Il est donné avis au public par Zouleikha bent Mohamed ben Hamouda, Ahmed, Kamla, Fatma, Beya et Habiba, tous enfants de Mohamed ben Amor ben Mohamed ben Amara Etrouidi.
p. 407Henani bent El Hadj Ali El Medouri, tous demeurant rue Sidi Zahmoul n° 17, à Tunis.
De ce qu'ils sont co-propriétaires avec la dame Douja bent Mohamed ben Amor précité, proportionnellement à leurs droits respectifs d'après la fridha charaïque, entre eux et la soudite Henani.
De la totalité d'une maison ouvrant au Sud située rue des Silos N° 107, à Tunis, ayant pour limites :
Au Sud : la rue susvisée;
A l'Est : la maison, appartenant à Sadok Essebgaoui
Au Nord : la maison appartenant à Mohamed Ettounsi;
A l'Ouest : la maison appartenant à El Hadi Skiken.
De la totalité d'une maison ouvrant au Sud, dans la même rue sous n° 111 et ayant pour limites :
Au Sud : la rue susvisée;
A l'Est : une maison appartenant à El Hadi ben Ahmed Skiken;
Au Nord : la maison dudit El Hadi;
A l'Ouest : la maison de Tahar Zarad.
Les droits de propriété sont échus aux auteurs du présent avis, savoir :
Aux six premiers nommés et à la dame DOUJA précitée, par voie d'héritage de leur auteur commun Mohamed ben Amor ben Mohamed ben Amara Errouidi, nommé ci-dessus, et aux six derniers, ainsi qu'à la dame Douja par voie d'héritage et d'agnation du chef de leur auteur commun El Hadi ben Mohamed ben Amor précité, et aux trois premiers par voie d'héritage du chef de leur auteur Jamila bent Mohamed ben Amor;
Et que le titre de propriété a été égaré.
Ils désirent en conséquence faire établir un acte de notoriété de propriété concernant lesdits immeubles.
En conséquence, quiconque aurait une opposition ou des prétentions à faire valoir, doit les produire devant M. le Président du Tribunal de Première Instance de Tunis, dans un délai de soixante-dix jours à compter de la date de la troisième insertion sous peine de forclusion.
Le Vice-Président.
(Signé) : TAIEB BSAIES.
N° 1.853.
« CHAUSSURES SANGIORGIO »
Société à Responsabilité Limitée
au capital de Mille Dinars
50, rue Mokhtar Attaya
Tunis
Suivant acte s.s.p. en date, à Tunis, du 17 mars 1960, enregistré à Tunis, A.C. I, le 17 mars 1960, Vol. 710, Série Ter, Case I, une Société à responsabilité limitée a été constituée sous la dénomination « Chaussures Sangiorgio », ayant pour objet le commerce de chaussures.
Siège Social : à Tunis, 50, rue Mokhtar Attaya.
Durée : Cinq années à compter du 17 mars 1960; renouvelable par périodes quinquenales à défaut de préavis;
Apports : en numéraire : Mille Dinars (D. 1.000);
Capital : Mille Dinars entièrement libéré et divisé en 100 parts de Dix Dinars (D. 10) chacune;
Gérance : Madame Sangiorgio Anna, épouse de Monsieur ANSALDI Mario, demeurant, à Tunis, 26, avenue Bab Djedid, gérante pour la durée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus;
Réserve Extraordinaire : Un fonds de réserve extraordinaire pourra être constitué après la réserve légale de 5 %;
Dépôt : Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 18 mars 1960, au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis.
N° 1.854.
SOCIETE DE TRANSFORMATION
DE L'ORANGE
ET DES PRODUITS AGRICOLES
(S T O P A)
Société anonyme au capital de 2.500 D.
Siège social à Menzel-Bou-Zelfa
Suivant acte s.s.p. en date du 6 janvier 1960, enregistré à Grombalia le 13 février 1960, Folio 46, Case 209.
Il a été établi une Société Anonyme.
Dénomination : Société de Transformation de l'Orange et des Produits Agricoles (S T O P A).
Objet : La transformation, la fabrication, l'importation, l'exportation, la vente en gros ou demi-gros de tous produits agricoles à l'état brut ou transformés et de leurs dérivés et en général toutes opérations commerciales, industrielles ou financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
Durée : 99 ans.
Siège social : Menzel-bou-Zelfa.
Capital social : le capital social est fixé à deux mille cinq cents Dinars (2.500 D.) et est divisé en cinq cents actions (500) de cinq Dinars chacune (5 D.) à souscrire et libérer.
Conseil d'Administration : De trois à douze membres nommés pour six ans.
Président du Conseil d'Administration et Directeur Général Adjoint : Le Président du Conseil assure sous sa responsabilité la Direction Générale de la Société. Le Conseil peut lui adjoindre un Directeur Général Adjoint.
