Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances,
Vu l'article 19 de l'arrêté du 5 avril 1922 (7 chaabane 1340), modifié par l'arrêté du 16 octobre 1947 (1er doul hijja);
Sur la proposition du Chef du Service des Monopoles,
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Les planteurs ayant cultivé en 1962 du tabac de la variété Souffi seront appelés à livrer leurs récoltes aux dates fixées par les listes nominatives établies par les soins du Service de la culture du tabac conformément à l'article 21 de l'arrêté sus-visé du 5 avril 1922 (7 chaabane 1340) et aux lieux ci-après :
p. 959| CONTROLE DE CULTURE | GOUVERNO-RATS DE PRODUCTION | LIEU OU MAGASIN DE RECEPTION | DATES DES LIVRAISONS |
|---|---|---|---|
| Gabès | Gabès | Magasins des tabacs en feuilles de Gabès. | du 6 août au 28 août 1962. |
| Nabeul | Cap Bon | Magasins d'achats de Korba. Magasins d'achats de Kélibia. Magasins des tabacs en feuilles de Nabeul. | du 3 septembre au 26 septembre 1962. du 3 septembre au 18 septembre 1962. du 3 septembre au 22 septembre 1962. |
ART. 2. — Les quantités manquants aux charges individuelles établies en nombre de feuilles seront converties en poids à raison de :
232 feuilles au kilo pour le Gouvernorat de Gabès.
103 feuilles au kilo pour le Gouvernorat du Cap Bon.
ART. 3. — Le taux de déchets accordé pour la variété Souffi est de 0,5 % indisinctement dans tous les Gouvernorats.
Tunis le 28 juillet 1962.
Le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances.
AHMED BEN SALAH.
VU :
Le Secrétaire d'État aux Affaires Etrangères :
Secrétaire d'État à la Présidence, p.l.
SADOK MOKADDEM.
LISTES D'APTITUDES
au grade d'adjudant
Service actif des douanes
ANNEE 1962
(Brigadiers Chefs)
Manoubi Mohamed Chioui, à compter du 1er janvier 1962.
Abdelouahed Laroussi Djilani, à compter du 1er janvier 1962.
Taleb Mohamed Medimagh, à compter du 1er janvier 1962.
au grade de Capitaine des Douanes
Brahim ben Mohamed Allouche, lieutenant, à compter du 1er janvier 1962.
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
Service actif des douanes
ANNEE 1959
Préposé-Chef
Pour le 3e échelon :
Zekri Ahmed, à compter du 1er décembre 1959.
Pour le 2e échelon :
Hédi M'Hamed Ali Amar, à compter du 2 août 1959.
Ali Djemaa Bibbiche, à compter du 1er octobre 1959.
Mohamed Said Hédi Slama, à compter du 1er octobre 1959.
Ahmed Youssef El Ghoul, à compter du 4 décembre 1959.
Matelot Chef
Pour le 2e échelon :
Brahim Fredj Dabbi, à compter du 23 juillet 1959.
ANNEE 1960
Préposé Chef
Pour le 4e échelon :
Amor Abidi Djebali, à compter du 16 août 1960.
Pour le 3e échelon :
Boubaker Maouia Boubaker, à compter du 18 avril 1960.
Abdelfattah Salem Mabrouk « Essoussi », à compter du 1er juin 1960.
Amor Hadj Mohamed Limam, à compter du 1er juillet 1960.
Guettat Boubaker Hadj Ali Salem, à compter du 1er septembre 1960.
Belgacem Naceur Naili, à compter du 1er novembre 1960.
Matelot Chef
Pour le 3e échelon :
Toumi Mourouane, à compter du 1er mai 1960.
Mohamed Rasah Kaaniche, à compter du 16 juin 1960.
ANNEE 1961
Lieutenant
Pour le 1er échelon de la 1er classe :
Brahim Mohamed Allouche, à compter du 1er juillet 1961.
Adjudant
Pour le 4e échelon :
Ahmed Brahim Ayoub, à compter du 1er décembre 1961.
Pour le 3e échelon :
Taleb Mohamed El Fredj El Mokni, à compter du 1er janvier 1961.
