Par arrêtés du Ministre de l'Agriculture du 17 mars 1972

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ain Ahsal pour une période de trois ans à compter du 3 novembre 1970.

1°) En qualité de directeur
Monsieur Ali Ben Mansour Belgacem

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Mohamed Ben Brahim Ben Slimane
Béchir Ben Yahia Ben Dhaou
Ali Ben Amor Ben Abdallah.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ain Zarig pour une période de trois ans à compter du 29 juin 1966.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Snoussi El Mekki

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Abderrahman Ben Hadj Mokhtar Ben Hadj Belgacem
Abdelhamid Ben Mahmoud Nahali.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ain Zarig pour une période de trois ans à compter du 29 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Snoussi Ben Mekki

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Amor Ben Sadok Chérif
Tijani Ben Hadj Salah.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Arram pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Abdallah Ben Hadj Ahmed Enetta

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Belgacem Ben Essassi Ettourki
Abdelmajid Ben Rhouma
Hadj Hfaiedh Bakir

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bazma pour une période de trois ans à compter du 1er octobre 1969.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Ali Ben Mohamed Ben Boubaker

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Mohamed Ben Brahim Ben Boubaker
Brahim Ben Salem Ben Djabeur
Boubaker Ben Ali El Marzougui

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bou Chamma pour une période de trois ans à compter du 5 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Ali Ben Mohamed Ben Rejeb.

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Sadok Ben Lahbib
Abdessalem Ben Mahmoud Ben Sghaier.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Béchima pour une période de trois ans à compter du 13 avril 1968.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Salem Ben Hadj Abdallah Ouahi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Dhaou Ben Mohamed Ben Messaoud
Said Ben Mohamed Ben Ahmed
Abdallah Ben Salah El Adra.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bechima pour une période de trois ans à compter du 13 avril 1971.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Mansour Ben Ahmed El Makhlabi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Salem Ben Hadj Abdallah Ouahi
Amara Ben Ammar Ben Amara
Ali Ben Hamed Ben Said.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Douz pour une période de trois ans à compter du 18 décembre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Abdallah Ben Ahmed Ben Rached

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Béchir Ben El Mekki
Belgacem Ben Ali Ben Amor.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de El Hamma M'zira pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Lahtar

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Abdallah Ben M'barek El Grebi
Belgacem Mohamed El Aouiti
Ali Ben Salah Ben Amor.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Faouar pour une période de trois ans à compter du 10 octobre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Boubaker Ben Mohamed Ben Boubaker

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Belgacem Ben Ali Ben Brahim
Messaoud Ben Ghenaem
Mohamed Ben Moussa

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif d'El Goléa pour une période de trois ans à compter du 18 décembre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Ammar Ben Ahmed Ben El Hadj

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Ali Ben Khalifa Ben Ameur
Salem Ben Rahal.

p. 408

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Grand pour une période de trois ans à compter du 3 novembre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur M'Hamed Ben Hadj Ahmed Ben Said

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Ahmed ben Ali ben Boubaker
Mabrouk Ben Ali Ben Boukbbiza
Mohamed Ben Ali Ben Abdallah.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Guelb Dokhane pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Salah Ben Hassen Ben Assakhri

2°) En qualité de membres de Comité de Direction

Messieurs :
Sadok Ben Ismail
Mohamed Ben Ahmed Ben Ammar
Adel Ben Amor Ben Adel

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Guelb Dokhane à compter du 30 septembre 1971 jusqu'au 8 septembre 1972.

1°) En qualité de Directeur
Monsieur Béchir Ben Hassen

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Belgacem El Bahri
Mohamed Ben Belgacem Ben Mosbah
Mohamed Ben Belgacem Ben Ismail

En remplacement de Messieurs Salah Ben Hassen Essakhri, Sadok Ben Ismail, Mohamed Ben Ahmed Ben Ammar et Adel Ben Amor Ben Adel, démissionnaires.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Gueldia pour une période de trois ans à compter du 8 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Ben Béchir Ben Salah

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Mohamed Ben Jailouli Ben Mohamed
Boubaker Ben Ahmed Ben Thabet
Mosbah Ben Abdelkader

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Henchir Khébat pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Ben Djilani Ben Charfeddine

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Mohamed Ben Sghaïer Ben Rejeb
Sassi Ben Seghaïer Ben Chaouch
Mohamed Lahtar.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Henchir Khébat du 30 septembre 1971 jusqu'au 8 septembre 1972.

Directeur : Hadj Soudani Etzaïer (en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Djilani Ben Charfeddine, démissionnaire);
Membre : Ali Ben Ahmed (en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Sghaïer Ben Rejeb, démissionnaire).

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettana I pour une période de trois ans à compter du 29 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Toumi Ben Mohamed Ben Ahmed

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Amor Ben Salah Ben Amor
Toumi Ben Ali Ben Hadj Toumi.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettana III pour une période de trois ans à compter du 29 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Salah Ben Chibani Essoussi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Mohamed Ben Mohamed Ben Hadj Aleya
Salem Ben Said Ben Belgacem.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettana III du 30 septembre 1971 jusqu'au 28 juin 1972.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Housine Ben Mohamed Ben Hadj A'eya en remplacement de Monsieur Salah Ben Chibani Essoussi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Abdallah Ben Ali Ben Belgacem
Salah Ben Chibani Essoussi

En remplacement de Messieurs Mohamed Ben Mohamed Ben Hadj Aleya et Salem Ben Said Ben Belgacem, démissionnaires.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Kettana IV pour une période de trois ans à compter du 21 février 1971.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Ben Hadj Abdallah

2°) En qualité de membres de Comité de Direction;

Messieurs :
Yahia Ben El Fitouri Hnéchir
Boulbaba Ben Hadj Mohamed Salmi
Ali Ben Azaiez El Azi.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Kilabia pour une période de trois ans à compter du 8 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Khalifa Ben Belgacem Ben Ali

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Mohamed Ben Kilani Ben Amor;
Mohamed Ben M'Barek Ben Sliman;
Mohamed Ben Ali Ben Sghaïer.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Métouria pour une période de trois ans à compter du 8 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Belgacem Ben Sassi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :
Mohamed Ben M'Hadeb Ben Mohamed ;
Mahjoub Ben Ali Ben Mahjoub ;
Mohamed Ben Ali Ben Hadj Amor.

p. 409

Sont nommés en qualité de membres de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth I

Messieurs :

Ahmed Ben Abderrahman ;
Hfaïed Ben Hadj Rhouma

A partir du 30 septembre 1971 jusqu'au 4 juin 1972 en remplacement de Messieurs :

Mohamed Ben Hadj Ali Louhichi;
Ali Ben Hadj Djilida Ben Amira, démissionnaires.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth I pour une période de trois ans à compter du 5 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Ben Belgacem Essalmi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Mahmoud Ben Hadj Ali Louhichi ;
Ali Ben Hadj Djelidi Ben Amira.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth II pour une période de trois ans à compter du 5 juin 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Ahmed Ben Ali Ben Kraiem

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Hadj Ali Ben Ahmed El Gnaoui ;
Mohamed Ben Hadj Ltaief El Gnaoui.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Mareth III pour une période de trois ans à compter du 6 mai 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Hadj Amor Ben Belgacem Solala

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Yahia Ben Ammar Louhichi ;
Ahmed Ben Djilani Ben Mohamed.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Nouil pour une période de trois ans à compter du 8 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Abdallah Ben Belgacem Ben Mehrez

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Hamed Ben El Hadj Ben Messaoud ;
Mohamed Ben Ali Ben Mansour;
Ahmed Ben Salem Ben Ahmed.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Oum El Feth pour une période de trois ans à compter du 10 octobre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Jaouachi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Khalifa Ben Belgacem Ben Mahmoud ;
Abdelkader El Faraouni;
Ameur Ben Hadj Mabrouk.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ghannouche pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Meftah Ben Tahar El Hadjaj

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Abdeslem Ben Mohamed El Béji ;
El Fitouri Ben Chattaoui;
Hadj Touhami El Magtouf.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Rabta pour une période de trois ans à compter du 23 décembre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Hafaied Ben Hafaied Trabelsi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Dahech Ben Ali Ben Dahech ;
Brahim Ben Hadj Belgacem Ben Amara;
Lakhdar Ben Toumi Ben Smida.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Rahmat pour une période de trois ans à compter du 18 décembre 1970.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Bousahmine Ben Souai

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Ahmed Ben Belgacem Ben Chamam ;
Belgacem Ben Ali Ben Amor.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Souk El Biaz, pour une période de trois ans à compter du 3 novembre 1970 :

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mohamed Ben Abdallah Bou-Allag.

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

El Mouaddeh Ben Mohamed Jaouachi
Messaoud Ben Salem Chattaoui
Boubaker Ben Ali Ben Amor.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Telmine pour une période de trois ans à compter du 23 décembre 1970 :

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Mouldi Ben Hadj Ahmed Ben Amor.

