Secrétariat d'État à la justice

Par décret du 24 mars 1960 (26 ramadan 1379)

Publié au Journal Officiel n° 15 du 29 mars 1960, page 391

Est libéré de l'allégeance tunisienne, par application de l'article 30 du Code de la Nationalité Tunisienne :

M. Félix Cheloni, fils de Sousseu Berrebi et de Sara Boubanik, né le 20 décembre 1915 à Sfax, ainsi que son épouse Guemara Ankri, fille de Clément Ankri et de Fortunée Boukobra, née le 23 août 1921 à Sfax.

LISTE D'APTITUDE

ANNEE 1960

Pour le grade de Greffier

Abdelaziz El-Antir ben Mosbah.

Abderrahman ben Mohamed Bou-Soboa.

Ahmed ben Mohamed Bel-Khodja.

Fradj ben Ahmed ben Hassen ben El-Aiba.

Lahbib ben Mohamed ben Ali Bou-Sabbah.

Mohamed El-Mimoun Esnifer.

Mohamed Salah ben Mohamed Taïeb El-Ghodbane.

Mohamed Tahar ben Abdelmalek Daoud.

Mohamed Tahar Zafzouf.

TABLEAU D'AVANCEMENT

ANNEE 1960

I. — Administration Centrale

a) Adjoints Administratifs

Pour le dixième échelon :

M. Mohamed El-Hadi El-Hedda, à compter du 1er avril 1960.

Pour le neuvième échelon :

M. Mohamed ben Amor ben Ammar, à compter du 1er mai 1960.

b) Téléphoniste

Pour la classe exceptionnelle :

M. Taïeb Lahouar, à compter du 1er mars 1960.

c) Agent de bureau

Pour la troisième classe principale :

M. Behassen ben Brahim El-Abdelli, à compter du 1er septembre 1960.

d) Dactylographes

Pour le quatrième échelon :

MM. Slaheddine Mazigh, à compter du 1er janvier 1960.

Abdelkrim Chérif, à compter du 1er juillet 1960.

e) Chaouchs lettrés

Pour la classe exceptionnelle :

MM. Mohamed ben Saïd Mami, à compter du 1er mars 1960.

Abdesselam ben Mohamed Abdou, à compter du 1er avril 1960.

Ali ben Mabrouk Lousi, à compter du 1er avril 1960.

Chérif ben Qibman Hassallah, à compter du 1er novembre 1960.

Pour la première classe :

MM. Mohamed Salah ben Taïeb ben Hassen, à compter du 1er mai 1960.

Tahar ben Salah ben Mohamed Lakhdar, à compter du 25 mai 1960.

Pour la deuxième classe :

MM. Khelifa ben Belgaem ben Ali Echaïeb, à compter du 1er janvier 1960.

El-Hadi ben Ali El-Habibi, à compter du 1er octobre 1960.

f) Chaouchs (ex-ocuns)

Pour la première classe :

Salah ben Manoubi El-Bazdah, à compter du 16 décembre 1960.

Pour la deuxième classe :

MM. Amor ben Larbi Boukris, à compter du 1er janvier 1960.

El-Hadi ben Ali El-Machat, à compter du 1er janvier 1960.

Mohamed ben Kilani ben Mohamed, à compter du 1er janvier 1960.

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392 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-29 Mars 1960

Hassen ben Mohamed Rahal, à compter du 1er juin 1960.
Messaoud ben Abdallah ben Mosbah, à compter du 1er juin 1960.
Mohamed ben Salem ben Saïd, à compter du 1er juillet 1960.
Jilani ben Mansour ben Rached, à compter du 1er septembre 1960.

Pour le quatrième classe :

M. Tahar ben Rabah El-Béjaoui, à compter du 1er février 1960.

g) Chaouchs

Pour la classe exceptionnelle :

MM. Ouanès ben Ali Zakhama, à compter du 1er avril 1960.
Abdessalem ben Khelifa Naji, à compter du 1er juin 1960.
Embarek ben Amor ben Hadj Brahim Chérif, à compter du 1er novembre 1960.
Lahbib ben Salah ben Smida, à compter du 1er décembre 1960.

Pour la première classe :

MM. Salah ben Mohamed Limam, à compter du 1er octobre 1960.
Rabah ben Brahim El-Bahi, à compter du 1er novembre 1960.
Fradj ben Hamadi El-Khayache, à compter du 16 décembre 1960.

Pour la deuxième classe :

MM. Taïeb ben Mohamed Salah ben Abdallah, à compter du 1er janvier 1960.
Mohamed ben Hamadi ben Ahmed, à compter du 16 février 1960.
Ahmed ben Ammar ben Larbi El-Ferchichi, à compter du 1er mai 1960.

