Ministère des affaires culturelles et de l'information

Par décret N° 71-128 du 1er avril 1971

Publié au Journal Officiel n° 16 du 6 avril 1971, page 385

Monsieur Mohamed Moncef El May, Conseiller de Presse est rayé des cadres du Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information, à compter du 1er juin 1970.

SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES TELEGRAPHES ET TELEPHONES

TABLEAU D'AVANCEMENT

ANNEE 1971

Ingénieur en Chef

La Classe Normale

Pour le 3ème échelon :

Hédi Zeghal, à compter du 1er janvier 1971

Ingénieur Principal

Pour la 2ème classe

Pour le 1er échelon :

El Moncef Toumi, à compter du 26 mars 1971

Mohamed El Mouldi Miled, à compter du 1er juillet 1971

La 3ème Classe

Pour le 2ème échelon :

Mohamed Boumaiza, à compter du 30 juillet 1971

Raouf Chkir, à compter du 1er septembre 1971

Ingénieur Des Travaux

La Classe Normale

Pour le 6ème échelon :

Mohamed Chamakh, à compter du 1er mars 1971

Pour le 3ème échelon :

Mohamed Kamel Bousnina, à compter du 23 février 1971

Néjib Haddad, à compter du 23 avril 1971

Chedli Ben Taieb Bhir, à compter du 23 avril 1971

Khemais Ben Hamouda, à compter du 23 avril 1971

Salem Ben Ali Ben Mansour, à compter du 23 avril 1971

Omrane Mellouche, à compter du 23 avril 1971

Mohamed El Hédi El Ouahchi, à compter du 23 avril 1971

Abderrazak Lejmi, à compter du 23 avril 1971

Abdelmoumen Bizid, à compter du 23 avril 1971

Mohamed Ben Hamda Kennou, à compter du 23 août 1971

Mahmoud Ben Sadok Ben Said, à compter du 23 août 1971

Abderrazak Kachou, à compter du 23 août 1971

Mohamed Atig, à compter du 23 décembre 1971

Mohamed Ali Tajouri, à compter du 23 décembre 1971

Inspecteur Des I.E.M.

La 1ère Classe

Pour le 3ème échelon :

Rachid Ben Youssef, à compter du 26 décembre 1971

Salem Chemli, à compter du 26 décembre 1971

Salem Ben Amor Ben Ahmed Ben Ammar, à compter du 26 décembre 1971

Mohamed Salem Bchini, à compter du 26 décembre 1971

Brahim Derouiche, à compter du 26 décembre 1971

p. 386

386 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 - 6 Avril 1971

Pour le 2ème échelon :
Rachid Fellah, à compter du 16 mai 1971
Abdesselem Djaraya, à compter du 6 octobre 1971

La 2ème Classe

Pour le 3ème échelon :
Abdelkader Sokah, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Abdelfatah Hadj Said, à compter du 9 novembre 1971

Inspecteur Principal

Pour le 6ème échelon :
Boubaker Zouari, à compter du 21 janvier 1971
Habib Bouslama, à compter du 21 janvier 1971
Tahar Chakroun, à compter du 1er juillet 1971
Sadok Hanachi, à compter du 1er juillet 1971
Naceur Zouhir, à compter du 26 juillet 1971

Pour le 5ème échelon :
Mohamed Lahbib, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 4ème échelon :
Slaheddine Hamzaoui, à compter du 26 mars 1971
Hédi Ben Ahmed Hamza, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 3ème échelon :
Mohamed Belal, à compter du 10 janvier 1971
Abdelhamid Charfi, à compter du 1er décembre 1971

Inspecteur
Pour La Classe Exceptionnelle

Pour l'Echelon Unique :
Abderrazak Mehrez, à compter du 16 juin 1971

La 1ère Classe

Pour le 3ème échelon :
Mohamed Taieb Gafsi, à compter du 21 janvier 1971
Mohamed Es-Salah Ech Chabbi, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Chedli Ben Romdane, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed El Messeddi Sfaxi, à compter du 1er juillet 1971
Hammouda Ben Hammouda, à compter du 1er juillet 1971
Abderraouf Tijani Soudani, à compter du 1er juillet 1971
Ali Hemmami, à compter du 1er juillet 1971

Pour le 2ème échelon :
El Habib Mellef, à compter du 1er septembre 1971
Rebah Bchini, à compter du 1er septembre 1971
Mehrez Larbeche, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Lamine, à compter du 1er septembre 1971
Bechir Boughrara, à compter du 1er septembre 1971
M'hamed Moura'iy, à compter du 1er septembre 1971
Hamida Ben Hadra, à compter du 1er septembre 1971
Mongi Slama, à compter du 1er septembre 1971
Abdellaziz Ben Abdallah, à compter du 1er septembre 1971
Mme Ouahida Sfar, à compter du 6 octobre 1971
Mme Jalila Mlayeh, à compter du 6 octobre 1971

