Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1964 à 11 heures au bureau de la propriété industrielle, Sandoz A. G. à Bale (Suisse) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour: Nouveaux Benzo-Cyclohepta-Thiophenes et leur préparation.
(Priorité des brevets Suisses du 20 décembre 1963, PV. N° 15.712/63 et du 12 octobre 1964, PV. N° 13.202/64).
(Inventeurs: Fr. Ernst Jucker, Anton Ebnother, Jean-Michel Bastian, Erwin Rissi, André Stoll).
Cette invention est caractérisée par de nouveaux composés répondant à la formule décrite dans la description dans laquelle ou
bien R1, et R2, représentent chacun l'hydrogène ou un groupe alkyle, R3 et R4 représentent chacun un groupe alkyle ou forment, avec l'azote, un groupe pyrrolidino morpholino, pipérazino ou 4-méthyl-pipérazino ou un groupe 4-hydroxy-alkyl-pipérazino inférieur ou bien R4 représente un groupe alkyle et R3 forme, avec R1, le groupe di-ou tri-méthylène ou, avec R2, le groupe tri- ou tétra-méthylène, l'autre des symboles R1 et R2 étant l'hydrogène, R5 représente un halogène ou un groupe alcoxy et Z le groupement -CH–CH- ou CH2 - CH2 -.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions