Le Ministre de l'Education Nationale,
Vu la loi N° 50-118 du 4 novembre 1958, relative à l'organisation de l'enseignement et notamment son article 26;
Vu la loi N° 69-3 du 24 janvier 1969, portant organisation de l'Enseignement Supérieur;
Vu le décret N° 72-247 du 11 août 1972, portant création du Diplôme d'Etudes Pratiques de l'Enseignement Secondaire;
Arrête :
Article Premier. — L'Enseignement dispensé en vue du Diplôme d'Etudes Pratiques de l'Enseignement Secondaire est à la fois théorique et pratique.
Art. 2. — L'enseignement théorique comprend les matières suivantes :
I. — Pour la 1ère année :
1°) Deux sujets de grammaire ou de philologie.
2°) Deux sujets en littérature arabe.
3°) Deux sujets traitant de la pensée islamique.
II. — Pour la 2ème année :
1°) Une question de phonétique.
2°) Une question de grammaire ou de philologie.
3°) Une question de littérature ancienne.
4°) Une question de littérature moderne.
Art. 3. — L'enseignement pratique comprend les matières suivantes :
I. — Pour la 1ère année :
1°) Les méthodes de recherche, l'exploitation des sources et références; dissertation et exposés.
2°) Explication de textes se rapportant aux sujets figurant au programme.
3°) Révision des règles fondamentales à travers les textes.
II. — Pour la 2ème année :
1°) Présence aux cours d'observation dans les Etablissements Secondaires.
2°) Explication pédagogique en vue de l'initiation à l'enseignement secondaire.
3°) Dissertation et exposés.
4°) Explication de textes relatifs à des questions hors programme.
Art. 4. — L'assiduité des étudiants aux cours est obligatoire.
Art. 5. — Le Directeur de l'Ecole Normale Supérieure fixe au début de chaque année Universitaire les programmes et les horaires d'Etudes relatives à chaque matière du programme.
Art. 6. — L'examen des 1ère et 2ème années comprend des épreuves écrites et des épreuves orales.
Les épreuves écrites sont éliminatoires.
Art. 7. — Les épreuves et les coefficients de l'examen de 1ère année sont fixés comme suit :
Epreuves écrites :
A. — Dissertation - durée : 4 heures, coefficient 3.
B. — Explication d'un texte du programme - durée 4 heures, coefficient 2.
Epreuves orales :
A. — Interrogation portant sur un sujet figurant au programme - coefficient 2.
B. — Explication d'un texte du point de vue philologique, coefficient 1.
C. — Interrogation sur les méthodes de recherche - coefficient 1.
Art. 8. — Les épreuves et les coefficients de l'examen de la 2ème année sont fixés comme suit :
Epreuves écrites :
A. — Dissertation - durée : 4 heures, coefficient 2.
B. — Explication d'un texte du programme - durée : 4 heures, coefficient 2.
Epreuves orales :
A. — Interrogation portant sur un sujet figurant au programme, coefficient 1.
B. — Explication d'un texte du programme, coefficient 1.
C. — Explication d'un texte hors programme, coefficient 1.
Art. 9. — Les examens sont organisés en deux sessions :
— La première a lieu à la fin de l'année Universitaire.
— La deuxième au début de l'année Universitaire suivante.
Le Directeur de l'Ecole Normale Supérieure fixe la date et le lieu de l'examen.
Art. 10. — Le Directeur de l'Ecole Normale Supérieure désigne pour chaque examen un jury comprenant au moins trois membres dont deux relevant de l'Enseignement Supérieur.
Les notes sont attribuées par le jury.
Art. 11. — Une note allant de zéro à 20 est attribuée à chaque épreuve. Pour être admis, les candidats doivent obtenir une moyenne au moins égale à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves écrites et orales.
Art. 12. — La proclamation de l'admissibilité, de l'admission définitive ou de l'ajournement est faite après délibération du jury.
L'admissibilité est valable pour la session à laquelle elle a été proclamée ainsi que pour la session suivante.
Art. 13. — Le Diplôme d'Etudes Pratiques de l'Enseignement Secondaire porte les mentions suivantes :
Passable : Lorsque le candidat obtient une moyenne au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12.
Assez-Bien : Lorsque le candidat obtient une moyenne au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14.
Bien : Lorsque le candidat obtient une moyenne au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16.
Très Bien : Lorsque le candidat obtient une moyenne au moins égale ou supérieure à 16 sur 20.
Art. 14. — Le présent arrêté prend effet à compter de l'année Universitaire 1970-71.
