Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale du 22 décembre 1967, relatif aux opérations de vérification et du poinçonnage des instruments des poids et mesures au cours de l'année 1968

Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale:

Vu le décret du 29 juillet 1909, relatif à la vérification et à la construction des poids, mesures, instruments de pesage et de mesurage et notamment son article 13;

Vu le décret du 10 octobre 1919, sur la répression des fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires ou des produits agricoles ou naturels et notamment son article 11;

Vu l'avis du Sous-Secrétaire d'Etat à l'Industrie et au Commerce:

Arrête :

ARTICLE PREMIER. — La vérification périodique et obligatoire des poids, mesures et des instruments de pesage et de mesure sera constatée en 1968 par l'apposition d'un poinçon d'Etat à la lettre « B ».

ART. 2. — Les opérations de vérification et du poinçonnage s'effectueront aux bureaux permanents et temporaires aux périodes ci-après :

a) Bureau Permanent de Tunis du 8 janvier au 27 avril 1968.

b) Tunis-Banlieue : Bureaux Temporaires

c) Gouvernorats :

Bizerte :

Sousse :

Sfax :

ART. 3. — La durée des opérations de vérification et du poinçonnage des instruments de mesures aux Bureaux Temporaires dans chaque localité des Gouvernorats mentionnés plus haut, sera fixée par décision du Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale.

Les Bureaux Temporaires fonctionneront dans les localités indiquées à l'annexe du présent arrêté.

ART. 4. — Les distributeurs et mélangeurs des carburants seront soumis à la vérification de poinçonnage aux dates prévues, pour chaque Société Pétrolière, à l'annexe du présent arrêté.

ART. 5. — Les Gouvernorats, sauf pour les villes de Tunis, Bizerte, Sousse et Sfax où il existe des Bureaux Permanents, les Délégations et les Municipalités sont chargés chacun dans sa circonscription de prêter aide et concours aux agents du Secrétariat d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale chargés de la vérification et du poinçonnage des instruments de mesure. Il devront notamment mettre à la disposition des agents un local équipé en chaises et bureaux et inviter les assujettis par des avis et moyens appropriés à présenter au Bureau Temporaire leurs instruments de pesage et de mesurage en parfait état de propreté et dégagés de toutes matières pouvant en altérer la justesse.

ART. 6. — Les instruments de mesure non poinçonnés dans les délais impartis seront confisqués et saisis au profit de l'Etat.

1626 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-26 Décembre 1967

ART. 7. — Les assujettis défaillants feront l'objet des poursuites judiciaires prévues par la législation en vigueur.

Tunis, le 22 décembre 1967

Le Secrétaire d'État au Plan
et à l'Économie Nationale.

AHMED BEN SALAH.

VU :

Le Secrétaire d'État à la Présidence.

BAHI LADGHAM.

ANNEXE

Liste des localités de chaque Gouvernorat où un bureau temporaire sera établi en 1968. Ce bureau doit être bien équipé en tables et chaises par la Municipalité de chaque localité.

Les opérations de vérification et de poinçonnage périodiques des localités de chaque Gouvernorat seront effectuées selon le barème ci-après :

Gouvernorat de Bizerte : du 2 janvier au 29 février 1968.

Tébourba, Mateur, Menzel-Bourguiba, Tindja, Bizerte, Sedjenane, Menzel Abderrahman, Menzel Djemil, El Alia, Ras-Djebel, Metline, Raf-Raf, El Aousja, Ghar El Mellah et Kalaat El Andaleus.

Gouvernorat de Nabeul : du 1er au 31 mars 1968.

Soliman, Menzel Bou Zelfa, Beni Khalled, Korba, Menzel Temime, Kelibia, Dar Allouche, Béni Khiar, Dar Chaâbane, Nabeul, Hammamet, Bir Bou Regba, Bou Argoub, Grombalia, Fondouk Djedid et Zaghouan.

Gouvernorat du Kef : du 1er au 30 avril 1968.

Kalaâ Djerda, Oued Sarrath, Kalaâ Senam, Tadjerouine, Djerissa, Ebba-Ksour, Ksour, Sakiet Sidi Youssef, Le Kef, Nebeur, Sidi Bou Rouis, Le Sers, Makthar, Siliana, Robaâ Siliana.

Gouvernorat de Jendouba : du 2 au 31 mai 1968.

Tabarka, Ain Draham, Fernana, Ghardimaou, Oued Méliz, Jendouba et Bou Salem.

Gouvernorat de Béja : du 2 au 30 juin 1968.

Djebel Abiod, Amdoune, Béja, Oued Zarga, Medjez, Testour, Téboursouk, Le Krib, Gaffour, El Aroussa, Bou Arada, Goubellat, Pont du Fahs.

Gouvernorat de Sousse : du 8 janvier au 31 mai 1968.

Sousse, M'Saken, El Djem, Chorbane, Souassis, Ksour Essaf, Mahdia, Ksar Hellal, Moknine, Djemmal, Monastir, Enfidaville, Kalaâ Kebira, Kalaâ Srira, Bourdjine, Boumardas, Sidi Alouane, Bekalta, Téboulba, Bou Hajar, Benane, Sayada, Lamta, Ksibet El Médiouni, Khenis, Bembla, Sahline, Ouedanine, Beni-Hassen, Touzza, Zeremdine, Menzel-Kamel, Bouficha, Hammam-Sousse et Akouda.

Gouvernorat de Sfax : du 8 janvier au 31 mars 1968.

Markez Kamoun, Markez Ben Hlima, Sakiet Daler, Sakiet Ezzit, Bouthadi, La Cheihia, Menzel Chaker, Bir Ali Ben Khelifa, A-areb, Maharès, La Chebba, Diebeniana, La Hencha, Regueb, Mezzouna, Sidi Bou Zid, Bir El Haffouz et Sned.

Gouvernorat de Kasserine : du 15 janvier au 10 février 1968.

Kalaâ Djerda, Thala, Kasserine, Feriana, Mejen Bel Abbès, Ouled Asker, Telepte, Souk Foussana, Sbeitla, Djelma, Sbiba, et Rohia.

Gouvernorat de Kairouan : du 12 février au 15 mars 1968.

El Ala, Haffouz, Oueslatia, Sbikha, Hadjeb El Aioun, Sidi Ali ben Nasr Allah, Sidi Amor Bouhadjla, et Kairouan.

Gouvernorat de Gabès : du 1er avril au 4 mai 1968.

Douz, Djemna, Kebili, Souk Lahad, Télemine, Bechri, Souk El Biaz, El Hamma de Gabès, Oudref, Métouia, Aouinet, Gabès et Banlieue, Mareth et Matmata.

Gouvernorat de Medenine : du 10 mai au 15 juin 1968.

Djerba, Houmt Souk, Midoun, Adjim, El Mouansa, Zarziz, Ben Guerdane, Remada, Foum Tataouine, Ghoumrassen, Beni Khedèche et Medenine.

Gouvernorat de Gafsa : du 16 septembre au 26 octobre 1968.

Nefta, Tozeur, Metlaoui, Dégache, El Hamma, Redeyef, Tamerza, Moularez, Gafsa, M'dilla et El Guettar.

Distributeurs de carburant : du 22 janvier au 9 mars 1968.

Société Pétrolière Shell : du 11 au 27 janvier.

Société Pétrolière Mobil oil : du 29 janvier au 3 février.

Société Pétrolière B.P. : du 5 au 10 février.

Société Pétrolière Total : du 12 au 21 février.

Société Pétrolière Esso : du 23 au 29 février.

Société Pétrolière Agip : du 4 au 9 mars.

