Le Secrétaire d'État à l'Intérieur,
Vu le décret du 14 mars 1957, portant loi municipale ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu le décret du 11 février 1950, relatif au paiement d'amendes forfaitaires pour contraventions aux règlements sur l'hygiène et la police sanitaire;
Vu le décret du 5 juin 1947, relatif à la répression des infractions aux règlements de voirie et d'hygiène des centres érigés en communes;
Vu le décret n° 66-136 du 2 avril 1966, portant création d'une Commune à El Haouaria;
Vu l'arrêté municipal du 16 novembre 1967, approuvé le 31 janvier 1968, portant règlement sanitaire de la Commune d'El Haouaria;
Vu la délibération du Conseil Municipal de la Commune d'El Haouaria en date du 27 juillet 1968;
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Les dispositions du décret sus-visé du 11 février 1930, seront appliquées sur le territoire de la Commune d'El Haouaria à dater de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne.
ART. 2. — Les infractions ci-après prévues par les règlements sanitaires et de voirie de la ville d'El Haouaria et pouvant donner lieu, de la part des contrevenants, au verse-
ment des sommes forfaitaires exigibles dans les conditions fixées par le décret sus-visé du 11 février 1930 sont classées en trois catégories distinctes.
Les taux de l'amende forfaitaire correspondant à chacune de ces catégories sont respectivement fixés à 300, 600 et 900 millimes par infraction.
I. — Infraction de la première catégorie
(Montant de l'amende forfaitaire : 300 millimes)
1°) Dépôt de quelque nature et à quelque heure que ce soit sauf autorisation spéciale, sur une voie publique ou privée ainsi que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constructions n'excédant pas le chargement d'un tombeau, tolérés pendant le jour, nécessités par les réparations à faire dans l'intérieur des maisons (article 1er du règlement sanitaire).
2°) Dépôts sur une voie publique ou privée et sur les terrains vagues d'ordures ou résidus provenant du balayage intérieur des maisons des cours ou jardins (article 1er du règlement sanitaire).
3°) Balayage à sec devant les habitations ainsi que le jet sur la voie publique ou privée d'objets quels qu'ils soient et de détritus provenant des habitations (article 1er du règlement sanitaire).
4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder, les passants après sept heures du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er octobre au 31 mars (article 1er du règlement sanitaire).
5°) Etalage de linges, tapis étoffes, etc., sur une voie publique ainsi qu'aux fenêtres, balcons, clôtures, etc., donnant sur cette voie (article 1er du règlement sanitaire).
6°) Dépôts d'ordures ménagères sur une voie publique, ou sur les trottoirs, en dehors des récipients (article 1er du règlement sanitaire).
7°) Dépôts d'ordures dans les récipients laissés sur la voie publique ou privée aux heures non réglementaires (article 1er du règlement sanitaire).
8°) Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (article 1er du règlement sanitaire).
9°) Versement dans les récipients de matières prohibées par les règlements (matières fécales, liquides, etc...) (article 1er du règlement sanitaire).
10°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires de mettre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures (article 1er du règlement sanitaire).
p. 115511°) Ecoulement ou projection d'eaux usées dans les chéneaux, gouttières ou tuyaux de descente non branchés à l'égout (article 2 du règlement sanitaire).
12°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires de terrain bâti ou non, d'assurer l'écoulement des eaux pluviales de manière qu'aucune mare ou flaque d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le développement de larves de moustiques (article 8 du règlement sanitaire).
13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-fontaines, dans les bassins des abreuvoirs ou à leurs abords (article 2 du règlement sanitaire).
14°) Lavages sous les orifices des bornes-fontaines, dans les bassins des abreuvoirs ou à leurs abords (article 3 du règlement sanitaire).
15°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur courette (article 26 du règlement sanitaire).
II. — Infraction de la deuxième catégorie
(Montant de l'amende forfaitaire : 600 millimes)
16°) Projection des matières de vidange ou autres dans les égouts par les bouches et les regards (article 4 du règlement sanitaire).
17°) Introduction dans les égouts de matières de vidange, liquides ou solides et matières quelconques pouvant émettre des vapeurs ou gaz incommodes, dangereux ou inflammables (article 4 du règlement sanitaire).
18°) Ecoulement dans les caniveaux ainsi qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des urines et des eaux infectes (article 4 du règlement sanitaire).
19°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois des allées, vestibules, escaliers ou couloirs à usage commun (article 26 du règlement sanitaire).
20°) Défaut de protection contre les poussières ou les souillures des denrées alimentaires exposées aux étalages ou mises en vente sur la voie publique ou privée susceptibles d'être consommées (article 17 du règlement sanitaire).
III. — Infraction de la troisième catégorie
(Montant de l'amende forfaitaire : 900 millimes)
21°) Projection dans les canalisations d'égouts d'eaux acides ou chaudes à plus de 40°, de détritus et de produits pouvant obstruer les conduites et infecter l'atmosphère (article 4 du règlement sanitaire).