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Touhami Ben M'barek Ben Shili
Boubaker Ben M'hamed Shili
Mohamed Ben Ali Ben Abdallah Ben Brahim.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Tarfaïet El Kraoub pour une période de trois ans à compter du 10 octobre 1970 :

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Ali Ben Abdallah El Fekih

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :
Messieurs :

Boubaker Ben Sghaïer
Ali Ben Ameur
Mohamed Ben Amor Ben Belgacem.

Son: nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Tembib pour une période de trois ans à compter du 16 janvier 1971.

1°) En qualité de Directeur :
Monsieur Hassen Ben Ali Ben Rejeb

p. 410

410 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avril 1972

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Mohamed Ben Abdallah Ben Brahim
Belgacem Ben Abdelhafidh
Hassen Ben Ali Ben Hassen.

Sont nommés à la tête de l'Association d'intérêt Collectif de Taouergha pour une période de trois ans à compter du 21 novembre 1968 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Cheikh Amor Boujlida Ben Amor

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Abdallah Ben Ali Souei
Ali Ben Amor Ben Mohamed Chérif El Béchraoui
Bouchmel Ben Sassi El Mahjoub.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zaafrane pour une période de trois ans à compter du 3 novembre 1970 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Amor Ben Mansour Djelidi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Ali Ben Naceur Ben Mohamed Belghit
Mohamed Ben Ali Souissi
Mohamed Ben Ahmed Ben Dhaou.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zarat II pour une période de trois ans à compter du 27 janvier 1967 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Ali Ben Ltaief Ben Ali Jelidi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Hadj Salah El Karou
Hadj Mohamed Ben Amor Ben Gouider
Ali Ben Salah Abaoub.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zarat II du 29 octobre 1968 jusqu'au 26 janvier 1970 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Hadj Salah Ben Abdallah El Karou, en remplacement de Monsieur Ali Ben Ltaief Ben Ali Jelidi, démissionnaire.

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Monsieur Romdhane Trabelsi en remplacement de Monsieur Hadj Salah Ben Abdallah El Karou devenu Directeur.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif du Zarat II pour une période de trois ans à compter du 27 janvier 1970 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Hadj Salah Ben Abdallah El Karou

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Hadj Mohamed Ben Amor Ben Gouider
Ali Ben Salah Ben Abaoub
Romdhane Trabelsi.

Est nommé en qualité de membre à l'Association d'Intérêt Collectif de Zarat II :

Monsieur Gouider Ben Hadj Mohamed à partir du 30 septembre 1971 au 26 janvier 1973 en remplacement de Monsieur Romdhane Trabelsi, démissionnaire.

Est nommé en qualité de membre de Comité de Direction à l'Association d'Intérêt Collectif de Zarat II :

Monsieur Ali Ben Salah Abaoub à partir du 1er avril 1966 jusqu'au 26 janvier 1967 en remplacement de Monsieur Belgacem Ben Hadj Jelidi, démissionnaire.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zerkine II pour une période de trois ans à compter du 9 février 1969 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Yahia Ben Abderrahman El Hamrouni

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Mohamed Ben Hadj Salem Ben Mosbah
Ali Ben Hadj Ammar Guédiri.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zerkine II pour une période de trois ans à compter du 9 février 1966 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Yahia Ben Abderrahman El Hamrouni

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Mohamed Ben Hadj Salem Ben Mosbah
Ali Ben Hadj Ammar El Guédiri.

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zerkine I et III pour une période de trois ans à compter du 11 mars 1969 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Belgacem Guédri

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Mohamed Ben Said
Ali Ben Mohamed Baccouche
Belgacem Ben Hfaiedh Baccouche

Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Zerig Barranla pour une période de trois ans à compter du 9 septembre 1969 :

1°) En qualité de Directeur :

Monsieur Mohamed Ben Abdallah Nebaya El Azi

2°) En qualité de membres de Comité de Direction :

Messieurs :

Kilani Ben Yahia Ben Ali El Azi
Rhouma Ben Ahmed Ben Rhouma El Azi
Boukaker Ben Sghaïer Ben Abdallah El Azi.

MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'INFORMATION

LISTE D'APTITUDE

au grade d'Inspecteur Principal

Sont inscrits sur la liste d'aptitude au grade d'Inspecteur Principal, les Inspecteurs dont les noms suivent :

Slaheddine Aloui
Mekki Ben Hamadi
Abdelkader Mrabet
Brahim Ghaddab
Noureddine Ben Slimane
Mouldi Zemni
Abdelhamid Ben Dhiab
Béji Sansa
Ali Essalah Goraïchi
Mohsen Bouderbala
Abderrazak Manaâ
Rachid Hammouda

p. 411

TABLEAU COMPLEMENTAIRE D'AVANCEMENT

Commis d'Administration

Pour le 3ème échelon :

Mlle Houda Bartkiz, à compter du 1er juin 1971

MINISTÈRE DES POSTES, TELEGRAPHES ET TÉLÉPHONES

Liste d'aptitude pour l'accès au grade d'Ingénieur des Travaux de l'État année 1971.

Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 9 des 29 février et 3 mars 1972, (page 267 1ère colonne).

Lire :

Salem Ben Salah

Au lieu de :

Mohamed Sadok Ben Salah

MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

TABLEAUX COMPLÉMENTAIRES D'AVANCEMENT

ANNEE 1969

Inspecteurs de l'Enseignement Secondaire

d'Éducation Physique et Sportive

Pour le 7ème échelon :

Ahmed ben Chaabane, à compter du 1er avril 1969

Mohsen Kelibi, à compter du 1er juillet 1969

ANNEE 1971

Pour le 5ème échelon :

Mohamed Adel Saada, à compter du 1er avril 1971

Pour le 4ème échelon :

Mohamed Trabelsi, à compter du 1er juillet 1971

Inspecteurs de l'Enseignement Primaire

d'Éducation Physique et Sportive

ANNEE 1971

Pour le 5ème échelon :

Mohamed El Annabi, à compter du 7 juin 1971

Lamine Kallal, à compter du 7 septembre 1971

Mohamed dit Mongi Haddad, à compter du 7 septembre 1971

Inspecteurs de la Jeunesse

ANNEE 1970

Pour le 4ème échelon :

Nejia Ben Salah, à compter du 24 décembre 1970

ANNEE 1971

Pour le 6ème échelon :

Habib Sfar, à compter du 1er Avril 1971

Pour le 4ème échelon :

Salah Ben Khelil, à compter du 1er septembre 1971

Souad Ben Zakour née Mazigh, à compter du 12 décembre 1971.

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 Septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Gouverneur de Gabès Président du Conseil de Gouvernorat a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits situés en dehors des périmètres communaux imposables pendant la période quinquennale 1971 - 1975, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

DE MISE EN RECOUVREMENT DES TAXES LOCATIVES

1ère, 2ème et 3ème Zônes - Année 1972

(Application des dispositions de l'article 22 du décret du 16 septembre 1902 sur la taxe locative).

Le Gouverneur Maire de Tunis, a l'honneur d'informer les propriétaires intéressés ou leurs mandataires que les rôles des taxes locatives et assimilées, de la taxe sur les ouvrages en saillie, ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat, afférents à l'année 1972, concernant les immeubles situés dans les 1ère, 2ème et 3ème Zônes de la Ville, seront mis en recouvrement dès la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le président de la Commune d'Enfida a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. Les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976 commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 12 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties).

Le Président de la Commune d'Enfida a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. Les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétés non bâties, imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976 commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

p. 412

412 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avril 1972

(Application des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Mahdia a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. Les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, situés dans le deuxième secteur du périmètre communal imposables pendant la période triennale 1972 - 1974 commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le président de la Commune de Benbla et Ménara a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Commune des articles du rôle concernant leurs immeubles, et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Ouerdanine a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1970 sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est imparti pour se pourvoir le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Ouerdanine a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. Les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976, sont déclarées définitivement closes.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties).

Le Président de la Commune de Ouerdanine a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétés non bâties, imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976 sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Kalaâ Kebira a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1971 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leur immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de M'Saken a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés

p. 413

vés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1970 sont déclarées définitivement closes.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Sakiet Eddayer a l'honneur de porter à la connaissance de M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1971, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties).

Le Président de la Commune de Sfax a l'honneur d'informer M.M. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétés non bâties, assujetties à la contribution foncière, en vue de leur imposition pour la période triennale 1972 - 1974 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle afférent à leur imposition et à formuler, le cas échéant, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé à cet effet.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier).

Le Président de la Commune de Sfax, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits omis au cours des recensements précédents, ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902, ou nouvellement achevés imposables à compter du 1er janvier 1972 ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières pour la saison 1971 - 1972 (Usines et piles à huiles), sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler, s'il y a lieu par écrit, leur réclamation auprès de la Commission de Révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Sers a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits imposables pendant la période quinquennale 1972 - 1976 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles, et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties).

Le Président de la Commune de Tadjerouine a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétaires non bâties, imposables pendant la période quinquennale 1970-1974 sont déclarées définitivement closes.