Le Ministre de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
Vu la loi N° 69-3 du 24 janvier 1969, portant organisation de l'Enseignement Supérieur et notamment ses articles 10,19,20;
Arrête :
ARTICLE PREMIER. — Les sanctions qui peuvent être prononcées par le Comité de Direction d'un établissement d'enseignement supérieur siégeant en conseil de discipline sont :
1°) la réprimande ou blâme
2°) l'interdiction temporaire de prendre des inscriptions et de subir des examens, quels qu'ils soient;
3°) l'exclusion temporaire de l'établissement;
4°) l'exclusion définitive de l'établissement;
ART. 2. — En cas de faute très grave, le Comité de Direction d'un établissement peut proposer au Ministre de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports l'exclusion définitive d'un étudiant de tous les établissements d'enseignement supérieur.
ART. 3. — Le Professeur Directeur peut prononcer lui-même la peine de la réprimande ou blâme.
Les intéressés doivent toujours être appelés par lui et entendus, s'ils se présentent.
En outre, par mesure administrative, le Professeur-Directeur peut interdire l'accès des bâtiments de l'établissement à tout contrevenant déféré au Conseil de discipline jusqu'au jour de sa comparution devant le Conseil.
ART. 4. — Appel peut être interjeté par le Professeur-Directeur ou par l'inculpé ou par les deux, d'une décision du Comité de Direction dans un délai de quinze jours après la notification de cette décision.
En cas d'appel de l'inculpé, le Professeur-Directeur dispose d'un délai supplémentaire de quinze jours pour interjeter l'appel le cas échéant. Ce délai court du jour où la déclaration d'appel de l'intéressé a été communiquée au Professeur-Directeur.
L'appel des décisions, du Comité de Direction a lieu auprès du Ministre de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports qui confirme la décision ou renvoie devant le Conseil. Les décisions de celui-ci, siégeant en juridiction d'appel, est sans recours.
Tunis, le 11 septembre 1970
Le Ministre de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
CHEDLI AYARI
Vu :
Le Premier Ministre,
BAHI LADGHAM
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1965
Avancement d'échelon
Professeurs de 2ème Classe
Pour le 7ème échelon :
Belkhodja Mohamed Lahbib, à compter du 1er avril 1965
ANNEE 1966
Professeurs licenciés ou certifiés
Pour le 3ème échelon :
Ezzahi Abdelhamid, à compter du 1er février 1966
Mme Maameri Néjia, à compter du 1er novembre 1966
ANNEE 1967
Professeurs licenciés ou certifiés
Pour le 4ème échelon :
Bettaïeb Tahar, à compter du 1er novembre 1967
Pour le 3ème échelon :
Mizouni Mohamed Ali, à compter du 1er décembre 1967
Professeur de 2ème classe (à rémunération spéciale)
Pour la 1ère classe :
Bsais Mohamed Sadok, à compter du 1er mai 1967
Professeur de 2ème classe
Pour le 8ème échelon :
Belkhodja Mohamed Lahbib, à compter du 1er avril 1967
page 19ANNE 1968
Professeurs licenciés ou certifiés
Pour le 8ème échelon :
Lazar Boubaker, à compter du 1er avril 1968
Marag Abdelkérim, à compter du 1er octobre 1968
Pour le 7ème échelon :
Azzouz Younès, à compter du 1er octobre 1968
Pour le 6ème échelon :
Jabeur Abdesselem, à compter du 1er avril 1968
Mejdoub Abdelaziz, à compter du 1er octobre 1968
Pour le 5ème échelon :
Zouari Mustapha, à compter du 1er février 1968
Béji Mohamed, à compter du 1er avril 1968
Blaïech Mohamed, à compter du 1er novembre 1968
Pour le 4ème échelon :
Mahjoub Zadi, à compter du 1er juillet 1968
