Le Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale,
Vu la loi N° 58-118 du 1 novembre 1958 (21 robin 11 1378), relative à l'enseignement et notamment son article 231
Vu le décret N° 63-87 du 1er avril 1963 (7 doul kaada 1383), relatif au diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire et aux diplômes de fin d'études normales, commerciales et industrielles,
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Les examens déterminant la collation du diplôme de fin d'études secondaires normales, prévus par le décret susvisé N° 63-87 du 1er avril 1963 (7 doul kaada 1382), sont organisés selon les modalités et dans les conditions fixées par les articles ci-après.
ART. 2. — Il est procédé chaque année, par les soins du Secrétariat d'État à l'Education Nationale, aux examens susvisés en deux sessions qui ont lieu, la première à la fin, et la seconde au commencement de l'année scolaire.
Les dates des sessions, les dates d'ouverture et de clôture du registre d'inscription ainsi que les localités dans lesquelles fonctionneront des centres d'examen, sont fixés chaque année par décision du Secrétaire d'État à l'Education Nationale.
ART. 3. — Les candidats à l'examen probatoire doivent, pour pouvoir être inscrits, avoir suivi le cycle d'études secondaires jusqu'à la cinquième année (section normale) inclusivement et avoir atteint au 1er octobre de l'année de l'examen l'âge de 17 ans au moins.
Nul ne peut se présenter aux épreuves de l'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit s'il n'a suivi le cycle d'études secondaires jusqu'à la sixième année (section normale inclusivement, s'il n'atteint au 1er octobre de l'année de l'examen l'âge de 18 ans au moins et s'il n'a subi avec succès, depuis au moins une année scolaire, les épreuves de l'examen probatoire visé à l'alinéa précédent.
ART. 4. — Dans les délais prescrits par le Secrétaire d'État à l'Education Nationale chaque Chef d'établissement relevant du Secrétariat d'État à l'Education Nationale dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats régulièrement inscrits dans son établissement.
ART. 5. — Le dossier de candidature doit comprendre :
a) une demande d'inscription établie sur l'imprimé spécial fourni par le Secrétariat d'État à l'Education Nationale et portant un timbre fiscal de 500 millimes.
b) un bulletin de naissance.
c) deux enveloppes affranchies portant les nom, prénoms et l'adresse du candidat (les nom et prénoms doivent être identiques à ceux figurant sur la demande de candidature).
ART. 6. — Un dossier scolaire doit être produit avant le commencement des épreuves.
Ce dossier doit comprendre :
1°) le dossier d'orientation de 1er année.
2°) le dossier d'orientation de 3er année.
3°) le livret scolaire qui doit obligatoirement porter la photographie et la signature du titulaire.
Le dossier scolaire est établi sous la responsabilité des Chefs d'établissements et signé par eux.
ART. 7. — Tout candidat régulièrement inscrit doit subir l'examen à la session pour laquelle il a obtenu son inscription.
Il doit, en se présentant à l'examen, être porteur d'une carte d'identité. Durant toute la session, la carte d'identité doit être présentée à toute réquisition.
ART. 8. — Le Secrétaire d'État à l'Education Nationale place chaque centre d'examen sous la responsabilité d'une Commission. Chaque Commission comprend un président, un ou plusieurs vice-présidents selon l'importance du centre, et des sous-commissions.
Le Secrétaire d'État à l'Education Nationale désigne les membres des Commissions et des Sous-Commissions.
ART. 9. — L'examen probatoire comprend des épreuves écrites obligatoires.
L'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit comprend des épreuves écrites, orales et pratiques et une épreuve d'éducation physique obligatoire.
Les épreuves écrites et pratiques sont choisies par le Secrétariat d'État à l'Education Nationale.
ART. 10. — Les candidats à l'examen probatoire, doivent subir la série d'épreuves figurant à l'annexe I jointe au présent arrêté. Sauf indications contraires figurant à l'annexe I susvisée, les épreuves portent sur les programmes officiels de 5e année, selon les modalités précisées dans la dite annexe.
ART. 11. — Les candidats à l'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit doivent, subir la série d'épreuves figurant à l'annexe II jointe au présent arrêté.
Sauf indications contraires figurant à l'annexe II susvisée, les épreuves portent sur les programmes officiels de 6e année, selon les modalités précisées dans la dite annexe.
Toutefois les épreuves de travaux pratiques et l'épreuve d'éducation physique auront lieu une seule fois à la première session de chaque année pour tous les candidats admissibles et pour ceux autorisés à se présenter à la deuxième session de la même année.
Les notes obtenues à la première session sont reportées à la deuxième.
ART. 12. — La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de zéro à vingt.
Une note inférieure à 5 sur 20 à la composition arabe et la note zéro à toute autre épreuve sont éliminatoires sauf décision contraire prise par le jury après examen du dossier scolaire.
En ce qui concerne les épreuves écrites de composition arabe, de composition française, de philosophie et d'histoire et géographie, il est procédé à une deuxième correction, si la note donnée par le premier correcteur est inférieure à 6 sur 20. Si les deux notes diffèrent, la note de l'épreuve en est la moyenne.
ART. 13. — La note attribuée à chaque épreuve est multipliée par le coefficient dont celle-ci est affectée conformément aux tableaux figurant aux annexes I et II jointes au présent arrêté.
Le total des points obtenus par chaque candidat, est la somme des notes de ses épreuves multipliées par leurs coefficients respectifs et sa note moyenne est égale au quotient de cette somme par le total des coefficients.
ART. 14. — A l'examen probatoire :
— Tout candidat dont la note moyenne est au moins égale à 10 sur 20 est déclaré admis.
— Tout candidat dont la note moyenne est inférieure à 10 sur 20 et au moins égale à 8 sur 20 peut être déclaré admis, après examen de son dossier scolaire, par décision spéciale du jury, mentionnée au procès verbal.
ART. 15. — A l'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit :
— Est déclaré admissible aux épreuves orales et pratiques tout candidat dont la note moyenne des épreuves écrites est au moins égale à 10 sur 20.
— Peut être déclaré admissible aux épreuves orales et pratiques après délibération du jury mentionnée au procès-verbal et fondée sur le dossier scolaire de l'intéressé, tout candidat
dont la note moyenne des épreuves écrites est inférieure à 10 sur 20 et au moins égale à 8 sur 20.
Sont déclarés admis définitivement tout candidat dont la note moyenne des épreuves écrites, orales et pratiques est au moins égale à 10 sur 20, et par délibération spéciale du jury mentionnée au procès-verbal et fondée sur le dossier scolaire, tout candidat dont la note moyenne des épreuves écrites et orales est inférieure à 10 sur 20 et au moins égale à 8 sur 20.
ART. 16. — Tout candidat qui n'est pas déclaré admissible ou admis définitivement à la première session d'examen, dans les conditions fixées aux articles 14 et 15 précédents, ne sera autorisé à se présenter à la deuxième session que si sa note moyenne est au moins égale à 6 sur 20, ou si sa note moyenne est au moins égale à 5 sur 20 et sa moyenne générale annuelle figurant au dossier scolaire et au moins égale à 8 sur 20.
ART. 17. — L'admissibilité acquise à la première session n'est valable que pour la deuxième session de la même année. L'admissibilité acquise à la deuxième session n'est valable que pour cette même session.
ART. 18. — Les candidats qui ne peuvent subir l'épreuve d'éducation physique pour raison de santé sont dispensés de cette épreuve à condition de produire un certificat médical délivré par le médecin de l'établissement qu'ils fréquentent ou par un médecin de la santé publique désigné par l'administration.
ART. 19. — Les éléments sur lesquels se fonde le jury pour décider de l'admissibilité, de l'admission ou de l'ajournement d'un candidat comprennent :
— d'une part, les notes attribuées aux épreuves du candidat, telles qu'elles sont prévues aux articles 10 et 11 ci-dessus.