Tunis, le 7 août 1972
Le Ministre de l'Éducation Nationale
MOHAMED MZALI
Vu :
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1969
Avancement d'échelon
Instituteurs détachés à l'Enseignements Secondaire :
Pour le 8ème échelon ancien :
Bousnins Hamda, à compter du 1er octobre 1969
Pour le 5ème échelon ancien :
Ben Youssef Mohamed Sghaïer, à compter du 1er octobre 1969
Ben Hassen Mohamed Ben El Houcine, à compter du 2 octobre 1969
Pour le 3ème échelon ancien :
Mokni Mohamed, à compter du 1er janvier 1969
Tlii Hassen, à compter du 1er janvier 1969
Graja Noureddine, à compter du 1er juillet 1969
Pour le 10ème échelon nouveau :
Haltab Ali, à compter du 21 mai 1969
ANNEE 1970
Professeurs Adjoints :
Pour le 3ème échelon ancien :
Fakhfakh Mohamed, à compter du 1er avril 1970
Pour le 8ème échelon nouveau :
Merrichkou Mustapha, à compter du 1er janvier 1970
Zanzouri Nouri, à compter du 1er janvier 1970
Pour le 4ème échelon nouveau :
Ben Amara Abderrazak, à compter du 1er octobre 1970
Instituteurs détachés à l'Enseignement Secondaire :
Pour le 8ème échelon ancien :
Mme Kacem Bahija née Ouertani, à compter du 1er avril 1970
Gahbiche Habib, à compter du 1er juillet 1970
Pour le 7ème échelon ancien :
Mezghari Hédi, à compter du 2 janvier 1970
Lachaal Mohamed, à compter du 1er juillet 1970
Pour le 6ème échelon ancien :
Ketatni Mohamed, à compter du 1er janvier 1970
Ben Salem Ali, à compter du 4 janvier 1970
Pour le 5ème échelon ancien :
Ben Brahim Béchir, à compter du 1er janvier 1970
Ladhari Saleheddine, à compter du 1er janvier 1970
Abidi Chedli, à compter du 1er avril 1970
Ben Letaief Abdelhafidh, à compter du 1er avril 1970
Bouhoula Mahmoud, à compter du 1er avril 1970
Pour le 4ème échelon ancien :
Harzallah Ali, à compter du 1er avril 1970
Jaouadi Néji, à compter du 1er juillet 1970
Chibani Ali, à compter du 1er juillet 1970
Dali Abdelmajid, à compter du 1er juillet 1970
1138 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Août 1972
Lakhoini Eddif, à compter du 1er juillet 1970
Natri O'leman, à compter du 1er juillet 1970
Pour le 3ème échelon ancien :
Boussofara Najibs, à compter du 1er janvier 1970
Beguir Saad, à compter du 1er janvier 1970
Mme Fendri Sabria, à compter du 1er avril 1970
Khenis Rejeh, à compter du 19 avril 1970
Pour le 10ème échelon nouveau :
Fourati Mohamed, à compter du 1er juillet 1970
Pour le 8ème échelon nouveau :
Ben Abdallah Hédi, à compter du 1er octobre 1970
Mme Hamza Moumira, à compter du 1er octobre 1970
Attalah Abdellatif, à compter du 1er octobre 1970
Charfi Ali, à compter du 1er octobre 1970
Fredj Khalifa Kacem, à compter du 1er octobre 1970
Ben Younès Hédi, à compter du 1er octobre 1970
Pour le 6ème échelon nouveau :
Hachicha Abdelkader, à compter du 1er octobre 1970
Mahjoub Abdelkader, à compter du 1er octobre 1970
Zeghal Ahmed, à compter du 1er octobre 1970
El Ghazel Saad, à compter du 1er octobre 1970
Pour le 5ème échelon nouveau :
Doghman Mahmoud, à compter du 1er octobre 1970
El Maghreb Ali Ben Hassen, à compter du 1er octobre 1970
Easid Salah Ben Baccar, à compter du 1er octobre 1970
Ghanouchi Ali, à compter du 1er octobre 1970
Hallara Chedd, à compter du 1er octobre 1970
Ben Salem Mokhtar, à compter du 2 octobre 1970
Ben Mabrouk Salem, à compter du 24 décembre 1970
Pour le 4ème échelon nouveau :
Marzouki Najat, à compter du 1er octobre 1970
Bouabid Taïeb, à compter du 1er octobre 1970
Pour le 3ème échelon nouveau :
Azouz Azatez, à compter du 1er octobre 1970
Bouzaousche Abdesselim, à compter du 1er octobre 1970
Kerkeni Fredj, à compter du 1er octobre 1970
Touati Hassen, à compter du 1er octobre 1970
Pour le 2ème échelon nouveau :
Baccar Abdelkader, à compter du 1er octobre 1970
Jabri Habib, à compter du 1er octobre 1970
ANNEE 1971
Avancement d'échelon
Projetteurs Adjoints :
Pour le 9ème échelon :
Mme Nouira Essia, à compter du 1er juillet 1971
Pour le 8ème échelon :
Khader Mohamed, à compter du 1er janvier 1971
Pour le 7ème échelon :
Ben Mahmoud Abdellatif, à compter du 1er juillet 1971
Pour le 4ème échelon :
Chabbi Abderrahman, à compter du 1er juillet 1971
Ben Abdelhafid Ahmed, à compter du 1er octobre 1971
Mahdi Mohamed, à compter du 1er octobre 1971
Pour le 5ème échelon :
Touati Mohamed El Hédi, à compter du 1er janvier 1971
Bellakhous Mohamed Hédi, à compter du 1er octobre 1971
Dimasal Abdesselim, à compter du 17 octobre 1971
Pour le 2ème échelon :
Katata Hédi, à compter du 1er janvier 1971
Mlle Salem Emma, à compter du 2 janvier 1971
Slim Mustapha, à compter du 2 octobre 1971
Professeur Adjoint d'Enseignement Artistique
Ben Abda Mohamed, à compter du 6 juin 1971
Institutions détachées à l'Enseignement Secondaire :
Pour le 10ème échelon :
Mme Bechini Malika née Chakroun, à compter du 1er janvier 1971
Ben Nourib Ahmad, à compter du 1er janvier 1971
Manchaat Salah, à compter du 1er janvier 1971
Scarti Chiahi, à compter du 4 janvier 1971
Saoud Ghadi, à compter du 1er février 1971
Larif Mohamed, à compter du 1er avril 1971
Sume Herta Douja Lucette, à compter du 1er avril 1971
Djemal Hadi, à compter du 1er avril 1971
Hamdeum Mahjoub, à compter du 24 mai 1971
Chehata Halima, à compter du 1er juillet 1971
Chouvalab Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Souissi Abdallah, à compter du 13 août 1971
Ounin Hédi, à compter du 1er octobre 1971
Bousnina Hamda, à compter du 1er octobre 1971
Mili Rachid, à compter du 6 octobre 1971
Pour le 8ème échelon :
Azouz Mahmoud, à compter du 1er janvier 1971
Naja Mohamed Mohiedame, à compter du 1er janvier 1971
El Frigui Salah, à compter du 10 janvier 1971
Keskes Habib, à compter du 25 mars 1971
Tarifa Abderrazak, à compter du 1er avril 1971
Ayadi Brahim, à compter du 4 avril 1971
