Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne.
Vu le décret du 20 août 1920 (5 doul hidja 1338), créant une commune à El-Hamma;
Vu le décret du 15 décembre 1902 (14 ramadan 1320), ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret du 1er mars 1932 (22 chasmal 1350), sur l'institution et le fonctionnement de la Caisse des Prêts aux Communes;
Vu le décret du 31 mars 1951 (12 doul kaada 1340), relatif aux emprunts communaux;
Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chashane 1376), portant loi municipale, tel qu'il a été modifié et complété par la loi 58-96 du 19 septembre 1958 (5 rabia 1 1378);
Vu la délibération du Conseil municipal du 30 mai 1958;
Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur et aux Finances et au Commerce,
Décretons :
ARTICLE PREMIER. — La commune d'El-Hamma est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 6.000 D, amortissable en 20 ans, à un taux d'intérêts de 2 %.
ART. 2. — Cet emprunt est exclusivement affecté au financement des travaux d'électrification de la ville.
Il est gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires de la commune.
ART. 3. — Le Président de la commune d'El-Hamma est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Fait à Tunis, le 6 juillet 1959 (29 doul hidja 1378).
P. le Président de la République Tunisienne :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence
et par délégation,
BAHI LADGHAM.
SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ET AU COMMERCE
LISTE D'APTITUDE
au grade d'inspecteur central de 2° catégorie
ANNEE 1959
Service des Contributions Indirectes
M. Mokdad ben Lakdar ben Mohamed Kidar,
Inspecteur Hors Classe.
au grade d'adjoint administratif chef de groupe
ANNEE 1958
(liste complémentaire)
M. Mahmoud ben Abderrazak,
Adjoint Administratif de 6° Echelon.
ANNEE 1959
MM. Salem Sfar;
Tlemzani Ali;
Azouz Labassi;
Tajina Chedly,
Adjoints Administratifs de Classe Exceptionnelle.
708 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1959
TABLEAU D'AVANCEMENT
1° Administration Centrale
A. — Adjoints administratifs — Chefs de groupe
Pour le 5° échelon :
M. Salah Benzerti, à compter du 1er décembre 1959,
Adjoint administratif - Chef de groupe de 4e échelon.
B. — Adjoints administratifs
Pour le 8e échelon :
M. Béchir Sakly, à compter du 27 décembre 1959,
Adjoint administratif de 7e échelon.
Pour le 6e échelon :
MM. Bassoum Youssef, à compter du 1er avril 1959;
Ezzeddine Lahbib Dinguizli, à compter du 6 juillet 1959,
Adjoints administratifs de 5e échelon.
Pour le 5e échelon :
MM. Sabbi ben Abderrahman Kilani, à compter du 1er janvier 1959;
M'Hamed El Ache, à compter du 1er janvier 1959;
Abdelhamid ben Hadj Mohamed El Kassab dit El Benzerti, à compter du 1er mars 1959;
Béchir ben Mohamed El Fekih, à compter du 1er avril 1959;
Mohamed ben Hadj Mohamed Meddeb, à compter du 1er avril 1959;
Hayat Salomon, à compter du 1er avril 1959;
Atial Charles, à compter du 1er avril 1959;
Dehmani Moncef, à compter du 16 juin 1959;
Habib David, à compter du 16 juin 1959;
Natal Jules, à compter du 16 juin 1959;
Abbou Ahmed, à compter du 1er août 1959;
Cohen Jacob, à compter du 1er août 1959,
Adjoints administratifs de 4e échelon.
Pour le 4e échelon :
M. Mohamed Ridha ben Hamida, à compter du 1er mai 1959,
Adjoint administratif de 3e échelon.
C. — Adjoints administratifs à titre temporaire
Pour le 4e échelon :
M. Mohamed Ali Ahmed Messaoui Zargouni, à compter du 1er mai 1959,
Adjoint administratif à titre temporaire de 3e échelon.
2° Cadres Communs
A. — Sténos-dactylographes
Pour le 8e échelon :
M. Bellaïche Mirab, à compter du 1er octobre 1959,
Sténos-dactylographe de 7e échelon.
B. — Agents de bureau
Pour la 1re classe principale :
M. Seffar Moïse, à compter du 1er janvier 1959,
Agent de bureau de 2e classe principale.
Pour la 2e classe principale :
M. Timsith Nino, à compter du 1er juillet 1959,
Agent de bureau de 3e classe principale.
C. — Préposés-chefs lettrés des Régies financières
Pour la classe exceptionnelle :
M. Brahim ben Ahmed ben Brahim Saber, à compter du 1er janvier 1959;
M. Hamadi ben Sgaïer ben Abdallah, à compter du 1er juillet 1959,
Préposés-chefs lettrés de 1re classe.
Pour la 1re classe :
MM. Abdallah ben Saïd Gouider Temri, à compter du 1er août 1959;
Hamida ben Mohamed ben Fredj, à compter du 16 novembre 1959,
Préposés-chefs lettrés de 2e classe.
D. — Chaouchs lettrés
Pour la classe exceptionnelle :
M. Ladjemi ben Moktar, à compter du 19 juillet 1959,
Chaouch lettré de 1re classe.
E. — Chaouchs
Pour la 1re classe :
M. Saad Kalboussi, à compter du 1er avril 1959,
Chaouch de 2e classe.
Pour la 2e classe :
M. Mohamed ben Amor ben Tlili, à compter du 1er juillet 1959,
Chaouch de 3e classe.
F. — Préposés lettrés
Pour la classe exceptionnelle :
MM. Sabar ben Mohamed ben Ahmed, à compter du 19 janvier 1959;
Mohamed El Habib ben Hadj Ali Mokdad, à compter du 16 août 1959,
Préposés lettrés de 1re classe.
Pour la 1re classe :
MM. Mosbah ben Hamida ben Messaoud, à compter du 23 avril 1959;
Mouldi ben Fredj ben Hamed Maoua, à compter du 1er septembre 1959;
Hamlaoui Amar, à compter du 1er novembre 1959,
Préposés lettrés de 2e classe.
G. — Préposés
Pour la 2e classe :
MM. Béchir ben Laroussi ben Béchir ben Hadj Boubaker, à compter du 16 janvier 1959;
Belgacem ben Koni ben Saad ben Messaoud, à compter du 1er août 1959,
Préposés de 3e classe.
Pour la 3e classe :
M. Mohamed ben Amor Mahjoub, à compter du 8 janvier 1959,
Préposé de 4e classe.
Pour la 4e classe :
M. Brahim ben Ahmed ben Messaoud, à compter du 1er octobre 1959,
Préposé de 5e classe.
3° Service de l'Enregistrement
A. — Inspecteurs
Pour la hors classe :
M. Mustapha ben Abdelaziz Kebaili, à compter du 16 septembre 1959,
Inspecteur de 1re classe.
Pour la 2e classe :
MM. Soltane Labidi, à compter du 3 août 1959;
Khodja ben Mohamed Salah Snoussi, à compter du 3 août 1959,
Inspecteurs Adjoints de 1re classe.
B. — Inspecteurs-adjoints
Pour la 1er classe :
MM. Nouri Hassen, à compter du 1er janvier 1959;
Berbèche Ali, à compter du 1er octobre 1959,
Inspecteurs-adjoints de 2e classe.
