Arrêté du Ministre de la Défense Nationale du 8 novembre 1973, portant application des dispositions du décret n° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires

Le Ministre de la Défense Nationale:

Vu le décret N° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires;

Arrête :

Chapitre I. — Dispositions générales

Article Premier. — Tout militaire appartenant à l'un des Corps de l'Armée de Terre, de Mer ou de l'Air est astreint selon les besoins du service à exercer ses charges ou obligations soit dans les unités de combat, soit dans les unités ou dans les bases de l'Armée de Mer et de l'Armée de l'Air, soit encore dans tout autre organe du Ministère de la Défense Nationale.

Art. 2. — Chaque militaire est classé dans l'un des corps prévus à l'article 3 du décret sus-visé N° 72-380 du 6 décembre 1972 conformément aux dispositions du présent arrêté.

Art. 3. — La qualification et les avantages conséquents reconnus aux militaires qui exerçaient dans les différents services et unités au 31 décembre 1972 restent acquis à titre personnel aux intéressés.

Art. 4. — Le degré de formation des Sous-Officiers, Officiers Mariniers, Quartiers-Maltres, Hommes de Troupe et Matelots est sanctionné par les certificats et brevets ci-après pour les militaires qui n'ont pas obtenu des certificats techniques militaires délivrés par des écoles agréées par le Ministre de la Défense Nationale.

• Certificats d'armes ou de spécialités délivrés aux Quartiers-Maltres, Hommes de Troupe et Matelots, des organes de soutien des Corps selon la branche et la spécialité;
• Le Brevet du 1er degré ou le Brevet de spécialité 1 (Corps technique);
• Le Brevet du 2ème degré ou le Brevet de spécialité 2 (Corps technique);
• Le Brevet du 3ème degré ou le Brevet de spécialité 3 (Corps technique).

Art. 5. — Une série d'examen est ouverte chaque année pour l'admission au cours préparant à l'obtention de chacun des Brevets ou Certificats

Chapitre II. — Du corps des militaires d'armes de l'Armée de Terre, de l'Armée de Mer ou de l'Armée de l'Air

Art. 6. — Sont classés dans :

A). — Le corps des militaires d'armes de l'Armée de Terre:

1°) Les Officiers, les Sous-Officiers et les Hommes de Troupe qui ont reçu une formation les préparant respectivement à assurer le commandement des unités de combat, à concourir au commandement de ces unités ou à faire partie des cellules élémentaires de celles-ci et ce dans l'une des armes suivantes :

• Arme Infanterie;
• Arme Blindée et la Cavalerie;
• Arme Artillerie;
• Arme Train;
• Arme Génie;
• Arme Transmissions;
• Arme Matériel;
• Arme Para-Commando.

2°) Les Officiers, les Sous-Officiers et les Hommes de Troupe ayant reçu une formation dans l'une des branches suivantes qui constituent le soutien des armes et services :

(Annexe I)

• Branche « Education physique et sport »;
• Branche « Musique et clique »;
• Branche « Education sociale »;
• Branche « Instructeur de langue »;
• Branche « Chenil militaire »;
• Branche « Matériel »;
• Branche « In tendance »;
• Branche « Génie »;
• Branche « Transmissions »;
• Branche « Hotellerie »;
• Branche « Divers ».

3°) Les élèves recrutés au titre des écoles de l'Armée de Terre.

B). — Corps des militaires d'armes de l'Armée de Mer :

1°) Les Officiers, les Officiers Mariniers, les Quartiers-Maltres et les Matelots qui ont reçu une formation dans l'une des armes et services :

• Fusilier non titulaire de B.S.;
• Gendarme Maritime;
• Démineur;
• Artificier;
• Pompier.

2°) Les Officiers, les Sous-Officiers, les Officiers Mariniers, les Quartiers-Maltres et Matelots ayant reçu une formation dans l'une des branches suivantes qui constituent le soutien des armes et services :

— Branche « Education physique et sport »;
— Branche « Musique et clique »;
— Branche « Education sociale »;
— Branche « Instructeur de langue »;
— Branche « Chenil militaire »;
— Branche « Matériel »;
— Branche « Intendance »;
— Branche « Génie »;
— Branche « Transmissions »;
— Branche « Hotellerie »;
— Branche « Divers ».