Signature sociale : Tous les actes de la Société sont signés par le Président-Directeur Général, ou le Directeur Général adjoint par délégation.
Commissaire aux comptes : l'Assemblée nomme un ou deux commissaires aux comptes pour trois années.
Assemblée générale : Les actionnaires sont réunis chaque année dans les six premiers mois qui suivent la clôture de l'exercice, au jour, heure et dans le local indiqué par l'avis de convocation. Des Assemblées Générales peuvent être convoquées par le Conseil d'Administration.
Année sociale : l'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Toutefois le premier exercice social comprend le temps écoulé depuis la constitution de la Société jusqu'au 31 décembre 1960.
Répartition de bénéfice : Sur les bénéfices nets annuels, il est prélevé : 1° 5 % pour les fonds de réserve jusqu'à ce que ce fonds atteigne le dixième du capital;
2° Les sommes reportées à nouveau;
3° Les réserves constituées en exécution d'une délibération de l'Assemblée Générale;
4° Le solde est repartit comme suit :
a) 10 % au Conseil d'Administration à titre de tantième;
b) 90 % aux actionnaires.
Dissolution, liquidation : A l'expiration de la Société ou en cas de dissolution anticipée, l'Assemblée Générale nomme le ou les liquidateurs avec les pouvoirs les plus étendus.
Déclaration de souscription et de versement : Aux termes d'un acte reçu par M. le Receveur de l'Enregistrement à Grombalia le 13 février 1960, le fondateur de la Société M. Ridha Chahed a déclaré que les Cinq Cents actions de Cinq Dinars chacune ont été entièrement souscrites et libérées, soit au total la somme de Deux Mille Cinq Cents Dinars (2.500 D.), déposée dans les caisses de la Société Tunisienne de Banque.
Un état certifié véritable contenant les noms, prénoms, domicile des souscripteurs, le nombre des actions souscrites et le montant des versements, a été annexé à l'acte de déclaration.
Assemblée constitutive : Du procès-verbal d'une vérification de l'Assemblée Générale Constitutive des actionnaires de la Société, il appert :
1° Que l'Assemblée Générale, après vérification, a reconnu exacte la sincérité de la déclaration de souscription et de versement faite par le fondateur de la dite Société aux termes de l'acte reçu par M. le Receveur de l'Enregistrement à Grombalia, le 13 février 1960;
2° Qu'elle a approuvé les statuts de la Société et déclaré la société d'amitivement constituée;
3° Qu'elle a nommé comme premiers Administrateurs pour une durée de six ans :
MM. Mehrez ben Lamine; Docteur Mohamed ben Salah; Ridha Chahed; Amor El Khessairi; Hedi Mrabet; Abdelhamid El Kobl; Mohamed Skouri; Hamadi Lamouri; Hadj Belgith Chechia; Hadj Sadok Chahed; Hassen Belaouar, lesquels ont accepté les dites fonctions.
4° Qu'elle a nommé comme commissaires aux comptes : MM. Nourreddine Zahmoul et Mohamed Abdesselem, lesquels ont accepté les dites fonctions, pour une durée d'une année.
Premier Conseil d'Administration : Du Proces-Verbal de la première délibération du Conseil d'Administration, réuni le 13 février 1960, à l'issue de l'Assemblée Constitutive, il appert que le Conseil a nommé comme Président-Directeur Général M. Mehrez ben Lamine et comme Directeur Général Adjoint M. Ridha Chahed.
Dépôt : Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclaration de souscription et de versement du 13 février 1960 et de la liste des souscripteurs annexés.
Deux copies certifiées du Proces-Verbal de la première délibération de l'Assemblée Constitutive du 13 février 1960, le tout enregistré, ont été déposés au Greffe du Tribunal Civil de Nabeul, le 12 mars 1960.
Pour extrait :
Le Conseil d'Administration.
N° 1.855.
p. 408Par acte s.s.p., du 23 décembre 1959, enregistré à Tunis, le 4 janvier 1960, vol. 707 ter, case 666, il a été formé sous la dénomination « Café de la Poste Manouba », une Société à responsabilité limitée, au capital de 1.000 dinars, ayant pour objet l'exploitation du fonds de commerce à usage de café, connu sous le nom « Café de la Poste ».
Cette Société faite pour une durée de trois années, à son siège social, avenue Habib-Bourguiba, Manouba, son gérant est M. Jelloul BEN DHIAF, avec les pouvoirs les plus étendus.
N° 1.856.