— d'autre part, le dossier scolaire produit par le candidat et établi conformément au modèle fixé par le Secrétariat d'État à l'Education Nationale.
Aucun candidat ayant obtenu une note moyenne égale soit à 8 sur 20, soit dans le cas visé par l'article 16 ci-dessus, à 5 sur 20, ne peut être ajourné à la deuxième session d'une année scolaire, ou à la première session de l'année scolaire suivante sans que le jury ait examiné son dossier scolaire. Il est porté mention de cet examen sur le livret que le Président du Jury signe à cet effet.
ART. 20. — Le jury est souverain. Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'il aura prises conformément aux dispositions du présent arrêté.
En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
ART. 21. — Les épreuves écrites sont corrigées sous le couvert de l'anonymat. Les noms des candidats sont portés à la connaissance du jury au moment de la délibération. Celle-ci a un caractère strictement confidentiel.
ART. 22. — Les épreuves orales sont publiques.
ART. 23. — Au moment où ils subissent les épreuves, les candidats ne doivent avoir, sous peine d'exclusion immédiate de l'examen, aucune communication avec le dehors ou entre eux, ni conserver par-devers eux aucun papier, aucune note, aucun cahier, aucun livre autre que les dictionnaires ou les tables de logarithmes qui seraient éventuellement autorisés.
Ils ne peuvent utiliser pour les épreuves aucune autre feuille de papier que celles qui leur sont remises.
ART. 24. — En cas de fraude ou de tentative de fraude, la nullité de l'examen est prononcée.
En cas de flagrant délit, le candidat quitte la salle, et la nullité est prononcée par le jury.
Dans les autres cas, l'annulation est prononcée par le Secrétaire d'État à l'Education Nationale sur rapport du jury.
La nullité ou l'annulation de l'examen peut être prononcée contre les complices de l'auteur principal de la fraude ou de la tentative de fraude. Le Secrétaire d'État à l'Education Nationale peut prendre les sanctions suivantes selon les cas :
1°) La reprimande.
2°) L'interdiction de prendre des inscriptions pour les examens du Diplôme de Fin d'Etudes Secondaires Normales pendant 2 ans au plus.
3°) Exclusion des établissements scolaires de Tunisie et interdiction de prendre des inscriptions pendant 5 ans.
4°) Exclusion définitive de tous les établissements scolaires et universitaires.
L'exclusion définitive entraîne l'incapacité de prendre des inscriptions et de subir les examens.
ART. 25. — Il est établi par le jury :
— pour l'examen probatoire, un procès-verbal d'admission et, seulement à la première session, un procès-verbal d'ajournement à la deuxième session.
— pour l'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit, un procès-verbal d'admissibilité aux épreuves orales et pratiques, un procès-verbal d'admission définitive, et seulement à la première session, un procès-verbal d'ajournement à la deuxième session.
ART. 26. — Le jury établit, pour les candidats admis définitivement à l'examen du diplôme de fin d'études secondaires normales proprement dit, des certificats d'aptitude qui sont transmis pour visa au Secrétaire d'État à l'Education Nationale. Celui-ci peut refuser son visa de forme dans l'examen. Dans ce cas, le président du jury est tenu de fournir un rapport spécial.
ART. 27. — Les certificats d'aptitude portent les mentions suivantes :
— PASSABLE, quand le candidat a obtenu une note moyenne inférieure à 12 sur 20.
— ASSEZ BIEN, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14.
— BIEN, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16.
— TRES BIEN, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 16 sur 20.
ART. 28. — Les diplômes portent les mentions suivantes :
soit « section unilingue d'arabe »;
soit « section bilingue ».
Tunis, le 5 avril 1963.
Le Secrétaire d'État à l'Education Nationale
MAHMOUD MESSAADI
VU :
Le Secrétaire d'État à la Présidence.
BASH LADGHAM.
