Le Secrétaire d'Etat aux Finances et au Commerce,
Arrête :
ARTICLE UNIQUE — La nomenclature des produits monopolisés est modifiée comme suit :
| PRODUITS | NUMERO DE LA NOMENCLATURE | PRIX DE VENTE AU CONSOMMATEUR | OBSERVATIONS |
|---|---|---|---|
| I. — Produits de fabrication Tunisienne | |||
| a) Allumettes | |||
| Carton-pochette | 610 | 3 millions. | Pochette de 20 tiges. |
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.
BANI LADGHAM.
Tunis, le 14 octobre 1959.
Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture,
Secrétaire d'Etat aux Finances et au Commerce p.l.,
ABDESSELEM KNANI.
1156 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23 Octobre 1959
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
Service des Contributions Directes
Contrôleur
Pour le 3ᵉ échelon :
Abdelaziz Mami, à compter du 1ᵉʳ janvier 1951,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Service de l'Enregistrement
Contrôleur
Pour le 2ᵉ échelon :
Zagdoudi Amor, à compter du 1ᵉʳ octobre 1951,
Contrôleur de 1ᵉʳ échelon.
ANNEE 1952
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Hassine ben Tahar El Hossine, à compter du 24 juillet 1952,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Béchir Djemayah, à compter du 2 septembre 1952,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Hassine ben Sliman Bedri, à compter du 1ᵉʳ avril 1952;
Ali ben Mokhtar Rafrafi, à compter du 16 août 1952,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleur
Pour le 2ᵉ échelon :
Habib ben Safta, à compter du 1ᵉʳ septembre 1952,
Contrôleur de 1ᵉʳ échelon.
ANNEE 1953
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Salah ben Mahmoud Fourati, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Amor ben Hamouda El Béji, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Mihamed ben Amar El Oussiatí dit Rezig, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Ben Turkia Ezzeddine, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Mohsen ben Mohamed Daou, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Abdelaziz Braham, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953.
Abderrahman ben Amor Soui, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Abdeljelil ben Béchir El Kobbi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Mohamed ben Hédi Dallagi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Baccar Bennani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Mohamed ben Ali Khiari, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Mohamed ben Amor ben Ali Kilani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Mohamed Khayati, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953;
Hachemi ben Ahmed Hamrouni, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953;
Hédi Bouderhala, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Youssef ben Mohamed ben Youssef, à compter du 24 avril 1953,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Abdelarim Mekki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953;
Habib ben Aziza, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Abdelaziz Mami, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
ANNEE 1954
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Larbi Harazem, à compter du 1ᵉʳ avril 1953;
Hachemi Deheli, à compter du 1ᵉʳ avril 1953;
Hadi Asmi, à compter du 1ᵉʳ avril 1953;
Zine El Abidine El Gaubi, à compter du 11 mai 1953;
Ezzeddine Dinguizli, à compter du 1ᵉʳ juillet 1953;
Azzeddine Karchani, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953;
Haddad Elie, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed ben Osman, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Hawadi ben Abdestelom ben Ali, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Larbi ben Ali Chraïel, à compter du 1ᵉʳ janvier 1953;
Hédi ben Chedi Hédili, à compter du 1ᵉʳ avril 1953;
Kaboub Madeleine, à compter du 1ᵉʳ octobre 1953,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
ANNEE 1954
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 3ᵉ échelon :
Zagdoudi Amor, à compter du 1ᵉʳ janvier 1954,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Béchir ben Ahmad Zannadir, à compter du 1ᵉʳ janvier 1954;
Abdelhamid El Galed, à compter du 1ᵉʳ janvier 1954;
Houcine ben Brahim ben Ali Dridi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Amor ben Fredj Zineb, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Salem ben Mohamed ben Mekki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Hassine ben Tahar El Hossine, à compter du 24 octobre 1954,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Béchir Djemayah, à compter du 2 septembre 1954,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Hassine ben Sliman El Bedri, à compter du 1ᵉʳ avril 1954;
Ali ben Mokhtar Rafrafi, à compter du 16 août 1954,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 3ᵉ échelon :
Habib ben Safta, à compter du 1ᵉʳ décembre 1954,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Taoufik ben Chadii Cabani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1954;
Mohamed ben Hassen Sassi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Mohamed El Meddeb, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Abdelhamid El Kassab dit El Benzerti, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Sahbi ben Abderrahman Kilani, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Meaouia Sadok, à compter du 1ᵉʳ novembre 1954,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Douanes
Contrôleur
Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed ben Kilani Taoufik, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954,
Contrôleur de 1ᵉʳ échelon.
