Secrétariat d'État à la justice

Par décrets du 13 mai 1963 (10 dont hijja 1382)

Publié au Journal Officiel n° 24 du 17 mai 1963, page 693

Oui obtenu la nationalité tunisienne :

MM. Maroubi Marchand, né vers 1896, à Hammam-Lif.
Mohamed ben Ahmed ben Mohamed Maarouf, né le 27 mai 1930, à Tunis.
Mohieddine Beniattou, né le 2 mars 1931, à Tunis.
Raymond dit Ahmed Borsoni, né le 1er janvier 1932, à Soliman.
Najeb Berrajeh, né le 11 avril 1934, à Djerba.
Mahrez Bousraya, né le 9 février 1937, à Kasserine.
Abdelaziz El Oubichi, né le 17 avril 1937, à Sfax.
Jassin Hamed, né le 23 juin 1938, à Zarzis.

M* Françoise Jeanne Rose Pons, née le 13 décembre 1903, à M'Saken.
Germaine Liliane Bourdon, née le 2 février 1914, à Chaleuuneuf, France.
Zina Churfène, née le 4 janvier 1933, à Menzel Temim.
Moufida Benaissa, née le 2 mars 1937, à Tunis.
Mounira Sayadi, née le 24 septembre 1937, à Tunis.
Meriem El Amami, née le 19 mai 1938, à Hammam-Lif.
Jamila, Rafika El Ghamissou, née le 8 juin 1939, à Nabeul.

MM. Mohamed Saad dit El Ghamissou, né le 24 avril 1887, à Nabeul.
Mohamed ben Salem Chaoual, né vers 1894, à Zéramdine.
Ahmed Bel Oura El Baklouti, né vers 1899, à Bekalta.
François dit Chedi Borsoni, né le 17 mars 1907, à Soliman.
Mouldi Hamami, né le 3 avril 1909, à Karkar.
Abdelaziz Hadidane, né le 5 mars 1919, à Djerba.
Mohamed Jameledine ben Fredj, né le 24 août 1924, à Mahdia.
Rachid El Boussaïdi, né le 28 avril 1925, à Djerba.
M'Hamed ben Younès, né le 30 mars 1930, à Djerba.

M* Halouma Bouhdiba, née le 14 juin 1908, à Kairouan.

Sont saisis par l'effet collectif attaché à la nationalité tunisienne par leurs parents :

Mohamed Naceur ben Mohamed Saad dit El Ghamissou, né le 13 octobre 1942, à Nabeul.
Naziba bent Mohamed ben Salem Chaoual, née le 11 mars 1943, à Zéramdine.
Moneef ben Mohamed ben Salem Chaoual, né le 28 janvier 1946, à Zéramdine.
Fatma bent Mohamed ben Salem Chaoual, née le 13 février 1950, à Zéramdine.
Moneef ben Ahmed Bel Oura El Baklouti, né le 13 août 1946, à Mahdia.
Fatma bent Ahmed Bel Oura El Baklouti, née le 15 janvier 1949, à Mahdia.
Chadlia bent Ahmed Bel Oura El Baklouti, née le 2 décembre 1952, à Mahdia.
Emilie bent François dit Chedi Borsoni, née le 12 juillet 1942, à Soliman.
Abil ben François dit Chedi Borsoni, né le 17 octobre 1947, à Soliman.
Ali ben Mouldi Hamami, né le 20 janvier 1944, à Karkar.
Gamra bent Mouldi Hamami, née le 20 septembre 1946, à Karkar.
Monjia bent Mouldi Hamami, née le 16 octobre 1952, à Karkar.
Faiza bent Mouldi Hamami, née le 20 mars 1955, à Karkar.
Moneef ben Abdelaziz Hadidane, né le 15 octobre 1951, à Djerba.

Othman ben Abdelaziz Hadidane, né le 10 juin 1953, à Djerba.
Amor ben Abdelaziz Hadidane, né le 26 juin 1956, à Djerba.
Mohamed Abderraouf ben Mohamed Jameledine ben Fredj, né le 14 août 1953, à Sousse.
Fekria bent Abderraouf ben Mohamed Jameledine ben Fredj, née le 18 août 1954, à Sousse.
Fethi Zoubir ben Abderraouf ben Mohamed Jameledine ben Fredj, né le 8 septembre 1955, à Sousse.
Chadlia bent Abderraouf ben Mohamed Jameledine ben Fredj, née le 8 octobre 1957, à Soliman.
Dalila bent Rechid El Boussaadi, née le 3 avril 1951, à Djerba.
Mohamed El Houssin ben Rechid El Boussaadi, né le 1er juin 1953, à Djerba.
Nourredine ben Rechid El Boussaadi, né le 26 juillet 1956, à Djerba.
Rafida bent Rechid El Boussaadi, née le 8 décembre 1959, à Djerba.
Fethi ben M'Hamed ben Younès, né le 30 mars 1943, à Djerba.
Rafik ben M'Hamed ben Younès, né le 23 janvier 1948, à Djerba.
Kamel ben M'Hamed ben Younès, né le 16 avril 1953, à Djerba.
Mounjia bent M'Hamed ben Younès, née le 2 février 1955, à Djerba.
Ridha, enfant de Halouma Bouhdiba, issu de son époux feux Hédi Dhebi, né le 17 juin 1947, à Kairouan.

NOMINATION

Citer : Décret du 13 mai 1963, JORT n° 24 du 17 mai 1963, p. 693.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.