Pour la troisième classe :

M. Othman ben Ali El-Ayari, à compter du 1er janvier 1960.

Pour la cinquième classe :

M. Béchir ben Mohamed ben Hadj Ahmed Edhib, à compter du 1er octobre 1960.

II. — Juridictions

a) Greffiers

Pour le deuxième échelon :

MM. Mohamed ben Lahbib ben Sadok Nabli, à compter du 1er avril 1960.
Tahar ben Hadj Boulaabi, à compter du 1er décembre 1960.

Pour le premier échelon :

MM. Mohamed Tahar ben Abdelmalek Daoud, à compter du 1er janvier 1960.
Fradj ben Ahmed ben Hassen ben Elaïba, à compter du 1er avril 1960.
Ahmed ben Mohamed Bel-Khodja, à compter du 1er juillet 1960.
Mohamed Salah ben Mohamed Taïeb El-Ghodhbane, à compter du 1er août 1960.
Abderrahman ben Mohamed Bou-Soboa, à compter du 1er octobre 1960.
Mohamed El-Meimoun Ennifer, à compter du 1er novembre 1960.
Abdelaziz El-Antir ben Ali ben Mosbah, à compter du 1er décembre 1960.
Lahbib ben Mohamed ben Ali Bou-Sabbah, à compter du 1er décembre 1960.
Mohamed Tahar Zafzouf, à compter du 1er décembre 1960.

b) Greffiers (ex-notaires)

Pour la deuxième classe principale :

MM. Mohamed El-Moncef ben Ahmed El-Ghorch, à compter du 1er janvier 1960.

Slaheddine ben Hadj Mohamed Safta, à compter du 1er janvier 1960.
Mustapha ben Brahim ben Othman El-Maztouri, à compter du 1er septembre 1960.

Pour la troisième classe principale :

MM. Mohamed Salah ben Mahmoud Kouka Daly, à compter du 1er octobre 1960.
Sadok ben Mohamed Fodha, à compter du 1er décembre 1960.

Pour la deuxième classe ordinaire :

MM. Mohamed ben Mohamed Snoussi, à compter du 1er janvier 1960.
Moussa ben Mohamed ben Moussa El-Joumni, à compter du 1er mars 1960.
Abdallah ben Ahmed Bou-Akroucha, à compter du 1er avril 1960.
Abderrahman ben Mohamed Lakhdar El-Majeri, à compter du 1er mai 1960.
Mohamed El-Kouchairi ben Chibani Jelidi, à compter du 1er mai 1960.
Mohamed El-Béchir ben Belgacem ben Khamlia, à compter du 1er juillet 1960.
Kacem ben Ahmed Taarit, à compter du 1er octobre 1960.
Mohamed ben Sebouai Belkhiria, à compter du 1er octobre 1960.

c) Commis-Greffiers

Pour le sixième échelon :

MM. Mohamed Salah ben Khelil, à compter du 1er juillet 1960.
Abdeljelil ben Hassen M'Sadek, à compter du 1er octobre 1960.

Pour le cinquième échelon :

MM. El-Hadi ben Ali ben Mohamed Jelloul, à compter du 1er janvier 1960.
Ezzeddine ben Hassen Sinaoui, à compter du 1er janvier 1960.
Mohamed ben Hamouda Zouabi, à compter du 1er janvier 1960.
Mohamed El-Hadi El-Ourtani, à compter du 1er février 1960.
Mohamed ben Ali ben Hadj Mohamed Taïeb, à compter du 1er avril 1960.
Mohamed Larbi ben Mohamed Touhami Drissi, à compter du 1er avril 1960.
Abdelmalak ben Taïeb Malouche, à compter du 1er juin 1960.
El-Hadi ben Abdellatif Zorai, à compter du 1er juin 1960.
Abdessalem ben Hadj Taïeb El-Guemati, à compter du 1er juillet 1960.
Ahmed ben Fradj Amamou, à compter du 1er juillet 1960.
Mokhtar ben Abderrazak Marzouk, à compter du 1er octobre 1960.
Mohamed El-Ayari ben Khedhiri Saibi, à compter du 1er décembre 1960.

Pour le quatrième échelon :

MM. Mustapha ben Mohamed Essaidi, à compter du 1er janvier 1960.
Mohamed El-Hachemi Klaa, à compter du 1er décembre 1960.

Pour le troisième échelon :

MM. Mohamed Lamine ben Salah El-Boughanmi, à compter du 1er janvier 1960.
El-Houcine ben Ali ben Ammar, à compter du 1er avril 1960.

Pour le deuxième échelon :

MM. Abdessalem ben Mohamed Bou-Ali, à compter du 16 mars 1960.

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Mohamed ben Mohamed El-Kebir Ennaoui, à compter du 1er avril 1960.
Ahmed ben Tahar Bou-Kef, à compter du 1er juillet 1960.

d) Secrétaires-Interprètes

Pour la classe exceptionnelle :
M. El-Mekki ben Hadj Mahmoud Chaker, à compter du 1er juin 1960.

EXPROPRIATION

Citer : Décret du 24 mars 1960, JORT n° 15 du 29 mars 1960, p. 391.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.