Mohamed Hassine Nomsri, à compter du 1er septembre 1961.
Brigadier-Chef
Pour le 3e échelon :
Manoubi Chioui, à compter du 1er septembre 1961.
Pour le 2e échelon :
Abdelwahab Laroussi Djilani, à compter du 16 mai 1961.
Aimadeddine Mokhtar Essaibi, à compter du 16 mai 1961.
Aissa Messaoud Aissa, à compter du 16 mai 1961.
Habib Salem Ali Kamoun, à compter du 16 mai 1961.
Mahmoud Salem Ajroud, à compter du 16 mai 1961.
Mansour Salah Amira, à compter du 16 mai 1961.
Mohamed Larbi Abassi, à compter du 16 mai 1961.
Sadok Abdessellem Hadj Slama, à compter du 16 mai 1961.
Taba: Salah Ali El Melli, à compter du 16 mai 1961.
Taleb Mohamed Medimagh, à compter du 16 mai 1961.
Premier Maître
Pour le 2e échelon :
Yahia Hédi ben Salem, à compter du 1er juin 1961.
Conducteur d'automobile (C.V.E.)
Pour le 4e échelon :
Rehaïem Abdallah Rezag, à compter du 9 février 1961.
Agent breveté
Pour le 7e échelon :
Aissa Salah El Farza, à compter du 1er février 1961.
Ali Charfeddine, à compter du 16 février 1961.
Pour le 6e échelon :
Hassen Mohamed Ali Diimi, à compter du 2 décembre 1961.
Pour le 4e échelon :
El Hachmi Abdeljaouad, Seghir, à compter du 22 août 1961.
Pour le 2e échelon :
Chaouch Habib, à compter du 1er juin 1961.
Mahmoud Youssef Khat, à compter du 1er juin 1961.
Mohamed El Aldi, à compter du 1er juin 1961.
Mohamed Salah Béchir, à compter du 1er juin 1961.
Taleb Ahmed M'Hamed Kralem, à compter du 1er juin 1961.
960 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-21 Juillet 1962
Bouraoui Mohamed Hédi Kadadi, à compter du 1er décembre 1961.
Brigadier et patron
Pour le 5ᵉ échelon :
Azouz Béchir Tounsi, à compter du 1er janvier 1961.
Hadi Daoud Mohamed Nemri, à compter du 1er janvier 1961.
Tijani Brahim Trabelsi (patron), à compter du 1er janvier 1961.
Mohamed Hadj Lakhdar Brahim, à compter du 1er avril 1961.
Mohamed Hadj Mohamed Brahim, à compter du 4 avril 1961.
Salah Mustapha El Magrebi, à compter du 4 avril 1961.
Ali Mohamed Hadj Ali Amar, à compter du 1er septembre 1961.
Belgacem Mohamed Salah Essediri, à compter du 1er septembre 1961.
El Arbi Kachroun El Arbi, à compter du 1er septembre 1961.
Mohamed ben Mohamed El Gharbi, à compter du 1er septembre 1961.
Mohamed Labidi Amar Mahrouk, à compter du 1er septembre 1961.
Mustapha Ahmed El Azabi, à compter du 1er septembre 1961.
Touhami Ali Chaouch, à compter du 1er septembre 1961.
Pour le 4ᵉ échelon :
El Hédi Ali Salah Rahmoudi, à compter du 16 mai 1961.
Said Abdallah Hadj Salah, à compter du 16 mai 1961.
Mohamed Messaoud El Oussif, à compter du 1er juillet 1961.
Abdallah Saad Belgacem, à compter du 1er septembre 1961.
Rachid Béchir Mohamed Amor, à compter du 1er septembre 1961.
Pour le 3ᵉ échelon :
Khelifa Khediri El Mekki, à compter du 22 février 1961.
Ahmed Sliman Baccouche (patron), à compter du 1er septembre 1961.
Amar Amar Hasnaoui Saïer, à compter du 1er septembre 1961.
El Kilani Ali Amor (patron), à compter du 1er septembre 1961.
Esseghaier Ali Essaldi, à compter du 1er septembre 1961.
Préposé Chef à cheval
Pour le 7ᵉ échelon :
Mohamed Ali Sassi Chouchane, à compter du 4 avril 1961.