Kasha Mohamed Lachhah, à compter du 7 mai 1971
Bahlous Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Chafat Abdellatif, à compter du 1er juillet 1971
Djelassi Abdellatif, à compter du 1er juillet 1971
El Ajmi Ezemni, à compter du 1er juillet 1971
Attia Bennour, à compter du 2 juillet 1971
Bel Khiris Mohamed El Hédi, à compter du 1er octobre 1971
Souay Abdallah, à compter du 1er octobre 1971
Kodiri Brahim, à compter du 1er octobre 1971
Letalef Tahar, à compter du 4 décembre 1971
Pour le 6ème échelon :
Fredj Mohamed Ben Youssef, à compter du 5 janvier 1971
Ghribi Hédi, à compter du 6 février 1971
Trita Mustapha, à compter du 26 février 1971
Ben Amzar Mohamed Hédi, à compter du 11 mars 1971
Mustapha Abdelkader, à compter du 1er avril 1971
Goudaar Ali, à compter du 1er avril 1971
Tourki Ahmed, à compter du 2 avril 1971
Channade Gohman, à compter du 1er juillet 1971
Khalfallah Taïeb, à compter du 1er juillet 1971
Mzoughi Bouraoui, à compter du 1er juillet 1971
El Kazou Tahar, à compter du 29 juillet 1971
Saad Mohamed, à compter du 15 août 1971
Kochai Ali, à compter du 1er octobre 1971
Bourigs Mohamed Habib, à compter du 1er octobre 1971
Rouis Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1971
Zaïr Salem, à compter du 1er octobre 1971
Ben Cheikh Hamida Habib, à compter du 3 octobre 1971
Maslej Troufik, à compter du 21 octobre 1971
Zouari Mohamed Habib, à compter du 1er novembre 1971
Pour le 5ème échelon :
Baboura Salem, à compter du 1er janvier 1971
Boussetta Ahmed, à compter du 1er janvier 1971
Djemal Hadi, à compter du 1er janvier 1971
El Bahri Abdelmajid, à compter du 1er janvier 1971
Tijani Mohamed Moncef, à compter du 1er janvier 1971
Zouari Hadi, à compter du 1er janvier 1971
Ben Hedj Siama Abderrazak, à compter du 1er avril 1971
Bouraoui Béchir, à compter du 1er avril 1971
Zaddam Mohamed Ali, à compter du 1er avril 1971
Khamassi Mabrouk, à compter du 2 avril 1971
Ayad Tahar, à compter du 1er juillet 1971
Taïeb Salem, à compter du 1er juillet 1971
Ben Amur Tahar, à compter du 1er octobre 1971
Doun Mohamed Ben Ali, à compter du 1er octobre 1971
El Aiba Hédi, à compter du 1er octobre 1971
Jebel Abdelmajid, à compter du 1er octobre 1971
Ben Hassen Mohamed Houdine, à compter du 2 octobre 1971
Abid Mohamed, à compter du 3 octobre 1971
Slim Ahmad, à compter du 25 décembre 1971
Pour le 4ème échelon :
Badradine Abdelkader, à compter du 1er janvier 1971
Chihs Ali Ben Hédi, à compter du 1er janvier 1971
Hassine Salem Sadok, à compter du 3 janvier 1971
Abid Mahmoud, à compter du 15 janvier 1971
Mme Ben Hadj Fredj Radhia, à compter du 1er avril 1971
Sfari Khedija, à compter du 1er avril 1971
Ayadi Rachid, à compter du 1er avril 1971
Bayoudh Mohamed Ali, à compter du 1er avril 1971
El Jemni Moussa, à compter du 1er avril 1971
Maatoug Salem, à compter du 1er avril 1971
Senaoui Abdennaji, à compter du 1er avril 1971
Trigui Hamed, à compter du 2 avril 1971
Saoudi Mohsen, à compter du 4 avril 1971
Barrak Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Djebali Mahmoud Ben Ali, à compter du 1er juillet 1971
El Jebali Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Ellali Saad Ben Mashah, à compter du 1er juillet 1971
Zidi Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Budri Houzina, à compter du 1er octobre 1971
Ben Bediya Ali, à compter du 1er octobre 1971
Ben Khelifa Salah, à compter du 1er octobre 1971
Dahmouni Mohamed, à compter du 1er octobre 1971
Guerfal Ahmed, à compter du 1er octobre 1971
Haili Mohamed, à compter du 1er octobre 1971
Sahnoun Mohamed, à compter du 1er octobre 1971
Sanhouri Mohamed Salah, à compter du 1er octobre 1971
Pour le 3ème échelon :
Mme Smaoui Neila née Fourati, à compter du 1er janvier 1971
Bachs Radhouane, à compter du 1er janvier 1971
Ben Eswabaier Béchir, à compter du 1er janvier 1971
Ghorbal Mohamed, à compter du 1er janvier 1971
Tbli Hassen, à compter du 1er janvier 1971
Boukari Mohamed, à compter du 15 janvier 1971
Ammar Mohamed Moncef, à compter du 1er avril 1971
Kelas Béchir, à compter du 1er avril 1971
Yaiche Ali, à compter du 1er avril 1971
Toumi Alis née Guissi, à compter du 1er avril 1971
Goucha Sadok, à compter du 27 avril 1971
Mme Menif née Turki Najet, à compter du 1er juillet 1971
Ben Gsied Ali, à compter du 1er juillet 1971
Ben Hassen Belzacem, à compter du 1er juillet 1971
Derouiche Djedidi, à compter du 1er juillet 1971
Kriches Mohamed Ben Abdesselem, à compter du 1er juillet 1971
Ghanouchi Mounir, à compter du 1er juillet 1971
Manai Belzacem, à compter du 1er juillet 1971
Abidi Brahim Ben Abdallah, à compter du 1er octobre 1971
Mme Bouzakoura Leila, à compter du 1er octobre 1971
Ben Said Habib, à compter du 1er octobre 1971
Borgi Abdelhamid, à compter du 1er octobre 1971
Sassi Jounédi, à compter du 1er octobre 1971
Pour le 2ème échelon :
Labidi Brahim, à compter du 1er janvier 1971
Mme Kharrat Naoual, à compter du 1er janvier 1971
Ben Othman Ahmed, à compter du 1er janvier 1971
El Abed Béchir, à compter du 1er janvier 1971
El Ouri Mohamed Salah, à compter du 1er janvier 1971
Bettaiah Amar, à compter du 1er janvier 1971
Ghrimpsi Abdelaziz, à compter du 1er janvier 1971
Soubadi Mouries, à compter du 1er avril 1971
Khefacha Fredj, à compter du 1er avril 1971
Abid Larbi, à compter du 1er avril 1971
Mechmach Salah, à compter du 1er avril 1971
Ayadi Dalinda, à compter du 1er juillet 1971
Arfaoui Ali Ben Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Ben Abdelkader Khelifa, à compter du 1er juillet 1971
Ben Salem Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Kasoumi Mohamed, à compter du 1er juillet 1971
Mansour Mahmoud, à compter du 1er juillet 1971
Bellakhal Salem, à compter du 1er octobre 1971