LISTE D'APTITUDE

ANNEE 1968

au grade d'Inspecteur des Services Extérieurs

Abdellatif Hassen Rassaa

Mohamed Houcine Mohamed Driss Sebbagh

Ahmed Mohamed Belkhiria

Abdelaziz Mahmoud Fourati

Mohamed Hadi Hosnine

Allela Zribi

Hamadi ben Abdesselem ben Ali

Larbi Chraiet

Ahmed Kilani Karoui

Mahmoud Belcadhi

Naceur Moussa Mahdaoui

Salah Laouchari M'rad

Mohamed Bouchrara

Said Bennour

au grade de Contrôleurs des Services Extérieurs

Mohamed Garbouje

Ahmed Fekih ben Sliman

Chedly Dhaoui

Abderrahman Sliman El Bahri

Haouat Hadj Mohamed Dhib

Fredj ben Salah Hamida

Ahmed ben Hamouda Braham

Ali Abdallah Cossentini

Taieb ben Ali Khiri

Mongi Chérif

Mahmoud ben Cheikh

Idcir Hamadi ben Said

Mohsen ben Salah Takali

Ahmed Mohamed Hadj Ismail

Ali Mohamed Nouira

Brahim Khediri Cheikh Hassen

Mohamed El Habib Slama

Mohamed Ahmed Hadj Mohamed Rahal

Mustapha Chemmam

Fathi Laroussi
El Hédi Melayah
Tahar Zendaoui
Abdelkader Laroussi

au grade d'Agent de Constatation des Services Extérieurs

Ali Sghaier Jedidi Rezgui
Abdesselem El Asche
Hamida ben Mohamed ben Fredj
Hamida Bardi Sghaier Abdallah
Mouldi ben Fredj Maouia
Abdelwahab Kilani
Mohamed Fredj ben Taieb
Belgacem Koni ben Saad
Mohamed El Hammami
Mohamed ben Miloud Tabarki
Hassen Guella
Mohamed Fitouri bel Hadj
Mohamed Lahbib Mokdad
Mohamed Ali Hizem
Mohamed Mahjoub
Mohamed Saber
Nourreddine Maouia ben Saad
Ali Mohamed Boukadi
Amar Charni
Mohamed Ahmed Chaouch
Mustapha Korogli
Habib Mohamed Lakhdar Sdiri
Hamouda Hamadi Day
Mabrouk M'hamed Nefika
Ali Abdelmajid Anane
Ali Derbal
Béchir Berbère
Hédi ben Othman Lakhdar
Tahar Remadi
Habib ben Taieb El Ghouti
Belgacem Ardaoui
Ali Boughanemi
Hédi ben Brahim Ayari
Mustapha Ghozzaï
Azouz ben Hattab Chérif
Abdelmajid ben Mustapha

SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT

LISTES D'APTITUDE

au grade d'Inspecteur du Service Topographique

à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Azaiez, ingénieur divisionnaire

au grade d'Adjoint Technique

à compter du 1er décembre 1967
Salah Lamine
Mohamed Maaret
M'rad Mellef
Laroussi El Béji
El Hédi Kattel
Abdelhamid Mokaddem
Azouz Bergaoui
Tayeb Nouira
Dahmani Khalladi
Mohamed Ali Abbès
Ali Eddali
Slaheddine Latiri
Béchir ben Djenana
Youssef Drayef
Jilani Jamali
Mahmoud ben Attia
Othman Ghozzi
Mohamed Jablin

au grade d'Agent Technique

à compter du 1er décembre 1967
Brahim Bellaid
Ali Hayder Djerad
Mohamed Seghaier Daizi
Habib Temessek
Mohamed Naji Skhiri
Mohamed Salah Guittouni
Ahmed ben Kram
Ali El Béji
Mme Naima Arab
Ali Akrout
Mohamed Moknine

au grade de Commis d'Administration-Chefs de groupe

à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Mezoughi
Abderrahman Jouida
Mohamed Salah Chedli
Abdallah Abdeljaoued
Abdelkader Sekma
Tahar Dallagi

TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT

ANNEE 1964

Adjoints Techniques

Pour le 2ème échelon :
Hadj Mahmoud ben Cheikh Larbi, à compter du 1er décembre 1964
Sadok El Gharbi, à compter du 1er décembre 1964

ANNEE 1965

Adjoints Techniques

Pour le 2ème échelon :
Mohamed Ezzedine Bourghol, à compter du 1er avril 1965
Rachid Djebari, à compter du 1er avril 1965
Khelil Lagha, à compter du 1er septembre 1965

ANNEE 1966

Ingénieurs Principaux

Pour le 2ème échelon de la 2ème classe :
Mohamed Ghorbal, à compter du 1er février 1966

Ingénieurs des Travaux de l'Etat

Pour le 4ème échelon :
Sliman Azaiez, à compter du 1er juillet 1966
Ali Khai, à compter du 1er octobre 1966
Ali Kallel, à compter du 1er octobre 1966
M'hamed Bou-Achour, à compter du 1er novembre 1966
Abdelkader Fakhfakh, à compter du 1er novembre 1966
Mahmoud Koubaa, à compter du 1er décembre 1966
Mohamed Said Hentati, à compter du 1er décembre 1966
Abderrahman Trabelsi, à compter du 24 décembre 1966

Pour le 3ème échelon :
Tawufik Kerdrid, à compter du 1er juillet 1966
Djenna ben Youssef, à compter du 1er juillet 1966
Habib Hambli, à compter du 1er août 1966
Salah Buceur, à compter du 1er août 1966
Hamadi Trabelsi, à compter du 1er octobre 1966
Mohamed El Mohsen Guettari, à compter du 1er octobre 1966
Mohamed Larif, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 2ème échelon :
Ali Achour, à compter du 1er juillet 1966
El Arbi Dakhli, à compter du 1er juillet 1966
Abdessatar ben Halima, à compter du 1er juillet 1966
Fredj Sahtout, à compter du 1er juillet 1966

Laoufik Emadhi, à compter du 1er septembre 1966
Abdelwahab El Fekhi, à compter du 1er septembre 1966
Mohamed Barrak, à compter du 1er novembre 1966
Mahmoud El Abed, à compter du 1er novembre 1966

Inspecteurs des Télécommunications et Simulations Automatisées

Pour le 5ème échelon de la 5ème classe :

Younès Saada, à compter du 1er juillet 1966
Saïd Trojette, à compter du 1er juillet 1966