Pour la 2e classe :
MM. Zghidi Abdelkrim, à compter du 7 janvier 1959;
Chedly Abdelmajid, à compter du 7 janvier 1959;
Djoudi Noureddine, à compter du 7 janvier 1959;
Chouchane Hédi, à compter du 7 janvier 1959;
Ayara Kacem, à compter du 7 janvier 1959;
Zarrouk Ahmed, à compter du 7 janvier 1959;
Ben Hassine Khaled, à compter du 7 janvier 1959;
Pérez André, à compter du 7 janvier 1959;
Malouche Naceur, à compter du 7 avril 1959;
Ben Azouz Sadok, à compter du 7 avril 1959;
Snoussi Mohamed Abderraouf, à compter du 7 avril 1959;
El Amri Abdelkader, à compter du 7 avril 1959;
Tamallah Béchir, à compter du 7 avril 1959;
El Feki Tahar, à compter du 7 avril 1959;
Ben Ahmed Rachid, à compter du 7 avril 1959;
Ouali Fatah, à compter du 7 avril 1959;
M’Gait M’Hamed Chaieb ben Mohamed Chaeb, à compter du 7 avril 1959;
Echazri Mahmoud, à compter du 7 avril 1959;
Mellouli Taoufik, à compter du 7 avril 1959;
Garra Ali Mohamed ben Taïeb, à compter du 7 avril 1959;
Zine Mohamed El Hédi, à compter du 7 avril 1959;
Badra Rachid, à compter du 7 avril 1959;
Ben Kedder Bouraoui, à compter du 7 avril 1959;
El Ouslati Abderrahman, à compter du 7 avril 1959;
Djebnoun Tahar, à compter du 7 avril 1959.
Inspecteurs adjoints de 3e classe.
C. — Contrôleurs principaux
Pour le 1er échelon de la classe exceptionnelle :
MM. Deambroggio Charles dit Larbi Kaddour, à compter du 20 janvier 1959;
El Adjimi ben Mohamed Adhaoui Chaieb El Mokni, à compter du 1er juillet 1959;
Hamida ben Othman Gasbaoui, à compter du 1er septembre 1959;
Mahmoud ben Abderrahman Chérif, à compter du 16 novembre 1959.
Contrôleurs principaux de 4e échelon.
Pour le 2e échelon :
MM. Allela ben Mohamed Zeribi, à compter du 1er août 1959;
Ali ben Rhouma Abdallah, à compter du 16 décembre 1959.
Contrôleurs principaux de 1er échelon.
Pour le 1er échelon :
MM. Rachid ben Mohamed ben Amor Kaddour, à compter du 26 avril 1959;
Ahmed ben Aleya ben Othman Touati, à compter du 16 juin 1959;
Ahmed ben Néji ben Ahmed Besbès, à compter du 16 juin 1959;
Hassen ben Taïeb Sliman Hendi, à compter du 16 septembre 1959;
Chadli ben Hassine ben Ferdjani Trabelsi, à compter du 16 septembre 1959;
M’Hamed Ali Maherzi, à compter du 16 octobre 1959;
Boucherara ben Mohamed ben Amor, à compter du 16 octobre 1959.
Contrôleurs de 7e échelon.
D. — Contrôleurs
Pour le 7e échelon :
M. Azzeddine ben Mohamed Sassi El Behiri, à compter du 1er février 1959;
MM. Abdallah ben Yaya ben Amor, à compter du 1er février 1959;
Mohamed ben Ahmed ben Hamouda Chebil, à compter du 1er avril 1959;
Mohamed ben Abdelkader ben Ahmed, à compter du 16 avril 1959;
Mohamed ben Mohsen ben Menaa, à compter du 1er mai 1959;
Mohamed ben Mouldi ben Yahia, à compter du 16 juin 1959;
Mohamed ben Mustapha Debabi, à compter du 16 juillet 1959;
Mohamed ben Hadj Mohamed Belhassen Labbane, à compter du 3 août 1959;
Mohamed El Azhar ben Brahim Kabachi, à compter du 1er octobre 1959;
Mohamed Salah ben Ydussef, à compter du 1er octobre 1959;
Mustapha ben Mohamed Essaied, à compter du 1er novembre 1959;
Mahmoud Belghith, à compter du 1er novembre 1959;
Ali ben Romdane El Gadri, à compter du 3 novembre 1959.
Contrôleurs de 6e échelon.
Pour le 6e échelon :
MM. Mustapha ben M’Hamed ben Mohamed Essoussi, à compter du 1er juillet 1959;
Amor ben M’Hamed ben Amor ben Hassine, à compter du 1er juillet 1959;
Ali ben Mahmoud Boubaker ben Abdallah, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed ben Béchir ben Tahar El Méddeb, à compter du 3 août 1959;
Mohamed ben Hadi Langar, à compter du 1er octobre 1959.
Contrôleurs de 5e échelon.
Pour le 5e échelon :
M. Abdelhamid Sellami, à compter du 3 août 1959.
Contrôleur de 4e échelon.
E. — Agents principaux de constatation
Pour le 4e échelon :
M. Abdelaziz Dali, à compter du 1er avril 1959.
Agent principal de constatation de 3e échelon.
Pour le 3e échelon :
M. Messaoud ben Amar ben El Hadj Messaoud, à compter du 3 août 1959.
Agent principal de constatation de 2e échelon.
Pour le 1er échelon :
MM. Mohamed El Atrous, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Mohamed Bouslama, à compter du 16 avril 1959;
Iddir Hamadi Said, à compter du 1er juillet 1959;
M’Hamed ben Amar ben M’Hamed El Oueslati dit Rezig, à compter du 1er juillet 1959;
Chedli Kilani, à compter du 1er juillet 1959;
Salah ben Mahmoud ben Hadj Salah Fourati, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed Hamouda ben Amor ben Ali Kilani, à compter du 1er octobre 1959;
Abderrahman ben Amor Saoui, à compter du 1er novembre 1959;
Bennani Baccar, à compter du 16 novembre 1959;
Ben Turkia Azzeddine, à compter du 1er décembre 1959;
Mohamed ben Hédi ben Hamouda Dellagi, à compter du 16 décembre 1959.
Agents de constatation de 5e échelon.
