Décret N° 60-127 du 13 avril 1960 (13 channel 1379), relatif aux Licences d'Histoire de Géographie et d'Histoire et de Géographie

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi N° 58-118 du 1 novembre 1959 (21 mars 1959), portant loi sur l'enseignement, et notamment son article 36;

Vu le décret N° 00-08 du 21 mars 1960 (3 channel 1379), portant création et organisation de l'Université Tunisienne;

Sur la proposition du Secrétaire d'État à l'Illustration Nationale.

Décretons :

ARTICLE PREMIER. — Le présent décret a pour objet de définir les conditions dans lesquelles sont organisées, dispensées et sanctionnées les études en vue des diplômes de la licence d'Histoire, de la licence de Géographie et de la licence d'Histoire et de Géographie.

CHAPITRE PREMIER

DISPOSITIONS GENERALES

ART. 2. — Le diplôme de licence d'Histoire ou de Géographie ou d'Histoire et de Géographie est délivré aux candidats qui justifient :

1° du diplôme de bachelier de l'Enseignement Secondaire ou d'un titre admis en équivalence,

2° de quatre certificats d'Etudes Supérieures dont la nature et les enseignements sont fixés par les articles 4, 5, 6, 7, 8 et 9 ci-après.

ART. 3. — Les aspirants au diplôme de la licence d'Histoire ou de Géographie ou d'Histoire et de Géographie, prennent trois inscriptions annuelles.

Nul n'est admis à prendre la première inscription, s'il n'est titulaire du diplôme de bachelier de l'Enseignement Secondaire ou d'un titre admis en équivalence.

Nul n'est admis à prendre la deuxième inscription, s'il n'a pas subi avec succès l'examen du premier certificat d'Etudes Supérieures entrant dans la composition de la licence préparée, sauf dispense accordée par le Doyen, sur avis du Jury d'examen.

CHAPITRE II

DE LA COMPOSITION DES LICENCES D'HISTOIRE, DE GEOGRAPHIE ET D'HISTOIRE ET DE GEOGRAPHIE

ART. 4. — La licence d'Histoire comporte les certificats d'Etudes Supérieures suivants :

1° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Ancienne.

2° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire du Moyen Age.

3° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Moderne et Contemporaine.

4° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie (mention histoire).

ART. 5. — La licence de Géographie comporte les certificats d'Etudes Supérieures suivants :

1° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Physique.

2° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Humaine.

3° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Régionale.

4° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire (mention géographie).

ART. 6. — La licence d'Histoire et de Géographie comporte les Certificats d'Etudes Supérieures suivants :

1° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Ancienne et Médiévale ou Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie générale.

2° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Générale ou Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Ancienne et Médiévale.

3° Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Moderne et Contemporaine.

4° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Régionale.

CHAPITRE III

DE L'ENSEIGNEMENT

ART. 7. — L'enseignement dispensé en vue des licences visées aux articles précédents, est théorique et pratique.

ART. 8. — L'enseignement théorique porte sur les matières suivantes :

I. — Licence d'Histoire

A. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Ancienne

1. — Cours d'initiation aux conceptions et aux méthodes de l'Histoire et aux « sciences auxiliaires » (un semestre).

2. — Histoire ancienne, suivant programme.

B. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire du Moyen-Age

• Histoire du Moyen Age, suivant programme.

C. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire Moderne et Contemporaine

• Histoire Moderne et Contemporaine, suivant programme.

D. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie (mention Histoire)

1. — Géographie Générale et Régionale, suivant programme.

2. — Initiation aux méthodes et sciences annexes de la Géographie.

II. — Licence de Géographie

A. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie Physique

1. — Géographie générale physique, suivant programme.

2. — Initiation aux méthodes et « sciences annexes » de la Géographie Physique.

B. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie humaine

1. — Géographie générale humaine, suivant programme.

2. — Initiation aux méthodes et « sciences annexes » de la Géographie humaine.

C. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie régionale

• Géographie régionale, suivant programme.

D. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire (mention Géographie)

1. — Histoire générale, suivant programme.

2. — Initiation méthodologique, dans le cadre de la préparation à l'explication des textes.

III. — Licence d'Histoire et de Géographie

A. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures d'Histoire ancienne et médiévale

1. — Initiation aux conceptions et aux méthodes de l'Histoire et aux « sciences auxiliaires ».

2. — Histoire ancienne et médiévale, suivant programme.

B. — Pour le Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie générale

1. — Initiation aux méthodes et aux « sciences annexes » de la Géographie.

2. — Géographie générale, suivant programme.