22°) Aspersion ou lavage des légumes, fruits et fleurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (article 12 du règlement sanitaire).
23°) Défaut d'entretien des constructions (articles 23 à 29 du règlement sanitaire).
ART. 3. — Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires prévues à l'article 2 ci-dessus :
a) Dès la constatation de l'infraction :
— Le chef de poste de police;
— Les officiers de paix;
— Les surveillants de voirie;
b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à son domicile :
— Le chef de poste de police.
ART. 4. — Le Président de la Commune d'El Haguaria est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 28 octobre 1968
Le Secrétaire d'État à l'Intérieur,
BEJI CAID ES-SEBSI
Vu :
Le Secrétaire d'État à la Présidence,
BAHI LADGHAM.
LISTE D'APTITUDE
Au Grade de Secrétaire de Gouvernorat
Youssef Ben Ali Ben Njima.
Au Grade de Commis de Gouvernorat Chef de Groupe
Hassen Grouz.
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1966
Secrétaires de Gouvernorat
Pour la 2ème classe, 5ème échelon :
Abdelkrim Ben Salah Ben Amor Jaballah, à compter du 1er juillet 1966.
Pour la 2ème classe, 2ème échelon :
Ahmed Slouli, à compter du 1er novembre 1966.
ANNEE 1967
Secrétaires de Gouvernorat Chefs de Section
Pour le 5ème échelon :
Lamine El Karoui, à compter du 1er octobre 1967.
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Ben Sadok Ayadi, à compter du 1er juillet 1967
Hechemi Maamouri, à compter du 1er décembre 1967.
Pour le 3ème échelon :
Salah Ben Mohamed Bou Dagga, à compter du 1er octobre 1967
Habib Ben Hamed Belkhiria, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Sadok Ben Mohamed Ellouz, à compter du 15 octobre 1967.
Secrétaires de Gouvernorat
Pour la 1ère classe, 1er échelon :
Mohamed Ben Mohamed Chniti, à compter du 1er juillet 1967
Hamida Ben Hadj Ali Louhichi, à compter du 1er juillet 1967
Salah Ben Ammar Ben Khalifa, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Sghaïer Ben Houcine Mefti, à compter du 1er décembre 1967
Nasreddine Haïdar, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Nasr Ben Habib Gayas, à compter du 1er décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 7ème échelon :
Amor Ben Oun Ben Dhaou Messai, à compter du 1er juillet 1967
Taoufik Chaïbi, à compter du 1er juillet 1967
Mustapha Ben Ali Ben Salem Feki, à compter du 1er juillet 1967
Abdallah Ben Khalifa Gnaba, à compter du 1er septembre 1967
Ahmed Ben Nasr Labidi, à compter du 1er septembre 1967
Tijani Ben Mohamed Ben Salem, à compter du 1er septembre 1967.
Pour la 2ème classe, 6ème échelon :
Mohamed Chibani Ben Noureddine Djelidi, à compter du 1er septembre 1967
Abdellatif Khébou, à compter du 1er novembre 1967
Mohamed Salah Ben Souilah, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Salah Ben Laïd Labidi, à compter du 1er décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 5ème échelon :
Ali Ben Hassine Ben Saïd Feki, à compter du 1er septembre 1967
Abdallah Ben Mohamed Hajlaoui, à compter du 1er septembre 1967
p. 11561156 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-29 Octobre 1968
Mohamed Sghaïer Ghodbani, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Hédi Ben Ali Azaïz, à compter du 1er octobre 1967
Réchid Ben Ahmed Bou-Dabbous, à compter du 1er octobre 1967
Mohamed Ben Hadj Abdallah Braïk M'nasri, à compter du 1er octobre 1967
Ali Ben Ahmed Ben Ali Belhadj, à compter du 1er novembre 1967
Khéreddine Ben Taïeb Djammali, à compter du 1er novembre 1967
Mohamed Ben Mahmoud Ben Cheikh Mahmoud, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Ben Hadj Mohamed Bel Ajouza, à compter du 1er décembre 1967
Chedli Ben Ali Assas, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Taïeb Ben Mohamed Ben Abdallah, à compter du 16 décembre 1967
Mohamed Ben Salah Ben Mohamed Sahli, à compter du 16 décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 4ème échelon :
Hédi Ben Chedly Hedhili, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed El Abed Tlili, à compter du 1er décembre 1967
Jalloul Ben Chebil Belkhiria, à compter du 1er décembre 1967
Hédi Ben Brahim Hedili, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Ben Ben-Aïssa Bahria, à compter du 1er décembre 1967
Younès Ben Ahmed Bou-Dagga, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Ben Hadj Mohamed Ben Hassen, à compter du 1er décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 3ème échelon :