Pour le 1er échelon :
Mohamed Ennaceur Ben Abdallah, à compter du 10 janvier 1971
Tahar Ben Belgacem, à compter du 10 janvier 1971
Naji Hadj Salem, à compter du 10 janvier 1971
El Mongi Ben Jeddou, à compter du 10 janvier 1971
Mohamed El Hadi Sassi, à compter du 10 janvier 1971
Abdellaziz Gasmi, à compter du 10 janvier 1971
Amor El Bekri, à compter du 10 janvier 1971

Amor Baccouche, à compter du 10 janvier 1971
Othman Bouabib, à compter du 10 janvier 1971
Mohamed Salah El Beyaoui, à compter du 10 janvier 1971
Mohamed Sahbi Tellissi, à compter du 10 janvier 1971
Chedli Bourgou, à compter du 10 janvier 1971
Ezzeddine Abdelmoumen, à compter du 10 janvier 1971
Mohamed Jaballah, à compter du 10 janvier 1971

La 2ème Classe

Pour le 5ème échelon :
Mustapha Menedja, à compter du 23 mai 1971
Sliman Ben Khelifa, à compter du 23 mai 1971
Slaheddine Hammami, à compter du 23 mai 1971
Djedidi Limam, à compter du 26 juin 1971

Pour le 3ème échelon :
Béchir El Bejaoui, à compter du 1er avril 1971
Hassen El Mokrani, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Abdellah Ben Abdesslem Hamouda, à compter du 9 novembre 1971
Ahmed Rabah, à compter du 9 novembre 1971
Jala eddine Ben Aissa, à compter du 9 novembre 1971
Romdane Mohamed Fekib, à compter du 9 novembre 1971
Mohamed Hadj Ayed, à compter du 9 novembre 1971
Mohamed El Hédi Belhoula, à compter du 9 novembre 1971
Mohamed El Hédi Chelbi, à compter du 9 novembre 1971
Said Bouabane, à compter du 9 novembre 1971
Rachid Ghaddab, à compter du 9 novembre 1971
Hassen Ben Youssef, à compter du 9 novembre 1971
Abdelhamid El Meddeb, à compter du 9 novembre 1971
Ahmed Khelifa, à compter du 9 novembre 1971

Contrôleur Principal Chef de Section

Pour le 5ème échelon :
Hassine El Hemmami, à compter du 1er janvier 1971
Abdelhamid Kaaniche, à compter du 1er janvier 1971
Abderrazak Ben Mohamed Ben Naceur, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Touil, à compter du 1er mai 1971
Mohamed Jaoua, à compter du 1er mai 1971
Mokhtar El Harbaoui, à compter du 1er mai 1971
Mohieddine Ben Sadok Jeddi, à compter du 1er mai 1971

Pour le 3ème échelon :
Ahmed El Mechaal, à compter du 1er janvier 1971
Ben Aissa Ben Khelifa, à compter du 1er avril 1971
Amor Ben Ahmed Jarmouni, à compter du 1er mai 1971
Mohamed Tahar Ben Khelifa, à compter du 1er mai 1971
Abdelmajid Ben Mansour, à compter du 1er mai 1971
Joseph Chelly, à compter du 1er juillet 1971

Contrôleur Principal
La Classe Normale

Pour le 3ème échelon :
Hassine Haouas, à compter du 16 janvier 1971
Ali Ridha Ben Ammar, à compter du 1er mai 1971
Mahmoud El Hedhili, à compter du 1er mai 1971
El Béchir Ben Aissa, à compter du 6 mai 1971

Pour le 2ème échelon :
Mohamed Guenaoui, à compter du 1er avril 1971
Abdellatif Ben Khelifa Megadmini, à compter du 26 mai 1971
Rachid Ben Ali Essaidi, à compter du 26 mai 1971
Ayachi Ben Mohamed Chebil, à compter du 26 mai 1971
Abdelhamid Trad, à compter du 26 juillet 1971
Mohamed Meftah Taabi, à compter du 26 juillet 1971
Mohamed Ben Saad, à compter du 26 juillet 1971
Mohamed Tahar Tekaia, à compter du 1er août 1971
Mohamed Fellah, à compter du 1er août 1971

p. 387

Ahmed Bouslama, à compter du 1er août 1971
Mohamed Salah Ben Touhami, à compter du 1er août 1971
Hamadi Zeribi, à compter du 1er août 1971
Mohamed Ben Mustapha Fares, à compter du 26 novembre 1971
Abdellaziz Omrane, à compter du 26 novembre 1971
Abderrahman Fetriche, à compter du 26 novembre 1971

Contrôleur

Pour le 6ème échelon :

Mohamed Taoufik Klibi, à compter du 1er janvier 1971
Mustapha Iouli, à compter du 15 janvier 1971
Boubaker El Guellali, à compter du 14 février 1971
Mohamed Zitouni, à compter du 14 février 1971
Mohamed El Arbi Naamane, à compter du 14 février 1971
Mohamed El Hédi Ben Hamida, à compter du 14 février 1971
Mohamed Ben Hassen Azouzi, à compter du 14 février 1971
Mohamed M'rad, à compter du 23 mai 1971

Pour le 5ème échelon :