Pour le 5ᵉ échelon :
Lazhar Essid Youssef Troudi, à compter du 19 juin 1961.
Ahmed Brahim Abidi, à compter du 1er juillet 1961.
Abdelkader M’Barek Ammar Hassen, à compter du 26 septembre 1961.
Maoula Sadok Bouzaine, à compter du 1er décembre 1961.
Préposé Chef à pied
Pour le 7ᵉ échelon :
Anane Hassine Haddada, à compter du 1er avril 1961.
Sadok Hadj M’Hamed Chouchane, à compter du 1er septembre 1961.
El Hafnouni Ali El Gafsi, à compter du 16 septembre 1961.
Sadok Ooun Mohamed Yahiaoui, à compter du 16 octobre 1961.
Pour le 6ᵉ échelon :
Ahmed Mahrouk Hassine Laatar, à compter du 1er janvier 1961.
Kaddour Hamida Ladjereff, à compter du 1er avril 1961.
Pour le 5ᵉ échelon :
Djemaleddine Béchir Khelifa, à compter du 1er janvier 1961.
Kilani Khelifa El Bedoui, à compter du 1er mars 1961.
Romdane Salem Yahia, à compter du 12 juillet 1961.
Lemdjadani ben Aïssa, à compter du 7 août 1961.
Habib Youssef Rekik, à compter du 17 octobre 1961.
Pour le 4ᵉ échelon :
Salah Saïd Mohamed Ghars, à compter du 1er janvier 1961.
Khemais Mohamed Hached, à compter du 10 février 1961.
Ali Lakhdar Youssef, à compter du 1er mars 1961.
El Mouldi Ali Ahmed, à compter du 1er avril 1961.
Pour le 3ᵉ échelon :
Skatni Hassouna ben Amor, à compter du 16 janvier 1961.
Abdelhamid Youssef, à compter du 16 février 1961.
Mohamed Ali Saad Boujida, à compter du 20 février 1961.
Abdelhamid Hadi Daoud, à compter du 17 décembre 1961.
Abdossalem Hadj Mohamed Manaa, à compter du 17 décembre 1961.
Ahmed Habib Sadok Anane, à compter du 17 décembre 1961.
Mahrouk Salem Karaa, à compter du 17 décembre 1961.
Mohamed Hadj Romdane Gouja, à compter du 17 décembre 1961.
Taïeb Mohamed Lazhari Mechichi, à compter du 17 décembre 1961.
Matelot Chef
Pour le 3ᵉ échelon :
Mongi Mohamed El Karaa, à compter du 16 janvier 1961.
Youssef Mohamed El Fehri, à compter du 16 janvier 1961.
Mohamed Hassen Chelly, à compter du 21 mai 1961.
Préposé (C.V.E.)
Pour le 2ᵉ classe :
Youssef Amor Mohamed Bacha, à compter du 16 octobre 1961.
TABLEAU D’AVANCEMENT
Service actif des douanes
ANNEE 1962
Capitaine
Pour la 1ᵉʳ classe :
Touhami ben Abderrahman Kilani, à compter du 1er janvier 1962.
Salem Cheffi, à compter du 1er avril 1962.
Lieutenant
Pour la 2ᵉ classe :
Bsiri Hédi, à compter du 6 août 1962.
Djebali Eéchir, à compter du 6 août 1962.
Adjudant
Pour le 4ᵉ échelon :
Mohamed Fredj Ahmed Hadj Chiha, à compter du 2 février 1962.
Pour le 3ᵉ échelon :
Abdelhamid Mohamed Kedadi, à compter du 1er janvier 1962.
Maître Principal de 2ᵉ catégorie
Pour le 4ᵉ échelon de la 2ᵉ classe :
Mohamed Salem Salah Hamida, à compter du 2 février 1962.
Brigadier-Chef
Pour le 3ᵉ échelon :
Ali Mohamed Langar, à compter du 1er janvier 1962.
Salem Abdelkader Gannah, à compter du 1er janvier 1962.
Conducteur de vedette
Pour le 4ᵉ échelon :
Djemaa Mohamed Zidi Aïssa, à compter du 1er juillet 1962.