3°) Les élèves recrutés au titre des Écoles de la Marine.

C). — Corps des militaires d'armes de l'Armée de l'Air :

1°) Les Officiers, les Sous-Officiers et les Hommes de Troupe qui ont reçu une formation dans l'une des spécialités suivantes :
— Parachutiste;
— Fusilier de l'Air;
— Fusilier commandos de l'Air;
— Artilleur de l'Air;
— Infanterie de l'Air.

2°) Les Officiers, les Sous-Officiers et les Hommes de Troupe ayant reçu une formation dans l'une des branches suivantes qui constituent le soutien des armes et services :
— Branche « Education physique et sport »;
— Branche « Musique et clique »;
— Branche « Education sociale »;
— Branche « Instructeur de langue »;
— Branche « Chenil militaire »;
— Branche « Matériel »;
— Branche « Intendance »;
— Branche « Génie »;
— Branche « Transmissions »;
— Branche « Hotellerie »;
— Branche « Divers »;

3°) Les élèves recrutés au titre des écoles de l'Armée de l'Air.

Chapitre III. — Du corps des militaires d'armes navigants de l'Armée de Mer ou de l'Armée de l'Air

Art. 7. — Sont classés dans :

A). — Le corps des militaires d'armes navigants de l'Arme de Mer :

1°) Les Officiers, Officiers Mariniers, Quartiers-Maîtres et Marins qui ont reçu une formation qui les prépare à servir à bord des unités navales.

2°) Les Officiers, Officiers Mariniers, Quartiers-Maîtres et Marins classés dans les autres corps lorsqu'ils servent à bord des unités navales.

B). — Le corps des militaires d'armes navigants de l'Armée de l'Air :

Les Officiers et Sous-Officiers qui ont reçu une formation les préparant à assurer un commandement en l'air et qui exercent normalement dans l'une des spécialités suivantes :
— Pilote;
— Navigateur;
— Radio-Navigateur;
— Mécanicien Navigant.

Chapitre IV. — Des corps des militaires d'administration, d'intendance et de commissariat

Art. 8. — Sont classés dans le corps des militaires d'administration, d'intendance et de commissariat.

A) Les Officiers qui ont reçu une formation les préparant à exercer une fonction d'Intendant militaire.

B) Les Officiers qui ont reçu une formation les préparant à exercer une fonction de Commissaire de la Marine.

C) Les Officiers qui ont reçu une formation les préparant à exercer une fonction de Commissaire de l'Air.

D) Les Officiers, les Sous-Officiers, les Officiers Mariniers, les Hommes de Troupe, les Quartiers-Maîtres et les Matelots qui ont reçu une formation les préparant à assurer respectivement les fonctions de direction ou d'exécution dans l'une des branches administratives suivantes :

a) Officiers :
— Branche « Chancellerie »;
— Branche « Bureaux et psychotechnique »;
— Branche « Subsistance »;
— Branche « Habillement »;
— Branche « Santé ».

b) Sous-Officiers et Hommes de Troupe :
— Branche « Effectif et denier »;
— Branche « Administration et psychotechnique »;
— Branche « Secrétariat »;
— Branche « Comptabilité financière »;
— Branche « Comptabilité matière »;
— Branche « Calligraphie »;
— Branche « Secrétaire dactylographe »;
— Branche « Commis aux vivres »;
— Branche « Fourrier »;

Chapitre V. — Du corps des cadres techniques

Art. 9. — Sont classés :

1°) Dans le cadre des Ingénieurs :

Les Officiers titulaires d'un diplôme d'Ingénieur délivré par une école agréée par le Ministre de la Défense Nationale ou d'un diplôme dont l'équivalence au diplôme d'Ingénieur est reconnue par la Commission prévue par le décret sus-visé N° 72-380 du 6 décembre 1972.