Mohamed Mongi Ben Abdennebi, à compter du 1er janvier 1971
Abdelkader Meftah, à compter du 1er janvier 1971
Abdelkrim Lahmar, à compter du 1er janvier 1971
Mme Bahjet El Jamel Taous, à compter du 16 janvier 1971
M'le Mongia Mehadhebi, à compter du 16 janvier 1971
Mme Fatma Chaabane, à compter du 16 janvier 1971
Mme Zeineb M'rabti, à compter du 16 janvier 1971
Mlle Rachida Ouelhi, à compter du 16 janvier 1971
Mlle Samira Hanafi, à compter du 16 janvier 1971
Mohamed Znaidi, à compter du 1er mars 1971
Mlle Fedia Limam, à compter du 8 mai 1971
Mme Rabia Hamrouni, à compter du 16 mai 1971
Mme Salha Bouali, à compter du 16 mai 1971
Mme Nabiha Ben Othman, à compter du 16 mai 1971
Mme Raoudha Bou Degga, à compter du 16 mai 1971
Mme Douja Bidani, à compter du 16 mai 1971
Mme Jamila Ben Amara, à compter du 16 mai 1971
Mlle Rafia M'sallem, à compter du 16 mai 1971
Mme Fatma Znaidi, à compter du 16 mai 1971
Mme Nefissa Mlika, à compter du 16 juin 1971
Mme Manoubia Guendil, à compter du 1er septembre 1971
Mlle Hayet Ben Rejeb, à compter du 16 novembre 1971
Abdessatar Chebil, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 4ème échelon :

Mohamed Zmerli, à compter du 1er janvier 1971
Noureddine Lamine, à compter du 1er novembre 1971
Mustapha Lamine, à compter du 1er novembre 1971
Mehrez Cherif, à compter du 1er novembre 1971
Abderrahmen Chahed, à compter du 1er novembre 1971
Driss Sta, à compter du 1er novembre 1971
Slaheddine El Azzouzi, à compter du 1er novembre 1971
Noureddine Kheder, à compter du 1er novembre 1971
Ahmed Djerbi, à compter du 1er novembre 1971
Houcine Gouider, à compter du 1er novembre 1971
Ahmed Kortass, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Salah Gharbia, à compter du 1er novembre 1971
Abdelkrim Telmoudi, à compter du 1er novembre 1971
Moncef Tounsi, à compter du 1er novembre 1971
Béchir Ben Ali Jendoubi, à compter du 1er novembre 1971
Ali Hammouda, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed El Mellouli, à compter du 1er novembre 1971
Hassen Ayed, à compter du 1er novembre 1971
Ismail Ben Mansour, à compter du 1er novembre 1971
Ahmed Hafaidh, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed El Hédi Guerrida, à compter du 1er novembre 1971
Abderrazak Turki, à compter du 1er novembre 1971
Hédi Ghaddab, à compter du 1er novembre 1971
El Aouadni Djarbaoui, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Taieb Boulaabi, à compter du 1er novembre 1971
Chaabane Guettari, à compter du 1er novembre 1971
Ali Kamoun, à compter du 1er novembre 1971

Ali Bguir, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Ezzeddine, à compter du 1er novembre 1971
Abdelkrim Ben Youssef Boulahia, à compter du 1er décembre 1971
Mme Bad'aa Raach, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 3ème échelon :

Habib Tlili, à compter du 1er mai 1971
A'l El Mellah, à compter du 1er mai 1971
Ameur El Ouerghi, à compter du 1er mai 1971
Moncef Malek, à compter du 1er mai 1971
Ali Betaibi, à compter du 1er mai 1971
Tijani El Ouerghi, à compter du 1er mai 1971
Abdellaziz Sahraoui, à compter du 1er mai 1971
Ahmed Zaraa, à compter du 1er mai 1971
Azouz Ghrairi, à compter du 1er mai 1971
Mahmoud Cheikhrouhou, à compter du 1er mai 1971
Abdessatar Miled, à compter du 1er mai 1971
Hédi Naceur Ben Dhifallah, à compter du 1er mai 1971
Chedli Ajroud, à compter du 1er mai 1971
Mlle Habiba Touibi, à compter du 1er mai 1971
Ezzeddine Sadok Zahi, à compter du 1er mai 1971
Béchir Gafsi, à compter du 1er mai 1971
Mohamed El Hédi Bouraoui, à compter du 14 juin 1971

Inspecteur D'administration Centrale

Pour la Classe Exceptionnelle

Pour l'échelon unique :

Salah El Hammami, à compter du 1er avril 1971
Dahmani Negra, à compter du 16 juillet 1971
Ali El Fendri, à compter du 16 juillet 1971
Tahar Guizani, à compter du 16 juillet 1971

Administrateur

La Classe Normale

Pour le 6ème échelon :

Mohamed Kamoun, à compter du 17 septembre 1971
E' Béchir Ben Ali Bouden, à compter du 24 octobre 1971

Pour le 5ème échelon :

Mohamed Zeglaoui, à compter du 1er avril 1971

Commis d'Administration

Pour le 3ème échelon :

Mlle Leila Dimassi, à compter du 1er février 1971
Naji Trigui, à compter du 1er décembre 1971

Pour le 2ème échelon :

Hassen Chaibi, à compter du 1er janvier 1971
Amor Darnaoui, à compter du 1er janvier 1971
Abdelmajid Karoui, à compter du 1er janvier 1971
Mlle Khedija Riahi, à compter du 1er janvier 1971
Mme Fatma Boudaya, à compter du 1er janvier 1971

Agent Comptable des P.T.T.