Abdelmajid Bouaziz, à compter du 1er décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 2ème échelon :
Mokdad Ben Arbi Ben Taïeb, à compter du 1er juin 1967
Bettaïeb Ben Sassi Ben Taïeb, à compter du 1er juin 1967
Lamine Ben Abdelmajid Tir Ellil, à compter du 1er juin 1967
Salem Ben Kacem Tardaït, à compter du 1er juin 1967
Abdelkrim Ben Allala Balloumi, à compter du 1er juin 1967
Mohsen Ben Ahmed Sfar, à compter du 1er juin 1967
Abdelaziz Ben Ali Triki, à compter du 1er juin 1967
Khemaïs Ben Mohamed Saad, à compter du 1er juin 1967
Mairech Ben Béchir Zaafouri, à compter du 1er juin 1967
Abdelaziz, Meddeb, à compter du 1er juin 1967
Ayed Ben Ahmed Chbil, à compter du 1er juin 1967
Ahmed Ben Mohamed Djemali, à compter du 1er juin 1967
Amor Ben Mohamed Zoghlami, à compter du 1er juin 1967
Ali Ben Salah Ben Mohamed Khalfaoui, à compter du 1er juin 1967
Salah Ben Younès Ouerghi, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ridha Harmel, à compter du 1er juin 1967
Ali Ben Belgacem Gabsi, à compter du 1er juin 1967
Sadok Ben Ali Bezouich, à compter du 1er juin 1967
Dillani Ben Béchir Kilani, à compter du 1er juin 1967
Youssef Ghanmi, à compter du 1er juin 1967
Abdeljelil Bou Attour, à compter du 1er juin 1967
Ammar dit Mohamed Taïeb Zoghlami, à compter du 1er juin 1967
Ahmed Ben Chadli Luizi, à compter du 1er juin 1967
Abderrahmane Ben Boubaker Lajri, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Sadok Ben Salem Ben Ameur, à compter du 1er juin 1967
Sadok Ben Béchir Louizi, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Ahmed Sahli, à compter du 1er juin 1967
Salem Ben Abdelaziz Marzouki, à compter du 1er juin 1967
Touhami Ben Messaoud Souidi, à compter du 1er juin 1967
Hassen Ben Brahim Hamida, à compter du 1er juin 1967
Mokhtar Ben Azzouz, à compter du 1er juin 1967
Abdelhafid Ben Amor Hajri, à compter du 1er juin 1967
Ahmed Sahli, à compter du 1er juin 1967
Abdel-Ali Ben Hassen Kaddour, à compter du 1er juin 1967
Abdallah Ben Mohamed Haddadi, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Sadok Tlili, à compter du 1er juin 1967
Amor Ben Ammar Baroudi, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Hassen Gabsi, à compter du 1er juin 1967
Ali Tebbassi Nefzaoui, à compter du 1er juin 1967
Ahmed Ben Fredj M'tir, à compter du 1er juin 1967
Abderrahmane Khémila, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Salah Bèsbes, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Ali Ben Hamed Marzouki, à compter du 1er juin 1967
Allala Ben Sahbi Hachaïchi, à compter du 1er juin 1967
Slama Ben Ali Guiga, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Béchir Bejaoui, à compter du 1er juin 1967
Hammadi Ben Salah Souissi, à compter du 1er juin 1967
Abdallah Ben Salah Ben Mohamed Ben Abdallah, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Sadok Ben Sassi Chellouf, à compter du 1er juin 1967
Sadok Bouzaïane, à compter du 1er juin 1967
Sadok Ben Nasser Dhahri, à compter du 1er juin 1967
Messaoud Ben Rhouma Mahdhaoui, à compter du 1er juin 1967
Ahmed Ben Béchir Ben Farh, à compter du 1er juin 1967
Mohamed Ben Abdelhafidh Bennani, à compter du 1er juin 1967
Smail Chaouch Bou Dellaâ, à compter du 1er juin 1967
Noureddine Ben Amor Kahis, à compter du 1er juin 1967
Tahar Ben Taïeb Maatallah, à compter du 1er juin 1967
Abdeljelil Ben Abdeljelil Ben Mohamed, à compter du 1er juin 1967
Abdelmajid Ben Mohamed Lamari, à compter du 1er juillet 1967
Ali Ben Dillani Ben Ali Ben Yahya, à compter du 1er décembre 1967.
Pour la 2ème classe, 1er échelon :
Rachid Dahmane, à compter du 1er décembre 1967
Abdelaziz Hajri, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Lamouchi, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Lakhdar Badri, à compter du 1er décembre 1967
Smail Toumi, à compter du 1er décembre 1967
Abderrahmane Ben Brahim, à compter du 1er décembre 1967
Khaled Ben Aziza, à compter du 1er décembre 1967
Lalla Mrabet, à compter du 1er décembre 1967.
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1968
Secrétaires de Gouvernorat Chefs de Section
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Béchir Bahi, à compter du 1er mars 1968
Mohamed Ben Ali Djemni, à compter du 1er avril 1968.
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Ameur Ben Ali Skhiri, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Sghaïer Ben Mohamed Ben Hamida, à compter du 1er janvier 1968
Ali Ben Ahmed Brébèch, à compter du 1er février 1968
Abouda Ben Boubaker Ben Dhaou Djemni, à compter du 1er juin 1968.