ART. 9. — L'Enseignement pratique porte sur les travaux et exercices suivants :

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE LUNISIENNE. - 13 Avril 1960

I. - Licence d'Histoire

A. - Pour l'Initiation méthodologique

1. - Initiation aux méthodes de travail (bibliographies, constitution de fiches, etc.).
2. - Étude de la chronologie.
3. - Technique de l'analyse et de l'explication des textes.
4. - Initiation aux sciences sociales et à l'économie politique.

B. - Pour les certificats d'Histoire ancienne et d'Histoire du Moyen-Age

1. - Étude, analyse et commentaire de textes et de documents relatifs au programme d'enseignement.
2. - Avec l'un ou l'autre de ces certificats au choix du candidat, exercices pratiques d'épigraphie et de paléographie arabes ou latines, ou d'archéologie musulmane ou latine.

C. - Pour le Certificat d'Études Supérieures d'Histoire moderne et contemporaine

• Étude, analyse et commentaire de textes et de documents relatifs au programme d'enseignement.

D. - Pour le Certificat d'Études Supérieures de Géographie (mention histoire)

• Exercices pratiques préparant au commentaire de cartes ou la préparation de croquis régionaux et accompagnant l'initiation aux méthodes d'enquête et à des sciences annexes prévues au programme des enseignements théoriques.

II. - Licence de Géographie

A. - Certificats d'Études Supérieures de Géographie physique

• Exercices pratiques portant sur la morphologie et la climatologie, et comportant l'établissement de profils, coupes et schémas morphologiques.
• Exercices accompagnant l'initiation aux méthodes et aux sciences annexes de la Géographie Physique.

B. - Certificat d'Études Supérieures de Géographie humaine

• Exercices pratiques portant sur l'étude des cartes, la cartographie des phénomènes de géographie humaine, l'interprétation des statistiques et leur représentation par graphiques.
• Exercices accompagnant l'initiation aux méthodes et aux sciences annexes de la Géographie Humaine.

C. - Certificat d'Études Supérieures de Géographie régionale

• Excursions et comptes-rendus.
• Exercices de cartographie, comportant l'établissement d'un croquis régional.

D. - Certificat d'Études Supérieures d'Histoire (mention Géographie)

• Exercices pratiques comportant la préparation à l'explication d'un texte historique. A cette occasion, sera prévue une initiation à la méthode historique.

III. - Licence d'Histoire et de Géographie

A. - Certificat d'Études Supérieures d'Histoire ancienne et médiévale

• Exercices pratiques d'initiation aux conceptions et aux méthodes de l'Histoire et aux « sciences auxiliaires ».

B. - Certificat d'Études Supérieures de Géographie générale

• Exercices pratiques préparant au commentaire physique et humain de cartes topographiques avec coupe géologique.
• Exercices accompagnant l'initiation à la méthode et aux sciences annexes.

ART. 10. Les programmes d'études sont fixés chaque année par le Doyen de la Faculté.

ART. 11. L'assiduité des étudiants aux cours d'enseignement pratique est obligatoire. Les étudiants ne sont réputés avoir satisfait à cette obligation que s'ils ont assisté régulièrement aux séances d'enseignement pratique, à moins de dispense spéciale accordée à un effet par le Doyen de la Faculté.

CHAPITRE IV

DES EXAMENS

ART. 12. Pour chaque Certificat d'Études Supérieures, il y a deux sessions d'examen par an : la première à la fin de l'année universitaire, la deuxième au début de l'année universitaire suivante.

Les jours, heures et lieux des examens sont fixés par le Doyen.

ART. 13. - Au terme de la première année d'études, les candidats ne peuvent subir que les épreuves du premier certificat d'Études Supérieures courant dans la composition de la licence préparée.

ART. 14. - Nul ne peut se présenter aux examens, s'il n'a pas satisfait à l'obligation d'assiduité à l'enseignement pratique. L'enseignement pratique donne lieu à l'attribution de notes qui sont communiquées aux Jours et dont il est tenu compte lors des délibérations.

ART. 15. - Pour chacun des certificats d'Études Supérieures, les examens comportent des épreuves écrites et des épreuves orales, des épreuves pratiques peuvent être prévues.

Les épreuves écrites, et éventuellement les épreuves pratiques, sont éliminatoires.

ART. 16. - La nature, la durée et le coefficient des épreuves d'examen pour chaque certificat d'Études Supérieures sont fixés par arrêté du Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale, pris sur avis du Doyen.

C. - Le lieu des examens, c. est choisi les sujets des épreuves.

ART. 17. - Le Jury d'examen est désigné par le Doyen : il comprend au moins trois professeurs ou maîtres de conférences, dont un ou deux au maximum peuvent être remplacés par des chargés de cours.

Les notes sont données par le Jury.

ART. 18. - L'admissibilité, l'admission et l'ajournement sont prononcés après délibération du Jury.