D'un acte s.s.p., en date à Tunis, du 10 mars 1960, enregistré à Tunis, A.C.I., le 14 mars 1960, vol. 709 bis, case 468, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Tunis, le 22 mars 1960, il appert que M. GIANCANI Alphonse a cédé à Mme GIANCANI Ida, tous deux demeurant à Tunis, 2, rue Ali Bach-Hamba, la totalité des soixante quatre parts de cinq dinars chacune, qu'il possède dans la Société à responsabilité limitée « TISSFRANCE », dont le siège est à Tunis, 59, avenue Habib-Bourguiba, ayant pour objet le commerce des textiles. ladite cession a été acceptée par les gérants intervenants à l'acte. La Société se continue sans autre changement.
Pour extrait.
N° 1.857.
D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 5 mars 1960, enregistré à Tunis A.C. I le 16 mars 1960, Vol. 709 ter, Case 711, aux droits de 128 D, 435, il appert que MM. Ayadi ben Sadok ben Ali ben Djaber, demeurant à Tunis, 8, rue d'Athènes, et Khaled ben Mohamed ben Hadj Ali Sayadi, demeurant au Bardo, 14, rue Salon, ont vendu à M. Ammar ben Khelifa ben Ammar, demeurant à Tunis, 15, Maakel El Zaiem, la totalité du fonds de commerce, sis à Tunis, 11, rue Bab El Khadra, dénommé « BOULANGERIE MIREILLE ».
Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Jules BOUBLIL, avocat à Tunis, 8, rue des Maltais, où les parties élisent domicile, dans les vingt jours de la présente insertion, qui constitue la réitération de celle parue sur le quotidien « La Presse » du 23 mars 1960.
Pour extrait.
N° 1.858.
Cabinet de Maître Elie-Roger CHEMLA, avocat à la Cour d'Appel de Tunis, y demeurant 33, rue Es-Sadikia.
Par acte s.s.p., en date du 15 mars 1960, enregistré à Tunis, A.C.I., le même jour, vol. 709, série bis, case 475, et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 16 mars 1960. M. SARFATI Denny et Mme BOUBLIL Georgette, épouse SARFATI Victor, demeurant tous deux à Tunis, 6, rue Bertholon, ont, avec effet à compter du 1er janvier 1960 :
1° procédé à la dissolution anticipée de la S.A.R.L. « SOCIETE TUNISIENNE DE L'UNETTERIE ET D'OPTIQUE », au capital de 2.000 dinars (D. 2.000), registre du commerce 28.783, Tunis, dont le siège était à Tunis, 5, avenue de Paris, ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de lunetterie, appareils d'optique, de photographie et de cinématographie, sis au dit siège, et au partage des éléments d'actif;
2° attribué en pleine propriété à M. SARFATI Denny, le dit fonds de commerce.
Les oppositions des créanciers éventuels devront, à peine de forclusion, être signifiées dans les 20 jours de l'insertion au J.O.R.T., entre les mains de M. SARFATI Denny, 5, avenue de Paris, où il est élu domicile à cet effet.
Publication effectuée dans « La Presse » et « Es-Sabah », du 25 mars 1960.
N° 1.859.
La copie bleue du Titre Foncier N° 87.062, dénommé « Kherreddine Plage I » ayant été égarée, tout détenteur est prié de la rapporter au Cabinet de M. Ridha Kahia, avocat, à Tunis, 13, rue Ali Bach Hamba.
Cette insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de cette copie du titre.
N° 1.860.
CONSTITUTION DE S.A.R.L.
D'un acte sous seings privés, en date à Tunis du 1er mars 1960, enregistré dite ville le 16 mars 1960 A.C. 1er Bureau, Vol. 709, Série Ter, Case 706, il résulte qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée, sous la dénomination de « E° ROBBANA ».
Objet : Commerce de la quincaillerie, armagerie, articles de ménage et appareils électro-ménagers.
Siège Social : 17, rue Charles de Gaulle, Tunis.
Durée : Dix années, commençant le 1er mars 1960 et finissant le 28 février 1970, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolution anticipée.
Apports : M. Sadok ben Hadj Mohamed ROBBANA : Des marchandises, évaluées à 900 Dinars;
M. Taïeb ben Said ben Hadj Mohamed ROBBANA : Des marchandises, évaluées, à 700 Dinars.
M. Mahmoud ROBBANA : 240 Dinars en espèces.
M. Mohamed EL MASSABI : 160 Dinars en espèces.
Capital : Deux mille Dinars (2.000 D), divisé en 100 parts de 20 Dinars l'une, réparties entre les associés, proportionnellement à leurs apports.
Gérance : M. Taïeb ben Said ben Hadj Mohamed ROBBANA, commerçant, demeurant à Bizerte, 9, avenue Bourguiba, et M. Mahmoud ROBBANA, commerçant, demeurant à Tunis, 17, rue Charles de Gaulle, qui pourront agir séparément au nom de la Société.
Réserve extraordinaire : Suivant décision des associés.
Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 17 mars 1960, au Greffe du Tribunal Civil de Tunis.
Pour extrait.
N° 1.861.