Pour le 4ème échelon :

Abdelmajid Talmoudi, à compter du 1er juin 1971

Programmeur

La Classe Normale

Pour le 3ème échelon :

Douar El Annabi Ben Amor, à compter du 1er mars 1971
Mme Nabiha Essahli, à compter du 23 mai 1971

Adjoint Technique Principal

La Classe Normale

Pour le 7ème échelon :

Mohamed Benzarti, à compter du 1er octobre 1971

p. 388

388 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 - 6 Avril 1971

Pour le 5ème échelon :

Mohamed El Marmouri, à compter du 16 janvier 1971
Abdallah Ksouri, à compter du 16 janvier 1971
Amor Ben Ahmed Abderrazak, à compter du 16 janvier 1971
Hédi Ben Mohamed Fedila, à compter du 1er mars 1971
Abdallah Ben Fadel, à compter du 16 juillet 1971
Abdellaziz Khanfir, à compter du 16 août 1971

Pour le 4ème échelon :

Chedli Ben Hassen, à compter du 29 février 1971
Abdelhamid Trimeche, à compter du 30 octobre 1971

Adjoint Technique

Pour le 3ème échelon :

Tahar Boukaf, à compter du 1er janvier 1971
Khema's Ben Habib, à compter du 1er janvier 1971
Mohamed Djedidi, à compter du 13 avril 1971
Hamadi Aissa, à compter du 13 avril 1971
Brahim Ben Saad, à compter du 30 avril 1971
Mohamed Ben Hassine Djelailia, à compter du 30 avril 1971
Boubaker Ben Hamida, à compter du 30 avril 1971
Ali El Hadded, à compter du 13 octobre 1971
Mohamed Salah Essaadi, à compter du 30 octobre 1971
Mohamed Bougoffa El Maroui, à compter du 30 octobre 1971
Habib Bakfouti, à compter du 30 octobre 1971
Mahdi Soua, à compter du 12 novembre 1971

Pour le 2ème échelon :

Mohamed Gharbi Ben Jaafar, à compter du 8 janvier 1971
Ali Djemli, à compter du 13 janvier 1971
Youssef Trabelsi, à compter du 2 février 1971
Mabrouk Tayari, à compter du 4 février 1971
Ali Djomaa, à compter du 2 mai 1971
Béchir Guizani, à compter du 11 juillet 1971
Mohamed Chehaider, à compter du 29 juillet 1971
Chedli Kamoun, à compter du 29 juillet 1971
Mohamed El Hédi Guerfel, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Tahar Guedamsi, à compter du 1er octobre 1971
Salem Ben Ahmed El Hedi, à compter du 15 octobre 1971
Mohamed Naceur El Amri, à compter du 28 octobre 1971
Fethi Baccouche, à compter du 4 novembre 1971
Abdelhamid Ben Sassi, à compter du 6 novembre 1971
Zain El Abidine Neffati, à compter du 11 novembre 1971
Mohamed Touati, à compter du 11 novembre 1971
Noureddine Bellakhdar, à compter du 24 novembre 1971
Mohamed Noureddine Guissouma, à compter du 24 novembre 1971

Agent Technique

La Classe Normale

Pour le 7ème échelon :

Hédi Ben Ali Mesbah, à compter du 1er janvier 1971
Béchir Hachicha, à compter du 1er janvier 1971
Moncef Ben Chedli Cherif, à compte du 1er janvier 1971
Tahar Ben Béchir Ben Achour, à compter du 11 mai 1971
Sassi Amor Ben Said Ben Amor, à compter du 29 juillet 1971
Rachid Tounsi, à compter du 24 octobre 1971

Pour le 5ème échelon :

Ali Ben Haffaied, Ben Amor Regama, à compter du 1er janvier 1971
Salah Ben Sadok Ben Salem El Akoudi, à compter du 1er janvier 1971
Mazri Kallala, à compter du 3 janvier 1971
Houcine Salah M'barek Amri, à compter du 13 janvier 1971
Sadok Ben Salem El Ghaddeh, à compter du 1er mars 1971
Sahbi Bouza'da, à compter du 1er mars 1971
Ayed Ben Hassen Djemaa, à compter du 1er mars 1971
El Abidi Ben Sasi Ben Kilani El Mir, à compter du 1er mars 1971

