à compter du 16 juin 1958.

Ingénieurs principaux et Ingénieurs
des Travaux Cadasiraux et Topographiques

Pour la 1re classe d'Ingénieur adjoint des T.C.T. :
Bellaïche Moïse, choix, à compter du 15 septembre 1958.

Adjoints Techniques

Pour le 3e échelon d'Adjoint Technique :
Mohamed Moncef ben Mohamed ben Ahmed ben Mena, choix, à compter du 1er juillet 1958.

p. 757

640 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-10 Juin 1958

Chadli ben Ahmed ben M'hamed Sfar, choix, à compter du 1er décembre 1958.

Adjoints principaux

Pour la 2e classe d'Adjoint principal :
Béchir ben Sadok ben Chadli Djellouli, ancienneté, choix, à compter du 1er octobre 1958.

Techniciens principaux et Techniciens Géomètres

Pour la 4e classe de Techniciens Géomètres :
El Hadi ben Amara Lakrèche, choix, à compter du 14 janvier 1958.
Fredj ben Abdelkader ben El Hadj Fredj Ed-Daouas, ancienneté, choix, à compter du 1er avril 1958.
Mustapha ben Mohamed ben Hassine Aiachi, choix, à compter du 1er avril 1958.
Amor ben Ahmed ben Amor Atki, choix, à compter du 1er avril 1958.
Mahmoud ben Mohamed ben Hassine Aiachi, choix, à compter du 1er avril 1958.
Boudiaf Mohamed Salah, choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed Taïeb ben Ali ben Hadj Mohamed Bouraoui, choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed ben M'hamed ben Salah Mellah, choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed El Moncef ben Tijani ben Taïeb Abdelmoumen, choix, à compter du 1er avril 1958.
Guez Jean, choix, à compter du 1er juillet 1958.

Techniciens principaux et Techniciens-Dessinateurs

Pour la 4e classe de Technicien-Dessinateur :
Mohamed Ettaïeb ben M'hamed Benaissa ben Hadj Taïeb Ouhida, ancienneté, choix, à compter du 1er avril 1958.

Adjoints Administratifs

Pour le 11e échelon d'Adjoint Administratif :
Amar Mohamed El Hadi ben Amor ben Ahmed Amar, choix, à compter du 1er mars 1958.
Laroussi ben Mohamed ben Ladjmi ben Brahim Ennabli, choix, à compter du 25 octobre 1958.

Pour le 7e échelon d'Adjoint Administratif :
Mohamed ben M'hamed Benaissa, choix, à compter du 1er juillet 1958.
Abderrahman Belouafa, choix, à compter du 20 juillet 1958.
Sliman ben Ammar, choix, à compter du 10 septembre 1958.

Pour le 5e échelon d'Adjoint Administratif :
Setbon Edouard, choix à compter du 1er janvier 1958.

Commis des Travaux Publics

Pour le 6e échelon de Commis des Travaux Publics :
Ali ben Abdeselem ben Hamida Benaljia, choix, à compter du 20 janvier 1958.

Agents de Bureau

Pour la 2e classe principale d'agent de Bureau :
Mohamed ben Ali El Yangui, choix, à compter du 16 juillet 1958.

Dactylographes

Pour le 7e échelon de Dactylographe :
Mme Binous Marie Madeleine, choix à compter du 1er mai 1958.

Inspecteurs de la Standardisation

Pour le 4e échelon d'Inspecteur de la Standardisation :
Hamida Kamal, choix, à compter du 2 novembre 1958.

Pour le 3e échelon d'Inspecteur de la Standardisation :
Ahmed Bouziri, choix, à compter du 1er novembre 1958.

Contrôleurs de la Standardisation

Pour la 1re classe, 1er échelon de Contrôleur de la Standardisation :
Abderrahman Naili, choix, à compter du 8 novembre 1958.

Pour la 2e classe, 3e échelon de Contrôleur de la Standardisation :
Ali Sfar, choix, à compter du 8 janvier 1958.

