Louenges à Dieu.
Abdeljelil ben El Bachir ben Fredj demeurant à Boudheur, dans la Délégation de Monastir, du Gouvernorat de Sousse, porte à la connaissance du public, qu'il est propriétaire :
De la totalité du « Ghars » (plantation), entouré d'une hale de cactus, à « Eddachera », forêt de Boudheur, renfermant 600 (six cents) pieds d'oliviers, des arbres fruitiers et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : une route publique.
A l'Est : Abdeljelil El Baetoute et Chalbia bent Hassen El Mahdaoui.
Au Nord : Amor Haouala et les héritiers d'Ameur Eddehmani.
Et à l'Ouest : El Hadj Ali El Baetoute.
Plus la totalité des 149 (cent quarante-neuf) pieds d'oliviers, sis à « El Ferjana », entourés d'une hale de cactus et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : une « Meskate » (complu-vium, terrain d'irrigation) desservant (la propriété des), les héritiers de Hassen Essakka.
A l'Est : Amor Haouala.
Au Nord : les Aoulad Smida El Misaoui.
Et à l'Ouest : Salah ben Ali Daldoul et une « Meskate » desservant la propriété des héritiers de Hassen Essakka.
Plus la totalité des 109 (cent neuf) pieds d'oliviers, sis à « Bou-Ghename », et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Abdeljelil El Guedri et Mohammed ben Salah Bessik.
A l'Est : Mohammed ben Salah Bessik.
Au Nord : la Fondation Habous de la Mosquée de Touza.
Et à l'Ouest : une route publique.
Plus la totalité des 22 (vingt-deux) pieds d'oliviers, sis à « Echeraki » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Salah ben El Hadj Ali El Khenissi.
A l'Est : El Hadj Mohammed ben El Fekih Fredj.
Au Nord : Ali ben El Hadj Messaoud El Mezoughi.
Et à l'Ouest : Abdeljaouad ben El Hadj Messaoud et Amor Besbas.
Plus la totalité des 18 (dix-huit) pieds d'oliviers, sis à « Echeraki » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Essadok ben El Hadj Ali Eddimassi.
A l'Est : Ameur ben El Bachir Allala El Hajjar.
Au Nord : Echadheli Karkar.
Et à l'Ouest : une route publique.
Plus la totalité de la moitié dans une « Sania » (jardin), renfermant 46 (quarante-six) pieds d'oliviers et une terre, nue, labourable.
Plus la même fraction d'un puits et d'une chambre en état de ruines, ayant pour limites, savoir :
Au Sud : El Hadj Ennaceur ben Ahmed Parh et Hassen El Ouhichi.
A l'Est : la Fondation Habous de Sidi Ayache et Mohammed El Hadi ben Abdeljelil.
Au Nord : une route publique.
Et à l'Ouest : El Hadj Ennaceur Parh et Naji ben Salah El Mill.
Plus la totalité des 40 (quarante) pieds d'oliviers, sis à « Ejjarraya » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Hassen El Ouhichi.
A l'Est : Naji ben Amor El Mill et El Hadj Mohammed ben El Fekih Fredj.
Au Nord : Mohammed ben El Adjemi ben Youssef et El Mongi ben Mohammed ben Salah Naemoune.
Et à l'Ouest : la route caillassée et Ali ben Mohammed Hafsia.
Plus la totalité des 17 (dix-sept) pieds d'oliviers, entourés d'une hale de cactus, sis à « Jenaiene Sallouha » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Hassen El Ouhichi.
A l'Est : El Hadj Mohammed ben Fredj ben Echeikh.
Au Nord : Mohammed El Hadi ben Abdeljelil.
Et à l'Ouest : La Fondation Habous de Sidi Ayache.
Plus la totalité des 42 (quarante-deux) pieds d'oliviers, entourés de cactus, sis à « Ghars ben Homdhane » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud et à l'Est : les héritiers d'El Hadj Mohammed Essoussi.
Au Nord : une route publique et Hafsia bent Hassen Gueniche.
Et à l'Ouest : Ameur ben El Bachir ben Allala El Hajjar.
Plus la totalité des 28 (vingt-huit) pieds d'oliviers, entourés d'une hale de cactus, sis à « Jeninat Essaffar » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : El Hadj Mohammed ben El Fekih Fredj.
A l'Est : les héritiers de Mohammed ben El Mabrouk Guerada.
Au Nord : El Hadj Ennaceur ben Ahmed Parh.