Ben Doudou Mohamed Moncef, à compter du 1er octobre 1971
Gdiri Jilani, à compter du 1er octobre 1971
Ghrairi Abdelkader, à compter du 1er octobre 1971
Bouyahia Rafika, à compter du 1er octobre 1971
MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HABITAT
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D’AVANCEMENT
ANNEE 1968
Ingénieurs en Chef
Pour la classe exceptionnelle :
Tabar Amira, à compter du 4 juin 1968
ANNEE 1969
Adjoints Techniques
Pour le 6ème échelon :
Abderrazak Siana, à compter du 1er mai 1969
Pour le 2ème échelon :
Moncef Mtwousi, à compter du 1er juillet 1969
Mohamed Boukhraya, à compter du 1er septembre 1969
ANNEE 1970
Ingénieurs des Travaux de PEtnt
Pour le 2ème échelon :
Tabar Labani, à compter du 1er août 1970
Jemaieddine Larbi, à compter du 1er août 1970
Adjoints Techniques
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Bedoui, à compter du 1er décembre 1970
Béchir Ben M’Rad, à compter du 1er décembre 1970
Pour le 3ème échelon :
Moncef Shili, à compter du 1er avril 1970
Pour le 2ème échelon :
Ali Jemil, à compter du 1er septembre 1970
Ezzeddine Ben Saïd, à compter du 30 octobre 1970
Mohamed Ouali, à compter du 1er novembre 1970
Habib Trabelsi, à compter du 1er décembre 1970
ANNEE 1971
Ingénieurs Principaux
Pour le 2ème échelon de la 3ème classe :
Chedli Fezzani, à compter du 1er septembre 1971
Ingénieurs des Travaux de PEtnt
Pour le 6ème échelon :
Rachid Meeghani, à compter du 1er octobre 1971
Mourad Erraies, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 5ème échelon :
Fredj Haidad, à compter du 1er août 1971
Pour le 4ème échelon :
Abdeoulian Zili, à compter du 1er juillet 1971
Abdeljelil Ennigrou, à compter du 1er août 1971
Mohamed El Hentati, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Kamel Gueddiche, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Jilani Menchari, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 3ème échelon :
Abdeliaziz Braham, à compter du 1er juillet 1971
Béchir Ben Youssef, à compter du 1er août 1971
Mohsen Menif, à compter du 1er août 1971
1140 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Août 1972
Choualeh Najar, à compter du 4 août 1971
Tijani Enid, à compter du 1er septembre 1971
Ali Moalla, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Bouchiba, à compter du 1er novembre 1971
Abdellamid Ben Abdelrelem, à compter du 1er décembre 1971
Salah Azfouri, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 2ème échelon :
Béchir Abasd Zakhar, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Mehdi Ayed, à compter du 1er juillet 1971
Abdelmajid Affes, à compter du 1er août 1971
Abdellaziz Meydiche, à compter du 1er août 1971
Khelifa Aïssa, à compter du 1er septembre 1971
Abdellatif Ghorbal, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Jedidi, à compter du 1er septembre 1971
Mahmoud Dhaori, à compter du 1er septembre 1971
Youssef El Hédi, à compter du 1er novembre 1971
Habib Kamoun, à compter du 1er novembre 1971
Chedli Hediji, à compter du 1er novembre 1971
Slabeddine Guiza, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Damiati, à compter du 1er décembre 1971
Adjoints Techniques
Pour le 7ème échelon :
Moncef Ben Mena, à compter du 1er avril 1971
Pour le 6ème échelon :
Bourasui Ben Ali, à compter du 1er janvier 1971
Abderrahman Djellouli, à compter du 1er février 1971
Abdellaziz Ben Mansour, à compter du 1er février 1971
Ahmed Ridha Menchar, à compter du 1er février 1971
Mohamed Dagdoug, à compter du 1er février 1971
Husren Kanni, à compter du 1er février 1971
Slabeddine Beloushine, à compter du 1er février 1971
Mohamed Taïeb El Fréah, à compter du 1er février 1971
Moncef Largouche, à compter du 1er mars 1971
Ali Chiloui, à compter du 1er mars 1971
Mohamed Ayachi, à compter du 1er mars 1971
Mokhtar Bennasser, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Laroussi Boubour, à compter du 1er avril 1971
Salah Najib El Hammi, à compter du 1er avril 1971
Brahim Soubai, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Moncef Ben Chaabane, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Daffani, à compter du 1er avril 1971
Béchir Hellal, à compter du 1er mai 1971
Tahar Chérif, à compter du 1er mai 1971
Chedli Chabbi, à compter du 1er juin 1971
Béchir Bousicha, à compter du 1er août 1971
Mahmoud Bou Attour, à compter du 1er août 1971
Eldirine Doghane, à compter du 1er septembre 1971
Ridha Hensyen, à compter du 1er septembre 1971
Taoufik Gbedami, à compter du 1er octobre 1971
Ahmed Charfeddine, à compter du 1er octobre 1971
El Hédi El Hammi, à compter du 1er octobre 1971
Mokhtar Ben Ayed, à compter du 1er novembre 1971
Slabeddine Somrani, à compter du 1er novembre 1971
Ameur Krichen, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed El Mansour Ben Ghobrane, à compter du 1er novembre 1971
Chedli Chiloui, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Besseghaïer, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Ben Fredj Soussi, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 5ème échelon :
El Hédi Attigne, à compter du 1er avril 1971
Abdellaziz Guedidi, à compter du 1er mai 1971
Tahar Mazouz, à compter du 1er mai 1971
Habib Akrour, à compter du 1er juin 1971
Mahmoud Chakroun, à compter du 1er juin 1971
Hamed Chasboumi, à compter du 1er juillet 1971
El Moncer Baronomi, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed El Miaoui, à compter du 1er août 1971
Mahmoud Ben Romdhane, à compter du 1er août 1971
Mohamed El Kéfi Bouzidi, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Sadok Tilli, à compter du 1er septembre 1971
Sadok El Gharbi, à compter du 1er septembre 1971
Abderazak El Knani, à compter du 1er octobre 1971
Hadj Mahmoud Ben Cheikh Larbi, à compter du 1er octobre 1971