Adjoints Techniques Prisquaux

Pour le 7ème échelon :

Abdelkader Rotshaba, à compter du 1er janvier 1966
El Hédi Hamma, à compter du 1er avril 1966
Mondher Bouglahr, à compter du 1er avril 1966

Pour le 6ème échelon :

Monei Chaffal, à compter du 1er mars 1966
Mouldi Bouliha, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 5ème échelon :

Moscef Mokadden, à compter du 1er avril 1966
Salah Bouwrah, à compter du 1er avril 1966
Mohamed Regaya, à compter du 1er avril 1966
Mohamed Charin, à compter du 1er mai 1966
Ali El Akrout, à compter du 1er mai 1966
Bougafel Yeh Yacotdi, à compter du 1er mai 1966
Abderrazak Slama, à compter du 1er mai 1966
Fredi Eddaouas, à compter du 1er juillet 1966
Mohamed Habib El Gucchi, à compter du 1er août 1966
Mohamed Zaïem, à compter du 1er août 1966
Salah Ladiimi, à compter du 1er octobre 1966

Pour le 4ème échelon :

Abdelhamid ben Abdelmocci, à compter du 1er avril 1966
Uzan Victor, à compter du 1er avril 1966
Ameyr Krizhen, à compter du 1er mai 1966
Habib M'zanghi, à compter du 1er septembre 1966
Mohamed Ameyr M'zanghi, à compter du 1er septembre 1966
Slaheddine Driss, à compter du 1er décembre 1966
Hachemi Chettoui, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 3ème échelon :

Salah Mekacher, à compter du 1er mai 1966
Mohamed Thabet, à compter du 1er juillet 1966
Tafsir Mazouz, à compter du 1er août 1966
Mahmoud Esairi, à compter du 1er août 1966
Safek Hamidek, à compter du 1er août 1966
A'fala Jouini, à compter du 1er août 1966
Mansour Harrame, à compter du 1er septembre 1966
Abderrazak M'bakdi, à compter du 1er septembre 1966
El Menazer Bassouni, à compter du 1er octobre 1966
Abdallah El Garoui, à compter du 1er décembre 1966
Azzedine Boujdar, à compter du 1er décembre 1966
Mohamed El Keh Boudi, à compter du 1er décembre 1966
Mohamed Haddar, à compter du 1er décembre 1966
Mohamed Chakroun, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 2ème échelon :

Habib ben Hadi Kour, à compter du 1er juillet 1966
Mohamed Hadi Kour, à compter du 1er juillet 1966
Abderrahim Jamoumi, à compter du 1er juillet 1966
Abdelalil M'kalzi, à compter du 1er juillet 1966
Amor El Fellah, à compter du 1er août 1966
Abdelkader Slama, à compter du 1er septembre 1966
Mohsen Jebali, à compter du 1er octobre 1966
Fredi Nabli, à compter du 1er octobre 1966
Salah Bouabid, à compter du 1er octobre 1966
Mohamed Moussi, à compter du 1er novembre 1966
Salem Thabet, à compter du 1er décembre 1966

Temps Techniques

Pour la classe exceptionnelle :

Mohamed El Béchir El Mekki, à compter du 1er mai 1966

Pour le 6ème échelon :

Hassan Delmani, à compter du 1er juin 1966

Pour le 3ème échelon :

Hassan Ebi Chalkh, à compter du 1er octobre 1966
Abdelhamid Zibbi, à compter du 1er novembre 1966
Taleb Nouira, à compter du 1er novembre 1966
Tourik Moalla, à compter du 1er novembre 1966

Pour le 4ème échelon :

Abdelhamid Mokaddem, à compter du 1er juillet 1966
Larouza El Béji, à compter du 1er août 1966
Mustapha Cherif, à compter du 1er octobre 1966
Mahmoud Srairi, à compter du 1er octobre 1966
Abbès Nidji, à compter du 1er décembre 1966
Mounari Elie, à compter du 1er décembre 1966
Mohamed Salah El Hachaichi, à compter du 1er décembre 1966

Salem Arenata, à compter du 1er décembre 1966
Ahmed Djemal, à compter du 16 décembre 1966

Pour le 3ème échelon :

Mohamed Haaret, à compter du 1er juillet 1966
Abderrazak ben Zakour, à compter du 1er juillet 1966
Ali Zorai, à compter du 1er août 1966
Mohamed Aziz Zaied, à compter du 1er août 1966
Abdelaziz ben Hassan, à compter du 1er octobre 1966
Moutti Gaston, à compter du 1er octobre 1966
Ali Testouri, à compter du 1er novembre 1966
Mahmoud Laoukou, à compter du 1er novembre 1966
Abdelkrim ben Abdelmottaleb, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 2ème échelon :