Pour le 3ème échelon :
Amor Ben Salah Trabelsi, à compter du 1er avril 1968
Abdelhamid Abbès, à compter du 1er avril 1968.
Secrétaires de Gouvernorat
Pour la 1ère classe, 2ème échelon :
Mohamed Ben Abdallah Makhlouf, à compter du 1er janvier 1968.
p. 1157Pour la 1ère classe, 1er échelon :
Romdhane Ben Hassine Bel Hadj, à compter du 1er janvier 1968
Tahar Ben Abdessalem Toumi, à compter du 1er mars 1968
Mohamed Najib Chaabane, à compter du 1er mars 1968
Béchir Ben Ahmed Ben Rayana, à compter du 1er mars 1968
Mohamed Béchir Ben Abdelmoumen, à compter du 1er avril 1968
Ali Ben Mohamed Bayoudh, à compter du 1er mai 1968
Khélifa Ben Ali Dallal, à compter du 1er mai 1968
Ammar Ben Mahmoud Lakhdar, à compter du 1er octobre 1968
Abdelkader Ménari, à compter du 1er octobre 1968.
Pour la 2ème classe, 7ème échelon :
Ahmed Ben Amor Ben Taïeb Nafti, à compter du 1er janvier 1968
Amor Ben Ahmed Bou-Snina, à compter du 1er janvier 1968
Amor Ben Haouame Manaï, à compter du 1er janvier 1968
Amor Ben Salah Lourimi, à compter du 1er janvier 1968
Mosbah Ben Mohamed Maztouri, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Ben Hadj Ahmed Djaziri, à compter du 1er mars 1968
Abdelhafidh Halek, à compter du 1er avril 1968
Salah Ben Mohamed Djemni, à compter du 1er juin 1968
Amor Ben Lasmar Ben Slimane, à compter du 1er juin 1968
Mohamed Salah Ouerghi, à compter du 1er juin 1968
Ali Ben Rabah Ben Naser Boughanmi, à compter du 1er juin 1968
Noureddine Hammi, à compter du 1er juillet 1968
Sghaïer Ben Mohamed Sghaïer Teboulbaoui, à compter du 1er juillet 1968.
Pour la 2ème classe, 6ème échelon :
Brahim Ben Youssef Ben Othmane, à compter du 1er janvier 1968
Hédi Ben Mohamed Djellouli, à compter du 16 février 1968
Hassine Ben Hadi M'tar, à compter du 1er mars 1968
Rabah Ben Ali Blibéch, à compter du 1er juin 1968
Mohamed Ben Mabrouk Dorboz, à compter du 1er novembre 1968.
Pour la 2ème classe, 5ème échelon :
Mohamed Ben Mansour Ben Hammouda Ben Aleya, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Toumi Ben Ali Magtouf, à compter du 1er janvier 1968
Ali Ben Jaffal Latrach, à compter du 1er janvier 1968
Slaheddine Ben Mohamed Essid, à compter du 1er janvier 1968
Ali Ben Brahim Galmami, à compter du 1er janvier 1968
Noureddine Ben Abderrahmane Chahed, à compter du 1er février 1968
Mohamed Ben Ali Ben Tahar Ben Belgacem, à compter du 1er février 1968
Ahmed Ben Belgacem Mastouri Maraoui, à compter du 1er février 1968
Hédi Snoussi Hamzaoui, à compter du 1er février 1968
Salah Ben Salem Kebellaoui, à compter du 16 février 1968
Hédi Ben Hassen Ben Mohamed Tourki, à compter du 17 février 1968
Mohamed Ben Amara Hégui, à compter du 1er mars 1968
Abdelhamid Ben Othmane Khamassi, à compter du 17 avril 1968
Hédi Ben Salah Lourimi, à compter du 17 avril 1968
Mohamed Ben Messaoud Zamouri, à compter du 1er mai 1968
Ahmed Ben Abdallah Jouini, à compter du 1er juin 1968
Abdelaziz Lassouad, à compter du 1er juin 1968
Mehrez Ben Mohamed Réchid, à compter du 16 septembre 1968.
Pour la 2ème classe, 4ème échelon :
Hédi Ben Amor Mahressi, à compter du 1er mars 1968.