Ezzeddine Ben Aïssa, à compter du 1er novembre 1971
Allala Josini, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Jabbes, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 4ème échelon :
Mahmoud Attia, à compter du 1er avril 1971
Rachid Chine, à compter du 1er avril 1971
Salah Lamine, à compter du 1er avril 1971
Youssef Draief, à compter du 1er avril 1971
Abdallah Mansubi Hazami, à compter du 1er avril 1971
Muntapha El Kenzari, à compter du 1er mai 1971
Hassen Aïssa, à compter du 1er mai 1971
Mohamed Jouida, à compter du 1er mai 1971
Fredj Nabii, à compter du 1er juin 1971
Ezzeddine Ben Yacoub, à compter du 1er juin 1971
Mohamed Ezzeddine Bourghot, à compter du 1er juillet 1971
Jilani Jemmali, à compter du 1er juillet 1971
Muntapha Ben Zid, à compter du 1er août 1971
Moncef Ghalis, à compter du 1er août 1971
Azzalaz Hamdane, à compter du 1er septembre 1971
Mouldi Riani, à compter du 1er septembre 1971
Muntapha El Aioui, à compter du 1er septembre 1971
Hédi Braiki, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Hédi Kallel, à compter du 1er septembre 1971
Ali Khayati, à compter du 1er septembre 1971
Abderrazak Mehiri, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Chakroun, à compter du 1er septembre 1971
Abdellamid Ayadi, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed El Hédi Chaieh, à compter du 1er octobre 1971
Habib Bel Hadj Amor, à compter du 1er octobre 1971
Moncef Amara, à compter du 1er octobre 1971
Abderrazak Abid, à compter du 1er octobre 1971
Abdellaziz Abid, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Naceur Ychaoui, à compter du 1er octobre 1971
Taoufik Kabaibou, à compter du 1er octobre 1971
Youssef Ben Omrane, à compter du 1er octobre 1971
Abdellamid Bracour, à compter du 1er octobre 1971
Béchir Abdelmadher, à compter du 1er octobre 1971
Hamed Krichen, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Ben Brahim Thabet, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Mouldi El Argui, à compter du 1er octobre 1971
Abdelmajid Ben Yaala, à compter du 1er octobre 1971
Ahmed Mani, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Ridha Ben Achour, à compter du 1er octobre 1971
Hamed Mohamed Lazhar, à compter du 1er octobre 1971
Nouredidine Ben Hamed, à compter du 1er octobre 1971
Naceur Jehali, à compter du 1er octobre 1971
Mouldi Edouzi, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Chouyakh, à compter du 1er octobre 1971
Mahmoud Driss, à compter du 1er octobre 1971
Mahmoud Redid, à compter du 1er octobre 1971
Mongi El Allani, à compter du 1er octobre 1971
Azalez Omaiissa, à compter du 1er octobre 1971
Mihamed Alaya, à compter du 1er octobre 1971
Abdellaziz Mansour, à compter du 1er octobre 1971
Mohsen Moalla, à compter du 1er octobre 1971
Abdellaziz Bakouri, à compter du 1er octobre 1971
Touhami Daoud, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Moussa, à compter du 1er novembre 1971
Salah El Hani, à compter du 1er novembre 1971
Mongi El Hammami, à compter du 1er novembre 1971
Sadok Chahdoura, à compter du 1er décembre 1971
Chedli El Amri, à compter du 1er décembre 1971
Saïd Ben Amor, à compter du 1er décembre 1971
Youssef Krichen, à compter du 1er décembre 1971
Ali Ben Labidi Ammar, à compter du 1er décembre 1971
Mokhtar Gaddour, à compter du 1er décembre 1971
Othman Abdelhakim, à compter du 1er décembre 1971
Moncef Triki, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Jecibi, à compter du 1er décembre 1971
Selhausen Mazzaz, à compter du 1er décembre 1971
Moncef Kharrat, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 3ème échelon :
Madame Hédia Sarsi, à compter du 1er avril 1971
Mohamed Ben Hamouda, à compter du 1er avril 1971
Mohamed El Adrit, à compter du 1er juin 1971
Mahmoud Ben Othman, à compter du 1er juin 1971
Ali Arbi Ben Salem, à compter du 1er juillet 1971
Abdelhaziz Hachisha, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Attia, à compter du 1er août 1971
Mademoiselle Najet Bouaziz, à compter du 1er août 1971
Mohamed Kharrat, à compter du 1er août 1971
Moncef Ben Dabsen, à compter du 1er septembre 1971
Mouldi M'Barek, à compter du 1er septembre 1971
Naceur Belialah, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Mafii, à compter du 1er octobre 1971
Fredj Marzouk, à compter du 1er novembre 1971
Hamdane Zouaoui, à compter du 1er novembre 1971
Abdelkrim Gouider, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed El Hédi Merchaoui, à compter du 1er novembre 1971
Abdelhamid Cheikh, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed El Habib Oastil, à compter du 1er novembre 1971
Abdullah Ibanri, à compter du 1er novembre 1971
Tahar Ben Hassine, à compter du 1er novembre 1971
Moncef Mokzi, à compter du 1er novembre 1971
Abderrahman Guenaoui, à compter du 1er novembre 1971
Noureddine El Omati, à compter du 1er novembre 1971
Be'gacem Amari, à compter du 1er décembre 1971
Slah Hraiech, à compter du 1er décembre 1971
Salem Nouira, à compter du 1er décembre 1971
Hamda Slama, à compter du 1er décembre 1971
Rachid Tlili, à compter du 1er décembre 1971
Tahar Yabanol, à compter du 1er décembre 1971
Harsen Sliman, à compter du 1er décembre 1971
Youssef Bergasoi, à compter du 1er décembre 1971
Mahmoud Ben Zina, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 2ème échelon :
Mustapha El Meddeb, à compter du 1er février 1971
Ezzeddine Aouinet, à compter du 26 mars 1971
Ferjeni Essaied, à compter du 1er avril 1971
Abdullah Ben Hadj Hamida, à compter du 1er avril 1971
Saïd Ben Abderrahman, à compter du 1er avril 1971
Ali Kheriji, à compter du 1er mai 1971
Hafedh M'Sakni, à compter du 26 juin 1971
Mohamed Abdelkrim Berhoumi, à compter du 26 juillet 1971