Mohamed ben Rehima, à compter du 1er février 1966
Ferdi Hammami, à compter du 1er octobre 1966
Udhib ben Amor, à compter du 1er octobre 1966
Abderrahman Bougacha, à compter du 1er novembre 1966
Salah Nechi, à compter du 1er décembre 1966

Commis d'Administration - Chef de Groupe

Pour le 4ème échelon :

Mme Binous Madeleine, à compter du 1er juin 1966
Moneel Kehouk, à compter du 1er juillet 1966
Belhassen ben Youssef, à compter du 1er juillet 1966
Abdelatif M'bazza, à compter du 1er juillet 1966
Mohamed Chaouachi, à compter du 1er septembre 1966

Commis d'Administration

Pour le 10ème échelon :

Habib Temessek, à compter du 1er septembre 1966
Abdelhamid Siaxi, à compter du 1er octobre 1966
Tafsir Dallagi, à compter du 1er novembre 1966

Pour le 8ème échelon :

Abdelaziz Massouri, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 7ème échelon :

Mohamed ben Ali El Yangui, à compter du 1er août 1966
Salem Lamine, à compter du 1er août 1966
Hassan Fekhi, à compter du 1er décembre 1966

Pour le 6ème échelon :

Mohamed Azzedine Jenuani, à compter du 1er août 1966
Mohamed Fekhri Louergki, à compter du 1er octobre 1966

Pour le 5ème échelon :

Hamid Mebouki, à compter du 1er juillet 1966
Salah Founati, à compter du 1er août 1966
Mohamed Bouaziz, à compter du 1er septembre 1966
Mohamed Salah Sahbi, à compter du 1er septembre 1966
Abdallah Korte, à compter du 1er octobre 1966
Femouri Kouki, à compter du 1er novembre 1966

Mohamed Abdellatif Habet, à compter du 1er novembre 1966
Pour le 4ème échelon :

Mme Habiba El Ouericomi, à compter du 1er août 1966
Rachid Janan, à compter du 1er octobre 1966

Commis des Travaux Publics
Pour le 5ème échelon :

Mme Radha Abassi, à compter du 1er septembre 1966
Pour le 4ème échelon :

Mme Safia ben Abderrazak, à compter du 1er octobre 1966
Chedy Bouguerra, à compter du 1er novembre 1966
Abdelhamid Amraoui, à compter du 1er novembre 1966

Secrétaires - Dactylographes - Sténo
Pour le 5ème échelon :

Mme Nabiha Mokrani, née Meddeb, à compter du 1er août 1966

Dactylographes
Pour le 5ème échelon :

Mlle Hayet Khelil, à compter du 1er juillet 1966
Mme Moufida ben Djabalidi, à compter du 1er août 1966
Mme Malika Belhassen, à compter du 1er août 1966
Mlle Beya Marabout, à compter du 1er décembre 1966
Mme Mounira Zriba, à compter du 1er décembre 1966
Pour le 4ème échelon :

Mme Moufida ben Hamida, à compter du 1er novembre 1966

TABLEAUX D'AVANCEMENT

ANNEE 1967

Ingénieurs Principaux
Pour le 2ème échelon de la hors classe :

Mohamed Slim ben Ghacharre, à compter du 1er janvier 1967
Pour le 3ème échelon de la première classe :

Othman Ghedira, à compter du 1er janvier 1967
Pour le 1er échelon de la 1ère classe :

Mohamed Ridha ben Mansour, à compter du 1er octobre 1967
Pour le 1er échelon de la 2ème classe :

Mansour Skhiri, à compter du 1er juillet 1967
Pour le 2ème échelon de la 3ème classe :

Sadok Bouraoui, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed Hédi Merchaoui, à compter du 1er août 1967
Mohamed El Borgi, à compter du 1er décembre 1967
Radhouane Ghozzi, à compter du 1er décembre 1967

Ingénieurs des Travaux de l'Etat
Pour le 6ème échelon :

Ahmad Cherif, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Dachraoui, à compter du 1er mai 1967
Pour le 5ème échelon :

Ali Menif, à compter du 1er janvier 1967
Pour le 3ème échelon :

Ali Zeribi, à compter du 1er novembre 1967
Pour le 2ème échelon :

Abdelaziz Chakroun, à compter du 1er juillet 1967

Inspecteurs du Contrôle du Travail (QS)
Pour le 2ème classe :

Mohamed Rached Mirad, à compter du 1er février 1967

Inspecteurs des Télécommunications et Simulations Aéonautiques
Pour le 2ème échelon de la 2ème classe :

Khemais Khaledlah, à compter du 1er janvier 1967

Adjoints Techniques Principaux
Pour la classe exceptionnelle :

