Sur le vu du procès-verbal dressé le 25 mars 1959, à 10 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, à la requête de M. Khamous Saghroun, constructeur mécanicien, demeurant à Tunis, 42, rue Massicault, dont le mandataire est M. Hector Lévy, Ingénieur E.C.P. 64, rue Mokhtar Attia, à Tunis, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J.O.R.T. des 10 et 14 juillet 1959, il a été délivré au requérant sus-nommé, à la date du 14 septembre 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Essieu renforcé pour véhicules divers.
Citer : Avis n° 9, JORT n° 58 du 22 décembre 1960, p. 1660.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.