Belgacem Ben Saad, à compter du 21 mars 1971
Abderrahmen Djazi, à compter du 2 avril 1971
Hamouda Dahmouni, à compter du 13 avril 1971
Ali Binous, à compter du 1er mai 1971
Mohamed Tahar Chenenaoui, à compter du 1er mai 1971
Fredj Ladhari, à compter du 1er mai 1971
Azouz El Guizani, à compter du 1er mai 1971
Omrane Djerad, à compter du 1er mai 1971
Abderrahmen Ben Achour Meskine, à compter du 1er mai 1971
Chedli Sefane, à compter du 1er mai 1971
Ali Gdoura, à compter du 1er mai 1971
Allagui Allouni Ennour, à compter du 1er mai 1971
Kilani Ben Sallami Fterich, à compter du 1er mai 1971
Slaheddine Zormati, à compter du 13 mai 1971
Béchir Zouaghi, à compter du 1er juin 1971
Hédi Kriden, à compter du 1er juin 1971
Abdelhafidh Kbani, à compter du 5 juin 1971
Mahmoud Ben Aissa, à compter du 23 juillet 1971
Ali Ben Ali Naouai, à compter du 28 août 1971
Abdellaziz Ben Mohamed Cherif, à compter du 28 août 1971
Hédi Marrakchi, à compter du 1er octobre 1971
Mokhtar Ben Hamida, à compter du 13 novembre 1971
Hassine Ouardani, à compter du 13 novembre 1971

Pour le 3ème échelon :

Ali Ben Mohamed Mehrez, à compter du 13 juin 1971
Hadi Achour, à compter du 1er juillet 1971
Abdellatif Trabelsi, à compter du 1er juillet 1971
Abdallah Sta, à compter du 1er juillet 1971
Ahmed Braham, à compter du 8 juillet 1971
El Houcine Debaya, à compter du 16 juillet 1971
Amor Hamdi, à compter du 13 octobre 1971
Salah Hamdi, à compter du 13 octobre 1971
Mohamed El Moncef Hermassi, à compter du 13 octobre 1971

Pour le 2ème échelon :

Khemais Chouachi, à compter du 13 janvier 1971
Zaied Bargaoui, à compter du 11 novembre 1971
Béchir El Ayari, à compter du 11 novembre 1971
Abderrazak Oualha, à compter du 11 novembre 1971
Mohamed Fakhfak, à compter du 11 novembre 1971
Mohamed Mabrouk, à compter du 11 novembre 1971

Perforense-Vérifieuse

Pour le 6ème échelon :

Mlle Essia Farjallah, à compter du 1er juillet 1971

Pour le 5ème échelon :

Mme Asma Ben Aissa, à compter du 16 septembre 1971

Pour le 4ème échelon :

Mme Zohra Mellouli, à compter du 8 avril 1971
Mme Kmar Hammouda, à compter du 16 avril 1971
Mme Zohra Essaidi, à compter du 8 mai 1971
Mme Souad Landou'si, à compter du 1er juillet 1971
Mme Soukaina Essoufi, à compter du 1er juillet 1971
Mlle Nasria El Korbi, à compter du 1er août 1971
Mlle Ouahida Jeribi, à compter du 1er octobre 1971
Mlle Radhia Ha'oui, à compter du 1er octobre 1971

Pour le 3ème échelon :

Mme Safia Benyoussef, à compter du 15 janvier 1971
Mlle Dalenda Essid, à compter du 1er avril 1971
Mme Naziha Belghith, à compter du 1er avril 1971
Mlle Bahija Barkati, à compter du 1er juillet 1971
Mme Khedija Skouri, à compter du 1er juillet 1971
Mlle Souad Ghalleb, à compter du 1er juillet 1971
Mlle Khedija Louafi, à compter du 1er juillet 1971
Mlle Said Ben Malek, à compter du 23 août 1971
Mme Safia Helali, à compter du 1er septembre 1971
Mme Bahija Tarzi, à compter du 16 septembre 1971

p. 389

Mlle Nabiha Jelassi, à compter du 16 septembre 1971
Mlle Aziza Mahdaoui, à compter du 1er octobre 1971
Mlle Nabiha Chateur, à compter du 1er octobre 1971
Mlle Sassia Oueslati, à compter du 1er octobre 1971
Mlle Najiba Ben Bader, à compter du 1er novembre 1971
Mme Zeineb Guerriche, à compter du 1er novembre 1971
Mme Zina Ben Hassen, à compter du 1er novembre 1971
Mlle Aouicha Kouniali, à compter du 1er novembre 1971
Mme Souad Chagrani, à compter du 1er novembre 1971
Mme Malika Znaidi, à compter du 1er novembre 1971
Mlle Nadra Trad, à compter du 16 décembre 1971
Mlle Fatma Chadhni, à compter du 16 décembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Mlle Nabiha Bessaida, à compter du 16 juillet 1971
Mme Chadlia Aloui, à compter du 1er octobre 1971

Opérateur

Pour le 2ème échelon :
Ali Kamoun, à compter du 1er avril 1971
Moncef El Ayari, à compter du 1er octobre 1971

Agent Principal D'exploitation

Pour le 5ème échelon :
Mohamed Ben Abbès Ben Falah, à compter du 6 janvier 1971
Abdelaziz Ben Chedli Ben Kheli, à compter du 26 janvier 1971
Mohamed Ben Hadj Amor Habel, à compter du 1er avril 1971
Lazhar Ben Younès, à compter du 1er mai 1971
Ali Enneiri, à compter du 26 juillet 1971
Ali El Hemissi, à compter du 1er décembre 1971
Mme Mounira Berriche, à compter du 16 décembre 1971
Mohamed Klouz, à compter du 16 décembre 1971