Mahmoud ben Hamida, à compter du 1er janvier 1967
Pour le 6ème échelon :

Abdelhamid ben Hassen, à compter du 1er mars 1967
Pour le 5ème échelon :

Mahmoud Marzougui, à compter du 1er avril 1967
Pour le 3ème échelon :

Mohamed Tahar Mukhlouf, à compter du 1er janvier 1967
Rachid Skhiri, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed Naccu, Gallois, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed El Mabdi Arad, à compter du 1er janvier 1967
Rachid Abdelmoula, à compter du 1er février 1967
Chedi Hedji, à compter du 1er février 1967
Mustapha ben Fredi, à compter du 1er mars 1967
Hédi Fafddakh, à compter du 1er mars 1967
Abdesalem Kaffel, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Darrimi, à compter du 1er avril 1967
Ahmed El Mubarak, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Salah Tebbi, à compter du 1er juillet 1967
Hamid Hassen, à compter du 1er août 1967

Pour le 3ème échelon :

Laoufik Kouba, à compter du 1er février 1967
Mahmoud ben Rouf, à compter du 1er février 1967
Mohamed Sadok Tobi, à compter du 1er mars 1967
Sadok Gharbi, à compter du 1er mars 1967
Abderrazak Kiani, à compter du 1er mars 1967
Hadi Mahmoud ben Chekh Tobi, à compter du 1er avril 1967
Ridha Djafoura, à compter du 1er juin 1967
Béchir ben Hassab ben Fadl Mubarak, à compter du 1er août 1967

Pour le 2ème échelon :

Salah Hani, à compter du 1er janvier 1967
Hédi Braiki, à compter du 1er janvier 1967
Ali Khayati, à compter du 1er mars 1967
Abderrazak Mabiri, à compter du 1er mars 1967
Mohamed Chakroun, à compter du 1er mars 1967
Mohamed Chekh Tobi, à compter du 1er avril 1967
Azad Oumassi, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Aleja, à compter du 1er avril 1967
Abdelaziz Mansour, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Hedib, à compter du 1er mai 1967
Othman Abdelhakim, à compter du 1er juin 1967
Mohter Tobi, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Jeriia, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Kafir, à compter du 1er juillet 1967
Bellaissem Mazza, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed El Hedi, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed El Mabdi, à compter du 1er juillet 1967
Rahim Sina, à compter du 1er juillet 1967
Haleb El Adib, à compter du 1er juillet 1967
Haleb El Mabdi, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed Goud, à compter du 1er juillet 1967
Haleb Phamali, à compter du 1er juillet 1967
Haleb El Mabdi, à compter du 1er juillet 1967
Laoufik Grou, à compter du 1er juillet 1967
Abdelaziz Dharou, à compter du 1er juillet 1967
Abdelaziz Zouza, à compter du 1er juillet 1967
Monee Abass, à compter du 1er juillet 1967
Hédi Sliman, à compter du 1er juillet 1967
Hassen ben Achour, à compter du 1er juillet 1967
Abdelhamid Fadha, à compter du 1er juillet 1967
Saad Makhassi, à compter du 1er juillet 1967
Jamil Sadi, à compter du 1er juillet 1967
Habib El Khelil, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed Sasi, à compter du 1er juillet 1967

JOURNAL OFFICIEL DE LA BÉPUBLIQUE TEXISIENNE — 22-26 Décembre 1967

Sassi Chebil, à compter du 1er août 1967
Salah Khelifa, à compter du 1er août 1967
Larbi Harabi, à compter du 1er août 1967
Rachid ben Hamida, à compter du 1er août 1967
Moncef ben El Kahla, à compter du 1er août 1967
Abdelmajid Beseghair, à compter du 1er août 1967
Rachid Ben Dhaou, à compter du 1er août 1967
Brahim Djebir, à compter du 1er août 1967
Moncef Zahra, à compter du 1er août 1967
Abdelkader Ouama, à compter du 1er août 1967
Ali Chebil, à compter du 1er août 1967
Abderraouf Maalej, à compter du 1er août 1967
Mohamed Nazrur Bouzgarrou El Khazzar, à compter du 1er août 1967
Mahmoud ben Tekaya, à compter du 1er août 1967
Fouad Djellouli, à compter du 1er septembre 1967
Mile Jouda ben Zaied, à compter du 1er septembre 1967
Mohamed Neji Ghedira, à compter du 1er septembre 1967
Hédi Gaied, à compter du 1er septembre 1967
Mohamed Nahdi, à compter du 1er septembre 1967
Mohamed Sahli, à compter du 1er septembre 1967
Mustapha Mechti, à compter du 1er septembre 1967
Hédi Star, à compter du 1er septembre 1967
Yahia Chibani, à compter du 1er septembre 1967
Salem Sassi, à compter du 1er septembre 1967
Hédi Ben Tekaya, à compter du 1er octobre 1967
Habib Zmanar, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed El Béchir El Hani, à compter du 1er octobre 1967
Baccar Tamzali, à compter du 1er octobre 1967
Ahmed Gzara, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Abdelmoula, à compter du 1er octobre 1967