Pour la 2ème classe, 3ème échelon :
Ahmed Slouli, à compter du 1er mai 1968
Mokdad Ben Larbi Ben Taïeb, à compter du 1er décembre 1968
Bettaïeb Ben Sassi Ben Taïeb, à compter du 1er décembre 1968
Lamine Ben Abdelmajid Tir-Ellil, à compter du 1er décembre 1968
Salem Ben Kacem Tardaït, à compter du 1er décembre 1968
Abdelkrim Ben Allala Balloumi, à compter du 1er décembre 1968
Mohsen Ben Ahmed Sfar, à compter du 1er décembre 1968
Abdelaziz Triki, à compter du 1er décembre 1968
Khemais Ben Mohamed Saad, à compter du 1er décembre 1968
Mairech Ben Béchir Zaafouri, à compter du 1er décembre 1968
Abdelaziz Meddeb, à compter du 1er décembre 1968
Avad Ben Ahmed Chbil, à compter du 1er décembre 1968
Ahmed Ben Mohamed Djammali, à compter du 1er décembre 1968
Amor Ben Mohamed Zoghlami, à compter du 1er décembre 1968
Ali Ben Salah Ben Mohamed Khalfaoui, à compter du 1er décembre 1968
Salah Ben Younès Ouerghi, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ridha Harmel, à compter du 1er décembre 1968
Ali Ben Belgacem Gabsi, à compter du 1er décembre 1968
Sadok Ben Ali Bezouich, à compter du 1er décembre 1968
Djilani Ben Béchir Kilani, à compter du 1er décembre 1968
Youssef Ghanmi, à compter du 1er décembre 1968
Abdeljelil Bou Attour, à compter du 1er décembre 1968
Ammar dit Mohamed Taïeb Zoghlami, à compter du 1er décembre 1968
Ahmed Ben Chadly Louizi, à compter du 1er décembre 1968
Abderrahmane Ben Boubaker Lajri, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Sadok Ben Salem Ben Ameur, à compter du 1er décembre 1968
Sadok Ben Béchir Louizi, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Ahmed Sahli, à compter du 1er décembre 1968
Salem Ben Abdelaziz Marzouki, à compter du 1er décembre 1968
Touhami Ben Messaoud Souidi, à compter du 1er décembre 1968
Mokhtar Ben Azouz, à compter du 1er décembre 1968
Abdelhafidh Ben Amor Hajri, à compter du 1er décembre 1968
Ahmed Sahli, à compter du 1er décembre 1968
Abdel-Ali Ben Hassen Kaddour, à compter du 1er décembre 1968
Abdallah Ben Mohamed Haddadi, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Sadok Tilli, à compter du 1er décembre 1968
Amor Ben Ammar Baroudi, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Hassen Gabsi, à compter du 1er décembre 1968
Ali Tabassi Nefzaoui, à compter du 1er décembre 1968
Ahmed Ben Fredi Mtir, à compter du 1er décembre 1968
Abderrahmane Khémila, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Salah Bèsès, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Ali Ben Hamed Marzouki, à compter du 1er décembre 1968
1158 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-29 Octobre 1968
Allala Ben Sahbi Hachaïchi, à compter du 1er décembre 1968
Slama Ben Ali Guiga, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Béchir Bejaoui, à compter du 1er décembre 1968
Hammadi Ben Salah Souissi, à compter du 1er décembre 1968
Abdallah Ben Salah Ben Mohamed Ben Abdallah, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Sadok Ben Sassi Chellouf, à compter du 1er décembre 1968
Sadok Bouzavane, à compter du 1er décembre 1968
Sadok Ben Nasser Dhahri, à compter du 1er décembre 1968
Messaoud Ben Rhouma Mahdhaoui, à compter du 1er décembre 1968
Ahmed Ben Béchir Ben Farh, à compter du 1er décembre 1968
Mohamed Ben Abdelhafidh Bennani, à compter du 1er décembre 1968
Smail Chaouch Bou-Dellaâ, à compter du 1er décembre 1968
Noureddine Ben Amor Kahia, à compter du 1er décembre 1968
Tahar Ben Taïeb Maatallah, à compter du 1er décembre 1968
Abdeljelil Ben Abdeljelil Ben Mohamed, à compter du 1er décembre 1968.
Pour la 2ème classe, 1er échelon :
Akmed Ben Mohamed Ben Taïeb Bejaoui, à compter du 1er juin 1968
Hédi Hosaïer, à compter du 1er juin 1968
Ali Ben Issaoui Mansour, à compter du 1er juin 1968
Mouldi Ben Mohamed Salah Hédhili, à compter du 1er juin 1968.
TABLEAU COMPLEMENTAIRE D'AVANCEMENT
ANNEE 1967
Commis de Gouvernorat Chefs de Groupe
Pour le 6ème échelon :
Djilani Ben Abdelkader Haddad, à compter du 1er novembre 1967.
Pour le 5ème échelon :
Mohamed El Arbi Ben Othmane Limam, à compter du 1er août 1967.
Pour le 4ème échelon :
Mohsen Ben Abdallah El Ach, à compter du 1er août 1967.
Commis de Gouvernorat
Pour le 12ème échelon :
Sahbi Ben Abdallah Snoussi, à compter du 1er octobre 1967.
Pour le 10ème échelon :
Mahjoub Ben Saïdane Gharsalli, à compter du 23 juillet 1967.
Pour le 6ème échelon :
Tahar Ben Ali Djebnoun, à compter du 1er août 1967
M'Sallem Ben Hadj Saïd M'Sallem, à compter du 1er octobre 1967
Tahar Ben Brahim Hermassi, à compter du 1er novembre 1967
Mohamed Mokhtar Dehmani Torkhani, à compter du 16 décembre 1967.
