Suivant procès-verbal dressé le 13 février 1974 à 10 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de : Société dite SCAL Société de Conditionnement en Aluminium, 47, rue de Monceau, 75008 Paris, France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé pour l'amélioration du rendement des appareillages de coulée continue de métal liquide et appareillages mettant ce procédé en œuvre ». Priorité : Brevet français du 13 février 1973 N° 73-05022. Inventeur : François Valens.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet un procédé pour l'amélioration du rendement des appareillages de coulée continue de métal ou alliage liquide, ainsi que des appareillages mettant ce procédé en œuvre.

Selon le procédé, on recouvre au moins une partie des surfaces de l'appareillage qui sont au contact du métal liquide à couler, d'un revêtement d'un matériau bon conducteur calorifique.

L'invention s'applique à la coulée continue des métaux et alliages métalliques.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12, JORT n° 41 du 14 juin 1974, p. 1323.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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