2°) Dans le cadre des techniciens :

Les Officiers, les Sous-Officiers et les Officiers Mariniers titulaires d'un brevet de spécialité technique 1, 2 ou 3 du diplôme Adjoint Technique ou Agent Technique des cadres techniques communs, dans l'une des spécialités (Annexe II).

Chapitre VI. — Du corps de la Justice militaire

Art. 10. — Sont classés dans le cadre :

A). — Les magistrats militaires :

Les Officiers remplissant les conditions exigées par l'article 4 (5°) du décret sus-visé n° 72-380 du 6 décembre 1972 pour exercer l'une des fonctions suivantes :
— Procureur de la République;
— 1er Substitut;
— Substitut;
— 1er Juge d'instruction;
— Juge d'instruction;
— Juge de siège.

B). — Les greffiers militaires :

Les Sous-Officiers et Officiers Mariniers détachés auprès du Tribunal Militaire Permanent et qui ont suivi avec succès les cours et stage de spécialisation de greffier.

Chapitre VII. — Du corps de la sécurité militaire

Art. 11. — Sont classés dans le corps de la sécurité militaire :
— Les Officiers appartenant à l'un des autres corps qui ont suivi avec succès les cours et stages de spécialisation, prévus par l'article 4 (6°) du décret sus-visé n° 72-380 du 6 décembre 1972 et spécifiques à la sécurité militaire.
— Les Sous-Officiers, les Officiers Mariniers, les Quartiers Maîtres et Matelots et les Hommes de Troupe appartenant à l'un des autres corps et qui ont suivi avec succès les cours et stages de spécialisation spécifiques à la sécurité militaire.

1762 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-13 Novembre 1973

Chapitre VIII. — Du corps de la Santé Militaire

Art. 12. — Sont classés dans :

A). — Le corps médical militaire :

Les Officiers titulaires de l'un des diplômes suivants :

• Diplôme de Médecin;
• Diplôme de Pharmacien;
• Diplôme de Chirurgien-Dentiste;
• Diplôme de Vétérinaire.

B). — Le corps du personnel para-médical militaire :

Les Officiers, les Sous-Officiers, les Officiers Mariniers, les Quartiers Maîtres, les Matelots et les Hommes de Troupe titulaires d'un diplôme les préparant à exercer des fonctions équivalentes à celles des grades suivants de la Santé Publique :

• Auxiliaire de la Santé Publique;
• Auxiliaire spécialisé de la Santé Publique;
• Auxiliaire Supérieur de la Santé Publique.

Dans l'une des spécialités suivantes :

• Infirmier Supérieur;
• Infirmier diplômé;
• Préparateur en pharmacie;
• Préparateur en laboratoire;
• Manipulateur en Electro-radiologie;
• Manipulateur en radiologie;
• Electro Encéphalographie;
• Kinesithérapie;
• Anesthésiste;
• Mécanicien dentiste;
• Aide-soignant;
• Aide-préparateur de pharmacie;
• Aide-préparateur de laboratoire;
• Aide-anesthésiste;
• Aide-sanitaire.

Chapitre IX. — Dispositions Propres à l'Armée de l'Air

Art. 13. — Les Officiers et Sous-Officiers Navigants empêchés, pour des raisons de santé, d'accomplir des services aériens sont versés dans l'un des autres corps à titre temporaire ou définitif selon que l'incapacité dont ils sont atteints est temporaire et excède la durée d'un an ou est permanente.

Art. 14. — Les Officiers et Sous-Officiers Navigants susvisés versés dans l'un des autres corps y prennent rang lors de leur affectation, dans le grade et l'ancienneté de grade qu'ils avaient dans leur corps d'origine.

Art. 15. — L'aptitude physique des personnels navigants doit faire l'objet d'un contrôle annuel et à chaque fois que les autorités compétentes le jugeront nécessaire.

Art. 16. — La bonification accordée aux militaires navigants à l'occasion du tableau d'avancement par référence au nombre de vol effectuées pendant la période séparant deux promotions dépend du type d'aéronef sur lequel le vol a été effectué. Elle est calculée comme suit :

• une heure de vol sur hélicoptère équivaut à (une heure);
• une heure de vol sur avion à hélice équivaut à (deux heures);
• une heure de vol sur avion à réaction équivaut à (trois heures).