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Ben Ali Khéchine, à compter du 16 août 1967
Mahmoud Ben Sadok Saadi, à compter du 1er septembre 1967
Abdelatif Ben Smail, à compter du 1er novembre 1967
Abdessalem Balti, à compter du 16 décembre 1967
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Noureddine Tourki, à compter du 1er juillet 1967
Chtioui Ben Salah Ben Mohamed Neffati, à compter du 1er août 1967
Amor Ben Mahmoud Ben Khélifa Mahfoudhi, à compter du 1er octobre 1967
Maamar Ben Mohamed Laïd Kéffi, à compter du 1er novembre 1967.
Pour le 1er échelon :
Ali Ben Ouaday, à compter du 1er décembre 1967
Abdelaziz Zouari, à compter du 1er décembre 1967
Hédi Maaroufi, à compter du 1er décembre 1967
Habib Souissi, à compter du 1er décembre 1967
Abderrazak Fadhel, à compter du 1er décembre 1967
Alouane Essid, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Hamdana, à compter du 1er décembre 1967
Hédi Ben Rabia, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Ayed El Abed, à compter du 1er décembre 1967
Mohamed Nasr Gouider, à compter du 1er décembre 1967.
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1968
Commis de Gouvernorat Chefs de Groupe
Pour le 6ème échelon :
Mahmoud Ben Boubaker Laroussi, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Monji Chaïbi, à compter du 1er décembre 1968.
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Sadok Bou-Attour, à compter du 1er janvier 1968
Snoussi Ben Mekki Ben Abdeljaoued, à compter du 1er avril 1968.
Pour le 3ème échelon :
Slaheddine Kastalli, à compter du 1er janvier 1968.
Commis de Gouvernorat
Pour le 12ème échelon :
Mohamed Hassine Rehaïem, à compter du 1er janvier 1968.
Pour le 11ème échelon :
Taïeb Ben Ali Bou Ajila, à compter du 1er janvier 1968
Abderrahmane Ouertani, à compter du 1er février 1968
Mohamed Lazhar Ben Amor Gouider, à compter du 1er mars 1968
Sadok Ben Ahmed Rchikou, à compter du 1er juin 1968
Hamza Ben Boubaker Maïl, à compter du 1er juin 1968
Laffif Ben Ali Manai, à compter du 1er juin 1968.
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Ben Brahim Ben Slimane Taleb, à compter du 16 janvier 1968
Mohieddine Bouteraa, à compter du 16 mai 1968
Khemaïs Ben Tahar Majdoub, à compter du 16 juillet 1968.
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Ben Amor Kosksi, à compter du 16 janvier 1968
Mohamed Bou Abid Zitouni, à compter du 1er février 1968
Messaoud Soltane Zidane, à compter du 16 février 1968
Abderrahmane Chaker, à compter du 1er mai 1968
Mokhtar Ben Mohamed Ben Messaoud Ayed, à compter du 16 juin 1968.
Pour le 5ème échelon :
Youssef Ben Ali Ben Njima, à compter du 1er janvier 1968
Abdelmajid Ben Sghaïer Ben Mohamed Ali, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Ben Abdallah Hermassi, à compter du 16 janvier 1968
Belgacem Ben Mabrouk Dahbi, à compter du 16 février 1968
Mohamed Tahar Ben Brahim Beya, à compter du 1er mars 1968
Belgacem Ben Abdelaziz Ouertani, à compter du 1er avril 1968
Béchir Ben Salah Berbirou, à compter du 16 avril 1968
Mohamed Mohsen Essalhi, à compter du 1er mai 1968
Larbi Ben Jaballah, à compter du 1er mai 1968
Laroussi Ben Béchir Djerrad, à compter du 16 mai 1968
Salah Ben Amor Mahbouli, à compter du 16 mai 1968
Hamad Ben Sghaier Ben Ahmed Ben Hammadi, à compter du 1er juin 1968
Sadok Ben Ahmed Chedly, à compter du 16 juin 1968
Mustapha Ben Mohamed Ben Khemais Oueslati, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Ben Abdallah El Ghoul, à compter du 1er août 1968
Tahar Ben Younès Ksouri Marzouki, à compter du 1er septembre 1968.