Conducteur d’automobile (C.V.E.)
Pour le 7ᵉ échelon :
Nouri Mahmoud Tahar, à compter du 1er décembre 1962.
p. 961Pour le 5ᵉ échelon :
Gouider Mahmoud Gouider, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Agent breveté
Pour le 6ᵉ échelon :
Chadii Ali Hadj Lamouchi, à compter du 5 avril 1962.
Pour le 4ᵉ échelon :
Tahar Ahmed El Marzoughi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Pour le 3ᵉ échelon :
Abderrazak Bookhris, à compter du 7 janvier 1962.
Abdessatar Brahim Lahmar, du 7 janvier 1962.
Ahmed Mohamed El Meddeb, à compter du 7 janvier 1962.
Ahmed Mohamed Dhaou Bouadja, à compter du 8 janvier 1962.
Amor Adjimi Amor Chaieb, à compter du 8 janvier 1962.
Hamida Mohamed Tahar Mokhtar, à compter du 8 janvier 1962.
Mohamed El Arbi Mohamed Daya, à compter du 8 janvier 1962.
Mahrouk Mohamed El Halaoui, à compter du 17 janvier 1962.
Nejib ben Abdelkader Haïma, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Mohamed Amor Taïeb Zaini, à compter du 7 juillet 1962.
Mohamed M'Hamed Hadj Trabelsi, à compter du 7 juillet 1962.
Mohamed Salem Ali Ahmed, à compter du 7 juillet 1962.
Mohamed Sadek Hedjli Amara, à compter du 14 novembre 1962.
Brigadier
Pour le 4ᵉ échelon :
Mohamed Lakhdar Amor Hamadi, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Hédi Mohamed Toumi, à compter du 1ᵉʳ juillet 1962.
Pour le 3ᵉ échelon :
El Aifa El Mekki Hadj Belgacem, à compter du 26 juin 1962.
Préposé Chef à cheval
Pour le 7ᵉ échelon :
Mohamed Said Naceur Rial, à compter du 23 mars 1962.
Pour le 6ᵉ échelon :
Ali Othman Abbès, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Préposé Chef à pied
Pour le 7ᵉ échelon :
Tahar Saad Bougateff, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Mohamed Hamadi Bouguerra, à compter du 17 juin 1962.
Hassen Belgacem El Hadri, à compter du 19 décembre 1962.
Pour le 6ᵉ échelon :
Amor Mohamed El Mihoub, à compter du 16 octobre 1962.
Abdelhamid Ali Mohamed Guettat, à compter du 16 novembre 1962.
Pour le 5ᵉ échelon :
Mohamed Ahmed Saad Kennou, à compter du 1ᵉʳ janvier 1962.
Abdennebi Mekki Abdennebi, à compter du 13 avril 1962.
Hassanoui Salah El Jani, à compter du 2 juin 1962.
Mustapha Mohamed El Mejri, à compter du 4 juin 1962.
Mahmoud Belgacem Azalaz, à compter du 3 septembre 1962.
Pour le 4ᵉ échelon :
Mahdaoui Mohamed Farhat, à compter du 20 février 1962.
Zekri Ahmed, à compter du 1ᵉʳ juin 1962.
Boubaker Maouia Boubaker, à compter du 18 octobre 1962.
Abdelfattah ben Salem Mahrouk dit Essoussi, à compter du 1ᵉʳ décembre 1962.
Pour le 3ᵉ échelon :
Hédi M'Hamed Ali Ammar, à compter du 2 février 1962.
Taoufik Baccar M'Tir, à compter du 5 février 1962.
Abdelmajid Ali Baccar, à compter du 1ᵉʳ mars 1962.
Ali Djemaa Blibèche, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Mohamed Said Hédi Slama, à compter du 1ᵉʳ avril 1962.
Mohamed Ali Hadj Ali Ounis, à compter du 17 juin 1962.
Mohamed Brahim Azouzi, à compter du 17 juin 1962.
M'Hamed Ahmed Salah, à compter du 17 juin 1962.
Mokhtar Abdesselem Metoui, à compter du 17 juin 1962.