Aleya Romdhane, à compter du 1er août 1971
Abdelhamid Rahali, à compter du 2 août 1971
Amor Khalfaoui, à compter du 2 août 1971
Mahmoud Rishi, à compter du 2 août 1971
Mohamed Dkhili, à compter du 2 août 1971
Kamel Zayani, à compter du 2 août 1971
Mahfoudh Belhédi, à compter du 2 août 1971
Amor Ladhari, à compter du 1er septembre 1971
Abdelmajid El Kolri, à compter du 2 septembre 1971
Tahar Aloua, à compter du 2 septembre 1971
Mohamed Takali, à compter du 2 septembre 1971
Youssef Ben Nacef, à compter du 2 septembre 1971
Abdelkader Ben Menadi, à compter du 7 septembre 1971
Saïd Alouane, à compter du 24 septembre 1971
Ridha Derbsil, à compter du 1er octobre 1971
Mohamed Debbahi, à compter du 1er octobre 1971
Ali El Menvi, à compter du 2 octobre 1971
Abdessatar Machat, à compter du 7 octobre 1971
Mademoiselle Salda Rejeh, à compter du 7 octobre 1971
Mohamed Frihallah, à compter du 23 octobre 1971
Abdelmeheb Ben Abderrahman, à compter du 25 octobre 1971
Ahmed Bouchelousa, à compter du 1er décembre 1971
Mustapha El Kebaili, à compter du 2 décembre 1971
Amor Bouslama, à compter du 2 décembre 1971
Agents Techniques
Pour le 7ème échelon :
Hédi Rekik, à compter du 1er avril 1971
Mohamed El Hafsi, à compter du 1er mai 1971
Pour le 6ème échelon :
Tahar Keffala, à compter du 1er mars 1971
Hamadi Ben Khelifa, à compter du 1er avril 1971
Hamadi Mizouni, à compter du 1er mai 1971
Mohamed Larbi El Okbi, à compter du 1er juillet 1971
Slabeddine Koubakji, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Chemama, à compter du 1er juillet 1971
Ahmed Fourati, à compter du 1er juillet 1971
Hamda Koubakji, à compter du 1er juillet 1971
Abdelhamid Jaziri, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Fouad M'Nakbi, à compter du 1er août 1971
Seghalar Babba, à compter du 1er août 1971
Hassen Ouanane, à compter du 1er août 1971
Abdelhak Kibi, à compter du 1er septembre 1971
Abdelkader Munkai, à compter du 1er octobre 1971
Sadok Djelaoui, à compter du 1er octobre 1971
Ali Ben Ammar, à compter du 1er octobre 1971
Rachid Dehmani, à compter du 1er octobre 1971
Khemaïs Badi, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Béchir El Kefi, à compter du 1er novembre 1971
M'bamed Mal'ouli, à compter du 1er novembre 1971
Tahar Ben Hadj Ali, à compter du 1er novembre 1971
Salah Rais, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Ben Hadj Khelifa, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Salah Barima, à compter du 1er novembre 1971
Madame Kmar Turki, à compter du 1er novembre 1971
Néji Chérif, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Kanoun, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Makhiouf, à compter du 1er juillet 1971
Naceur Berhoumi, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Triki, à compter du 1er juillet 1971
Mustapha Kamel Marzougui, à compter du 1er août 1971
Ali Hatabi Ezzorai, à compter du 1er août 1971
Mohamed Aziz Zaied, à compter du 1er août 1971
Mohamed Salah Marzouk, à compter du 1er septembre 1971
Chedli Ben Ali, à compter du 1er septembre 1971
Khelifa Debbahi, à compter du 1er septembre 1971
Saeen Hochtaf, à compter du 1er décembre 1971
Moatti Garton, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 4ème échelon :
Hachemi Ferchichi, à compter du 1er juillet 1971
Habib Chorti, à compter du 1er juillet 1971
Mohamed Megatef, à compter du 1er juillet 1971
Ali El Garoui, à compter du 1er juillet 1971
Brahim El Hani, à compter du 1er août 1971
Mohamed Laroussi Chkoundali, à compter du 1er septembre 1971
Ahmed Babay, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Hadj Fredj, à compter du 1er septembre 1971
Mohamed Mawaj, à compter du 1er septembre 1971
Abdessalem Dhouib, à compter du 1er septembre 1971
Khereddine Guenaba, à compter du 1er octobre 1971
Houni Hachani, à compter du 1er octobre 1971
Ameur Djellouli, à compter du 1er octobre 1971
Abderrelem Bou Ali, à compter du 1er novembre 1971
Rejeb El Hammami, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Ben Khaled, à compter du 1er décembre 1971
Habib Moussa, à compter du 1er décembre 1971
Salem Trabelsi, à compter du 1er décembre 1971
Rafik Trad, à compter du 1er décembre 1971
Abderrazak El Fekib, à compter du 1er décembre 1971
Hédi Ounaiez, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Kebaier, à compter du 1er janvier 1971
Naceur Gacem, à compter du 1er août 1971
Habib Djendoubi, à compter du 1er septembre 1971
1142 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Août 1972
Youssef Ezzorai, à compter du 1er octobre 1971
Rachid Yangoi, à compter du 1er octobre 1971
Joël Kochbati, à compter du 1er novembre 1971
Abdellamid Prikha, à compter du 1er novembre 1971
Hacherni Djaffoura, à compter du 1er novembre 1971
Abdellamid Hachicha, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Naceur Ghoriani, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Trigoi, à compter du 1er novembre 1971
Mohamed Ben Ali Ben Hadj Ahmed, à compter du 1er novembre 1971
Khalfallah Fatnassi, à compter du 1er novembre 1971
Mekki Korbi, à compter du 1er novembre 1971
Mansour Ben Arfa, à compter du 1er novembre 1971
Mohsen Ziehr, à compter du 1er décembre 1971
Jemil Burka, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Yahia, à compter du 1er décembre 1971
Munrour Haddad, à compter du 1er décembre 1971
El Arbi Ismail, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Soukmani, à compter du 1er décembre 1971
Hawine Jelliti, à compter du 1er décembre 1971
Ahmed Tijani, à compter du 1er décembre 1971
Mokhtar Srioui, à compter du 1er décembre 1971
Mohamad Hédi Semdi, à compter du 1er décembre 1971
Ahmed Zouhaïer, à compter du 1er décembre 1971
Ahmed Ketata, à compter du 1er décembre 1971
