Secrétariat d'État à l'agriculture

Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 24 décembre 1960 (5 redjeb 1380), relatif au classement des vins supérieurs de Tunisie, au titre de l'année 1960

Publié au Journal Officiel n° 59 du 30 décembre 1960, page 1686

Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture,

Vu le décret du 30 juillet 1942 (16 redjeb 1361), modifié et complété par le décret du 2 décembre 1943 (4 doul hidja 1362), fixant les conditions d'attribution d'emploi et de contrôle de l'appellation « Vins Supérieurs de Tunisie » ;

Vu le procès-verbal de la réunion du 18 novembre 1960 de la Commission de classement des Appellations d'Origine et des Vins Supérieurs de Tunisie et les propositions de cette commission,

p. 1687

Arrête :

ARTICLE PREMIER — Sont chassés — Vins Supérieurs de

NOMS DES DETENTEURSADRESSESVOLUME
CHASSÉ EN HISTOLITRES
NUMEROS DES CUVES
BLANCS
LavauBab-Alléoua1144 B
LavauManoubia35319
Domaine Saint-Joseph de ThibarThibar18433
CrétéCréteville13153
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.100104
LavauBab-Alléoua2145 B
LavauManoubia29215
LavauBab-Alléoua30814
ROSES
LavauManoubia2889
RizzoBou-Arkoub51716 DR
LavauBab-Alléoua2881 V
LavauBab-Alléoua6007
RosselMichaud3272
LavauBab-Alléoua6098
LavauManoubia7231
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.100404
Domaine Saint-Joseph de ThibarThibar18830
RosselMichaud3276
Rizzo G.Bou-Arkoub51021 DR
LavauManoubia7233
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.100105
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.100408
RosselMichaud20019
LavauBab-Alléoua21016 B
RosselMichaud2574
ROUGES
LamblotBizerte7214
LamblotBizerte11526
LamblotBizerte11525
RosselMichaud16146
LavauBab-Alléoua3002 B
RosselMichaud33213
LavauBab-Alléoua28715
Domaine Saint-Joseph de ThibarThibar75146
CrétéCréteville12520
RizzoBou-Arkoub61227
RizzoBou-Arkoub65934
RizzoBou-Arkoub63740
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.100102
RizzoBou-Arkoub65933
LavauBab-Alléoua26110 B
LavauBab-Alléoua6129 A
U.C.V.T.Chai U.C.V.T.200203

Arr. 2. — Ne pourront bénéficier des prérogatives attachées aux vins supérieurs de Tunisie, que les quantités qui auront été reconnues par l'Office de Vin de Tunisie comme existent encore sur les lots susvisés.

Les quantités de vins chassés, délenues par les viticultures et les commerçants intéressés, devront être déclarés à l'Office de Vin de Tunisie, dans un délai maximum de 10 jours à partir de la publication du présent arrêté.

Tunis, le 24 décembre 1960.

Le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture.

ABOESSELIM KNANI

Vu :

Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.

BARI LADGHAM.

NOMINATION

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 24 décembre 1960, JORT n° 59 du 30 décembre 1960, p. 1686.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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