Tunis, le 8 novembre 1973

Le Ministre de la Défense Nationale

ANDALLAH FARHAT

Vu :

Le Premier Ministre

HEDI NOUIRA

ANNEXE I

SPECIALITÉS

BRANCHE « EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT »

Spécialité Education Physique Militaire

• Educateur sportif
• Aide Moniteur E.P.M.
• Moniteur E.P.M.
• Moniteur Chef E.P.M.

Spécialité Escrime

• Aide-Brevêt
• Maître d'Escrime
• Maître d'Arme

Spécialité Equitation

• Sous-Maître de manège
• Maître de manège

Spécialité Aviron

• Entraîneur d'Aviron

Spécialité Natation Sauvetage

• Maître nageur sauveleur
• Branche Munisque et Clique

• Spécialité Musique
• Spécialité Clique
• Branche Education Sociale

• Education Sociale
• Inspecteur d'Education Sociale
• Branche Instructeur de Langue

• Instructeur de Langue
• Branche Psychotechnique

• Psychotechnicien
• Opérateur Psychotechnicien
• Branche Moniteur saut en parachute

• Moniteur saut en parachute
• Branche Chenil Militaire

• Homme de troupe spécialisé
• Maître de Chiens
• Aide Dresseur de Chiens
• Dresseur de Chiens
• Chef de Groupe Cynophile
• Branche Hôtellerie

• Maître d'Hôtel
• Aide Boucher
• Boucher
• Aide cuisinier
• Cuisinier
• Cuisinier Chef
• Boulanger
• Pâlissier
• Coiffeur
• Serveur
• Barman
• Jardinier
• Branche Matériel

• Tôlier Soudeur
• Fraiseur
• Soudeur
• Rectifieur
• Tourneur
• Electricien aulo
• Tapissier aulo
• Vulcanisateur
• Electricité Industrielle
• Peintre en voiture
• Polisseur
• Affûteur
• Bobineur
• Ajusteur
• Aléseur
• Carossier

Horloger
Mécanicien
Opticien
Traceur
Tôtier-Soudeur
Dresseur de canons
Magasinier
Pompiste

Branche Intendance S.H.
Aide Bourrelier
Bourrelier
Aide cordonnier
Cordonnier
Aide Tailleur
Tailleur
Bourrelier - Sellier - Garnisseur
Buandier
Buandier Machiniste
Graveur
Malclassier
Réparateur des instruments de musique
Chauffagiste
Vernisseur
Sellier
Tapissier
Serrurier
Climatiseur
Menuisier ébéniste

Branche Génie
Conducteur d'engins
Pompier
Menuisier
Chaudronnier
Forgeron
Plombier
Peintre Bâtiments
Maçon
Artificier sapeur
Charpentier
Electricien Bâtiments
Tailleur de pierre

Branche divers
Aide Maréchal ferrant
Maréchal ferrant

ANNEXE II

CADRES TECHNIQUES DE L'ARMEE DE TERRE

Technique Matériel
Electronicien
Electromécanicien
Mécanicien Monteur
Mécanicien Réparateur auto
Monteur Electricien
Mécanicien d'Atelier
Ajusteur, Forgeron, Soudeur et Tourneur
Mécanicien Auto-Engins
Electromécanicien Auto-Engins et Généralrices
Mécanicien Pompeo d'Injection
Mécanicien d'Armement P.C. et Machines de bureau
Electromécanicien d'Armement de G.C. et Tourelles d'engins blindés
Mécanicien Tourelle d'engins blindés
Mécanicien de Machines de bureau
Mécanicien d'Armement P.C.
Mécanographie
Mécanicien d'optique
Mécanicien d'optique de topographie et d'infra-rouge
Mécanicien d'optique et matériel infra-rouge
Artificier
Service des Essences
Renovation des Munitions
Comptabilité et Stockage des Munitions
Approvisionnement

