Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture,
Vu le décret du 15 juillet 1932 (11 rabia I 1351), relatif à la limitation des plantations de vignes, modifié par le décret du 17 avril 1947 (26 djoumada I 1366) ;
Vu le décret du 5 août 1937 (27 djoumada I 1358), sur le remplacement et la reconstitution du vignoble, modifié par les décrets des 16 février 1938 (15 doul hidja 1356), 7 juin 1938 (8 rabia II 1357) 3 août 1939 (16 djoumada II 1358), 19 avril 1939 (28 safar 1358) et la loi n° 58-46 du 25 mars 1958 (4 ramadan 1377) ;
Vu l'arrêté du 25 août 1938 (29 djoumada II 1357), fixant la liste des porte-greffes et greffons qui doivent être utilisés pour le remplacement des vignes ;
Vu le décret du 23 avril 1945 (10 djoumada I 1364), sur les plantations de vignes en culture intercalée dans les arbres fruitiers.
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Les cépages à utiliser pour les plantations de vignes à raisins de table ou à sécher doivent être obligatoirement choisis parmi les variétés désignées ci-après :
Chasselas Doré, Beldi, Muscat d'Alexandrie, Muscat de Hambourg, Perle de Csaba, Rassegui, Rosaki, Reine des Vignes, Insolia, Sultanine, Sultanine Musquée, Italia, Alphonse Lavallée, Maria Pirovano, Theresa Pirovano, Perlett, Delight, Carolinée, Ezzoui El Khadam, Ahmar Bou Ahmar, Dattier de Beyrouth ou Region, Valensi.
ART. 2. — Les variétés désignées à l'article premier ci-dessus ne doivent en aucun cas être utilisées comme des cépages à raisins de cuve.
Tunis, le 2 juin 1959.
Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture,
ABDESSELEM KNANI.
VU :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BAHI LADGHAM.