L'admissibilité aux épreuves orales est valable pour la session où elle est acquise et celle qui la suit, sauf autorisation spéciale du Doyen en cas de force majeure.

ART. 19. - Après quatre échecs à un même examen, le candidat ne peut être admis à se présenter à cet examen, sauf autorisation spéciale accordée par le Doyen sur avis du Jury.

Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibération spéciale du Jury, après examen du dossier de l'étudiant. Il en est fait mention au procès-verbal.

ART. 20. - Les certificats d'aptitude en vue des Certificats d'Études Supérieures portant les mentions suivantes :

• Passable, quand le candidat a obtenu une moyenne au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12.
• Assez bien, quand le candidat a obtenu une moyenne au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14.
• Bien, quand le candidat a obtenu une moyenne au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16.
• Très bien, quand le candidat a obtenu une moyenne au moins égale à 16 sur 20.

CHAPITRE V

DISPOSITIONS DIVERSES

ART. 21. - Des arrêtés du Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale fixeront les modalités d'application du présent décret.

ART. 22. — Les dispositions du présent arrêté ont été régies au début de l'année suivante.

ART. 23. — Le Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale du 11 avril 1960 (17 chaoual 1379), relatif aux épreuves, aux horaires et aux programmes des Certificats d'Études Supérieures entrant dans la composition de la Licence ès Lettres Anglaisées.

Le Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale,

Vu la loi N° 58-118 du 1 novembre 1958, 21 juillet II 1378, portant loi sur l'enseignement, et notamment son article 2 :

Vu le décret N° 60-98 du 31 mars 1960, 64, 65, 66, 67, portant création et organisation de l'Université de Tunis.

Vu le décret N° 60-126 du 13 avril 1960, 64, 65, 66, 67, et la licence ès lettres analyses, et notamment les articles 1, 2, 3, 4 et 12.

Arrête :

ARTICLE PREMIER. — Les horaires d'enseignement et les épreuves d'examen en vue des certificats d'Études Supérieures de la licence ès lettres anglaises, sont fixés conformément à l'annexe I, jointe au présent arrêté.

ART. 2. — La valeur de chaque épreuve, écrite ou orale, est exprimée par une note variant de zéro à 20.

Les candidats doivent obtenir au moins la moitié du maximum des points, d'une part à l'épreuve écrite, d'autre part à l'ensemble des épreuves de chaque certificat.

Toutefois, un candidat n'ayant pas obtenu la moitié du maximum des points à l'épreuve écrite, peut être autorisé par le jury à subir les autres épreuves.

ART. 3. — L'épreuve de prononciation, prévue à l'oral du Certificat d'Études Supérieures d'initiation et de méthodologie et comportant une note éliminatoire, est jugée solidairement avec les autres épreuves.

Toutefois, un candidat ayant obtenu le total de points requis pour le succès, mais n'ayant pas obtenu à l'épreuve de prononciation une note au moins égale à 7 sur 20, peut être autorisé par le jury à subir, à nouveau, cette seule épreuve à la session suivante de l'examen.

ART. 4. — Les programmes de questions ou d'auteurs à étudier, les listes d'ouvrages ou d'auteurs à consulter, en vue de chacun des Certificats d'Études Supérieures sont fixés chaque année par le Doyen de la Faculté.

Pour l'année universitaire 1959-60, la liste des ouvrages et auteurs à consulter, en vue du Certificat d'Études Supérieures d'initiation et de méthodologie, est fixée conformément à l'annexe II jointe au présent arrêté.

ART. 5. — Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au début de l'année universitaire 1959-60.

Tunis, le 14 avril 1960.

Le Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale

MANMOUD MISSADI.

Vu :

Le Secrétaire d'État à la Présidence.

BAHI LADGHAM.

ANNEXE I

1. — HORAIRES

1. Certificat d'Études Supérieures d'Initiation et de Méthodologie

Étude de la phonétique pratique et exercices : 2 heures par semaine.

— Étude de la grammaire de l'anglais moderne et exercices grammaireaux : 1 h. 30 par semaine.

— Thème écrit : 1 heure par semaine.

— Thème oral : 1 heure par semaine.

— Conversation sous la direction d'un lecteur : 1 heure par semaine.

— Introduction à la géographie de la Grande-Bretagne et des États-Unis, notions d'histoire des peuples de langue anglaise, exposés oraux d'étudiants : 1 h. 30 par semaine.

— Travaux pratiques de bibliographie et de documentation : 1 heure par semaine.

2. Certificat d'Études Supérieures de Civilisation anglaise et nord-américaine

— Les grands faits économiques, sociaux, religieux et politiques, les arts et les institutions de la Grande-Bretagne, du XIV au XX siècle, suivant programme : 2 heures par semaine.

