Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 988

Publié au Journal Officiel n° 2 du 10 janvier 1975, page 79

Un modèle industriel relatif à « Stylo à bille en forme de « dé » se portant aux doigts comme un dé à coudre » a été déposé, à découvert (planche), pour une durée de quinze (15) ans, le 5 novembre 1974 à 9 heures sous le N° 988 par Monsieur Kenzari Othman Ben Chedli, rue du Four à Radès, Tunis (Tunisie).

BREVETS D'INVENTION

Citer : Avis n° 988, JORT n° 2 du 10 janvier 1975, p. 79.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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