Deboubi Abdesselam, à compter du 1er octobre 1968
Mme Maameri Néjia, à compter du 1er novembre 1968
Pour le 3ème échelon :
Gahha Abdelkader, à compter du 1er mars 1968
Najah Mansour, à compter du 1er avril 1968
Ksia Mohamed Moncef, à compter du 1er avril 1968
Chaouch Khélifa, à compter du 1er mai 1968
Bhouri Mohamed Lahbib, à compter du 1er juillet 1968
Ben Djehara Rachid, à compter du 1er juillet 1968
Guizani Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1968
Mme Bourouba née Ghariani Fatma, à compter du 1er juillet 1968
Ben Amor Youssef, à compter du 1er juillet 1968
Omar Mokhtar, à compter du 1er octobre 1968
Hadjam Mokhtar, à compter du 1er octobre 1968
Meamar Mohamed, à compter du 1er octobre 1968
Hadhiri Mohamed, à compter du 1er octobre 1968
Smida Ahmed, à compter du 1er octobre 1968
El Hermassi Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1968
Amamou Mohamed Sassi, à compter du 1er octobre 1968
Chaffaf Afhamia Ali, à compter du 1er décembre 1968
Professeurs de 2ème classe
Pour l'échelon exceptionnel :
Sehili Mohamed Ali, à compter du 1er juillet 1968
Pour le 8ème échelon :
Bouaziz Mohsen, à compter du 1er octobre 1968
Alouini Mohamed, à compter du 1er décembre 1968
El Khiari Salah ben Abdesselem, à compter du 1er décembre 1968
Pour le 7ème échelon :
El Hammar Mohamed Sadok, à compter du 1er octobre 1968
Pour le 6ème échelon :
El Gharbi Rédi Hammou, à compter du 1er décembre 1968
Ingénieurs des Travaux de l'Etat
Pour le 3ème échelon :
Lajri Abderrahman, à compter du 24 décembre 1968
ANNEE 1969
AVANCEMENT D'ECHELON
Professeurs Agrégés
Pour l'Echelon exceptionnel :
Klibi Slaheddine, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 8ème échelon :
Slim Mohamed Ali, à compter du 1er février 1969
Ladjimi Mohamed, à compter du 1er avril 1969
El Oued Ahmed, à compter du 1er mai 1969
Slama Mohamed, à compter du 1er août 1969
Pour le 7ème échelon :
Mme Messadi Michèle, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 5ème échelon :
Lassoued Sadok, à compter du 1er juillet 1969
Mezghani Mohsen, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 4ème échelon :
Ben Hadj Khaled Ahmed, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 3ème échelon :
Ladjimi Mustapha, à compter du 1er mai 1969
Pour le 2ème échelon :
Ben Abdeljelil Mohamed Chebil, à compter du 1er octobre 1969
Professeurs bi-admissibles
Pour le 5ème échelon :
Marzouki Mohieddine, à compter du 1er février 1969
Professeurs licenciés ou certifiés
Pour l'échelon exceptionnel :
Mzali Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 8ème échelon :
Sayadi Mohamed Salah, à compter du 1er mars 1969
Ben Ammar Mohamed Hacib, à compter du 1er avril 1969
Debbagh Ahmed, à compter du 1er juin 1969
Gacem Ahmed, à compter du 1er août 1969
Mme Cohen Hadria Lise, à compter du 1er août 1969
Azzouz Mohieddine, à compter du 1er décembre 1969
Pour le 7ème échelon :
Hidaoui Abdelhamid, à compter du 1er janvier 1969
Tahri Hamouda, à compter du 1er avril 1969
Chatti Mohamed Mimoun, à compter du 1er juillet 1969
Zeribi Béchir, à compter du 1er septembre 1969
Khalfallah Touhami, à compter du 1er septembre 1969
Rehouma Abdelwaheb, à compter du 1er octobre 1969
Sebsi Slim, à compter du 1er novembre 1969
Choukair Mohamed Salah, à compter du 1er décembre 1969
Charfeddine Moncef, à compter du 1er décembre 1969
Pour le 6ème échelon :
Ben Hadj Ali Mahmoud, à compter du 1er janvier 1969
Adjam Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1969
Cheikhrouhou Abdelmonoom, à compter du 1er janvier 1969