F. — Agents de constatation
Pour le 5e échelon :
M. Chouk Mohamed Salah, à compter du 1er janvier 1959;
p. 710710 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1959
MM. Mohamed ben Ali Amraoui, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Ali Drioua, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed Nadjar Sahbi, à compter du 1er janvier 1959;
Ahmed ben Mohamed ben Hadj Belkiria, à compter du 1er janvier 1959;
Abdesselem ben Othman ben Khelil, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Rachid ben Sassi, à compter du 1er janvier 1959;
Ahmed El Béji, à compter du 1er janvier 1959;
Cheriki Férid, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Nasr El Goubentini, à compter du 16 mars 1959;
Ganaoui ben Rehouma Dridi, à compter du 1er avril 1959;
Ridha Saheb Ettaba Roustan, à compter du 1er juillet 1959;
Houcine ben Brahim ben Ali Dridi, à compter du 1er juillet 1959;
Salem ben Mohamed ben Béchir El Mekki, à compter du 1er juillet 1959;
Mongi El Bedioui, à compter du 1er juillet 1959;
Mohamed Essaied ben Fredj, à compter du 1er octobre 1959;
Mohamed El Hadi ben Mohamed Liman, à compter du 1er octobre 1959;
Hassen ben Mohamed Chebbi, à compter du 1er décembre 1959,
Agents de constatation de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Ben Abid Amor, à compter du 1er février 1959;
Mohamed ben Labbib ben Abdallah Abderrahman, à compter du 1er août 1959;
Sitbon Eugène, à compter du 16 octobre 1959,
Agents de constatation de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
M. Abdallah ben Sadok Djegihil, à compter du 17 août 1959,
Agent de constatation de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Ahmed El Fehri ben Slama, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben M’Hamed ben Tahar Hamida, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed Nasr ben Messaoud Daghari, à compter du 1er janvier 1959;
Béchir ben El Maaraji ben Ali Morjane, à compter du 16 janvier 1959;
Abdesselem ben Ameur ben Mohamed Mouakhar, à compter du 16 janvier 1959;
Safraoui Romdane, à compter du 16 janvier 1959;
Brahim ben Ahmed ben Hadj Mohamed Meddeb, à compter du 16 janvier 1959;
Boubaker ben Mansour ben Hadj Mohamed Trigui, à compter du 16 janvier 1959;
Taïeb Hachicha, à compter du 16 janvier 1959;
Jaoua Ali, à compter du 16 janvier 1959;
Abdellatif ben Chedli ben Hadj Ali Jallouli, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed Djemaa El Feki, à compter du 16 janvier 1959;
Othman Yahia ben Hassen ben Yahia ben Ahmed, à compter du 16 janvier 1959;
Abdelwahab ben Chadli ben Hamed Fathallah, à compter du 16 janvier 1959;
Hassen ben Ahmed ben Mohamed Baklouti, à compter du 16 janvier 1959;
Mahmoud ben Hadj Mohamed ben Fredj Djerbi, à compter du 16 janvier 1959;
Noureddine Damak, à compter du 4 mars 1959;
Ben Hamida M’Hamed ben Dhaou ben Naceur, à compter du 16 avril 1959;
MM. Gueabi ben Amor ben Mohamed Boulbaba, à compter du 16 avril 1959;
Hochlaf Abdelaziz ben Mohamed, à compter du 16 mai 1959;
Ben Yaklef Mohamed Tahar, à compter du 16 mai 1959;
Mehouachi Ahmed, à compter du 16 mai 1959;
Kilani Ali ben M’Hamed, à compter du 16 mai 1959;
Ali ben Mohamed ben Salah ben Hamida, à compter du 16 mai 1959;
Ben Cheida Hassen, à compter du 16 mai 1959;
Said ben Abdallah Kamel, à compter du 16 mai 1959;
Béchir Ahmed ben Salem ben Ali, à compter du 16 mai 1959;
Hedi ben Ali ben Abdallah Ghedamsi, à compter du 1959;
Joudi Abdelaziz, à compter du 16 mai 1959;
Mustapha ben Fredj Rouatbi, à compter du 16 mai 1959;
Fredj ben Salah ben Ali Hamida, à compter du 16 mai 1959;
Naceur ben Moussa ben Ali Mahdaoui, à compter du 16 mai 1959;
Nadjar Mahmoud, à compter du 16 mai 1959;
Salaheddine ben Habib Amar Zouabi, à compter du 16 mai 1959;
Kamel ben Snoussi ben Hadj Boubaker Rachdi, à compter du 16 mai 1959;
Bouzid ben Abdesselem ben Ahmed Bamri, à compter du 16 mai 1959;
El Habib Essassi, à compter du 16 mai 1959;
Abdelghani Amar ben Abdesselem, à compter du 16 mai 1959;
Salaheddine ben Hassen ben Ahmed Chadli, à compter du 16 mai 1959;
Fatma ben Turkia, à compter du 16 mai 1959;
Tahar ben Ahmed Djaffar, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Youssef Amor Loueslati, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed Sadok Moussa, à compter du 16 mai 1959;
Sahli Khiareddine, à compter du 16 mai 1959;
Kosrof Brahim, à compter du 16 mai 1959;
Seklani Ezzeddine, à compter du 16 mai 1959;
Gahbiche Ennouri, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Abdesselem Bouzgarrou Chouchane, à compter du 16 mai 1959;
Souilem Mohamed El Hedhili ben Hamouda, à compter du 16 mai 1959;
Ben Guiza Mongia, à compter du 16 mai 1959;
Taïeb Aline, à compter du 16 mai 1959;
Taoufik ben Ismail El Azabi, à compter du 16 mai 1959;
Ben Youssef Taïeb, à compter du 16 mai 1959;
Salaheddine Gouia, à compter du 16 mai 1959;
Abdelfattah Mehenni, à compter du 16 mai 1959;
Abdeljelil ben Mohamed ben Amor Labidi, à compter du 16 mai 1959;
Tahar ben Ali Essid, à compter du 16 mai 1959;
Mustapha ben Chadli Mehiri, à compter du 16 mai 1959;
Amor Belaouel, à compter du 16 mai 1959;
Larbi Dellal, à compter du 16 mai 1959;
Amor ben Mohamed ben Ali Difallah, à compter du 16 mai 1959;
Brahim Fourati, à compter du 16 mai 1959;
Tahar ben Chadli Belkhodja, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Salem Hached, à compter du 16 mai 1959;
Lilia Ennouri, à compter du 16 mai 1959;
Khaled Louchari M’Rad, à compter du 16 août 1959;
Ahmed ben Ali Behira, à compter du 16 août 1959;
Hamadi Jaafar, à compter du 16 août 1959;
Hadi ben Mohamed Boudila, à compter du 16 août 1959;
Zghidi Mustapha, à compter du 16 août 1959;
MM. Trad Mohamed Lakhdar, à compter du 16 août 1959;
Braham Hamed ben Hamouda, à compter du 16 août 1959;
Ezzeddine ben Mohamed El Miniaoui, à compter du 16 août 1959;
El Ghoul Mohamed, à compter du 16 août 1959;
Mohamed ben Hassen Trabelsi, à compter du 16 août 1959;
Abdelhamid ben Mohamed Bouassida, à compter du 16 août 1959;
Ouslati Hassen, à compter du 16 août 1959;
Fourati Abdellatif, à compter du 16 août 1959;
Dhib Habib, à compter du 16 août 1959;
Slaheddine Basly, à compter du 16 août 1959;
Mohamed ben Salah Abbès, à compter du 16 août 1959;
Hedi ben Azouz ben Ali Azouz, à compter du 16 août 1959;
Chadli ben Salem Jerad, à compter du 16 août 1959;
Abdellatif ben M'Hamed ben Hassen Chabane, à compter du 16 août 1959;
Mohamed El Hachemi ben Mabrouk Limam, à compter du 16 août 1959;
Ameur ben Jilani ben Amor Baklouti, à compter du 16 août 1959;
Béchir ben Brahim Abdelkrim ben Romdane, à compter du 16 août 1959;
Mazri ben Mohamed Rheim, à compter du 16 août 1959;
Abderrahman ben Tahar Mansour Ktata, à compter du 16 août 1959;
Hassen ben Mohamed ben Hassen ben Hadj Romdane, à compter du 16 août 1959;
Anouar Sala, à compter du 16 août 1959;
Amor Ab'd, à compter du 16 août 1959;
Mahmoud ben Younès ben Mohamed Salah Naji, à compter du 16 août 1959;
Hassen ben Tabassi ben Ali Chtioui, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Rached El Meddeb, à compter du 16 août 1959;
Abdelmajid ben Abderrazak Klibi, à compter du 16 août 1959;
Hassen ben Mohamed ben Redjeb ben Salem, à compter du 16 août 1959;
Moncef Klibi, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Ennaceur ben Mohamed Ghandri, à compter du 16 août 1959;
Mohamed ben Ahmed ben Hadj Khelil Achoura, à compter du 16 août 1959;
Ahmed ben Azouz ben Ali ben M'Rad, à compter du 16 août 1959;
Amor ben Houche ben Gouider Abdelkebir, à compter du 16 août 1959;
Ali ben Fradj ben Ali Djaballah, à compter du 16 août 1959;
Abdellatif ben Hadj Djaballah, à compter du 16 août 1959;
Amor ben Mohamed ben Hadj Seghair Negra, à compter du 16 août 1959;
Djilani ben Ali ben Ahmed Belghith, à compter du 16 août 1959;
Béchir ben M'Hamed ben Khelifa Djeraya, à compter du 16 novembre 1959;
Abdelhamid ben Mahmoud ben Hadj Mohamed Ammar, à compter du 16 novembre 1959;
Mohamed Lazhar ben Limam ben Youssef ben Mohamed Ali, à compter du 16 novembre 1959;
Abdelhamid ben Abdelkader ben Hedili ben El Kahla, à compter du 16 novembre 1959,
Agents de constatation de 1er échelon.
