Ministère de la justice

Par décret N° 73-501 du 30 octobre 1973

Publié au Journal Officiel n° 41 du 6 novembre 1973, page 1682

Par application des articles 19, 20, 21 et 25 du code de la nationalité tunisienne sont naturalisés tunisiens :

DossiersMessieurs :
12073Ali Ben Larbi Ben Ali Ben Zaid né le 13 janvier 1947 au Fahs.
12204Joseph fils de Guizeppe Bussacca né le 15 décembre 1933 à Sbeitla.
12301Messaoud Ben Amar Jebali né le 23 mars 1934 à Bou-Arada.
12340Jacques Marie Félix fils de Charles André Guedel né le 11 janvier 1926 à Grenoble - France.
12426Mohamed Ben Abdallah Ben Abdelkader Ben Hadj M'hamed né le 16 juin 1950 à Tunis.
12430Mahmoud Hafnaoui El Faleh né le 15 décembre 1934 à Tunis.
12438Salah Ben Mohamed Bachouche né le 10 mars 1908 au Fahs; ses enfants : Mustapha né le 1er janvier 1954 au Fahs Amor né le 10 février 1956 au Fahs.
12445Tahar Ben Mohamed Ben Hadj Ouanès Gharbi né le 3 janvier 1903 à Menzel Bourguiba. Sa fille : Naziha née le 2 mai 1956 à Menzel Bourguiba.
12479Mouldi Ben Abdelkader Zakour né le 23 février 1945 à Tunis.
12481Hamma Ben Mohamed Azouz né le 21 décembre 1923 à Négrine - Algérie.
12508Mohamed Ben Houcine Jebari né le 7 novembre 1934 à Ain Ghelal.
12543M'hamed Fedil Ben Ahmed Taleb né en 1922 à Takhfif - Algérie.

Mesdames :

DossiersMessieurs :
10586Souad Bent Khemais Raffaoui née le 25 août 1944 à Tunis.
12440Ftima Bent Mohamed Bachouche née le 15 mai 1918 au Fahs.
12491Mabrouka Bent El Habassi El Achi née le 10 août 1912 au Krib.
12585Marguerite Adrienne Renée, fille de Charles Hubert Legueil, née le 19 mars 1931 à Clamar (Seine) - France.

Mesdemoiselles :

DossiersMessieurs :
12450Chadia Bent Miloud Ben Hadid née le 12 décembre 1945 au Krib.
12487Rouhia Bent Mohamed Seghaier Mrazga née le 18 juin 1951 à Téboursouk.

Citer : Décret n° 73-501 du 30 octobre 1973, JORT n° 41 du 6 novembre 1973, p. 1682.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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