Et à l'Ouest : Chebil ben El Hadj Ennaceur Parh.
Plus la totalité des 29 (vingt-neuf) pieds d'oliviers, sis à « Ben Ammar » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : la Fondation Habous de la Mosquée de Boudheur et El Hadj Ennaceur ben Ahmed Parh.
A l'Est : Naji ben Salah El Mill, Hassen ben Mohammed Sassi et autrui.
Au Nord : une route publique.
Et à l'Ouest : El Hadj Amor Selama.
Plus la totalité des 30 (trente) pieds d'oliviers, sis à « Oued El Barka » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : les héritiers de Salah El Mill.
A l'Est : Mohammed ben Fredj Farhat.
Au Nord : Ali Echamil.
Et à l'Ouest : Ameur ben Hassen El Mill et Mohammed ben Mohammed Farh.
Plus la totalité des 38 (trente-huit) pieds d'oliviers, sis à « Cheabe Aouaja » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Mohammed ben Redjeb.
A l'Est : El Hadj Ennaceur Parh.
Au Nord : Mohammed ben Fredj ben Echeikh.
Et à l'Ouest : Ali ben Salah El Mill.
Plus la totalité des 47 (quarante-sept) pieds d'oliviers, sis à « Bir El Helou » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Essadok ben Mohammed El Aribi.
A l'Est : Mohammed ben Fredj Farhat.
Au Nord : une route publique.
Et à l'Ouest : Hassen ben Ali ben Youssef.
Plus la totalité des 14 (quatorze) pieds d'oliviers, avec ce qui en dépend en fait de terrain nu, sis à « Echeraki » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Hassen ben Brahim et l'Ecole Primaire.
A l'Est : Hassen El Ouhichi.
Au Nord : la route caillassée et Hassen El Ouhichi.
Et à l'Ouest : la route caillassée.
Plus la totalité de la « Jenina » (jardinet), entourée d'une hale de cactus,
p. 5858 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Janvier 1960
renferment un pied d'olivier et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : les héritiers de Mohammed ben Salah Hamda Naemoune et Ali ben El Hadj Fredj.
A l'Est et au Nord : une « Terig » (vole, chemin ou route).
Et à l'Ouest : El Hadj Mohammed ben Fredj ben Echeikh.
Plus la totalité de la « Jenins » (jardinet), entourée d'une hale de cactus, renfermant 3 (trois) pieds d'oliviers, un amandier et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : un « Terig » (vole, chemin ou route).
A l'Est : Hassen El Ouhichi.
Au Nord : Ameur ben Hassen El Mill et Fredj ben Ali ben Youssef.
Et à l'Ouest : Meftah ben Ali ben Youssef.
Plus la totalité des 16 (seize) pieds d'oliviers, sis à « Ghars Essabbala » et ayant pour limites, savoir :
Au Sud : Echadheli Karkar.
A l'Est : Hassen El Ouhichi.
Au Nord : Ali ben Salah El Mill et Mohammed ben El Mabrouk Guarrada.
Et à l'Ouest : El Hadj Mohammed ben Fredj ben Echeikh.
Tous les biens ci-dessus mentionnés se trouvent dans la forêt de Boudheur.
Que les titres de propriétés des immeubles ci-dessus indiqués ont été égares et qu'il désire faire procéder à l'établissement d'une « Outhika » (acte de notoriété de propriété) se référant aux immeubles ci-dessus désignés.
En conséquence, il appartient à quiconque qui aurait une prétention à émettre à ce sujet, sur une partie ou la totalité de ce qui a été dit, à la présenter à la Justice Cantonale de Monastir, dans un délai de 30 (soixante-dix) jours, commençant à courir à partir de la 3° (troisième) insertion.
Aucune opposition ne sera recevable, passé ce délai.
Le présent a été établi, en vertu d'une ordonnance, délivrée par M. le Juge cantonal, en fonctions à Monastir.
Fait à la date du 19 (dix-neuf) du mois d'août de l'année grégorienne 1960 (mil neuf cent cinquante-neuf).
Signé : ILLISTBLE.
N° 1.426.
D'un acte s.s.p. en date à Tunis, du 31 décembre 1959, enregistré dite ville, le 7 janvier 1960, vol. 708, série ter, case 36, il appert que la Société Tunisienne de Pâtes Alimentaires a donné à bail à la Société Franco Tunisienne d'Alimentation, l'exploitation de son usine de fabrication de pâtes alimentaires, sise à Tunis, 4, rue de Medenine, et ce, pour une durée de Une année, à compter du 1er janvier 1960.