El Arbi Ahmed, à compter du 1er janvier 1969
Camoun Rachid, à compter du 1er janvier 1969
Azzak Belgacem, à compter du 1er janvier 1969
Béi Hadj Sadok, à compter du 1er février 1969
Zinelabidine Mahmoud, à compter du 1er février 1969
Ben Yahia Mohamed Sadok, à compter du 1er avril 1969
Hadj Taïeb Abdelaziz, à compter du 1er avril 1969
Dimassi Béchir, à compter du 1er avril 1969
Souayah Mohamed El Béchir, à compter du 1er avril 1969
Khalfallah Othman, à compter du 1er avril 1969
Masmoudi Abdelkader, à compter du 1er mai 1969
Mokni Khemaïs, à compter du 1er juin 1969
Chaabini Mohamed Lahbib, à compter du 1er juillet 1969
El Abed Hassine, à compter du 1er juillet 1969
Ghannouchi Mohamed El Mezri, à compter du 1er septembre 1969
1204 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15-18 SEPTEMBRE 1970
Mahmoud Hamida, à compter du 1er septembre 1969
Bourigua Tijani, à compter du 1er octobre 1969
Halioui Abderrazak, à compter du 1er octobre 1969
El Kadhi Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Ben Romdhane Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Zaouali M'Hamed, à compter du 1er novembre 1969
Ben Slama Béchir, à compter du 1er novembre 1969
Pour le 5ème échelon :
Mme Tarifa Sara, à compter du 1er janvier 1969
Chakroun Badreddine, à compter du 1er janvier 1969
Hadj Taïeb Abdelkader, à compter du 1er février 1969
Gahbiche Abdeljelil, à compter du 5 février 1969
Darghouth Mohamed El Hédi, à compter du 1er mars 1969
Daoud Mohamed Lassaad, à compter du 1er mars 1969
Mme Gozlan Jocelyne née Saada, à compter du 1er avril 1969
Mzali Mohamed Salah, à compter du 1er avril 1969
Ben Mahmoud Mohamed, à compter du 1er avril 1969
Mme Aouani Mounira, à compter du 1er mai 1969
El Gharbi Slaheddine, à compter du 1er juillet 1969
Badr Mohamed Rachid, à compter du 1er juillet 1969
Khessairi Mohamed Ali, à compter du 1er juillet 1969
Chateur Khélifa, à compter du 1er août 1969
Ezzouari Ali, à compter du 1er août 1969
El Menif Brahim, à compter du 1er septembre 1969
Ghenima Mahmoud, à compter du 1er octobre 1969
Chaouch Hédhili, à compter du 1er octobre 1969
Cheniti Laroussi, à compter du 1er octobre 1969
Bel Hadj Sakm Mekki, à compter du 1er octobre 1969
Chtourou Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Baccouche Fadhel, à compter du 1er octobre 1969
Tounsi Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Ben Ajmia Mokhtar, à compter du 1er octobre 1969
Belkhodja Amor, à compter du 1er novembre 1969
El Abidi Mohamed Lazhar, à compter du 1er novembre 1969
Ben Nejma Mustapha, à compter du 1er novembre 1969
Boufaden Hédi, à compter du 1er novembre 1969
Boulajfan M'hamed, à compter du 1er décembre 1969
El Gharbi Ezzeddine, à compter du 1er décembre 1969
Jarraya Taoufik, à compter du 1er décembre 1969
Pour le 4ème échelon :
Debbiche Hédi, à compter du 1er janvier 1969
Abid Abdelwahab, à compter du 1er janvier 1969
Bouallegue Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1969
Mme Triki née Boubaker Souad, à compter du 1er janvier 1969
Hbaib Mohsen, à compter du 1er janvier 1969
El Amari Abdelhamid, à compter du 1er janvier 1969
Achouri Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1969
Triki Mustapha, à compter du 1er janvier 1969
Hamza Mohamed Labbib, à compter du 1er janvier 1969
Bettaïeb Lamine, à compter du 1er février 1969
M'lika Fredj, à compter du 1er février 1969
Ezzahi Abdelhamid, à compter du 1er février 1969
Ben Nsir Mohamed, à compter du 1er mars 1969
El Hassoumi Ali, à compter du 1er avril 1969
