Par arrêtés du Ministre de l'Agriculture du 3 février 1970

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bazma pour une période de trois ans, à compter du 1er octobre 1966 :

1°) en qualité de directeur :

M. Ali ben Mohamed ben Boubaker.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Mohamed ben Brahim ben Boubaker,
Brahim ben Salem ben Jabeur,
Boubaker ben Ali El Marzougui.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Souk El Biaz pour une période de trois ans, à compter du 3 novembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Mohamed Ben Abdallah Bouallègue.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. El Mouaddab Ben Mohamed Jaouachi,
Mohamed Ben Ali Abdesmed,
Ammar Ben Mohamed Ben Ghoura.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Graad pour une période de trois ans, à compter du 3 novembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

Mr. M'Hamed ben Hadj Ahmed.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. M'Hamed ben Ali ben Abdallah,
Mabrouk ben Ali Boukbeza,
Abdallah ben Amor ben Salem.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zdafrane (Adhara) pour une période de trois ans, à compter du 3 novembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Naceur ben Mansour ben Ali ben Mansour.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Ali ben Abdallah ben Ali,
Belgacem ben Aoun ben Jabeur,
Amor ben Salah ben Ahmed El Harabi.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif d'Ain Akemi pour une période de trois ans, à compter du 3 novembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Mohamed ben Naceur ben Taïeb.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Amor ben Abderrahim ben Mansour,
Ali ben Kilani ben Chadli,
Mohamed El Aidi ben Abdallah ben M'hamed.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif d'El Goléa pour une période de trois ans, à compter du 18 décembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Abdallah ben Abdellaziz ben Mabrouk.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Ali ben Khalifa ben Ameur,
Salem ben Belgacem ben Rahal.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif des « Puits de Douz », pour une période de trois ans, à compter du 18 décembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. El Hadj Mohamed ben Hadj M'Hamed ben Ali.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Ali ben Marzougui ben Chibani,
Abdallah ben Ahmed ben Rached.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bahmat pour une période de trois ans, à compter du 18 décembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Bouzahnine ben Souei.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Ahmed ben Belgacem ben Chammem,
Belgacem ben Ali ben Amor.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Babta pour une période de trois ans, à compter du 23 décembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Hafaied ben Hafaied Trabelsi.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Brahim ben Hadj Belgacem ben Amara,
Ali Dahech ben Dahech,
Lakdhar ben Touhami ben Smida.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Telmine pour une période de trois ans, à compter du 23 décembre 1967 :

1°) en qualité de directeur :

M. Mouldi ben Hadj Ahmed ben Amara.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Touhami ben M'Barek Shili,
Boubaker ben Salem Shili,
Mohamed ben Abdallah ben Brahim.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Tenbib pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :

M. Hassen Ben Ali Ben Rejeb.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Mohamed Ben Hamida
Belgacem Ben Abdelhafidh
Hassen Ben Ali Ben Hassen.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Béchelli pour une période de trois ans, à compter du 15 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :

M. Hamed Ben Naceur Bendagha.

2°) en qualité de membres du comité de direction :

MM. Ameur Ben Mohamed Ben Abid
Mohamed Ben Amor Ben Ali
Boubaker Ben Mohamed Ben Mabrouk.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Sidi Messud pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. Ali Ben Mohamed Ben Brik.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Salah Ben Mohamed Ben Sghaïer
Boubaker Ben Ali Ben Mohamed
Boubaker Ben Ali Bénézid.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif d'Ebnès Guettaïa pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. Mohamed Ben Salah Ghazel.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Ali Ben Ahmed Ben Ghazel
Ali Ben El Aid Ben Mabrouk
Abdallah Ben Mohamed Jallouli.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ben Zitoune pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. El Hadi Ben Farhat Bougonna.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Amar Ben Mohamed Ben Amor
Mabrouk Ben Belgacem Ben Mekki
Belgacem Ben Ali Ben Hamed.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Tombar pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. Belgacem Ben Saad Mahroug.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Abdallah Ben Mohamed Ben Tahar
El Houcine Ben Hadj Ahmed
Mohamed Ben Amor Abbès.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Jemna pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. Mohamed Ben Ammar Ben Kaab.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Ali Ben Belgacem Ben Gallali
Brahim Ben Abouda Louhechi
Hadj Ltaïef Ben Othman.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Negga pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1968 :

1°) en qualité de directeur :
M. M'Hamed Ben Bouallègue Ben Mohamed.

2°) en qualité de membres du comité de direction :
MM. Mustapha Ben Rhouma
Belgacem Ben Mohamed Ben Naceur
Amor Ben Mohamed Ben Ahmed Ben Salah.

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits)

Le Président de la Commune de Mégrine a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période triennale 1970-1972 commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 12 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties)

Le Président de la Commune de Mégrine a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétés non bâties, imposables pendant la période triennale 1970-1972 commenceront dans cette commune, dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits)

Le Président de la Commune de Kébili a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits omis au cours des recensements précédents, ou ayant cessé de rentrer dans les exemples-

tions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés, ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières ou de villégiatures et qui sont imposables à compter du 1er janvier 1970, commenceront dans cette commune, dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits)

Le Président de la Délégation Spéciale de la Commune de Sidi-Bou-Ali a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974 commenceront dans cette commune, dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits)

Le Président de la Commune de Zarzis a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les Tribunaux compétents.

MINISTERE DES FINANCES

EMPRUNT TUNISIEN

6% 1952 (Avril 1952)

Les porteurs de titres de l'emprunt tunisien 6% 1952 (Avril 1952) — 1er emprunt de Consolidation des Bons d'Equipement sont informés qu'il a été procédé au Ministère des Finances à Tunis, au 18ème tirage au sort de Huit Mille Deux (8.002) titres de l'emprunt sus-visé, conformément aux dispositions de l'arrêté du 13 octobre 1952, J.O.T. N° 89 du 4 novembre 1952.

Les titres désignés par le sort et qui seront appelés au remboursement à partir du 1er avril 1970 sont les suivants :

du N° 72.012 au N° 79.135 = 7.124 Titres
du N° 88.081 au N° 88.958 = 878 Titres
Total = 8.002 Titres

LOTERIE NATIONALE

RESULTATS DU TIRAGE DE LA 2ème TRANCHE 1970

(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 7 février 1970)

Rapprochants du gros lot :
Les quarante cinq billets (45) dont le numéro reproduit à un chiffre près, quel que soit ce chiffre, le numéro 87.861 gagnent chacun un lot de cent dinars (100 dinars).

Pour copie certifiée conforme du procès-verbal du tirage.

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRÉS OU INCOMMODÉS

(Code du Travail, articles 292 à 324)