— Les grands faits économiques, sociaux, religieux et politiques, les arts et les institutions de la nouvelle Angleterre et des États-Unis, suivant programme : 2 heures par semaine.

— Travaux pratiques : exposés oraux, compositions, comptes rendus de lectures faites par les étudiants, en rapport avec les deux cours précédents : 2 heures par semaine (1 heure pour chaque cours).

— Exercices destinés à parfaire les qualités d'expression verbale :

— Exercices de phonétique pratique : 1 heure par semaine (pendant un semestre).

— Conversation sous la direction d'un lecteur : 1 heure par semaine (pendant un semestre).

3. Certificat d'Études Supérieures de Grammaire et de Philologie anglaises

— Initiation à la philologie : grammaire du vieil et du moyen anglais et de l'anglais de la Renaissance ; exercices de commentaire philologique et de transposition en anglais moderne : 2 heures par semaine.

— Étude de l'évolution de la langue : phonétique historique, grammaire descriptive et historique : 1 heure par semaine.

— Étude de textes extraits de la littérature anglaise du Moyen-Age (vieil et moyen anglais) et de l'époque élizabéthique : 1 h. 30 par semaine.

— Exercices de version et de thème : 2 h. 30 par semaine.

— Deuxième langue vivante : traduction : 2 heures par semaine.

4. Certificat d'Études Supérieures de Littérature anglaise et nord-américaine

— Étude de l'histoire générale de la littérature de langue anglaise (évolution des genres, formes et thèmes littéraires) : 1 h. 30 par semaine.

— Explication de textes d'auteurs (anglais du XVI au XX siècle, et américains), suivant programme : 4 heures par semaine.

— Travaux pratiques : dissertations, explications de textes et exposés d'étudiants : 2 heures par semaine.

— Exercices destinés à parfaire les qualités d'expression verbale (phonétique pratique et conversation sous la direction d'un lecteur) : 1 heure par semaine.

2. — EPREUVES

1. Certificat d'Études Supérieures d'Initiation et de Méthodologie

a) Epreuve écrite :

— Thème : durée 4 h., coefficient 2.

JOURNAL DE LA PUBLIQUE MUNICIPAL - 15 Avril 1960

b) Epreuves orales :
1. — Thème oral : coefficient 1.
2. — Commentaire grammatical d'un texte d'heure : coefficient 1.
3. — Interrogation sur l'introduction à la géographie et à l'histoire des peuples de langue anglaise : coefficient 1.
4. — Prononciation : coefficient 1 : une étude inférieure à 7 sur 20 est éliminatoire.

2° Certificat d'Etudes Supérieures de Civilisation anglaise et nord-américaine

a) Epreuve écrite :
— Composition sur une question du programme : durée 4 heures, coefficient 2.

b) Epreuves orales :
1. — Interrogation sur une question de civilisation anglaise : coefficient 1.
2. — Interrogation sur une question de civilisation nord-américaine : coefficient 1.
3. — Interrogation relative à un sujet avant fait l'objet d'une étude spéciale de l'étudiant, lors de son séjour à l'étranger : coefficient 1/2.

3° Certificat d'Etudes Supérieures de Géographie et de Philologie anglaises

a) Epreuve écrite :
— Version : durée 4 heures, coefficient 2.

b) Epreuves orales :
1. — Lecture, traduction et commentaire grammatical d'un texte de vieil anglais : coefficient 1.
2. — Lecture, traduction et commentaire grammatical d'un texte de moyen anglais ou d'anglais de la Renaissance : coefficient 1.
3. — Lecture, traduction et commentaire d'un texte de 2e langue vivante : coefficient 1.

4° Certificat d'Etudes Supérieures de Littérature anglaise et nord-américaine

a) Epreuve écrite :
— Dissertation littéraire (en anglais) : durée 4 heures, coefficient 2.

b) Epreuves orales :
1. — Lecture, traduction et commentaire littéraire d'un texte des XVI. ou XVII. siècles : coefficient 1.
2. — Lecture, traduction et commentaire littéraire d'un texte moderne (anglais ou américain) : coefficient 1.
3. — Interrogation sur l'histoire de la littérature (anglaise ou américaine) : coefficient 1.

ANNEXE II

Certificat d'Etudes Supérieures d'Initiation et de Méthodologie

Ouvrages à consulter :
1. — The Oxford History of England.
2. — Halevy E. - An History of the English People.
3. — Trevelyan G.M. - Social History.
4. — Darby H.C. - An Historical Geography of England.
5. — Nevine A. - A. Brief History of the United States.
6. — Goldsmith O. - The Vicar of Wakefield.
7. — Bonharn Carter V. - The English Village.
8. — Lewis Sinclair - Babbitt.