G. — Agents de constatation à titre temporaire
Pour le 4e échelon :
M. Mohamed ben Brahim Bouzofara, à compter du 1er mai 1959,
Agent de constatation à titre temporaire de 3e échelon.
4e Service des Contributions Directes
A. — Inspecteurs principaux
Pour la 2e classe :
M. Slaheddine ben Béchir ben Cheikh, à compter du 1er mars 1959,
Inspecteur principal de 3e classe.
B. — Inspecteurs
Pour la hors classe :
M. Zorgani Ahmed, à compter du 1er janvier 1959,
Inspecteur de 1re classe.
Pour la 1re classe :
M. Allala ben Mohamed Lamine Khediri, à compter du 1er avril 1959,
Inspecteur de 2e classe.
C. — Inspecteurs adjoints
Pour la 2e classe :
MM. Zarrouk Ezzeddine, à compter du 7 janvier 1959;
Fathallah Ali, à compter du 7 janvier 1959;
El Fouzi Hédi, à compter du 7 janvier 1959;
Fakhfakh Mahmoud, à compter du 7 janvier 1959;
Gharbi Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Sroussi Hubert, à compter du 7 janvier 1959;
El Karray Boubaker, à compter du 7 janvier 1959;
Jomni Tijani, à compter du 7 janvier 1959;
Chaouachi Ali, à compter du 7 avril 1959;
Ben Abdelkrim Nafti Brahim, à compter du 7 avril 1959;
Salah ben Ali Chabbi, à compter du 7 avril 1959;
Chemli Hassen, à compter du 7 avril 1959;
Samaoui Abderrazak, à compter du 7 avril 1959;
Ben Mustapha Sadok, à compter du 7 avril 1959;
Mohamed ben Smail El Mabrouk, à compter du 7 avril 1959,
Inspecteurs adjoints de 3e classe.
D. — Contrôleurs principaux
Pour le 1er échelon de la classe exceptionnelle :
MM. Mohamed ben Ahmed Harazem, à compter du 17 mai 1959;
Mohamed ben Bakar Belghit, à compter du 24 octobre 1959;
Lahbib ben Tahar Ennigrou, à compter du 24 octobre 1959,
Contrôleurs principaux de 4e échelon.
Pour le 4e échelon :
MM. Moktar ben Mohamed Farah, à compter du 24 janvier 1959;
Mohamed ben Larbi Zakour, à compter du 1er avril 1959,
Contrôleurs principaux de 3e échelon.
Pour le 3e échelon :
MM. Mohamed Taoufik ben Ahmed Thabet, à compter du 1er juin 1959;
Taleb ben Ahmed ben Abdallah, à compter du 1er juillet 1959;
Ali ben Salah El Majeri, à compter du 1er août 1959,
Contrôleurs principaux de 2e échelon.
Pour le 2e échelon :
M. Mohamed ben Hassine ben Mohamed Dhiffallah, à compter du 1er janvier 1959,
Contrôleur principal de 1er échelon.
Pour le 1er échelon :
MM. Cohen Jacques, à compter du 1er avril 1959;
Moncef El Habib Cabani, à compter du 1er octobre 1959;
Hassen ben Ali El Kaabi, à compter du 4 novembre 1959,
Contrôleurs de 7e échelon.
712 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1959
E. — Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
MM. Mongi ben Mahmoud ben Othman Bouchoucha, à compter du 16 août 1959;
Falfoul Hédi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Ali ben Mohamed Kaddour à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Contrôleurs de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
MM. Mohamed Tijani ben Hassine Gribaa, à compter du 1ᵉʳ décembre 1959;
Ahmed ben Mustapha Karoui, à compter du 1ᵉʳ décembre 1959,
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
F. — Agents de constatation principaux
Pour le 4ᵉ échelon :
M. Khemaïs ben Hassine Embarek, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Agent de constatation principal de 3ᵉ échelon.
Pour le 1ᵉʳ échelon :
M. Hachemi ben Mahmoud Deheb, à compter du 16 octobre 1959,
Agent de constatation de 5ᵉ échelon.
G. — Agents de constatation
Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Hadi ben M’Hamed Abdesselem Asni, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Ezzeddine Othmani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Mohamed ben Mahmoud ben Hadj Chakroun, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Zeitoun Elie, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Taoufik ben Chedli Cabani, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Mohamed ben Hassen Sassi, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Ridha ben Es-Chadli Cabani, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Fathi ben Tahar Laroussi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Abderrazak ben Romdane, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Amor ben Tahar Kassar, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Mohamed ben Tahar Hachicha, à compter du 16 octobre 1959,
Agents de constatation de 4ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Saïd ben Ali ben Hadj Ahmed Khallal, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Othman ben Ali Othman Bakir, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Abderrahman ben Abdelkader ben Ghali, à compter du 16 janvier 1959;
Abderrazak Hachicha, à compter du 16 janvier 1959;
Zalbi Mohsen ben Sadok, à compter du 16 mai 1959;
Zaraa Mansour Mahmoud, à compter du 16 mai 1959;
El Béji Mohamed Salah, à compter du 16 mai 1959;
Taleb El Haddar, à compter du 16 mai 1959;
Abderrazak ben Hédi ben Brahim M’Rad, à compter du 16 août 1959;
Mohamed ben Taleb Taleb, à compter du 16 août 1959;
El Ayadi ben Mohamed Regiba, à compter du 16 août 1959;
Saad Moncef, à compter du 16 août 1959;
Abdelmajid ben Hassouna Moktar, à compter du 16 août 1959;
Fredj ben Ali ben Hassen Kaboudi, à compter du 16 août 1959;
Mohamed ben Salem ben Kheiria, à compter du 16 août 1959;
Abdelaziz Hachicha, à compter du 16 août 1959;
Mahmoud ben Hassine Gandouz, à compter du 16 août 1959;
MM. Kamel ben Abdelouahab Lajeri, à compter du 16 août 1959;
Amor ben Mohamed ben Handoura, à compter du 16 novembre 1959,
Agents de constatation de 1ᵉʳ échelon.