Trésorerie Générale
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed ben Hadi Dinguizli, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954;
Besnainou Robert, à compter du 1ᵉʳ octobre 1954,
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Othman Boubaida, à compter du 24 octobre 1955,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Salah ben Mahmoud Fourati, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
Amor ben Hamouda El Béji, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
M'hamed ben Amor El Oueslati, dit Rezig, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
Ben Turkia Azzeddine, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Mohsen ben Mohamed Daou, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Abdelaziz Braham, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Abderrahman ben Amor Soui, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Abdeljatif ben Béchir El Kobni, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Mohamed ben Hédi Dellagi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Baccar Bennani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Mohamed ben Ali Khiari, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Mohamed ben Amor ben Ali Kilani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Gouaoui ben Rebouma Dridi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Mohamed ben Nasr El Goubentini, à compter du 12 août 1955;
Ahmed ben Mohamed Belkhiria, à compter du 21 août 1955;
Abdallah ben Mahmoud ben Abdallah, à compter du 1ᵉʳ octobre 1955;
Sitben Eugène, à compter du 20 octobre 1955;
Larbi ben Ali ben Taieb, à compter du 3 novembre 1955;
Chedly Kilani, à compter du 16 novembre 1955.
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Youssef ben Mohamed ben Youssef, à compter du 24 avril 1955,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Tijani Mohamed Driss, à compter du 25 mai 1955;
Hila Mohamed, à compter du 1ᵉʳ juin 1955;
Zine El Abidine Mahfoud, à compter du 20 juillet 1955;
Houssine El Aouididi, à compter du 20 juillet 1955;
Bessis Yvan, à compter du 20 juillet 1955.
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Abdelaziz Mami, à compter du 1ᵉʳ octobre 1955,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Larbi Harazem, à compter du 1ᵉʳ avril 1955;
Hachemi Deheb, à compter du 1ᵉʳ avril 1955;
Hadi Auni, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Ezzeddine Dinguizli, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955;
Zine El Abidine El Gaubi, à compter du 11 août 1955;
Haddad Elie, à compter du 1ᵉʳ octobre 1955.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed Chakroun, à compter du 1ᵉʳ octobre 1955;
Amor Kassar, à compter du 20 décembre 1955.
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Conservation de la Propriété Foncière
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
M'hamed ben Ali Derouiche, à compter du 17 novembre 1955,
Contrôleur de 1ᵉʳ échelon.
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 3ᵉ échelon :
Mahmoud ben Osman, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
Hamadi ben Abdesselem ben Ali, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
Larbi ben Ali Chralet, à compter du 1ᵉʳ janvier 1955;
Hédi ben Chedli Hédili, à compter du 1ᵉʳ juillet 1955.
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
ANNEE 1956
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Abdelaziz Dali, à compter du 1ᵉʳ octobre 1956,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Zagdoudi Amor, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Salah ben Mahmoud Fourati, à compter du 3 août 1956;
Amor ben Hamouda El Béji, à compter du 3 août 1956;
M'hamed ben Amor El Oueslati, dit Rezig, à compter du 1 août 1956;
M'hamed Gribi, à compter du 1ᵉʳ septembre 1956.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed Khayati, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Hachemi ben Ahmed Hamrouni, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Hédi Bouderbala, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Abdelhamid El Gaied, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Mohamed ben Belgacem Hafsia, dit Fengra, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Hifnaoui ben Boughdadi Bouhafa, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Mohamed El Béchir Braham, à compter du 1ᵉʳ mars 1956;
Béchir ben Ahmed Zaouache, à compter du 1ᵉʳ avril 1956;
Mohamed El Atrouz, à compter du 3 août 1956.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Mongi El Bedioui, à compter du 24 janvier 1956;
Mohamed Rachid ben Sassi Beheri, à compter du 5 août 1956;
Cheriki Ferid, à compter du 16 août 1956;
Ahmed El Béji, à compter du 16 août 1956;
Chouk Mohamed Salah, à compter du 1ᵉʳ octobre 1956.
