Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette Association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de
p. 1093l'Henobir Djedidi, Délégation d'Hammamet, Gouvernorat du Cap Bon.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat du Cap Bon (1).
Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette Association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de Grombalia, Délégation de Grombalia, Gouvernorat du Cap Bon.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat du Cap Bon (1).
Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association Syndicale de Propriétaires désignés à l'article premier des dits statuts, cette Association ayant pour objet la conservation des eaux et du sol dans la région de l'Oued Chiba, Délégation de Menzel-Temime, Gouvernorat du Cap Bon.
Le présent arrêté est affiché, pendant un mois, au Gouvernorat du Cap Bon (1).
(1) Les statuts sont déposés, pendant un mois, à dater de la publication de ces arrêtés, au siège du Gouvernorat du Cap Bon. Ils peuvent, en outre, être consultés au siège de ces associations syndicales des propriétaires, ainsi qu'en Secrétariat d'État à l'Agriculture.