H. — Agent de constatation à titre temporaire
Pour le 4ᵉ échelon :
M. Belhassen Rachid, à compter du 1ᵉʳ novembre 1959,
Agent de constatation à titre temporaire de 3ᵉ échelon.
5ᵉ Service des Domaines
A. — Inspecteurs adjoints
MM. Hagège Roger, à compter du 7 janvier 1959;
Ben Dali Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Mʳᵉ Mahjoub Manoubia, à compter du 7 janvier 1959,
Inspecteurs adjoints de 3ᵉ classe.
B. — Agents de constatation
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Mahmoud Baccouche, à compter du 16 mai 1959;
Amor ben Ali Chouchane, à compter du 16 mai 1959;
Abdessmed Essaadi, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed Rhadi ben Nourreddine Chérif, à compter du 16 août 1959,
Agents de constatation de 1ᵉʳ échelon.
6ᵉ Service des Contributions Indirectes
A. — Inspecteurs
Pour la hors classe :
M. Bessibès Mohamed Habib, à compter du 11 juillet 1959;
Inspecteur de 1ᵉʳ classe.
Pour la 1ᵉʳ classe :
MM. Krief William, à compter du 3 février 1959;
Fessi Hamouda, à compter du 3 février 1959;
Mohamed Laziz ben Salah Hassouna ben Amar, à compter du 17 avril 1959;
Mohamed ben M’Hamed ben Mohamed Mezguiche, à compter du 17 novembre 1959,
Inspecteurs de 2ᵉ classe.
B. — Inspecteurs adjoints
Pour la 2ᵉ classe :
MM. El Feki El Habib, à compter du 7 janvier 1959;
Friyha Hamed, à compter du 7 janvier 1959;
Mezli Mohamed El Habib, à compter du 7 janvier 1959;
Fénira Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Touni Abderrahman, à compter du 7 janvier 1959;
Garnaoui Habib, à compter du 7 janvier 1959;
Cammoun Mohamed El Habib, à compter du 7 avril 1959;
Chebil Abdelwahab, à compter du 7 avril 1959;
Ben Slama Ezzeddine, à compter du 7 avril 1959,
Inspecteurs adjoints de 3ᵉ classe.
C. — Contrôleurs principaux
Pour le 1ᵉʳ échelon de la classe exceptionnelle :
M. Nourreddine ben Lamine ben Hadj Ali Triki, à compter du 1ᵉʳ septembre 1959,
Contrôleur principal de 4ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
MM. Mohamed ben Bakar ben Amor Bakar, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Salaheddine ben Mohamed Kamel, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959,
Contrôleurs principaux de 2ᵉ échelon.
Pour le 2° échelon :
M. Abdelaziz ben Mahmoud ben Hadj Fourati, à compter du 1er juillet 1959,
Contrôleur principal de 1er échelon.
Pour le 1er échelon :
MM. Abdelkader ben Bakar Toukabri, à compter du 16 février 1959;
Tahar ben Salem ben Hadj Ahmed Toumi, à compter du 1er avril 1959,
Contrôleurs de 7e échelon.
D. — Contrôleurs
Pour le 7e échelon :
MM. Ali ben Ahmed ben Amar Fessiani, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed Hadi Hosnine, à compter du 3 août 1959;
Hamda ben Said Bouslama, à compter du 3 août 1959;
Abdelli Moncef El Hadi, à compter du 16 août 1959;
Hassen ben Mohamed Baccar Trabelsi, à compter du 16 septembre 1959;
Belhassen ben Amor ben Mohamed Skiken, à compter du 1er octobre 1959;
Houcine Ounis, à compter du 16 octobre 1959;
Youssef ben Larbi ben Rhaïem Essoussi, à compter du 1er novembre 1959;
Mohamed ben Laroussi ben Bakir, à compter du 1er novembre 1959,
Contrôleurs de 6e échelon.
Pour le 6e échelon :
MM. Taïeb El Keffi, à compter du 1er janvier 1959;
Maherzi Belhassen, à compter du 1er avril 1959;
Mohamed ben Ali Sama, à compter du 1er avril 1959;
Abdelkrim ben Mohamed ben Béchir, à compter du 1er juin 1959;
Kemais ben Tahar ben Larbi Zaghouani Najah, à compter du 1er septembre 1959;
Mohamed Chadli ben Mohamed Labed, à compter du 1er septembre 1959;
Giami Joseph, à compter du 1er octobre 1959.
Contrôleurs de 5e échelon.
Pour le 5e échelon :
M. Mohamed Salah Takali, à compter du 16 juillet 1959,
Contrôleur de 4e échelon.
E. — Agents de constatation principaux
Pour le 5e échelon :
MM. Youssef ben Mohamed Youssef, à compter du 1er août 1959;
Hassine ben Tahar El Hosnine, à compter du 1er octobre 1959,
Agents de constatation principaux de 4e échelon.
Pour le 2e échelon :
MM. Ali ben Moktar El Béji Rafrafi, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Ali ben Ahmed Anane, à compter du 1er janvier 1959;
Abderrahmane ben Ahmed Kodja, à compter du 1er janvier 1959;
Saad Salem El Ayari, à compter du 1er octobre 1959,
Agents de constatation principaux de 1er échelon.
F. — Agents de constatation
Pour le 5e échelon :
MM. Hila Mohamed, à compter du 1er janvier 1959;
Abdelwahab ben Seghair Hamadi, à compter du 1er janvier 1959;
Haouat ben Hadj Mohamed Dhib, à compter du 1er juillet 1959;
Chadli ben Fredj Moktar, à compter du 1er août 1959,
Agents de constatation de 4e échelon.
Pour le 4e échelon :
MM. Tijani Mohamed Driss, à compter du 1er janvier 1959;
Ahmed ben Hassouna Messaoudi, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Brahim Boussehib, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed Krimou, à compter du 1er janvier 1959;
Abdelaziz Debabi, à compter du 1er janvier 1959;
Zine El Abidine Mahjoub, à compter du 1er janvier 1959;
Houssine El Aouididi, à compter du 1er janvier 1959;
Jemaleddine ben Hassouna Labidi, à compter du 1er juillet 1959;
Ben Amar Hassen, à compter du 1er octobre 1959;
Bessis Yvan, à compter du 20 octobre 1959,
Agents de constatation de 3e échelon.