Naceur Khelifa Ali Zarrad, à compter du 17 juin 1962.
Tahar Brahim Sehil, à compter du 17 juin 1962.
Ahmed Yousef El Ghoul, à compter du 4 décembre 1962.
Hassen Ali Kilani Cherif, à compter du 17 décembre 1962.
Pour le 2ᵉ échelon :
Abdelmajid Mohamed Amor Tahar, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Abdelwahab Salah Ahmed El Amri, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Abderrahman Mohamed Boussetta, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Abderrazak Youssef Boussebissi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Abdesselem Salah Hamouda Tabka, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Achour Saïd, à compter 1ᵉʳ octobre 1962.
Adjem Sassi Adjemi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Alfi Touhami Mokhtar, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Ali Abdesselim Neticha, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Ali Hamida El Meddeb, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Ali Mohamed Dahmoun, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Azzouz Hattah Cherif, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Béchir Anane Hadada, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Bouzid Hassouna, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Brinis Mohamed, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Chaabane Houssine Taboubi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Chadii Mohamed Chaabane, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Charfeddine Mohamed, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Cherif Nouraeddine, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Djebara Mahmoud, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Essaid dit Khemaïs Ahmed Rahal, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Fredj Mabrouk Saya, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Gacemi Brahim Fradj, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Hamed Abderrahim, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Hamed Hassen El Marzouki, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Hassen Ahmed Lahidi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Hassan Ahmed Lahdi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Emaïeddine Chsari, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Jaouad Hassine Ali, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Khaïed Mourali Azouz, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Kraiem Mokhtar, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mahrez Massour Saïd, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mahmoud Mahrez Sliman, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mahmoud Mohamed Sahli, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mahmoud Sadok Farah, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Messsaoud Mohamed Dab El Fitouri, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mogdad Hamadi Aleya El Djemni, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed El Hédi Béchir Salem, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Khelifa Bennour, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Salah Laroussi Salah Cheikh Larbi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Lazhar Smaoui, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Mohamed Souissi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Mahrouk Ali Messsaoud, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Naderi Salah El Baccouche, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Mohamed Saroussi Salah Cheikh Larbi, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
Riahi Khemaïs, à compter du 1ᵉʳ octobre 1962.
p. 962962 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-31 Juillet 1962
Salah Hamda El Allouche, à compter du 1er octobre 1962.
Saïd Merzouk Amor Skab, à compter du 1er octobre 1962.
Tabar Mohamed Kalboussi Farfar, à compter du 1er octobre 1962.
Tabar Salem Arabe, à compter du 1er octobre 1962.
Taoufik Mohamed El Kefi, à compter du 1er octobre 1962.
Youssef Rabah Ezzeddine, à compter du 1er octobre 1962.
Matelot Chef
Pour le 5e échelon :
Cherif Ali Mohamed Trabelsi, à compter du 16 février 1962.
Pour le 4e échelon :
Toumi Mourousane, à compter du 1er novembre 1962.
Mohamed Rabah Kaaniche, à compter du 16 décembre 1962.
Pour le 3e échelon :
Brahim Fredj Dahbi, à compter du 23 janvier 1962.
Salah Amor Dagei, à compter du 1er mai 1962.
Pour le 2e échelon :
Abdessalem Harzallah, à compter du 1er octobre 1962.
Abdelaziz Mohamed El Aribi, à compter du 1er octobre 1962.
Abdelmalek Lagaid, à compter du 1er octobre 1962.
Habib Mohamed Amor El Aoun, à compter du 1er octobre 1962.
Mahmoud Mokhtar Amor El Aoun, à compter du 1er octobre 1962.
Mohamed El Habib El Hafsi, à compter du 1er octobre 1962.
Préposé
Pour la 1er classe :
Mohamed Hadi Ahmed Khelifa, à compter du 1er mars 1962.
Pour la 2e classe :
Ahmed Mohamed Mzali, à compter du 1er février 1962.
Boudina Toumi, à compter du 1er juillet 1962.
Cherif Chadly Kacour, à compter du 1er juillet 1962.
Matelot
Pour la 2e classe :
Ali Hassin: Mohamid Namsi, à compter du 16 juillet 1962.