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 6ᵉ échelon :
Youssef ben Mohamed ben Youssef, à compter du 24 octobre 1956,
Contrôleur de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Béchir Djemnayah, à compter du 2 septembre 1956,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Hassine ben Sliman El Bédiri, à compter du 1ᵉʳ avril 1956;
Ali ben Mokhtar Rafrafi, à compter du 16 août 1956.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Abdelkrim Mekki, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Habib ben Aziza, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Tijani Mohamed Driss, à compter du 25 novembre 1956;
Hila Mohamed, à compter du 1ᵉʳ décembre 1956.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Hassen ben Mahmoud El Kooli, à compter du 1ᵉʳ juillet 1956;
Ahmed ben Hassouna El Mesaoudi, à compter du 18 novembre 1956.
Contrôleurs de 1ᵉʳ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Larbi Harazem, à compter du 1ᵉʳ octobre 1956;
Hachemi Deheb, à compter du 1ᵉʳ octobre 1956;
Habib ben Safra, à compter du 1ᵉʳ décembre 1956.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Azzeddine Karchani, à compter du 1ᵉʳ janvier 1956;
Taoufik ben Chadli Cabani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1956;
Mohamed ben Hassen Sassi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1956;
1158 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23 Octobre 1959
Abdelhamid El Kassab, dit El Benzerti, à compter du 1er tobre 1956;
Sabbi ben Abderrahman Kilani, à compter du 1er octobre 1956,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Bel Hadj Mustapha, à compter du 1er février 1956;
Ezzedine Othmani, à compter du 5 février 1956;
Mohamed Tahar Hachicha, à compter du 16 juillet 1956,
Contrôleurs de 1ʳᵉ échelon.
Conservation de la Propriété Foncière
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Abdelaziz ben Belgacem, à compter du 10 avril 1956,
Contrôleur de 1ʳᵉ échelon.
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Mahmoud ben Osman, à compter du 3 août 1956;
Hamadi ben Abdesselam ben Ali, à compter du 3 août 1956;
Larbi ben Ali Chraie, à compter du 3 août 1956,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Kabouʾi Madeleine, à compter du 1er janvier 1956;
Mohamed ben Kilani Taouik, à compter du 1er octobre 1956,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Trésorerie Générale
Contrôleurs
Pour le 2ᵉ échelon :
Cattan Raphael, à compter du 11 novembre 1956,
Contrôleur de 1ʳᵉ échelon.
ANNEE 1957
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Othman Bouhdiba, à compter du 24 avril 1957;
Zagdoudi Amor, à compter du 1er juillet 1957,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Ben Turkia Azzeddine, à compter du 1er janvier 1957;
Mohsen ben Mohamed Daou, à compter du 1er janvier 1957;
Abdelaziz Braham, à compter du 1er janvier 1957;
Abderrahman ben Amor Soui, à compter du 1er janvier 1957;
Abdeljelil ben Béchir El Kobbi, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed ben Hédi Dailagi, à compter du 1er janvier 1957;
Baccar Bennani, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed ben Ali Khiari, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed ben Amor ben Ali Kilani, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed Khayati, à compter du 1er juillet 1957;
Hachemi ben Ahmed Hamrouni, à compter du 1er juillet 1957;
Abdelhamid El Galed, à compter du 1er juillet 1957;
Mohamed ben Belgacem Hafsia, dit Fengra, à compter du 1er juillet 1957;
Hifnaoui ben Boughdadi Bouhafa, à compter du 1er juillet 1957;
Mohamed El Béchir Braham, à compter du 1er septembre 1957;
Béchir ben Ahmed Zaouache, à compter du 1er octobre 1957;
Hédi Bouderbala, à compter du 8 décembre 1957,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Houcine ben Brahim ben Ali Dridi, à compter du 1er janvier 1957;
Amor ben Fredj Zineb, à compter du 1er janvier 1957;
Salem ben Mohamed ben Mekki, à compter du 1er janvier 1957;