Pour le 2ème échelon :
Mohamed Habib Bouaziz, à compter du 16 février 1968
Mahmoud Chaabouni, à compter du 16 février 1968
Salah Ben Ali Maalej, à compter du 16 février 1968
Abdessalem Ben Mahmoud Kétari, à compter du 16 février 1968
Belgacem Ben Othmane Ayadi, à compter du 16 février 1968
Abdelwaheb Ben Zine Samali, à compter du 16 février 1968
Sadok Ben Mohamed Ben Youssef, à compter du 16 février 1968
Mohamed Ben Hadj Hassen Oum Ezzine, à compter du 16 février 1968
Mohamed Larbi Hadjaji, à compter du 16 février 1968
Houcine Ben Béchir Ben Kilani Jabri, à compter du 16 février 1968
Sadok Ben Taïeb Halas Ksouri, à compter du 16 mars 1968
Taïeb Ben Mohamed Khatib, à compter du 16 mars 1968
Mohamed Taya Ben Sadok Garbouj, à compter du 16 avril 1968
Mohamed Salah Ben Hafaïd Beldi, à compter du 16 avril 1968
Mohamed Néji Ben Hassouna Ben Nsib, à compter du 16 mai 1968
Kouni Ben Habib Bou Tabba, à compter du 16 juin 1968
Hédi Ben Benaissa Yahiaoui, à compter du 16 novembre 1968.
Pour le 1er échelon :
Abdelkrim Ben Slimane M’Rabet, à compter du 16 août 1968
Ali Ben Mohamed Masmoudi, à compter du 16 août 1968
Tahar Ben Ali Ben Hassen, à compter du 16 août 1968
Sadok Saïdi, à compter du 16 août 1968
Saad Ben Mohamed Magouri, à compter du 16 août 1968
Néji Ben Salah Ben Meddeb Abdellaoui, à compter du 16 août 1968
Mohamed Hédi Ben Khélifa Rejbi, à compter du 16 août 1968
Mohamed Lamine Ben Sliman Hermassi, à compter du 16 août 1968
Ali Ben Ahmed Ben Belgacem Lassidi, à compter du 16 août 1968
Abdallah Barkat, à compter du 16 août 1968
Moncef Ben Salah Khélifa Khelil, à compter du 16 août 1968
Hamma Ben Taïeb Ben Belgacem Boulifi, à compter du 16 août 1968
Meftah Ben Ali Ben Saïd Ouassem, à compter du 16 août 1968
Ali Ben Salah Ben Hamed Smati, à compter du 16 août 1968
Ahmed Mouldi Zammal, à compter du 16 août 1968
Ali Ben Mahmoud Khelaïfi, à compter du 16 août 1968
Mustapha Ben Fredj Ben Larbi Ben Khélifa, à compter du 16 août 1968
Houssine Ben Othmane Ouerghi, à compter du 16 août 1968
Salah Ben Ali Sghaïer Arfaoui, à compter du 16 août 1968
Sebti Ben Saad Krimi, à compter du 16 août 1968
Salem Ben Hadj Ammar Azzouz, à compter du 16 août 1968
Gharbi Ben Amor Ben Brahim Messaoudi, à compter du 16 août 1968
Abdelaziz Azgui, à compter du 16 août 1968
Hédi Ben Belgacem Ben Khaled, à compter du 16 août 1968
Noureddine Ben Belgacem Ben Ammar, à compter du 16 août 1968
Mohamed Habib Ben Brahim Ouerghi, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ben Ali Ben Mohamed Amraoui, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ben Belgacem Ben Romdhane Thabet, à compter du 16 août 1968
Abdallah Ben Mohamed El Ghoul Chabbi, à compter du 16 août 1968
Hammadi Ben Rabah Ben Nasr Boughanmi, à compter du 16 août 1968
Lazhar Ben Tahar Ben Alkama, à compter du 16 août 1968
Mouldi Ben Salah Ben Amor Houli, à compter du 16 août 1968
Mustapha Ben Mohamed Ben Ali Boukhris, à compter du 16 août 1968
Noureddine Ben Ali Ouerghi, à compter du 16 août 1968
Mokhtar Ben Béchir Ghérab, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ben Hamida Ben Mohamed Bel-Am, à compter du 16 août 1968
Moncef Ben Abdelfettah Maïti, à compter du 16 août 1968
Mokhtar Ben Rhouma Ghadhoui, à compter du 16 août 1968
Aïssa Ben Abdelhamid Gharbi, à compter du 16 août 1968
Abdelvahed Ben Ali Ben Khélifa Zoghlami, à compter du 16 août 1968
Hammouda Tiili, à compter du 16 août 1968
Hassen Ben Mohamed El Ghoul, à compter du 16 août 1968
Aïssa Ben Brahim Ben Nsib, à compter du 16 août 1968
Boubaker Ben Houcine Ouerghi, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ben Ali Kémimech, à compter du 16 août 1968
Tahar Ben Ali Ghouili, à compter du 16 août 1968
Hassine Ben Mohamed Arfaoui, à compter du 16 août 1968
Abdallah Ben Salah Ghozlani Dhouafi, à compter du 16 août 1968
Mohamed Hédi Ben Ahmed Gharbi, à compter du 16 août 1968
Tahar Ben Mohamed Lakhdar Ben Brahim, à compter du 16 août 1968
Abdallah Ben Salah Naghmouchi, à compter du 16 août 1968
Salah Ben Taïeb Gharbi, à compter du 16 août 1968
Salah Ben Ali Kouas, à compter du 16 août 1968
Abdallah Ben Mohamed Ben Abdallah Adaoune, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ben Mahmoud Hédriche, à compter du 16 août 1968
Ali Ben Hassouna Djemni, à compter du 16 août 1968
Abdelhamid Ben Belgacem Sellami, à compter du 16 août 1968
Hédi Ben Mohamed Salah Brahimi, à compter du 16 août 1968
Mohamed Ali Ben Ahmed Medaini, à compter du 16 août 1968
Halat Gammarti, à compter du 12 décembre 1968.