Pour la 3e classe 2e échelon de Contrôleur de la Standardisation :
Nejib Sakka, choix, à compter du 1er septembre 1958.

Arpenteurs

Pour le 4e échelon d'Arpenteur :
Lakehal Rachid, ancienneté choix, à compter du 1er février 1958.

Pour le 3e échelon d'Arpenteur :
Slaheddine ben Tijani ben Mohamed Driss, ancienneté choix, à compter du 1er janvier 1958.
Malenki Mehk, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed Hadi ben Tijani ben Mohamed ben Othman ben Boubaker, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Chadli ben Larbi ben Mohamed Chalbi, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Shaheddine ben Mohamed ben Benaissa ben Brahim Somrani, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed Taoufik ben Moktar ben Abdelaziz Annabi, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Moncef ben Mahmoud ben Hadj Ahmed Guermazi, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.

Dessinateurs-Calqueurs

Pour le 3e échelon de Dessinateur-Calqueur :
Fartoukh Jacob, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Mohamed Ridha ben Mohamed ben Mami, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.
Hassen ben M'hamed ben Hassen ben Mustapha ben M'hamed, ancienneté choix, à compter du 1er avril 1958.

Pour le 2e échelon de Dessinateur-Calqueur :
Belhassen ben Chadli ben Mostapha Benna, ancienneté choix, à compter du 16 février 1958.

Commissaires des Enquêtes Economiques

Pour la 1re classe, 3e échelon de Commissaire des Enquêtes Economiques :
Salah Midah, choix, à compter du 1er septembre 1958.

Contrôleur spécial du Cadre Latéral

Pour la 3e classe de Contrôleur spécial du Cadre Latéral :
Ahmed Sellami, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Sergent des bateaux garde-pêche

Pour la 1re classe de Sergent des bateaux garde-pêche :
Salem Oualhi, choix, à compter du 1er juillet 1958.

Patrons du Pilotage

Pour la 2e classe de Patron du Pilotage :
Abdelkader ben Touhami ben Salah El Kar El Haouari, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Téléphonistes

Pour la classe exceptionnelle de Téléphoniste :
Mohamed Ezzine El Kalai, choix, à compter du 16 décembre 1958.

p. 758

Peseurs

Pour la classe exceptionnelle de Peseur :
Brahim ben Salah ben Ammar, choix, à compter du 4 décembre 1958.

Patrons Garde-Pêche

Pour la 2ᵉ classe de Patron Garde-Pêche :
Saad Kraïem, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Sous-Patrons Garde-Pêche

Pour la classe unique de Sous-Patrons Garde-Pêche :
Hassen Hached, choix, à compter du 1er janvier 1958.
Mohamed Aziz Zaïed, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Chaouchs lettrés

Pour la classe exceptionnelle de chaouch lettré :
Sadok ben Salem ben Moamer ben Abid, choix, à compter du 4 août 1958.
Brahim ben Ahmed ben Oubiche El Ouartani El Maaroufi, choix, à compter du 4 août 1958.

Chaouchs

Pour la classe exceptionnelle de Chaouch :
Hassen Najar Aboud, choix, à compter du 1er février 1958.
Gley ben Ali Bouchoucha, choix, à compter du 1er avril 1958.
Salah Toumeni, choix à compter du 1er avril 1958.
Abderrazak Kilani, choix, à compter du 1er avril 1958.
Othman Kilani, choix, à compter du 6 septembre 1958.
Khelifa ben Salah, choix, à compter du 1er janvier 1958.

Pour la 1er classe de Chaouch :
Ali ben Salah ben Naji El Khiari, choix, à compter du 1er janvier 1958.
Tahar Khechine, choix, à compter du 4 avril 1958.

CODE DE LA ROUTE

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat à la Présidence du 2 juin 1958, JORT n° 45 du 10 juin 1958, p. 755.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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