Monsef Kemiha, à compter du 1er décembre 1971
Taoufik Baklouti, à compter du 1er décembre 1971
Hédi Hentati, à compter du 1er décembre 1971
Abdesselem Hafaindu, à compter du 1er décembre 1971
Hassen El Agrebi, à compter du 1er décembre 1971
Ali Hayder Jerad, à compter du 1er décembre 1971
Mohamed Salah Guittouni, à compter du 1er décembre 1971
Madame Naïma Arab, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 2ème échelon :
Hédi Ben Halima, à compter du 1er avril 1971
Mohsen Halleja, à compter du 1er août 1971
Alisa Dillou, à compter du 1er août 1971
Ezzeddine Mindi, à compter du 1er septembre 1971
Abderrazak El Kefi, à compter du 1er octobre 1971
Brahim Buchadida, à compter du 1er octobre 1971
Mahmoud Eddal, à compter du 1er octobre 1971
Khaled Ouertani, à compter du 1er octobre 1971
Hamda Hamrita, à compter du 1er octobre 1971
Zinefahidine Trad, à compter du 1er octobre 1971
Khaled El Goudiri, à compter du 2 octobre 1971
Abdelwabab Bahrini, à compter du 2 octobre 1971
Ahmed El Amsi, à compter du 1er novembre 1971
Noureddine Sassi, à compter du 1er décembre 1971
Commis d'Administration
Pour le 10ème échelon :
Hassouna Fellah, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 8ème échelon :
Ali Bousziz, à compter du 1er juillet 1971
Taoufik Badri, à compter du 1er août 1971
Ali Tebourbi, à compter du 1er septembre 1971
Madame Naïma Ben Ftima, à compter du 1er octobre 1971
Chadii Azour, à compter du 1er octobre 1971
Tijani Haddad, à compter du 1er novembre 1971
Ahmed Boudra, à compter du 1er novembre 1971
Salah Dengoir, à compter du 1er décembre 1971
Madame Béhia Ben Abdesselem, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Tahar Touati, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Seghir Megadmini, à compter du 27 août 1971
Mademoiselle Ouazila Ennaifer, à compter du 3 octobre 1971
Mademoiselle Hajet Charfeddine, à compter du 11 octobre 1971
Mohamed Sami Ben M'Rad, à compter du 23 octobre 1971
Mohamed Rekaya, à compter du 6 novembre 1971
Hassen El Alouini, à compter du 20 novembre 1971
Abdelkader Mezgbani, à compter du 19 décembre 1971
Pour le 3ème échelon :
Souri Haddad, à compter du 1er décembre 1971
Pour le 2ème échelon :
M'Barsi Ben Naceur, à compter du 15 août 1971
Slabeddine El Manas, à compter du 18 août 1971
Madame Arbia Chouireb, à compter du 5 novembre 1971
Dactylographes
Pour le 8ème échelon :
Madame Mounira Zriba, à compter du 1er juillet 1971
Madame Beya Marabou, à compter du 1er août 1971
Madame Zehra Mokaddem, à compter du 1er septembre 1971
Madame Mounira Fayala, à compter du 1er octobre 1971
Pour le 4ème échelon :
Mademoiselle Mongia Kallel, à compter du 6 juillet 1971
Mademoiselle Larifa Kebaïer, à compter du 16 août 1971
Madame Faouzia Kairouani, à compter du 23 août 1971
Mademoiselle Hédia Sebai, à compter du 27 août 1971
Pour le 2ème échelon :
Madame Sallouha Zouaoui, à compter du 4 août 1971
Mademoiselle Salda Kouira, à compter du 1er septembre 1971
Mademoiselle Fatma Ouadjia, à compter du 1er septembre 1971
MINISTERE DE L'INTERIEUR
(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 décembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).
Le Président de la Commune de Bardo a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits imposables pendant la période triennale 1972-1974, sont déclarées définitivement closes.
Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.
(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).
Le Président de la Commune de Bardo a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation saisonnière, et imposables à compter du 1er janvier 1971, son, déclarées définitivement closes.
Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.
p. 1143(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).
Le Président de la Commune de Gaafour a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1972-1976, sont déclarées provisoirement closes.
Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles, et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.
Il leur rappelle qu'un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.
(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 15 décembre 1919 relatif à la contribution foncière sur les propriétés non bâties).
Le Président de la Commune de Gaafour a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des propriétés non bâties, assujetties à la contribution foncière, en vue de leur imposition pour la période quinquennale 1972-1976, sont déclarées provisoirement closes.
Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle afférent à leur imposition et à formuler, le cas échéant, par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.
Il leur rappelle qu'un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé à cet effet.
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.
(Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).
Le Président de la Commune de la Mamoura a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1971-1975, sont déclarées définitivement closes.
Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision devant les tribunaux compétents.
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE NATIONALE
RECTIFICATIF À L'AVIS N° 116
Le présent avis a pour objet de modifier et de rectifier l'avis N° 116 du Ministre de l'Économie Nationale relatif à la procédure du certificat d'importation.
L'avis sus-visé est modifié comme suit :
1) — Dispositions Générales : Paragraphe 5
au lieu de :
« 5. — Sont assimilées à une importation sans titre de marchandises probables et poursuivies comme telles :
— Toute acquisition de parties et pièces détachées destinées à détourner la loi N° 69-35 du 26 juin 1969 (Art. 7).