Pour le 4ème échelon :
Abdelhamid Chebil, à compter du 21 février 1971
Mohamed Cherif, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed El Mahdaoui, à compter du 1er août 1971
Ali Ben Tahar Ben Ali, à compter du 1er septembre 1971
Mme Ouechtati Delai Safia, à compter du 25 décembre 1971

Pour le 3ème échelon :
Mohamed El Kobbi, à compter du 3 janvier 1971
Hédi Turki, à compter du 1er février 1971
Ezzedine Grissa, à compter du 1er février 1971
Ezzahi Ben Salah Ben Zahi, à compter du 14 février 1971
Ali Ben Ahmed Ben Belgacem Tlili, à compter du 16 février 1971
Hassen Ben Mustapha Gara, à compter du 21 février 1971
Khelifa Ben Amara, à compter du 26 février 1971
Abdelhamid Oueslati, à compter du 1er mars 1971
Mustapha El Hidoussi, à compter du 16 mars 1971
Amor Karchoud, à compter du 26 mars 1971
Mhamed Ali Chahbani, à compter du 26 mars 1971
Messaoud Karmachi, à compter du 1er avril 1971
Ahmed Mili, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Ben Ahmed Ammar Ben Othman, à compter du 1er avril 1971
Abderrazak Bouslama, à compter du 1er avril 1971
El Hédi Hanachi, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Ben Fredj Lazreg, à compter du 1er avril 1971
Miladi Fredj, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Ben Khelifa Tarabelsi, à compter du 1er avril 1971
Hassen Chabbi, à compter du 1er avril 1971
Bouyahyia Salah, à compter du 1er avril 1971
Ali Moncef Charfeddine, à compter du 1er avril 1971
Brahim Ben Mahmoud El Khemiri, à compter du 1er avril 1971
Ali Dhouimer, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Rached, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Lahbib Jerfe, à compter du 1er avril 1971
Tahar Cheltout, à compter du 1er avril 1971
Kacem Sadkaoui, à compter du 1er avril 1971

Mohamed Henia, à compter du 6 avril 1971
Hassine El Ouelhazi, à compter du 16 avril 1971
E. Eu'mi El Misiaoui, à compter du 16 mai 1971
Abderrahmane Sahnoun, à compter du 26 mai 1971
Mme Mongia El Fessi, à compter du 1er juin 1971
Sadok Ben Moussa, à compter du 1er juin 1971
El Bahri Ben Ayed Chabbi, à compter du 15 juin 1971
Mustapha Abdelhafidh, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Znaidi Zouaoui, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Ben Sadok Naji, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Ben Fakha, à compter du 1er juillet 1971
Ali Ben Amor El Gannouchi, à compter du 1er juillet 1971
Mme Zohra Hermassi, à compter du 16 juillet 1971
Mme Fathia El Gharbi, à compter du 16 juillet 1971
Mlle Aziza Jaouadi, à compter du 1er août 1971
Mme Zakia Achour, à compter du 1er août 1971
Mme Manoubia Bouhaha, à compter du 16 août 1971
Mohamed Salah Haouas, à compter du 1er septembre 1971
Bouchrit Menaouar, à compter du 4 septembre 1971
Ali Ben Brahim Ben Hadj Boubaker Ben Ali, à compter du 4 septembre 1971
Sadok Hantous, à compter du 16 septembre 1971
Hamadi Blagui, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Ben Ahmed Benzarti, à compter du 1er octobre 1971
Ali Ben Ham'da, à compter du 1er octobre 1971
Ali Sghatni, à compter du 1er octobre 1971
Abderrahman Chibani, à compter du 16 octobre 1971
Ali Cherif, à compter du 16 octobre 1971
Habib Koubaa, à compter du 1er novembre 1971
Sadok Ben Younès, à compter du 1er novembre 1971
Mlle Fatma Kouka, à compter du 1er novembre 1971
Mme Menoubia Ben Guiza, à compter du 16 novembre 1971
Tahar Salem Ben Khelifa, à compter du 30 novembre 1971
Mme Saida Ben Hassen, à compter du 1er décembre 1971
Lakhdar Baccouche, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Béchir Glaied, à compter du 5 décembre 1971
Mme Nazia Choukaier, à compter du 16 décembre 1971
Othman Ben Youssef, à compter du 16 décembre 1971
Hédi Letaief, à compter du 16 décembre 1971
Mme Mahbouba Ghaddab, à compter du 16 décembre 1971
Mme Hanifa El Azouzi, à compter du 16 décembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Hassen Ben Hamouda, à compter du 1er janvier 1971
Ali Ben Ali, à compter du 1er janvier 1971
Mahmoud Nechi, à compter du 1er janvier 1971
Mlle Latifa Hammou, à compter du 1er janvier 1971
Naceur Henidi, à compter du 1er janvier 1971
Mlle Mongia Mathari, à compter du 1er janvier 1971
Mme Malika Ghozzi, à compter du 1er janvier 1971
Mme Lilia Ben Khaled, à compter du 1er janvier 1971
Mohamed Jabri, à compter du 1er janvier 1971
Mme Kmar Belcaid, à compter du 1er février 1971
Mme Habiba Ben Abdallah, à compter du 1er février 1971
Abdelhamid Toumi, à compter du 1er février 1971
Salem Labed, à compter du 1er février 1971
Ali Bouaouina, à compter du 14 février 1971
Mlle Safia Boutarfa, à compter du 14 février 1971
Abdelhamid Guerfala, à compter du 14 février 1971
Mme Mounira Ben Ahmed, à compter du 14 février 1971
Ezzeddine Nouri, à compter du 14 février 1971
Jebr'l M'tir El Ahirech, à compter du 14 février 1971
Mme Saida Eddaly, à compter du 16 février 1971
Mme Cherifa Zaalani, à compter du 1er mars 1971
Mme Mong'a Chaouch, à compter du 1er mars 1971
Mme Cherifa Ben Abid, à compter du 16 mars 1971
El Hédi Anan, à compter du 16 mars 1971
Mme Jamila Darragi, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Taoufik Ben Abdessemed, à compter du 1er mai 1971
Mme Delenda El Amri, à compter du 1er mai 1971
Sadok Bachraoui, à compter du 2 mai 1971
Ayed Bouguerra, à compter du 16 mai 1971
Abdelaziz Ben Abdallah, à compter du 1er juin 1971
Ben Ali Farhat, à compter du 1er juin 1971
Salem Ben Slimane, à compter du 1er juin 1971