Maamouri Tahar, à compter du 1er avril 1969
Daoud Taïeb, à compter du 1er avril 1969
Mzai Tahar, à compter du 1er avril 1969
Jedda Abdelhamid, à compter du 1er avril 1969
Gamaoun Noureddine, à compter du 1er avril 1969
Chaouachi Mohamed, à compter du 1er avril 1969
Ben Ahmed Abdelhadi, à compter du 1er avril 1969
Mme Mzah Kmaira née Rabaa, à compter du 1er avril 1969
Hamdouni Taïeb, à compter du 1er avril 1969
Ghozi Rachid, à compter du 1er avril 1969
Mestiri Mohamed, à compter du 1er avril 1969
Saada Abdelwahab, à compter du 1er juin 1969
Mme Chemli Essia née Driss, à compter du 1er juin 1969
Jerbi Abdelaziz, à compter du 1er juillet 1969
Mme Kassab Fatma née Bhira, à compter du 1er juillet 1969
Kati Hassen, à compter du 1er juillet 1969
Kodia Mohamed, à compter du 1er juillet 1969
Bourigua Habib, à compter du 1er août 1969
Tajina Mohamed Aziz, à compter du 1er septembre 1969
Tounsi Ali, à compter du 1er octobre 1969
Mzah Daoud, à compter du 1er octobre 1969
Zouari Abderrahman, à compter du 1er octobre 1969
Mekki Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Hamadi Ameur, à compter du 1er octobre 1969
Driss Ahmed, à compter du 1er octobre 1969
Dagachi Mohamed Amara, à compter du 1er octobre 1969
Midani Rizg, à compter du 1er octobre 1969
Ghachem Abdelmajid, à compter du 1er octobre 1969
Mme Azouz Fatma née Kaouach, à compter du 1er octobre 1969
Mme Vaq Den Henvel Souad née Bouraoui, à compter du 1er octobre 1969
Oun Allah Oum Héni, à compter du 1er novembre 1969
Chetoui Mohamed, à compter du 1er novembre 1969
El Mabrouk Brahim, à compter du 1er novembre 1969
Ben Youssef Mohamed Seghair, à compter du 3 novembre 1969
Jebailia Ahmed, à compter du 1er décembre 1969
Trabelsi Mohsen, à compter du 18 décembre 1969
Pour le 3ème échelon :
El Gharbi Abdelkader, à compter du 1er janvier 1969
El Abidi Mizouni, à compter du 1er janvier 1969
Mme Boussis Safia née Kedous, à compter du 1er janvier 1969
Gharbi Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1969
Kammoun Abderrazak, à compter du 1er janvier 1969
Mme Sallami Jaouida née Chaouch, à compter du 1er janvier 1969
Allani Mouadh, à compter du 1er janvier 1969
Chebil Mustapha, à compter du 1er janvier 1969
Chelif Ahmed, à compter du 1er janvier 1969
Gadi Mohieddine, à compter du 1er janvier 1969
Mme Masmoudi Najet née Baccar, à compter du 1er janvier 1969
Mme Mellouli Saïda, à compter du 1er février 1969
Yacoub Naji, à compter du 1er février 1969
Ben Aziza Mohamed Laïd, à compter du 4 février 1969
Ghanouchi Mohamed Labbib, à compter du 1er avril 1969
Djegham Ahmed ben Ali, à compter du 1er avril 1969
M'nif Mohamed, à compter du 1er avril 1969
Ben Slimane Salah, à compter du 1er avril 1969
Guarmazi Noureddine, à compter du 1er avril 1969
Kallel Abdesselon, à compter du 1er avril 1969
Bouraoui Naceur, à compter du 1er avril 1969
Bettaïeb Othman, à compter du 1er avril 1969
Ben Mansour Mohamed, à compter du 5 avril 1969
Ben Sassi Ali, à compter du 1er mai 1969
Bibi Hachemi, à compter du 1er mai 1969
Mme Ben Sedrine Chema, à compter du 1er mai 1969
Ben Ouanès Rafik, à compter du 1er mai 1969
Masmoudi Mahmoud, à compter du 1er juillet 1969
Mme Ben Romdhane Amina, à compter du 1er juillet 1969
El Housseini Mohamed, à compter du 1er juillet 1969
Sehal Taoufik, à compter du 1er juillet 1969
El Horri Hédi, à compter du 1er juillet 1969
Mme Ben Farhat Aïcha, à compter du 1er juillet 1969
Ouerghemi Mohamed, à compter du 1er juillet 1969
Zeelaoui Houcine, à compter du 1er juillet 1969