Gouaoui ben Rehouma Dridi, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed ben Nasr El Goubentini, à compter du 12 février 1957;
Ahmed ben Mohamed Belkhiria, à compter du 21 février 1957;
Safid ben Mahmoud ben Abdallah, à compter du 1er avril 1957;
Safidu Elgine, à compter du 20 avril 1957;
Larbi ben Ali ben Taïeb, à compter du 3 mai 1957;
Chodiy Kilani, à compter du 16 mai 1957;
Mongi El Bedioui, à compter du 24 juillet 1957,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Hassen ben Mohamed Chebbi, à compter du 1er janvier 1957,
Contrôleur de 1ʳᵉ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 6ᵉ échelon :
Hassine ben Tahar El Hosnine, à compter du 1er janvier 1957,
Contrôleur de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Hassine ben Slimane El Bediri, à compter du 1er octobre 1957,
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Abdelkrim Mekki, à compter du 1er juillet 1957;
Habib ben Aziza, à compter du 1er octobre 1957,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Zine El Abidine Mahfoud, à compter du 20 janvier 1957;
Houssine El Aouididi, à compter du 20 janvier 1957;
Bessir Yvan, à compter du 20 avril 1957,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Mohamed ben Brahim Beussebih, à compter du 24 janvier 1957;
Mohamed Krimou, à compter du 7 février 1957;
Jamaleddine ben Hassouna Labidi, à compter du 28 mars 1957,
Contrôleurs de 1ʳᵉ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 6ᵉ échelon :
Abdelaziz Mami, à compter du 1er juillet 1957,
Contrôleur de 5ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Ezzeddine Dinguizli, à compter du 1er janvier 1957;
Hadi Asmi, à compter du 1er janvier 1957;
Zine El Abidine El Gaubi, à compter du 11 février 1957;
Haddad Elie, à compter du 1er avril 1957;
Azzeddine Karchani, à compter du 1er octobre 1957,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed El Meddeb, à compter du 1er janvier 1957;
Meaouia Sadok, à compter du 1er janvier 1957;
Mohamed Chakroup, à compter du 1er avril 1957;
Amor Kassar, à compter du 20 juin 1957;
Bel Hadj Mustapha, à compter du 1er août 1957;
Ezzeddine Othmani, à compter du 5 août 1957,
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Conservation de la Propriété Foncière
Contrôleurs
Pour le 3ᵉ échelon :
Mhamed ben Ali Derouiche, à compter du 17 mai 1957;
Abdelaziz ben Belgacem, à compter du 10 octobre 1957.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Hédi ben Chedli Hédili, à compter du 1ʳᵉ avril 1957;
Kakoub Madeleine, à compter du 1ʳᵉ juillet 1957.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 2ᵉ échelon :
Sitbon Dalda Léon, à compter du 1ʳᵉ janvier 1957.
Contrôleur de 1ʳᵉ échelon.
Trésorerie Générale
Contrôleurs
Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed ben Hédi Dinguizli, à compter du 1ʳᵉ janvier 1957;
Beanainou Robert, à compter du 1ʳᵉ janvier 1957.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
ANNEE 1958
Service de l'Enregistrement
Contrôleurs
Pour le 6ᵉ échelon :
Abdelaziz Dali, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Othman Bouhdida, à compter du 24 octobre 1958.
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Salah ben Mahmoud Fourafi, à compter du 3 février 1958;
Amor ben Hamouda El Béji, à compter du 3 février 1958;
Mhamed ben Amar El Oueslati, un Rezig, à compter du 3 février 1958;
Mhamed Gribi, à compter du 1ʳᵉ mars 1958;
Ben Turkia Ezzeddine, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohsen ben Mohamed Daou, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Abdelaziz Braham, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Abderrahman ben Amor Soui, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Abdeljalil ben Béchir El Kobbi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohamed ben Hédi Dallagi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Baccar Bennani, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohamed ben Ali Khiari, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohamed ben Amor ben Ali Kilani, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958.