Agents Techniques

Pour le 5ème échelon :

Mohamed Jabes, à compter du 1er janvier 1967
Lazhar ben Miloudi, à compter du 1er mars 1967
Lamjed Ellouze, à compter du 1er juillet 1967

Pour le 4ème échelon :

Moncef Joudi, à compter du 1er janvier 1967
Habib Tekaya, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed ben Cheikh Ali, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed Siula, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed Ferjani, à compter du 1er janvier 1967
Ali Barbana, à compter du 1er janvier 1967
Azouz Bergamui, à compter du 1er janvier 1967
Othman Gafsi, à compter du 12 janvier 1967
Mohamed Hédi Kallef, à compter du 1er mars 1967
Abdelhamid Labbene dit Kalti, à compter du 1er avril 1967
Salah Simi, à compter du 1er mai 1967
Hamouda Beizigue, à compter du 1er mai 1967
Mongi Bellagha, à compter du 1er juin 1967
Hédi Elloumi, à compter du 1er juin 1967
Ali Hejeri, à compter du 1er août 1967
Mohamed El Ouedali, à compter du 1er août 1967
Mohamed ben Ayed, à compter du 1er août 1967
Mohamed Mechaab, à compter du 1er septembre 1967

Pour le 3ème échelon :

Mongi Mechri, à compter du 1er janvier 1967
Amor Amri, à compter du 1er janvier 1967
Ammar Ammar, à compter du 1er janvier 1967
Younès Bagga, à compter du 1er janvier 1967
Rachid El Gharbi, à compter du 1er février 1967
Abdelhamid Abid, à compter du 1er février 1967
Mustapha ben Hamza, à compter du 1er février 1967
Béchir El Gandouz, à compter du 1er février 1967
Abdelwahab Lazoui, à compter du 1er mars 1967
Abdelaziz Damak, à compter du 1er avril 1967
Aissa ben Aissa, à compter du 1er mai 1967
Abdessatar Sehili, à compter du 1er juin 1967
Hédi Soubvi, à compter du 1er juin 1967
Ali Rekik, à compter du 1er juin 1967
Mohamed ben Dhiab, à compter du 1er août 1967
Abdelhamid ben Njima, à compter du 1er septembre 1967
Abdesselem Bouffira, à compter du 1er septembre 1967

Mekki Chtourou, à compter du 1er septembre 1967
Abdelhamid Hachicha, à compter du 1er octobre 1967
Younès ben Hamouda, à compter du 1er décembre 1967

Pour le 2ème échelon :

Moncef Rekik, à compter du 1er janvier 1967
Ammar Zid, à compter du 1er janvier 1967
Taeb M'zab, à compter du 1er février 1967
Abdelaziz ben Brahim, à compter du 1er février 1967
Kheida Khenassi, à compter du 1er février 1967
Noureddine ben M'barek, à compter du 1er mars 1967
Touhami ben Youssef, à compter du 1er avril 1967
Mouleti El Khezami, à compter du 1er avril 1967
Touhami ben Brahim, à compter du 1er avril 1967
Mohamed Bach-Tobji, à compter du 1er juin 1967
Abdelaziz El Barzui, à compter du 1er juin 1967
Abdessatar Laddimi, à compter du 1er juillet 1967
Ali Khiriji, à compter du 1er juillet 1967
Salem Machfer, à compter du 1er août 1967
Salem Chahed, à compter du 1er août 1967
Youssef Toukabri, à compter du 1er août 1967
Said Azzabi, à compter du 1er septembre 1967
Mahmoud Khiari, à compter du 1er septembre 1967
Mile Jouda M'kouhia, à compter du 1er septembre 1967
Mohamed El Hédi ben Khatra, à compter du 1er septembre 1967
Abdallah ben Hadj Hamida, à compter du 1er septembre 1967
Hamida ben Salma, à compter du 1er septembre 1967
Necem Azouz, à compter du 1er septembre 1967
Béchir ben D'érad, à compter du 1er septembre 1967
Noureddine Bel Hadj Yahia, à compter du 1er septembre 1967