Pour le 2e échelon :
MM. Mohsen ben Abdelwahab Lajri, à compter du 1er janvier 1959;
Hamadi ben Mohamed ben Mohamed Mzali, à compter du 16 janvier 1959;
Anouar ben Mahmoud Khelil, à compter du 16 janvier 1959;
M. Zaroui Jamila, à compter du 16 mai 1959;
MM. Aïch Mohamed Béchir ben Tahar ben Ahmed ben Houssine, à compter du 16 mai 1959;
Messedi Ahmed, à compter du 16 mai 1959;
Redjeb Tamar, à compter du 16 mai 1959;
Abdelhamid Nouri, à compter du 16 mai 1956;
Ahmed ben Mahmoud Boukris, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed El Hédi Souissi, à compter du 16 mai 1959;
Ali ben Abdallah Cossentini, à compter du 16 août 1959;
M. Abdelghani Leïla, à compter du 16 août 1959;
MM. Ben Halsa Mohamed Imed, à compter du 16 août 1959;
Youssef Hariz, à compter du 16 août 1959;
Hédi Nasfi, à compter du 16 août 1959;
Brahim Ghoul, à compter du 16 août 1959;
Larbi Dridi, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Hédi Hached, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Lahmar, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Salah Najar, à compter du 16 août 1959;
Ali Mohamed Mansour Djerad, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Salah Ghattas, à compter du 16 août 1959;
Hédi Gorbal, à compter du 16 août 1959;
Mohamed Karrat, à compter du 16 août 1959;
Habib ben Mohamed Ayed, à compter du 16 août 1959;
Abdelaziz ben Amor ben Mohamed Chaieb, à compter du 16 septembre 1959;
M. Larnaout Fatma, à compter du 16 octobre 1959;
M. Mustapha El Mouelhi, à compter du 16 novembre 1959,
Agents de constatation de 1er échelon.
G. — Agents de constatation à titre temporaire
Pour le 4e échelon :
M. Chouk Mohamed Ennaceur, à compter du 1er juin 1959,
Agent de constatation à titre temporaire de 3e échelon.
7e Conservation de la Propriété Foncière
A. — Chef de contrôle des hypothèques
Pour la 1er classe :
M. Kefi Mohamed Salah, à compter du 1er juillet 1959,
Chef de contrôle des hypothèques de 2e classe.
Pour la 2e classe :
M. Macha Hamadi, à compter du 1er janvier 1959,
Chef de contrôle des hypothèques de 3e classe.
714 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1959
Pour la 3ᵉ classe :
MM. Kéfi Hédi, à compter du 1er avril 1959;
Othman El Gammar Habib, à compter du 1er avril 1959;
Abdelaziz Kayat Tébourbi, à compter du 1er avril 1959,
Chefs de contrôle des hypothèques de 4ᵉ classe.
B. — Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
MM. Ahmed ben Mohamed ben Sadok ben Gachent, à compter du 1er mars 1959;
Mohamed El Khemaïs ben Ali ben Naji, à compter du 1er mai 1959;
Mohamed Chedli Ghattas, à compter du 3 août 1959;
Salah ben Mohamed Ali Ennefzi El Béji, à compter du 1er septembre 1959,
Contrôleurs de 6ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
M. Mohamed Habib ben Khemaïs Troudi, à compter du 16 juillet 1959;
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
C. — Agents de constatation
Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Taoufik ben Hassen Omar, à compter du 1er juin 1959;
Hassen ben Mohamed El Bahri, à compter du 1er juin 1959;
M’Hamed Ali ben Mohamed ben Hassen Derouiche, à compter du 1er août 1959;
Lakhoua Fadel ben Salah, à compter du 20 décembre 1959,
Agents de constatation de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
M. Abdelaziz ben Belgacem, à compter du 1er janvier 1959,
Agent de constatation de 3ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. El Oued Youssef, à compter du 16 mai 1959;
Rachida ben Amor ben Sadok Delloua, à compter du 16 mai 1959,
Agents de constatation de 1ᵉʳ échelon.
8ᵉ Caisse Foncière
A. — Notaires principaux
Pour la 2ᵉ classe :
M. Sadok ben Ali Boudjemil, à compter du 4 août 1959,
Notaire principal de 3ᵉ classe.
9ᵉ Service du Commerce
A. — Pescurs
Pour la 1ᵉʳ classe :
M. Ali Saadoun, à compter du 8 juin 1959,
Peseur de 2ᵉ classe.
B. — Contrôleurs de la standardisation
Pour la 2ᵉ classe, 3ᵉ échelon :
M. Rachid Kallel, à compter du 1er juillet 1959,
Contrôleur de la standardisation de 2ᵉ classe, 2ᵉ échelon.
10ᵉ Service des Monopoles
A. — Vérificateur expert de culture
Pour la 2ᵉ classe :
M. Bouderbala Chedly, à compter du 1er septembre 1959,
Vérificateur expert de culture de 3ᵉ classe.
B. — Chef d'atelier de manufacture
Pour la 5ᵉ classe :
M. Koskas Fernand, à compter du 1er janvier 1959,
Chef d'atelier de 6ᵉ classe.
C. — Ingénieur des travaux
Pour la 2ᵉ classe :
M. Khemis ben Guiza, à compter du 1er août 1959,
Ingénieur des travaux de 3ᵉ classe.
11ᵉ Service des Douanes
A. — Inspecteurs adjoints
MM. Jomaa Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Tabka Ahmed, à compter du 7 janvier 1959;
Skiri Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Daoud Hamida, à compter du 7 janvier 1959;
Azouz Ali, à compter du 7 janvier 1959;
Akkari Mohamed, à compter du 7 janvier 1959;
Zaanouni Ahmed, à compter du 7 janvier 1959;
Meddeb Mohamed Naceur, à compter du 7 avril 1959;
Ben Ali Hassouna, à compter du 7 avril 1959;
Ben Hamida Moncef, à compter du 7 avril 1959;
Kasri Taoufik, à compter du 7 avril 1959;
Harrouch Abdelwaheb, à compter du 7 avril 1959;
Hanayen Mohamed Raouf, à compter du 7 avril 1959;
Chérif Mohamed El Radhi, à compter du 7 avril 1959;
Ben Ahmed Allala, à compter du 7 avril 1959;
Mekni Othman, à compter du 7 avril 1959;
Maaref Noureddine, à compter du 7 avril 1959;
Seltane Mustapha, à compter du 7 avril 1959;
Ernez Ahmed, à compter du 7 avril 1959;
Choukou Khelifa, à compter du 7 avril 1959;
Chaker Taoufik, à compter du 7 avril 1959;
Kamoun Mohamed, à compter du 7 avril 1959;
Kamoun Mustapha, à compter du 7 avril 1959;
El Akrout Mohamed Chedli, à compter du 7 avril 1959;
Triki Ali, à compter du 7 avril 1959;
Ennairi Abdallah, à compter du 7 avril 1959;
Chelaya M’Hamed, à compter du 7 juillet 1959;
Soudani Mohamed, à compter du 7 juillet 1959,
Inspecteurs adjoints de 3ᵉ classe.
B. — Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
MM. Aiouaz Sadok ben Mohamed Khemaïs, à compter du 16 novembre 1959;
Ahmed ben Lakdar ben Ali Labidi, à compter du 16 décembre 1959,
Contrôleurs de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
M. Hicheri ben Aïssa, à compter du 1er janvier 1959,
Contrôleur de 5ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
M. Sadok Kedder, à compter du 22 janvier 1959,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
C. — Agents principaux de constatation
Pour le 2ᵉ échelon :
M. Mahmoud ben Osman, à compter du 16 octobre 1959,
Agent principal de constatation de 1ᵉʳ échelon.
Pour le 1ᵉʳ échelon :
MM. Hamadi ben Abdesselem ben Ali, à compter du 5 janvier 1959;
Larbi ben Ali Chrajet ben Abid, à compter du 5 mai 1959,
Agents de constatation de 5ᵉ échelon.
D. — Agents de constatation
Pour le 5ᵉ échelon :
M. Chedly ben Moussa, à compter du 1er janvier 1959;
p. 715Mme Kaboub Madeleine, à compter du 1er janvier 1959;
MM. M'Chiri M'Hamed ben Mohamed Saïed, à compter du 16 mars 1959;
Mathari Ridha, à compter du 16 septembre 1959;
Mohamed Kilani Taoufik, à compter du 16 septembre 1959;
Mme Taïeb Marcelle, à compter du 16 décembre 1959.
Agents de constatation de 4e échelon.
Pour le 3e échelon :
MM. Sitbon Daida, à compter du 1er janvier 1959;
Cheffi Ahmed ben Farhat, à compter du 16 novembre 1959.
Agents de constatation de 2e échelon.
Pour le 2e échelon :
MM. Ezzeddine Mouldi Bethaïeb, à compter du 1er janvier 1959;
Tahar Othman El Gandouz, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed Moncef ben Ali Bethaïeb, à compter du 1er janvier 1959;
Mohamed ben Ahmed Rahal, à compter du 1er janvier 1959;
Kallal Tahar, à compter du 1er janvier 1959;
Noureddine ben Mohamed Rekik, à compter du 1er janvier 1959;
Habib Dahbi, à compter du 16 janvier 1959;
Amor ben Mohamed ben Brahim Kemsi, à compter du 16 janvier 1959;
Abdelkrim ben Ahmed Mansoura, à compter du 16 janvier 1959;
Hedi ben Younès Dardouri, à compter du 16 janvier 1959;
Mahmoud ben Ahmad Masmoudi, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed Salah ben Sadok Bedioul, à compter du 16 janvier 1959;
Abdelmajid ben Khemaïs Raisse, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed ben Abdelhafid ben Hadj, à compter du 16 janvier 1959;
Salem ben Mohamed ben Othman M'Barek, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed El Pichir ben Hassine Lami, à compter du 16 janvier 1959;
Abdelaziz ben Salah Kaouache, à compter du 16 janvier 1959;
Ahmed ben Mohamed ben Sadok Bradaï, à compter du 16 janvier 1959;
Djfani ben Chaabane Madjeri, à compter du 16 janvier 1959;
Hédi ben Hassen ben El Fekih, à compter du 16 janvier 1959;
Khelifa ben Belgacem El Makhlouti, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed El Hédi ben Mohamed ben M'Hamed, à compter du 16 janvier 1959;
Mohamed ben Youssef ben Belgacem Seghaïr, à compter du 16 avril 1959;
Mohamed El Hédi Ahmed Essouyah, à compter du 16 avril 1959;
Chairat Abdelkrim, à compter du 16 mai 1959;
Chtioui Noureddine, à compter du 16 mai 1959;
Noureddine Derraei, à compter du 16 mai 1959;
Fkih Ahmed Ali, à compter du 16 mai 1959;
Mohamed ben Aved ben Hadj Chammakhi, à compter du 16 août 1959;
Abdelkader ben Mohamed Hachaïchi, à compter du 16 août 1959;
Gouider Larbi ben Abderrahman, à compter du 16 août 1959;
Abdelhamid Ennagi, à compter du 16 août 1959;
Derouche Mohamed Mansour, à compter du 16 août 1959;
Chadli ben Habib ben Ali Boukhris, à compter du 16 août 1959;
MM. Mustapha ben Hassen Genouiz, à compter du 16 août 1959;
Hamed ben Mohamed ben Hadj Trigui, à compter du 16 août 1959;
Moktar ben Mekki El Alaouini, à compter du 16 août 1959;
Salem ben Hamida Mustapha Bakar, à compter du 16 août 1959;
Amor ben Mohamed Boudrigua, à compter du 16 août 1959;
Ali Sadok ben Mohamed Abid, à compter du 16 août 1959;
Amry Chedly, à compter du 16 août 1959;
Abdeljelil ben Ahmed Chaabooni, à compter du 16 août 1959;
Ali Abderraouf, à compter du 16 août 1959;
Mongi Zouari, à compter du 16 août 1959;
Khader Habib, à compter du 16 août 1959;
Saïdi M'Hamed, à compter du 16 novembre 1959.
Agents de constatation de 1re échelon.
E. — Agent de constatation à titre temporaire
Pour le 4e échelon :
M. Bismuth Clément, à compter du 1er janvier 1959.
Agent de constatation, à titre temporaire, de 3e échelon.
II. — SERVICE ACTIF
A. — Capitaines
Pour la 2e classe :
MM. Toubemi ben Abderrahman Kilani, à compter du 1er juillet 1959;
Salem Cheffi, à compter du 1er octobre 1959.
Capitaines de 3e classe.
B. — Lieutenants
Pour la 2e classe :
M. Brahim ben Mohamed El Alouche, à compter du 1er janvier 1959.
Lieutenant de 3e classe.
C. — Maîtres principaux de 2e catégorie
Pour le 3e échelon :
M. Mohamed ben Salem ben Salah Hamida, à compter du 2 août 1959.
Maître principal de 2e échelon.
D. — Brigadiers-chefs
Pour le 3e échelon :
MM. Ahmed ben Brahim Ayoub, à compter du 1er juin 1959;
Mohamed ben Fradj Ahmed ben Hadj Chicha, à compter du 2 août 1959.
Brigadiers-chefs de 2e échelon.
Pour le 2e échelon :
MM. Mohamed ben Hassine Namsi, à compter du 1er mars 1959;
Manoubi ben Mohamed Chtioui, à compter du 1er mars
Abdelhamid ben Mohamed Kedadi, à compter du 1er juillet 1959;
Ali ben Mohamed Langar, à compter du 1er juillet 1959;
Salem ben Abdelkader Ganah, à compter du 1er juillet 1959;
Ahmed ben Ali Hamdani, à compter du 1er juillet 1959.
Brigadiers-chefs de 1re échelon.
E. — Conducteur-auto
Pour le 4e échelon :
M. Gouider ben Mahmoud Gouider, à compter du 1er juillet 1959.
Conducteur-auto de 3e échelon.