ANNEXE I
Durées et coefficients des épreuves de l'examen probatoire du Diplôme de Fin d'Etudes Secondaires Normales
| EPREUVES ECRITÉS | COEFFICIENTS | DURÉE |
|---|---|---|
| Arabe | 6 | 3 |
| Français | 4 | 3 |
| Histoire et Géographie | 3 | 2½ |
| Mathématiques | 2 | 2½ |
| Sciences Physiques | 2 | 2 |
| Sciences Naturelles | 2 | 2 |
| Total | 19 |
Consistance et modalités des épreuves
1°) Epreuve de composition arabe.
Elle consiste, pour toutes les séries, en une composition littéraire ayant un caractère général et portant sur les programmes de 4ᵉ et 5ᵉ années, ou se rapportant à l'un des auteurs inscrits au programme de 5ᵉ année.
Tout candidat doit traiter un sujet choisi parmi les trois proposés.
2°) Epreuve de composition française.
Elle consiste, pour toutes les séries, en une composition portant sur un sujet de caractère général en rapport avec les programmes de 5ᵉ année et ayant trait à la littérature et à la civilisation françaises.
Il sera proposé trois sujets dont l'un au moins sera un commentaire de texte suivi de questions.
Tout candidat doit traiter, au choix, l'un de ces trois sujets.
Pour les candidats issus de la 5ᵉ année « Section A », orientée l'épreuve consistera en l'étude d'un texte choisi dans le programme de 5ᵉ année. Le texte proposé sera suivi de plusieurs questions relatives notamment à la grammaire et aux idées. L'une de ces questions sera de nature à amener le candidat à composer un paragraphe d'une quinzaine de lignes permettant d'apprécier sa capacité de s'exprimer en français.
Il sera proposé à ces candidats un seul sujet.
Toutefois, à titre transitoire, seront dispensés de cette épreuve les candidats de la section « A » recrutés par concours et qui n'auront pas suivi des études secondaires conformes aux nouveaux programmes.
3°) Epreuve d'histoire et de géographie.
Elle consiste, suivant la décision du Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale :
- soit en deux sujets, l'un principal et portant sur l'histoire 3/4 des points — un sujet au choix parmi trois proposés — durée 1 h. 30) et l'autre secondaire et portant sur la géographie (1/4 des points — un seul sujet proposé — durée 1 h.).
- soit en deux sujets, l'un principal et portant sur la géographie (3/4 des points — un sujet au choix parmi trois proposés — durée 1 h. 30) et l'autre secondaire et portant sur l'histoire (1/4 des points — un seul sujet proposé — durée 1 heure).
Les sujets doivent porter sur les programmes de 5ᵉ année.
4°) Epreuve de Mathématiques.
Elle consiste en une question de cours (1/5 des points), un exercice d'algèbre (2/5 des points) et un exercice de géométrie (2/5 des points).
5°) Epreuve de Sciences Physiques.
Elle consiste en une question de cours de physique (notée sur 12) et 1 question de cours de chimie (notée sur 8) suivies chacune d'une application numérique.
Tous les sujets doivent porter sur les programmes de 5ᵉ année.
6°) Epreuve de Sciences Naturelles.
Elle consiste à traiter un des trois sujets proposés aux candidats et choisis dans le programme de 5ᵉ année.
ANNEXE II
Durées et coefficients des épreuves de l'examen du Diplôme de Fin d'Etudes Secondaires Normales proprement dit :
| EPREUVES | COEFFICIENTS | DUREES |
|---|---|---|
| I. — Epreuves écrites | ||
| Philosophie Générale | 4 | 4 |
| Arabe | 2 | 3 |
| Français | (1*) | (2*) |
| Histoire Géographie | 2 | 2 h. 30 |
| Sciences Physiques | 2 | 2 |
| Sciences Naturelles | 2 | 2 |
| Mathématiques | 2 | 2 h. 30 |
| 2° langue vivante étrangère | 1 | 2 |
| Dessin d'art | 1 | 1 |
| Instruction Civique et Religieuse | 2 | 2 |
| Total | 18 (19*) |
II. — Epreuves orales et pratiques
| Etude de la Pensée Islamique | 2 |
|---|---|
| Arabe | 1 |
| Français | 2 (1*) |
| 2° langue vivante étrangère | 1 |
| Mathématiques | 2 |
| Travaux pratiques d'atelier | 2 |
| Musique | 1 |
| Éducation Physique | 1 |
| Total | 12 (11*) |
| Totaux | 30 |
- Pour les candidats de la section « A » recrutés par concours et qui n'auront pas suivi des études secondaires conformes aux nouveaux programmes.