p. 390

390 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 - 6 Avril 1971

Mme Fatma Bridaa, à compter du 16 juin 1971
Mme Naima Abdelmoula, à compter du 16 juin 1971
Mohamed Kallel, à compter du 16 juin 1971
Taieb Lassoued, à compter du 1er juillet 1971
Mme Jamila Saadallah, à compter du 16 juillet 1971
Tahar Zayan, à compter du 1er août 1971
Mme Radhia Barhoumi, à compter du 16 septembre 1971
Mohamed Rachdi, à compter du 1er octobre 1971
Mlle Mehrzia Khelifa, à compter du 1er octobre 1971
Hamadi El Yahaoui, à compter du 16 octobre 1971

Pour le 1er échelon :
Mabrouk Ben Kilani El Gadri, à compter du 3 janvier 1971
Amor Djelassi, à compter du 1er mars 1971
Tijani Hadj Taieb, à compter du 1er mars 1971
Mme Nefissa Ben Djemaa, à compter du 4 avril 1971
Brahim Guerfa, à compter du 1er juin 1971
Abdelkader Trad, à compter du 3 août 1971
Hassen Attia, à compter du 4 septembre 1971
Abdelkader Haddad, à compter du 4 septembre 1971
Boubaker Ben Rhouma, à compter du 4 septembre 1971
Sadok Jaoua, à compter du 4 septembre 1971
Hassine Ghram, à compter du 4 septembre 1971
Mohamed Salah Ben Hassine, à compter du 4 septembre 1971
Mohamed Ben Hassine, à compter du 1er novembre 1971
Ali Bouchareb, à compter du 1er novembre 1971
Mme Latifa Khalfat, à compter du 16 novembre 1971
Mohamed Ben Hassine Mradaa, à compter du 4 décembre 1971

Agent D'exploitation

Pour le 4ème échelon :
Tijani Jaoua, à compter du 16 février 1971
Nouri Brini, à compter du 4 octobre 1971

Pour le 3ème échelon :
Mme Saida Mekki, à compter du 1er février 1971
Mlle Essia Abdelhadi, à compter du 1er novembre 1971
Mme Rachida Ben Salah, à compter du 1er novembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Ali Bennour, à compter du 1er février 1971
Mohamed Meftah, à compter du 1er avril 1971

Facteur Chef

Pour le 5ème échelon :
Amor Bougatef, à compter du 1er janvier 1971

Pour le 4ème échelon :
Othman Bouzouita, à compter du 16 juin 1971
Ali El Guettat, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Aleya Essoyah, à compter du 16 août 1971
Sahli Dit Abdallah Mediouni, à compter du 1er novembre 1971

Facteur
La Classe Normale

Pour le 6ème échelon :
Mohamed El Habib Oualha, à compter du 1er janvier 1971
Abdellaziz Ben Othman, à compter du 16 janvier 1971
Hédi Souissi, à compter du 1er février 1971
Ali Zayati, à compter du 1er février 1971

Zaied Ben Ameur, à compter du 1er février 1971
Mohamed Ridha Gaigi, à compter du 16 février 1971
Sabri Ali Ben Daia, à compter du 16 mars 1971
Mabrouk Ben Mohamed Djilani, à compter du 6 avril 1971
Mustapha Zain El Abidine, à compter du 27 mai 1971
Saied El Fitouri, à compter du 1er juin 1971
Drine Ben Abdallah Drine, à compter du 16 juillet 1971
Mohamed El Béji, à compter du 6 août 1971
Mohamed Ben Amor Mhanni Melliti, à compter du 1er septembre 1971

Pour le 4ème échelon :
Moncef Souissi, à compter du 16 mai 1971
Mohamed Maalej, à compter du 11 décembre 1971

