Secrétariat d'État à la justice

Par décrets du 19 mai 1964 (8 moharrem 1384)

Publié au Journal Officiel n° 28 du 5 juin 1964, page 666

Ont obtenu la Nationalité Tunisienne :

MM. Brahim ben Belaïd Chabah, né le 20 janvier 1930, au Fahs.
Ismaïl ben Kacem Zerouil, né en 1896, à Grara, Département de Ghordaïa, Algérie.
Jeloul ben Mohamed Saad Oumou, né le 1er mars 1908, à Tunis.
Hattab ben Mohamed Kondi, né le 1er novembre 1913, à La Marsa.
Hassen ben Ali Ayadi, né le 17 juin 1936, à Béja.
Tabar ben Lakhdar ben Sassi, né en 1894, à Temacine, Tougourt, Algérie.
Mabrouk ben Ennaoui El Ibrahimi, né en 1901, à Medjez El-Bab.
Mohamed ben Tabar Bachouche, né le 15 avril 1926, au Fahs.
Mohamed ben Hédi Seghaïer, né le 9 février 1942, à Tunis.
Mustapha ben Hédi Méziane, né le 8 mai 1913, à Tunis.
Abderrahmane ben Mohamed Allali, né en 1898, à Ain Salah, Constantine.
Abdelmajid ben Hédi Chabah, né le 6 juillet 1927, au Fahs.
Abdelaziz ben Mustapha Bou-Akline, né le 15 novembre 1936, à Menzel-Bourguiba.
Allala ben Tabar Youssefi, né le 19 juin 1894, à Téboursouk.
El Alloui Saâd ben Dhaou Débache, né en 1900, à Dkhallia, Souk-El-Arba.
Ali ben Bellaïd Chabah, né le 9 mars 1915, au Fahs.
Amor ben Ahmed Bakir, né le 14 juin 1915, à Tunis.
Hédi ben Bellaïd Chabah, né le 10 novembre 1932, au Fahs.
Mme Sallouha bent Ali Zouaoui, née le 8 mars 1918, à Tunis.

Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Nationalité Tunisienne par leurs parents :

Farhat ben Brahim Chabah, né le 26 avril 1955, au Fahs.
El Fathi ben Brahim Chabah, né le 22 octobre 1956, au Fahs.
Moucef ben Brahim Chabah, né le 19 janvier 1958, au Fahs.
Ouanès ben Brahim Chabah, né le 25 décembre 1959, au Fahs.
Ahmed ben Brahim Chabah, né le 5 février 1962, au Fahs.
Samir ben Ismail Zerouil, né le 21 août 1960, à Tunis.
Riadh ben Ismail Zerouil, né le 28 janvier 1962, à Tunis.
Nouri-Essaïd ben Mohamed Bachouche, né le 1er juin 1953, au Fahs.
Nabiha bent Mohamed Bachouche, née le 13 février 1956, au Fahs.
Abderrahmane ben Mohamed Bachouche, né le 17 septembre 1957, au Fahs.
El Fathi ben Mohamed Bachouche, né le 10 janvier 1962, au Fahs.
Ahmed ben Mustapha Méziane, né le 25 février 1945, à Tunis.
Naïma bent Mustapha Méziane, née le 10 mars 1949, à Tunis.
Ouahida bent Mustapha Méziane, née le 7 avril 1951, à Tunis.
Rekala bent Mustapha Méziane, née le 28 janvier 1953, à Tunis.
Hédi ben Mustapha Méziane, né le 5 juin 1957, à Tunis.
Fattouma bent Mustapha Méziane, née le 4 octobre 1958, à Tunis.

p. 667

Kmar bent Mustapha Méziane, née le 31 mars 1960, à Tunis.

Souad bent Abdelmajid Chabah, née le 25 juin 1952, au Fahs.

Abdelouahab ben Abdelmajid Chabah, né le 25 juin 1952, au Fahs.

Mamia bent Abdelmajid Chabah, née le 7 mars 1954, au Fahs.

Mohamed El-Fathi ben Abdelmajid Chabah, né le 15 mars 1957, au Fahs.

Radhia bent Abdelmajid Chabah, née le 10 novembre 1960, au Fahs.

Belgacem ben Ali Chabah, né le 23 août 1949, au Fahs.

Habib ben Ali Chabah, né le 7 mars 1951, au Fahs.

Mustapha ben Ali Chabah, né le 25 mars 1953, au Fahs.

Habiba bent Ali Chabah, née le 13 mars 1955, au Fahs.

Jalila bent Ali Chabah, née le 21 janvier 1958, au Fahs.

Fatima bent Ali Chabah, née le 21 janvier 1958, au Fahs.

Saïda bent Ali Chabah, née le 10 mai 1960, au Fahs.

Laïdj bent Hédi Chabah, née le 16 novembre 1958, au Fahs.

Farida bent Hédi Chabah, née le 22 novembre 1959, au Fahs.

Monjia bent Hédi Chabah, née le 2 juillet 1961, au Fahs.

Est libéré de l'allégeance tunisienne par application de l'article 30 du Code de la Nationalité et soumi au paragraphe 3 de cet article :

M. Georges, Albert, Abraham, fils de Salomon Samama, né le 29 juin 1931, à Tunis.

CHEIKHS

Citer : Décret du 19 mai 1964, JORT n° 28 du 5 juin 1964, p. 666.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.