Consistance et modalités des épreuves
1°) Epreuve de Philosophie :
Elle consiste en une dissertation philosophique portant sur un sujet choisi par le candidat parmi trois proposés.
2°) Epreuve d'Arabe :
L'épreuve écrite consiste en une dissertation littéraire sur un sujet portant sur le programme de 6ᵉ année. Tout candidat devra traiter au choix, l'un des trois sujets proposés.
L'épreuve orale est l'explication et le commentaire d'un texte choisi dans le programme de 6ᵉ année.
3°) Epreuve de Français :
Seuls subissent cette épreuve à l'écrit, les candidats qui ne l'ont pas subie à l'examen probatoire.
Elle consiste en une étude de texte avec des questions relatives à la grammaire et aux idées. L'une des questions devra donner lieu à un développement d'une douzaine de lignes au moins.
p. 442442 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5-9 Avril 1963
Tous les candidats subissent cette épreuve à l'oral.
Elle consiste en une explication et un commentaire de texte tiré du programme, il sera posé des questions qui seront l'occasion d'une conversation très large où l'on appréciera la langue, les qualités de réflexion et les connaissances du candidat.
4°) Epreuve de 2e langue vivante :
Les candidats ont à choisir entre l'une des langues suivantes :
Anglais, Allemand, Espagnol, Italien et Russe.
L'épreuve consiste en une étude de textes avec des questions à traiter dans la langue étrangère et dont l'une devra donner lieu à un développement d'une douzaine de lignes au moins. L'usage du dictionnaire est interdit.
L'épreuve orale consiste en une explication de texte et une conversation dans la langue étrangère.
Toutefois, à titre transitoire, seront dispensés de cette épreuve les candidats de la section « A » recrutés par concours et qui n'auront pas suivi des études secondaires conformes aux nouveaux programmes.
5°) Epreuves d'Histoire et Géographie — Sciences Physiques — Sciences Naturelles — Mathématiques :
A l'écrit, elles sont de même nature que celles définies pour l'examen probatoire. Elles portent sur les programmes de 6e année.
A l'oral, l'épreuve de mathématiques consiste en des exercices simples qui sont des applications des questions de cours du programme de 6e année.
6°) Epreuve d'Education Civique et Religieuse :
L'épreuve consiste en deux questions se rapportant l'une au programme d'instruction civique l'autre à celui d'instruction religieuse de 6e année.
Il sera proposé quatre questions parmi lesquelles le candidat en traitera deux.
7°) Epreuve d'Etude de la Pensée Islamique :
L'épreuve peut porter soit sur une question du programme, soit consister en une explication de texte d'un autre du programme. Dans les deux cas elle doit donner lieu à un exposé du candidat qui permet d'apprécier les qualités de son expression, de sa réflexion et de ses connaissances.
8°) Epreuve d'Education Physique : Elle consiste en :
a) une épreuve gymnique : présentation d'exercices pris sur une liste préalablement publiée;
b) trois épreuves d'athlétisme tirées au sort par le jury sur la base d'une épreuve dans chacun des trois groupes suivants :
1er groupe : saut en hauteur ou saut en longueur;
2e groupe : course de vitesse ou course de résistance;
3e groupe : lancer de poids ou lancer de janvier.
Une épreuve chronométrée de nage libre peut être choisie par le candidat en remplacement de l'une des trois épreuves d'athlétisme sus-indiquées.