Pour le 3ème échelon :
El Mekki Ben Ali Ben Abdallah, à compter du 1er janvier 1971
Ali Ben Belgacem Ben Abderrahman, à compter du 1er janvier 1971
Brahim El Gassab, à compter du 1er janvier 1971
Mohamed Bouakroucha, à compter du 1er janvier 1971
Taieb Ben Youssef El Khayati, à compter du 1er janvier 1971
Mahmoud Marabout, à compter du 13 janvier 1971
Hédi Kochat, à compter du 7 août 1971
Said Maalej, à compter du 1er septembre 1971
Ali Nafti Rouachid, à compter du 24 novembre 1971
Mohamed Ben Abderrahman Ben Khelil, à compter du 24 novembre 1971
Abdallah Aboud, à compter du 24 novembre 1971
Mohamed Malek, à compter du 24 novembre 1971
Naas Ben Mohamed Ben Nefla, à compter du 24 novembre 1971
Brahim Ben Mohamed Sendi, à compter du 24 novembre 1971

Pour le 2ème échelon :
Letaief Zlitni, à compter du 24 novembre 1971
Mahmoud M'saad, à compter du 24 novembre 1971
Tahar Hakimi, à compter du 14 décembre 1971
Mohamed Tahar Chaira, à compter du 15 décembre 1971
Abdelmajid Guidara, à compter du 15 décembre 1971
Mohamed Kilani, à compter du 20 décembre 1971

Agent de Lignes

Pour le 12ème échelon :
Djilani Ben Naceur Guediri, à compter du 18 novembre 1971

Pour le 10ème échelon :
Mahmoud Ben Belgacem Ben Salah, à compter du 5 novembre 1971

Pour le 7ème échelon :
Belgacem Ben Mohamed Sghaier Bahri, à compter du 25 mai 1971
Amor Hamdouni, à compter du 19 juin 1971
Mohamed Gharbout, à compter du 25 août 1971

Pour le 6ème échelon :
Mahrez Khodja, à compter du 16 juin 1971

Conducteur Auto 2ème Catégorie

Pour le 6ème échelon :
Abderrazak Hajem, à compter du 1er décembre 1971

p. 391

MINISTERE DE L'INTERIEUR

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune d'Hammamet a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Menzel Bou Zelfa a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Appfication des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Nabeul Dar Chaâbane El Fehri a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période triennale 1971-1973, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles, et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Somaa a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1971-1975, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Bou Mardès a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Dégache a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1971-1975, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Gafsa a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période triennale 1970-1972, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Nefta a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période triennale 1970-1972, sont déclarées définitivement closes.

p. 392

taires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974 sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Redalef, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1971-1975, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Kalaâ Kébira, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1970, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de M'saken, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1969, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de M'saken, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier.

Le Président de la Commune de Ksiba Zaouia et Thralet, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1971, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Sousse, à l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits ou ayant omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés, imposables à compter du 1er janvier 1971 ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières pour l'année 1970 - 1971, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

p. 393

A V I S

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune d'Ebba Ksour a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

A V I S

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Ghardimaou a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision devant les tribunaux compétents.

A V I S

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Sakiet-Ez-Zit a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1969, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

A V I S

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits, et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956, relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Sakiet-Edayer a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1970, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

MINISTÈRE DES FINANCES

LOTERIE NATIONALE

RESULTATS DU TIRAGE DE LA QUATRIÈME TRANCHE 1971

(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 3 mars 1971)

TerminationsFinales et numérosMontant des lots acquis aux billets entiers
002.500
50010
5.050100
18.5801.000
136120
0.24150
8.011100
53.751500
27.4511.000
82.64110.000
45.88120.000
2525
35.6621.000
60.3621.000
21.7422.000
3735
18.233500
453.3241.000
543520
78520
15.205250
76.035250
94.5455.000
69.80650
4.156100
749710
54710
9.22750
7.907100
17.027250
50.397500
91.9572.000
71.1181.000
800.4581.000
98.69950
64.939250
75.859500
05.7892.000

Rapprochants du gros lot : Les quarante cinq billets dont le numéro reproduit à un chiffre près quel que soit ce chiffre le numéro 45.881 gagnent chacun un lot de cent dinars.

Pour copie certifiée conforme du procès-verbal du tirage.

p. 394

MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE

ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES

Décet N° 68-88 du 28 mars 1968

(Code du Travail, articles 293 à 324)

Avis au Public

A.E.C. N° 980

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction de l'Industrie le 22 février 1971, Monsieur Ali Boukhris, demeurant à Tunis, 20 bis Rue Pierre de Coubertin, agissant comme Président-Directeur Général des I.C.M. sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à Gabès, un établissement classé de 1ère Catégorie, consistant en une fabrication d'acide phosphorique concentré.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur de l'Industrie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Gabès, ou le Président de la Municipalité de Gabès pendant le délai d'un mois à cater de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne. Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

SERVICE DU COMMERCE

PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

BREVETS D'INVENTION

Citer : Décret n° 71-128 du 1er avril 1971, JORT n° 16 du 6 avril 1971, p. 385.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.