Bel Hadj Mouldi, à compter du 1er juillet 1969
Trabelsi Bousaid Taïeb, à compter du 1er juillet 1969
Ben Ayed Youssef, à compter du 1er juillet 1969
Naji Larbi, à compter du 15 juillet 1969
Sfar Salem, à compter du 1er août 1969
Ridène Mohamed Labbib, à compter du 1er septembre 1969
Hemrit Ali, à compter du 2 septembre 1969
Borgi Salah, à compter du 1er octobre 1969
Aissaoui Slaheddine, à compter du 1er octobre 1969
Chouikha Mouldi, à compter du 1er octobre 1969
Essaïdi Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
El Gharbi Amor, à compter du 1er octobre 1969
Ben Marzouk Habib, à compter du 1er octobre 1969
Chelly Messaoud, à compter du 1er décembre 1969
Jellouli Mohamed, à compter du 1er décembre 1969
Professeurs de 2ème classe
Pour l'échelon exceptionnel :
Nabi Salah, à compter du 1er mars 1969
Ben Abdelafou Youssef, à compter du 1er avril 1969
El Ayari Othman, à compter du 1er juillet 1969
Khelfallah Mohamed, à compter du 1er juillet 1969
Ben Hassen Brahim, à compter du 1er juillet 1969
El Mazouni Mohamed, à compter du 1er août 1969
Pour le 8ème échelon :
Gribaa Mahmoud, à compter du 1er janvier 1969
Ennajar Mohamed, à compter du 1er janvier 1969
El Kaab Hamida, à compter du 1er mars 1969
Sallami Mohamed Taoufik, à compter du 1er avril 1969
El Mahjoub Fredj, à compter du 1er avril 1969
Jebir Ahmed, à compter du 1er avril 1969
Ben Abdessamad Amor El Ouaer, à compter du 1er juin 1969
Cherif Ahmed, à compter du 1er juillet 1969
Khenissi Mahmoud, à compter du 1er septembre 1969
El Barkaoui Bouaziz Béchir, à compter du 1er octobre 1969
El Mekkaoui Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
Rammah Mohamed El Moncef, à compter du 1er octobre 1969
Darghouth Ali, à compter du 1er octobre 1969
Braham Hédi, à compter du 1er octobre 1969
Fecha Ali, à compter du 1er décembre 1969
Khemiri Tahar, à compter du 1er décembre 1969
Abbès Salah, à compter du 1er décembre 1969
Jaït Mohamed El Moncef, à compter du 1er décembre 1969
El Gabsi Mohamed Laroussi, à compter du 1er décembre 1969
El Hani Abdessattar, à compter du 1er décembre 1969
Pour le 7ème échelon :
El Joudi Hattab, à compter du 1er juillet 1969
Ingénieurs Principaux
Pour le 3ème échelon de la 1ère classe :
Zouari Hamadi, à compter du 1er janvier 1969
Pour le 2ème échelon de la 3ème classe :
Scouri Mohamed, à compter du 2 janvier 1969
Ingénieurs des Travaux de l'État
Pour le 3ème échelon :
Seghir Ali, à compter du 1er septembre 1969
Rehaiem Hassen, à compter du 16 septembre 1969
Ben Amor Taoufik, à compter du 16 septembre 1969
Pour le 2ème échelon :
Ben Khedija Mohamed, à compter du 1er octobre 1969
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
TITULARISATION DE CERTAINS FONCTIONNAIRES
DE LA SANTE PUBLIQUE
COMMIS D'ADMINISTRATION
Année 1969
1er échelon
Ba'egh Mouldi, à compter du 1er janvier 1969
Commis de la Santé Publique
Moncef ben Hassine Hanini, à compter du 16 avril 1969
Béchir Refifa, à compter du 20 avril 1969
Commis d'Administration
Année 1970
Bouguila Fredj, à compter du 1er janvier 1970
Mohamed Bouaziz, à compter du 1er janvier 1970
Dhim Boubaker, à compter du 1er janvier 1970
Hamed ben Houcine, à compter du 1er janvier 1970
Mohamed Salah Ferchichi, à compter du 1er janvier 1970
Salem Kacem, à compter du 1er janvier 1970
Hamed Ali Fitouri, à compter du 1er janvier 1970
Assistante Sociale
Année 1968
1er échelon
Moufida Chater, à compter du 14 novembre 1968
Adjointe Sociale
Année 1969
Nabiha Ben Mahmoud, à compter du 4 novembre 1969