Suivant décision collective extraordinaire, enregistrée à Tunis, A.C.I., le 23 mars 1960, vol. 710, série ter, case 97, et dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 23 mars 1960, les membres de la Société « CONFISERIE NORD AFRICAINE MOHAMED BEN DIENNAT ET C° », (CONFINOR), Société à responsabilité limitée au capital de Quatorze Mille dinars (D. 14.000), dont le siège social est à Tunis, 6 bis, Souk de la Laine, registre du commerce n° 25.064, ont décidé :
1° d'étendre l'objet de la Société au commerce des articles d'Orient et coloniaux, textiles et produits similaires, import-export et importation des machines diverses, outre l'objet initial de fabrication de confiserie;
2° de changer la dénomination sociale qui devient « SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DU GRAND MAGHREB » S.I.E.G.M.A.;
3° de nommer co-gérants avec Monsieur Achille LEVY, Messieurs Hédi KHAI.SI, Ali ABOUDA et Jamal Eddine GABA.
Les engagements de la Société ne seront valablement pris que s'ils portent au moins la signature de deux gérants, dont obligatoirement celle de Monsieur Achille LEVY.
Les articles 2, 3, 12 et 14 des statuts sont modifiés en conséquence.
Pour extrait,
Les Gérants.
N° 1.862.
p. 409ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES
Toutes les annonces légales et judiciaires doivent être insérées au J. O. R. T.
L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces
J.O.R.T. du Mardi 29 Mars 1960
Cabinet de Maître Achille BERDAH.
Docteur en Droit, Avocat à la Cour de Cassation, 33, rue de Colmar, Tunis.
VENTE
aux enchères publiques
sur saisie immobilière
et après surenchère
Poursuivant : Monsieur DABI (Gilbert, Charles, Chalom), demeurant à Tunis, 2, rue Vico, ayant M° Achille BERDAH pour Avocat constitué.
Partie saisie : Monsieur BOCCARA (Adriano, Isacco), demeurant à Tunis, 9, rue Général-Leclerc.
Adjudicataire provisoire : Monsieur DANA Raymond, demeurant à Tunis, 25, rue de Besançon.
Surenchérisseur : S.A.R.L. SOCIETE D'ENTREPRISES ELECTRO-MECANIQUES prise en la personne de son gérant Monsieur SARFATI Albert demeurant à Tunis, 35, rue Mokhtar-Attia.
Immeuble mis en vente : Une parcelle de terrain, sis à Tunis, 9, rue de Strasbourg, ayant une superficie de 622 mètres carrés, objet du titre foncier « INES PARIS », N° 50.301. Sur cette parcelle de terrain se trouvent édifiés trois corps de bâtiment à simple rez-de-chaussée, à usage de dépôt et de bureaux, le tout recouvert parties en tuiles, partie en tôle ondulée.
Mise à prix : Quatre mille cent trente six dinars (4.136 dinars). Frais de poursuites et droits en sus.
L'adjudication aura lieu le mardi 3 mai 1960, à neuf heures du matin, au Tribunal de Première Instance de Tunis (Chambre des Criees), sis au Palais de Justice de ladite ville, boulevard Farhat-Hached, où le cahier des charges se trouve déposé.
L'Avocat postulant :
Achille BERDAH.
N° 1.726.
Etude de M. Mohamed BECHEUR, avocat à la Cour de Cassation, demeurant à Sousse, rue d'Algérie.
VENTE
aux enchères publiques,
sur saisie immobilière.
DE DIVERS IMMEUBLES
L'adjudication aura lieu le Samedi 21 mai 1960, à 9 heures du matin, à la salle des criées du Tribunal de Première Instance de Sousse.
Poursuivant : Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, à Sousse.
Partie saisie : Ameur ben Ferhat KHELIJ, cultivateur, demeurant à Kalaa-Kébira.
Désignation des biens à vendre :
1° Une olivette de deux cent onze pieds d'oliviers et une maison sise à proximité de ladite olivette, le tout ayant pour limites : au Sud, un chemin ; à l'Est, Ahmed ben Romdane KHELIJ et autrui ; et au Nord, Salem BOUMAIZA ; et à l'Ouest, son frère Hassine.
2° La totalité d'une usine à huile, comprenant une grande chambre renfermant deux presses, marque « Coq », un broyeur et un moteur, marque « Bernard », force 11 CV., une petite cour renfermant des silos, le tout situé à Kalaa-Kébira, ayant pour limites : au Sud, Hassine BEN EL-MEBROUK, anciennement, et actuellement, KHELIJ ; et au Nord, « Charaa Bir-Zioun ».
Mise à prix : Deux cents dinars, ci, 200 dinars.
Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Etude de M. BECHEUR, poursuivant, et pour prendre connaissance du cahier des charges, au Greffe du Tribunal de Sousse.
Le défenseur poursuivant :
BECHEUR.
N° 1.784.