Technique Génie
Electricité générale
Réparation des engins du Génie
Mise en oeuvre des engins de T.P.
Ponts d'équipage
Mines et explosifs
Plongeur découpeur sous l'eau
Ponts métalliques démoniables
Comptable des matériels du Génie
Comptable magasinier
Surveillant de Travaux
Surveillant de Chantiers
Conducteur de Travaux
Agent Administratif de Travaux
Topographe
Travaux de voie ferrée
Travaux de routes et Aérodromes
Ponts et Charpente
Bâtiments et Urbanisme
Ponts et Chaussées
Bureau d'Etode des T.P. et Lâtiments
Conducteur dépannage d'engins
Charpentier en fer
Charpentier en bois
Infrastructure protégée
Dessinateur projecteur
Hydraulique

Technique Transmissions
Technique radio
Câbles Hertziens
Détection Electromagnétique
Télégraphie
Câbles Hertziens et courant porteur
Téléphonies et Centraux
Dépannage radio
Câbles et lignes
Gestion des matériels des transmissions
Voies multiples
Groupe électrogène
Electromécanicien

Technique Artillerie
Repérage par observation terrestre
Repérage par le son
Topographie
Cinétébodalite
Détection électromagnétique de l'Artillerie
Telémétrie stéréosceptique

Technique Analyse et Cryptographie
Secrétaire analyste
Déceleur
Décrypteur
Analyste
Programmeur sur ensemble électronique

Technique Intendance S.H.
Frigoriste
Chauffage conditionnement
Matériel de l'Intendance
Chauffagiste
Expert d'Habillement
Monteur Dépanneur frigoriste
Maître-Tailleur
Maître Cordonnier
Technique générale d'exploitation

Technique Sciences Géographiques
Terrain
Dessin Restitution
Imprimerie
Documentation Géographique Militaire
Dessin cartographique
Photogrametrie
Reproductions tirages
Interprétation photographe
Réparation des instruments de géodésie et telmètre wild

Technique Automobile

• Moniteur de conduite P.L.
• Moniteur de dépannage
• Maître Moniteur FRAC
• Maître Moniteur FRAD

CADRES TECHNIQUES DE L'ARMEE DE MER

• Analyste
• Armurier
• Charpentier
• Chef de quart
• Charpentier d'Atelier
• Détecteur A.S.N.
• Détecteur d'Armes
• Détecteur
• Electricien d'armes
• Electricien
• Electronicien
• Electronicien de sécurité
• Electricien d'atelier
• Electronicien d'Atelier
• Frigoriste
• Fusilier - Commandos
• Guetteur sémaphorique
• Hydrographie
• Mécanicien d'atelier
• Mécanicien Bord
• Métérologiste
• Manoeuvrier
• Moniteur d'atelier
• Moniteur de conduite technique-Auto
• Missilier
• Opticien télémetriste
• Projectionniste
• Plongeur Démineur
• Programmeur
• Radio télégraphiste
• Ravitailleur technique
• Superviseur
• Service véhicule
• Technicien approvisionneur
• Technicien gestionnaire des magasins de matériels techniques
• Timonier
• Transfiliste
• Transmetteur

CADRES TECHNIQUES DE L'ARMEE DE L'AIR

• Avion
• Artificier
• Armes
• Armement
• Ajuslage Machine-Outils
• Analyseur Technique
• Analyste
• Analyste phonie-graphie
• Analyste de la maintenance
• Contrôle circulation aérienne
• Contrôle des opérations aériennes
• Contrôle trafic aérien
• Contrôleur de zone aérodrome
• Contrôleur de zone d'approche
• Contrôleur de sécurité aérienne
• Cellule et hydraulique
• Chauffage conditionnement
• Chaudronnerie soudure - voilerie menuiserie
• Calculateur
• Câbles Hertziens
• Détection électromagnétique bord
• Détection électromagnétique sol
• Equipement électronique bord
• Électromécanicien
• Entretien courant
• Entretien des bases
• Électricité bord

DROIT DE DOUANE