716 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1959
F. — Agents brevetés
Pour le 7ᵉ échelon :
M. Ali ben Mohamed Sassi Chouchane, à compter du 16 novembre 1959,
Agent breveté de 6ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Hassen ben Mohamed ben Ali Dlimi, à compter du 2 juin 1959;
Chadli ben Ali ben Hadj Lamouchi, à compter du 5 octobre 1959,
Agent brevetés de 4ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
MM. El Hachemi ben Abdeljaouad Seghir, à compter du 22 février 1959;
Mabrouk ben Mohamed ben Salah ben Abdallah, à compter du 16 juin 1959,
Agents brevetés de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Abdessatar ben Brahim Lahmar, à compter du 7 juillet 1959;
Abderrazak Boukhris, à compter du 7 juillet 1959;
Moktar ben Mohamed Hassoumi, à compter du 7 juillet 1959;
Ahmed ben Mohamed El Meddeb, à compter du 7 juillet 1959;
Mohamed ben Ali ben Khalifa Damak, à compter du 7 juillet 1959;
Ahmed ben Mohamed ben Dhaou Bouadja à compter du 8 juillet 1959;
Hamida ben Mohamed ben Tahar Mokhtar, à compter du 8 juillet 1959;
Mohamed El Arbi ben Mohamed Dhaya, à compter du 8 juillet 1959;
Amor ben Adjimi ben Amor Chaïeb, à compter du 8 juillet 1959;
Mabrouk ben Mohamed El Halaoui, à compter du 17 juillet 1959,
Agents brevetés de 1ᵉʳ échelon.
G. — Brigadiers
Pour le 5ᵉ échelon :
MM. Hassen ben Kilani ben Fredj Trabelsi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Saad ben Saad Khelifa El Kerkeni, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Mohamed ben Hassen Kacem El Kerkenni, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Fredj ben Salem ben Mohamed Matoug, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Abdesselem ben Gouider El Khanchouche, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Chadli ben Hassine ben Romdane, à compter du 1ᵉʳ mars 1959,
Brigadiers de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Mohamed Labidi ben Amor ben Mabrouk, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
El Arbi ben Kachroun El Arbi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Mustapha ben Ahmed El Azabi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Chadli ben Ali El Mahdaoui, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Ali Mohamd ben Hadj Ali Amar, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Mohamed ben Mohamed El Gharbi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Belgacem ben Mohamed Salah Essediri, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Touhami ben Ali ben Mohamed Chaouch, à compter du 1ᵉʳ mars 1959,
Brigadiers de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
MM. Rachid ben Béchir ben Mohamed ben Amor, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Abdallah ben Saad ben Belgacem, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Mohamed ben Lakhdar ben Amor Hamadi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959,
Brigadiers de 2ᵉ échelon.
M. Mohamed ben Messaoud El Oussif, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959,
Préposé-chef à pied de 7ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Khelifa ben Khediri El Mekki, à compter du 22 août 1958 (complément au tableau de 1958),
Préposé-chef à pied de 6ᵉ échelon.
Es Seghair ben Ali Essaidi, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Amar ben Amar Hasnaoui Saiar, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
El Aïfa El Mekki ben Hadj Belgacem, à compter du 26 décembre 1959,
Brigadiers de 1ᵉʳ échelon.
Pour le 1ᵉʳ échelon :
M. El Aïffa El Mekki ben Hadj Belgacem, à compter du 26 juin 1957 (complément au tableau de 1957),
Préposé-chef à pied de 5ᵉ échelon.
H. — Patrons
Pour le 5ᵉ échelon :
M. Jalloul ben Mohamed Touhami, à compter du 1ᵉʳ mars 1959,
Patron de 4ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Ahmed ben Sliman Baccouche, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
El Kilani ben Ali ben Ahmed Amor, à compter du 1ᵉʳ mars 1959,
Patrons de 1ᵉʳ échelon.
I. — Préposés-chefs à cheval
Pour le 6ᵉ échelon :
M. Said ben Naceur Rial, à compter du 22 septembre 1959,
Préposé-chef à cheval de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
M. Ali ben Othman Abbès, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Préposé-chef à cheval de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Ahmed ben Brahim Abidi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Abdelkader M’Barek ben Amar ben Hassen, à compter du 26 mars 1959;
Maou’a ben Sadok Bouzaiane, à compter du 1ᵉʳ juin 1959,
Préposés-chefs à cheval de 3ᵉ échelon.
J. — Préposés-chefs à pied
Pour le 7ᵉ échelon :
M. Sadok ben Sassi Abid, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959,
Préposé-chef à pied de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
MM. Sadok ben Hadj M’Hamed Chouchane, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
El Hafnaoui Ali El Gafsi, à compter du 16 mars 1959;
Sadok ben Ounis ben Hassen El Mokni, à compter du 16 avril 1959;
Tahar ben Saad ben Bougateff, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Mohamed ben Hamadi Bouguerra, à compter du 17 décembre 1959,
Préposés-chefs à pied de 5ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Mohamed ben Ahmed ben Loulé Hossou, à compter du 1er janvier 1959;
Romdène ben Salem ben Yakin, à compter du 12 janvier 1959;
Lemajouam ben Aïssé, à compter du 7 février 1959;
Hacto ben Youssef Rishi, à compter du 17 avril 1959;
Abdelabbi ben Mekki ben Abdinebul, à compter du 13 octobre 1959;
Hassnoui ben Salah El Djani, à compter du 2 décembre 1959;
Mustapha ben Mohamed El Madjari, à compter du 4 décembre 1959.
Préposés-chefs à pied de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
M. Madaoui Mohamed ben Farhat, à compter du 20 août 1959,
Préposé-chef à pied de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
MM. Abdesselam ben Hadj Mohamed Manou, à compter du 17 juin 1959;
Teïeb ben Mohamed Lakhari ben Mashkali, à compter du 17 juin 1959;
Abdelhamid ben Hadi ben Daoud, à compter du 17 juin 1959;
Mohamed ben Hadj Romdène Gouja, à compter du 17 juin 1959;
Ahmed ben Habib ben Sadok Anane, à compter du 17 juin 1959;
Mahrouk ben Salam Karan, à compter du 17 juin 1959;
Taoufiq ben Baccar ben M’Tir, à compter du 17 juin 1959;
Mohamed ben Brahim Azaoui, à compter du 17 décembre 1959;
Tahar ben Brahim Sahli, à compter du 17 décembre 1959;
M’Hamed ben Ahmed ben Salah, à compter du 17 décembre 1959;
Mohamed Ali ben Hadi ben Ali ben Ounis, à compter du 17 décembre 1959;
Hassen ben Ali ben Kijani Chérif, à compter du 17 décembre 1959;
Abdelmajid ben Ahmed ben Ali Trigui, à compter du 17 décembre 1959;
Moktar ben Abderrahman Métoui, à compter du 17 décembre 1959;
Naceur ben Khalifa ben Ali Zarrad, à compter du 17 décembre 1959.
Préposés-chefs à pied de 1ᵉ échelon.
K. — Matelots-chefs
Pour le 4ᵉ échelon :
MM. Mohamed ben Mahloul, à compter du 1er août 1959;
Chérif ben Ali ben Mohamed Trabelai, à compter du 16 août 1959.
Matelots-chefs de 3ᵉ échelon.
L. — Préposé à pied
Pour le 3ᵉ classe :
M. Youssef ben Amor ben Mohamed Bacha, à compter du 16 octobre 1959.
Préposé à pied de 6ᵉ classe.
NAVIGATION AFRIENNE