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Mohamed El Atrous, à compter du 3 février 1958;
Houcine ben Brahim ben Ali Dridi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Amor ben Fredj Zineb, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Salem ben Mohamed ben Mekki, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Gouaoui ben Rehouma Dridi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohamed ben Nasr El Goubentini, à compter du 12 août 1958;
Ahmed ben Mohamed Belkhiria, à compter du 21 août 1958;
Abdallah ben Mahmoud ben Abdallah, à compter du 1ʳᵉ octobre 1958;
Sitbon Eugène, à compter du 20 octobre 1958;
Larbi ben Ali ben Taleb, à compter du 3 novembre 1958;
Chedly Kilani, à compter du 16 novembre 1958.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed Rachid ben Sassi Beheri, à compter du 5 février 1958;
Cheriki Ferid, à compter du 16 février 1958;
Ahmed El Béji, à compter du 16 février 1958;
Chouk Mohamed Salah, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Hassen ben Mohamed Chebbi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Service des Contributions Indirectes
Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
Youssef ben Mohamed ben Youssef, à compter du 24 avril 1958;
Hassine ben Tahar El Hounine, à compter du 1ʳᵉ octobre 1958.
Contrôleurs de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
Béchir Djoumiyah, à compter du 2 mars 1958.
Contrôleur de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Ali ben Mokhtar Rafrafi, à compter du 16 février 1958.
Contrôleur de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Tijari ben Mohamed Driss, à compter du 25 mai 1958;
Hila Mohamed, à compter du 1ʳᵉ juin 1958;
Zine El Abidine Mahfoud, à compter du 20 juillet 1958;
Houssine El Aouididi, à compter du 20 juillet 1958;
Bessis Yvan, à compter du 20 octobre 1958.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Hassen ben Mahmoud El Kooli, à compter du 1ʳᵉ janvier 1958;
Ahmed ben Hassouna El Messaoudi, à compter du 18 mai 1958;
Mohamed ben Brahim Boussebih, à compter du 24 juillet 1958;
Mohamed Krinou, à compter du 7 août 1958;
Jamaleddine ben Hassouna Labidi, à compter du 28 septembre 1958.
Contrôleurs de 2ᵉ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Larbi Harazem, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Hachemi Deheb, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Habib ben Safta, à compter du 1ʳᵉ juin 1958;
Ezzeddine Dinguizli, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Hadi Asmi, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Zine El Abidine El Gaubi, à compter du 11 août 1958;
Haddad Elie, à compter du 1ʳᵉ octobre 1958.
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Tassifik ben Chedli Cabani, à compter du 1ʳᵉ janvier 1958;
Mohamed ben Hassen Sassi, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Abdelhamid El Kassab, dit El Benzerti, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Sahbi ben Abderrahman Kilani, à compter du 1ʳᵉ avril 1958;
Mohamed El Meddeb, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mesouia Sadok, à compter du 1ʳᵉ juillet 1958;
Mohamed Chakroun, à compter du 1ʳᵉ octobre 1958;
Amor Kassar, à compter du 20 décembre 1958.
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Mohamed Tahar Hachicha, à compter du 16 janvier 1958.
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Conservation de la Propriété Foncière
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Mhamed ben Ali Derouiche, à compter du 17 novembre 1958.
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
p. 11601160 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23 Octobre 1959
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 5ᵉ échelon :
Mahmoud ben Osman, à compter du 3 février 1958;
Hamadi ben Abdesselim ben Ali, à compter du 3 février 1958;
Larbi ben Ali Chrajet, à compter du 3 mai 1958,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Mohamed ben Kilani Taoufik, à compter du 1ᵉʳ avril 1958,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Pour le 3ᵉ échelon :
Sitbon Daida Léon, à compter du 1ᵉʳ octobre 1958,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
Trésorerie Générale
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Mohamed ben Hadi Dinguizli, à compter du 1ᵉʳ juillet 1958;
Bessainou Robert, à compter du 1ᵉʳ juillet 1958,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Cattan Raphael, à compter du 16 mai 1958,
Contrôleur de 2ᵉ échelon.
