Secrétariat d'État à la justice

Par décret N° 60-267 du 6 août 1960 (12 safar 1380)

Publié au Journal Officiel n° 37 du 9 août 1960, page 1035

Sont titularisés dans leurs fonctions, les juges suppléants dont les noms suivent :

M. Abdelkader ben Zineb, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Souk-El-Arba, à compter du 1er janvier 1960.

M. Brahim El Askri, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Béja, à compter du 1er janvier 1960.

M. Mohamed Khatèche, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Souk-El-Arba, à compter du 1er février 1960.

M. Abdallah Thiljani, Juge suppléant à la Justice cantonale de Thala, à compter du 1er février 1960.

M. Abdelhamid Smaoui, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Sousse, à compter du 1er mars 1960.

M. Mohamed Monji M'Tir, Juge suppléant à la Justice cantonale de Sfax, à compter du 1er mars 1960.

M. Mohamed Hédi El Andoulsi, Juge suppléant à la Justice cantonale de Mateur, à compter du 1er mars 1960.

M. Mohamed El Arbi Bouguordagha, Juge suppléant à la Justice cantonale de Téboursouk, à compter du 1er mars 1960.

M. Mahmoud Choukair, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Tunis, à compter du 1er avril 1960.

M. Amor Haddad, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Bizerte, à compter du 1er avril 1960.

M. Slaheddine Ouestati, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Bizerte, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed Lamouchi Chebbi, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Béja, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed Chakroune, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance du Kef, à compter du 1er avril 1960.

M. Sadok Bouguezi, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Kairouan, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed Lafife Saïdi, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Kairouan, à compter du 1er avril 1960.

M. Hachemi Jaïdane, Juge suppléant à la Justice cantonale de Sidi-Bou-Zid, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed Abdesselam ben Slimane, Juge suppléant à la Justice cantonale de Zaghouan, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed ben Abdallah ben Mansour, Juge suppléant à la Justice cantonale de Soliman, à compter du 1er avril 1960.

M. Mohamed Arbi Amira, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Gabès, à compter du 1er avril 1960.

M. Hassen Barguaoui, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Gabès, à compter du 1er avril 1960.

M. Abdallah Hellali, Juge suppléant à la Justice cantonale de Kébili, à compter du 1er avril 1960.

M. Hassen Hassayoune, Juge suppléant à la Justice cantonale de Sousse, à compter du 1er avril 1960.

M. Fradj Baklouti, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Mahdia, à compter du 1er juin 1960.

M. Ramouda Lahouar, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Mahdia, à compter du 1er juin 1960.

M. Ahmed El Askri, Juge suppléant à la Justice cantonale de Medjez-El-Bab, à compter du 1er juin 1960.

M. Ahmed ben Bader ben Hadj Boubaker, Juge suppléant à la Justice cantonale de Sbeita, à compter du 1er juin 1960.

M. Abdesselam Tourki, Juge suppléant à la Justice cantonale de Djebeniana, à compter du 1er juin 1960.

M. Mustapha Belkhiria, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Kairouan, à compter du 1er juin 1960.

M. Amor Nefzaoui, Juge suppléant à la Justice cantonale de Haffouz, à compter du 1er juin 1960.

M. Ali Chenanaoui, Juge suppléant à la Justice cantonale de Siliana, à compter du 1er juin 1960.

M. Mohamed Lamine ben Rabah, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Souk-El-Arba, à compter du 1er décembre 1960.

M. Abderrazak ben Aïssa, Juge suppléant au Tribunal Immobilier, à compter du 1er décembre 1960.

M. Ali Sayadi, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Kairouan, à compter du 1er décembre 1960.

M. Abdelmalek Messadi, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Tunis, à compter du 1er décembre 1960.

M. Menaouar Slim, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de Souk-El-Arba, à compter du 1er décembre 1960.

M. Mohamed ben Mohamed ben Hadj Amor Hamida, Juge suppléant à la Justice cantonale de Moknine, à compter du 1er décembre 1960.

AUDIENCE FORAINE

Citer : Décret n° 60-267 du 6 août 1960, JORT n° 37 du 9 août 1960, p. 1035.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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