L'exploitation de cette usine se fera à l'avenir pour le compte exclusif de la
Société Franco Tunisienne d'Alimentation.
La présente insertion est faite en conformité des dispositions de l'article 231 du Code de Commerce.
Pour extrait.
N° 1.427.
BANQUE TUNISIENNE DE CREDIT (B.T.C.)
Société Anonyme
au Capital de 30.000 Dinars
dont le siège social est à Tunis,
22. avenue Habib-Thameur
Par délibération du Conseil d'Administration, en date du 2 décembre 1959, le siège social de la dite Société a été transféré du 22. avenue Habib-Thameur, au six de la rue Rolland.
Délibération enregistrée à Tunis, le 6 janvier 1960, N° 9, déposée au Greffe du Tribunal, le 8 janvier 1960.
Pour extrait.
N° 1.428.
PREMIER AVIS
D'un acte sous seings privés en date à Tunis, du 30 novembre 1959, enregistré dite ville, le 24 décembre 1959, A.C. 1er Bureau, Vol. 707, Série Ter, Case 400, il résulte que la S.A.R.L. « MARIVAUX », au capital de 2.000 Dinars, siège social à Tunis, 3, rue de Rome, a été dissoute et définitivement liquidée.
Le fonds de commerce de tissus et articles confectionnés, sis à Tunis, 3, rue de Rome, a été attribué à M. Max Raphaël FELLOUS.
Les oppositions seront reçues chez l'acquéreur, 3, rue de Rome, dans les vingt jours qui suivront la seconde insertion du présent avis, sous peine de forclusion.
Deux exemplaires des présentes ont été déposés, le 28 décembre 1959, au Greffe du Tribunal Civil de Tunis.
Pour extrait.
N° 1.429.
Etude de Maître Charles BOUTIER, avoué près le Tribunal de Grande Instance de la Seine, demeurant à Paris (V.), 3, Place Saint Michel.
D'un jugement rendu sur requête par la première chambre du Tribunal de Grande Instance de la Seine, le 17 juin 1959, il appert que :
1° M. Gabriel Xavier CAMPO, né à Tunis, le 3 avril 1916;
2° M. Charles Robert CAMPO, né à Tunis, le 15 février 1923;
3° M. Xavier Henri Roger CAMPO né à Tunis, le 5 novembre 1924, tous trois fils de M. CAMPO Sauveur et de son épouse décédée, Madame Herminie Pascaline PECORELLA, ont été adoptés par Madame Inès Fortunata Concetta PECORELLA, épouse de M. CAMPO Sauveur sus-nommé, demeurant à Tunis, avenue Habib-Bourguiba, n° 16.
Pour extrait.
N° 1.430.
D'un acte s.s.p. en date des 22 novembre et 22 décembre 1959 (enregistré, à Tunis A.C.I., le 24 décembre 1959, vol. 707, série bis, case 388) et déposé, en double, au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, il appert que la « SOCIETE IMPORTATION SPECIALITES ACCESSOIRES AUTOMOBILES » (S.I. S.A.A.), société à responsabilité limitée au capital de 1.900 dinars, dont le siège est à Tunis, rue Larbi-Zarrouk, N° 42, a été dissoute avec effet à dater du 31 décembre 1959, par décision collective des associés porteurs de parts.
M. CASINI Adrien a été nommé liquidateur de la dite Société, lequel procédera à la liquidation, conformément à ce qui est prévu aux articles XXV et XXVI du pacte social.
Pour extrait.
N° 1.431.
SOCIETE D'ETUDES SOCIALES
(Article 5 de la loi n° 59-154 du 7 novembre 1959 (6 djoumada I 1379), relative aux Associations).
Nom : SOCIETE D'ETUDES SOCIALES.
Objet : Publier, diffuser et aider toutes les études sociales — provoquer et faciliter les recherches et études relatives au travail et à la législation ouvrière — publier un Guide Tunisien du Travail.
Siège social : Bourse du Travail de Tunis.
N° et date du visa : N° 2.801, du 2 juillet 1959.
Le Président,
Béchir ENNAJI.
N° 1.439.
Rectificatif ou J.O.B.T. N° 62 des 15 et 18 décembre 1959, page 1.527, annonce N° 1.267.
Au lieu de :
1° à M. Michel VELLA, les 27 parts de 5 dinars.
Lire :
1° à M. Michel VELLA, les 267 parts de 5 dinars.
1er la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.
Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.O.B.T.