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1959
Service de l'Energistrement
Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
Abdelaziz Dali, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Contrôleur de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
Zagdoudi Amor, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Salah ben Mahmoud Fourati, à compter du 3 août 1959;
Amor ben Hamouda El Béji, à compter du 3 août 1959;
Mhamed ben Amor El Oueslati, dit Rezig, à compter du 3 août 1959;
Mhamed Gribi, à compter du 1ᵉʳ septembre 1959,
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Mohamed Khayati, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Hachemi ben Ahmed Hamrouni, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Abdelhamid El Gaied, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Mohamed ben Belgacem Hafsia, dit Frenga, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Hifnaoui ben Bougidadi Bouhafa, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Mohamed El-Béchir Braham, à compter du 1ᵉʳ mars 1959;
Bécir ben Ahmed Zaouache, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Mohamed El Atrous, à compter du 3 août 1959,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Mongi El Bédoui, à compter du 24 janvier 1959;
Mohamed Rachid ben Sassi Beheri, à compter du 5 août 1959;
Cheriki Ferid, à compter du 16 août 1959;
Ahmed El Béji, à compter du 16 août 1959;
Chouk Mohamed Salah, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Service des Contributions Indirectes
A. — Contrôleur principal
Pour le 1ᵉʳ échelon :
Youssef ben Mohamed ben Youssef, à compter du 1ᵉʳ mai 1959,
Contrôleur de 7ᵉ échelon.
B. — Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
Béchir Djennayah, à compter du 2 septembre 1959,
Contrôleur de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
Hassine ben Sliman El Bediri, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Ali ben Mokhtar Rafrafi, à compter du 16 août 1959,
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Abdelkrim Mekki, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Habib ben Aziza, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Tijani Mohamed Driss, à compter du 25 novembre 1959;
Hila Mohamed, à compter du 1ᵉʳ décembre 1959,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Hassen ben Mahmoud El Kasli, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Ahmed ben Hassouna El Messaoudi, à compter du 18 novembre 1959,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Service des Contributions Directes
Contrôleurs
Pour le 7ᵉ échelon :
Abdelaziz Mami, à compter du 1ᵉʳ avril 1959,
Contrôleur de 6ᵉ échelon.
Pour le 6ᵉ échelon :
Larbi Harazem, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Hachemi Deheb, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Habib ben Safta, à compter du 1ᵉʳ décembre 1959,
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Azzedine Kustiani, à compter du 1ᵉʳ avril 1959;
Taoufik ben Chedli Cabani, à compter du 1ᵉʳ juillet 1959;
Mohamed ben Hassen Sassi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Abdelhamid El Kassab, dit El Benzerti, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959;
Sahbi ben Abderrahmane Kilani, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Pour le 4ᵉ échelon :
Bel Hadj Mustapha, à compter du 1ᵉʳ février 1959;
Ezzedine Othmani, à compter du 5 février 1959;
Mohamed Tahar Hachicha, à compter du 16 juillet 1959,
Contrôleurs de 3ᵉ échelon.
Conservation de la Propriété Foucière
Contrôleurs
Pour le 4ᵉ échelon :
Abdelaziz ben Belgacem, à compter du 10 avril 1959,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.
Service des Douanes
Contrôleurs
Pour le 6ᵉ échelon :
Mahmoud ben Olman, à compter du 3 août 1959;
Hamadi ben Abdesselim ben Ali, à compter du 3 août 1959,
Contrôleurs de 5ᵉ échelon.
Pour le 5ᵉ échelon :
Hédi ben Chedli Hedili, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Kaboub Madeleine, à compter du 1ᵉʳ janvier 1959;
Mohamed ben Kilani Taoufik, à compter du 1ᵉʳ octobre 1959,
Contrôleurs de 4ᵉ échelon.
Trésorerie Générale
Contrôleur
Pour le 4ᵉ échelon :
Cattan Raphael, à compter du 16 novembre 1959,
Contrôleur de 3ᵉ échelon.