TABLEAU COMPLEMENTAIRE D'AVANCEMENT
ANNEE 1967
Hajebs
Pour la classe exceptionnelle, 1er échelon :
(Brigadier Chef)
Tahar Chagay Snoussi Ahmed Shili, à compter du 1er juillet 1967.
p. 1160Pour la classe exceptionnelle (Spahis) :
Hattab Ben Amor Janghali, à compter du 1er août 1967.
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1968
Pour la classe exceptionnelle (Bacn Chaouch) :
Hassine Mohamed Ali Zahouani, à compter du 1er juillet 1968
Salah Ben Abdessalem Gmati, à compter du 1er juillet 1968
Chedly Ben Khemais Ben Mena, à compter du 1er juillet 1968
Tijani Ben Belgacem Ayari, à compter du 1er juillet 1968
Belgacem Ben Ahmed Taieb, à compter du 1er octobre 1968.
(Brigadier Chef)
Pour la classe exceptionnelle, 1er échelon :
Ali M'barek Hadj Larbi, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Salah Ben Mohamed Ben Othmane Khediri, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Ben Abdallah Ben Salah Zarzissi, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Ben Ezzine Ben Amor Kefi, à compter du 1er juillet 1968
Fitouri Ben Ali Hamrouni, à compter du 1er juillet 1968.
Pour la classe exceptionnelle (Spahis) :
Naouar Ben Jeddi Mazni Mchirgui, à compter du 1er mai 1968
Brahim Ben Hassine Bou Djemaa Ouelhazi, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Ben Ali Ben Salah Ben Ali Rezgui, à compter du 1er septembre 1968
Ahmed Ben Ammar Ben Amara Slouli, à compter du 1er septembre 1968
Mohamed Ben Belgacem Ben Ahmed Slimani, à compter du 1er novembre 1968
Mohamed Salah M'Barek Mohamed Hammami, à compter du 1er décembre 1968
M'Barek Aleya M'Barek Labidi, à compter du 1er décembre 1968.
Pour la 1ère classe :
Ali Othmane Dali Brari, à compter du 1er décembre 1968.
Pour la 3ème classe (Cavalier) :
Ali Mohamed Ben Mansour Dahbi, à compter du 1er janvier 1968
Ali Ben Hamed Ben Aloui Debbabi, à compter du 1er janvier 1968
Ali Ben Mohamed Ben Naceur M'Gabli, à compter du 1er janvier 1968
Mahmoud Ben Ali Ben Moussa, à compter du 1er janvier 1968
Ahmed Ben Belgacem Ben Rhouma, à compter du 1er janvier 1968
El Fatah Ben Moussa Djelidi, à compter du 1er janvier 1968
Amor Ben Rehouma Ben Mansour Attia, à compter du 1er janvier 1968
Sahbi Ben Salah Ben Hadj Abdallah, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Ben Ali Ben Taieb Bou Sedra, à compter du 1er janvier 1968
Abdessalem Ben Mohamed Ben Hadj Abdallah Omrani, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Ben Abdelkader Mahdhaoui, à compter du 1er juillet 1968
Mohamed Ben Cheikh Khélifa Atri, à compter du 1er juillet 1968.
Pour le 6ème échelon (Hajebs d'Administration) :
Hammada Ben Mohamed Ben Ali Samoud, à compter du 1er janvier 1968
Hassen Ben Mohamed Salah Aïssaoui, à compter du 1er janvier 1968
Amor Ben Hassen Ben Hadj Ali Mahjoub, à compter du 1er janvier 1968
Ahmed Ben Ayad Toukabri, à compter du 1er mars 1968
Salah Ben Mokhtar Ben Hadj Bachar, à compter du 1er juillet 1968
Abdessalem Ben Mohamed Chérif, à compter du 1er août 1968.
Pour le 5ème échelon :
Salah Ben Mohamed Ben Hadj Amor Chiha, à compter du 1er janvier 1968
Mohamed Ben Amara Ben Mansour Samâali, à compter du 1er avril 1968
Othmane Ben Mohamed Salah Dehmani, à compter du 1er juin 1968
Ameur Ben Abdallah Gouissem, à compter du 1er décembre 1968
Amor Ben Béchir Ben Hadj Hattab Chrigui, à compter du 16 décembre 1968.
Pour le 4ème échelon :
Taïeb Ben Salah Nachi, à compter du 1er février 1968
Tahar Ben Hamed Daouas, à compter du 1er mars 1968.