— Toute importation, sauf exception autorisée par le Ministère de l'Économie Nationale, de parties et pièces détachées de fournisseurs autres que les fabricants de ces articles.
Lire :
« 5. — Sont exclues du bénéfice de la procédure du certificat d'importation :
— Toute acquisition de parties et pièces détachées réalisée en vue de détourner le décret-loi N° 62-11 du 3 avril 1962 et la loi N° 69-35 du 26 juin 1969.
— Toute acquisition, sauf exception autorisée par le Ministère de l'Économie Nationale de parties et pièces détachées auprès de fournisseurs autres que les fabricants de ces articles.
2ème R. — Utilisation du certificat d'importation paragraphe 2
Au lieu de :
« Après imputation, le bureau des douanes adresse l'exemplaire jaune bulle à la Direction (Ministère de l'Économie Nationale) ..
Lire :
« Après imputation, le bureau des douanes adresse l'exemplaire jaune bulle à la Direction du Commerce (Ministère de l'Économie Nationale) ..
Le reste sans changement.
3ème Annexe I :
a) La position tarifaire 56 05 (fils de fibres textiles synthétiques ou artificielles (discontinues ou provenant de déchets) non conditionnées pour la vente au détail) est supprimée.
b) au lieu de :
| NUMÉROS du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 25-07 | Argiles (Kaolin, bentonite, etc...) à l'exclusion des argiles expansées du N° 68-07, andalousite, cyanite, silimanite, même calcinées; mullite; terr es de chamotte et de dinas Produits pharmaceutiques |
| Chapitre 30 (2) 53-01 | Laines en masse : — A. Laines en suint, — B. Laines lavées à dos, — C. Autres. |
| 55-01 (1) 70-20 73-29 76-06 | Coton en masse Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières Chaînes, chaînettes de leurs parties, en fonte, fer ou acier Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et basses creuses, en aluminium |
1144 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Août 1972
| NUMEROS du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 83-13 | Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons-verseurs, scelles et accessoires similaires pour l'emballage, en métaux communs. A. — Bouchons métalliques à l'exclusion des bondes filetées. B. — Autres. |
| EX. 84-17 | Appareils et dispositifs, même chauffés éti. triquement pour traitement de matières par les opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, la vaporisation, la condensation, le refroidissement etc., à l'exclusion des appareils domestiques, chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques. |
— Parties et pièces détachées |
| EX. 84-23 | Machines et appareils fixes ou mobiles, d'ox traction, de terrassement d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, baveuses, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battages, chaire-neige, autres que les voitures chasse-neige du n° 87-03. |
— Parties et pièces détachées |
| 84-29 | Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier. |
| EX. 84-32 | Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. |
— Parties et pièces détachées |
| EX. 84-37 | Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à denelle, à broderie, à passementerie et à filer; appareils et machines préparatoires pour le tissage, à bonneterie etc. (ourdinnoirs, encolleuses, etc.) |
— Parties et pièces détachées |
| EX. 84-41 | Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.) , y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ses machines. |
D. — Autres parties et pièces détachées |
| 84-63 A et B | Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction réducteurs, multiplicateurs et vérificateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufler), embrayages, organes d'accrup tement (manchons, accouplements élastiques etc.) et joints d'articulation (de cardan, de Olthum etc.); leurs parties et pièces détachées. |
B. — Autres |
| Ex. 85-11 | Fours électriques industriels ou de laboratoire, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pentes diélectiques, machines et appareils électriques à souder, brasser ou couper. |
— Parties et pièces détachées |
| 90-17 | Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils pour tests visuels. |
| 91-06 | Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloge et de commutation, etc.). |
(2) — Le monopole d'importation des médicaments (50-02) est réservé à la Pharmacie Centrale de Tunisie.
(1) — Le monopole d'importation du coton hydrophile (Ex 55-01) est réservé à la Pharmacie Centrale de Tunisie.
Lire :
| NUMEROS du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX. 25-07 | Argiles (Kaolin, bentonite, etc.) à l'exclusion des argiles expansées du N° 68-07, andalousie, cyanite, rhinocéros, même calcinées; matière: terres de chamotte et de diras... et du Ghareoul. |
| CHAPITRE 30 (2) | Produits pharmacologiques |
| Ex. 53-01 | Laine en masse : A. — Laines en soins. B. — Laines lavées à dos. |
| 55-01 | Coton en masse |
| 70-20 | Laine de verre, fibres de verre et ouvrages de ces matières |
| 73-29 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| 76-06 | Tuber et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium. |
| NUMEROS du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX. 84-17 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étavage, le séchage, l'évaporisation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques : |
| EX. 84-23 | — Parties et pièces détachées Machines, et appareils fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, décapeurs, nivoleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du N° 87-03. |
| Ex. 84-29 | — Parties et pièces détachées Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier. |
| EX. 84-32 | — Parties et pièces détachées Machines et appareils pour le brochage et la refilure, y compris les machines à coudre les feuillets. |
| EX. 84-37 | — Parties et pièces détachées Métiers à tisser, à bonneterie, à tolls, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filer, appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie etc., (ourdinoirs, encolleuses, etc.) |
| EX. 84-41 | — Parties et pièces détachées Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines. |
| 84-63 | D. — Autres parties et pièces détachées Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et vérificateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufler), embrayages, organes, d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.), et joints d'articulation (de cardan, de Ordham, etc.); leurs parties et pièces détachées : A. — Pour moteurs d'automobiles ou de motocycles. B. — Autres. |
| EX. 85-11 | Fours électriques industriels ou de laboratoire, y compris les appareils pour le traitement thermiques des matières par induction ou par pertes diététiques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper : |
| 90-17 | — Parties et pièces détachées Instruments et appareils pour la mâcle, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils d'électricité médicale et les appareils pour tests visuels. |
| 91-06 | Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrones permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.). |
(2) Le monopole d'importation des articles relevant du chapitre 30, à l'exclusion de ceux des sous-positions 30-05 et 30-05 D, est réservé à la Pharmacie Centrale de Tunisie.