Mohsen Tanszini, à compter du 1er septembre 1967
Taveb Gamra Haouar, à compter du 1er septembre 1967
Mohamed Guettari, à compter du 1er septembre 1967
Lazhar Farhat, à compter du 1er septembre 1967
Fenmi Djellouli, à compter du 1er octobre 1967
Hédi Khallallah, à compter du 1er octobre 1967
Ali Foudhil, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed El Hédi Touati, à compter du 1er octobre 1967
Sadok ben Amor, à compter du 1er octobre 1967
Bédur Mahat, à compter du 1er octobre 1967
Hamouda Jaouadi, à compter du 1er octobre 1967
Hidha Korbi, à compter du 1er octobre 1967
Habib ben Njima, à compter du 1er octobre 1967
Sadok Souahni, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Hashemi ben Miled, à compter du 1er octobre 1967

Comme d'Administration - Chef de Groupe

Pour le 6ème échelon :

Hamadi Djerbi, à compter du 1er octobre 1967

Commis d'Administration

Pour le 12ème échelon :

Fouad Bakir, à compter du 1er mars 1967

Pour le 19ème échelon :

Mohamed Cherif Hachahibi, à compter du 1er avril 1967
Belsesen Boutema, à compter du 1er mai 1967
Abdallah Abdeljaouad, à compter du 1er août 1967

Pour le 9ème échelon :

Mohamed Saadi Cherif, à compter du 1er juillet 1967

Pour le 6ème échelon :

Mohamed El Hédi Zouaoui, à compter du 1er décembre 1967

Pour le 5ème échelon :

Mme Fatma Mellah, à compter du 1er janvier 1967
Fatah ben Khelifa, à compter du 1er janvier 1967
Salah Denguir, à compter du 1er janvier 1967
Slabeddine Bouallègue, à compter du 1er février 1967
Mohamed Boudun, à compter du 1er février 1967
Mohamed Gattoufi, à compter du 1er avril 1967
Mme Fatma Zine, à compter du 1er avril 1967
Tijani Haddad, à compter du 1er avril 1967
Mme Naima ben Ffima, à compter du 1er avril 1967
Chedly Azouz, à compter du 1er avril 1967
Seiffeddine Baccouch, à compter du 1er mai 1967
Ahmed Boudraa, à compter du 1er mai 1967
Mme Béhia ben Abdesselim, à compter du 1er juin 1967

Pour le 4ème échelon :

Mustapha Kamel Flija, à compter du 1er mai 1967
Tahar Boughattas, à compter du 1er mai 1967
Mohamed Tahar Tsuati, à compter du 1er mai 1967
Moncel Meksi, à compter du 1er septembre 1967

Commis des Travaux Publics

Pour le 5ème échelon :

Naccar Memmi, à compter du 1er février 1967
Mohamed Seghaier El-Gaied, à compter du 1er mars 1967
Sadok Bouhla, à compter du 1er mai 1967
Abdelmouman Boutaba, à compter du 1er juin 1967

Pour le 4ème échelon :

Mekki Chichi, à compter du 1er février 1967
Mohamed Seghaier Daizi, à compter du 1er février 1967
Tahar Achouri, à compter du 1er avril 1967
Mahmoud El Fehri, à compter du 1er juin 1967
Mme Safia Kebaili, à compter du 1er juillet 1967
Mme Fathia Borehani, à compter du 1er octobre 1967
Sadok Bassoud, à compter du 1er octobre 1967

Pour le 3ème échelon :

Ali Hayder Djerad, à compter du 1er janvier 1967
Mohamed Habib Galleb, à compter du 1er juillet 1967
Ali El Béji, à compter du 1er juillet 1967

Doctrélèpques

Pour le 11ème échelon :

Mlle Lahmy Couka Henriette, à compter du 1er mars 1967

Pour le 6ème échelon :

Hassen Bezouiche, à compter du 1er octobre 1967

Pour le 5ème échelon :

Mme Fatma Druief, à compter du 1er mars 1967
Mme Zohra Mokaddem, à compter du 1er mars 1967
Mme Mounira Fayala, à compter du 1er avril 1967
Mme Zohra ben Kahla, à compter du 1er octobre 1967

Pour le 4ème échelon :

Mlle Hassina ben Hadj Hamouda, à compter du 1er avril 1967
Mme Najet Dissem, à compter du 1er mai 1967

Hajeba

Pour le 6ème échelon :

Rabah Boudhina, à compter du 1er avril 1967

Pour le 5ème échelon :

Khemais Rezgallah, à compter du 1er avril 1967
Amor Telliche, à compter du 1er juillet 1967
Mohamed ben Miloudi, à compter du 1er août 1967

Pour le 4ème échelon :

Abdallah Haouidek, à compter du 1er mars 1967
Mohamed dit Hamadi Hellal, à compter du 1er octobre 1967

MAXITON FORT INJECTABLE