Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,
Vu le décret-loi N° 61-15 du 30 septembre 1961, portant création de l'Office des Terres Domaniales ;
Vu la loi N° 73-26 du 7 mai 1973, portant réorganisation de l'Office des Terres Domaniales ;
Vu le décret N° 73-390 du 2 août 1973, fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Office des Terres Domaniales, tel qu'il a été modifié par le décret N° 73-431 du 20 septembre 1973 ;
Vu l'avis des Ministres des Finances et de l'Agriculture ;
DECRETONS :
ARTICLE PREMIER. — Les marchés de services, travaux et fournitures de l'Office des Terres Domaniales sont passés dans les conditions déterminées dans le présent décret.
ART. 2. — Il est passé un marché écrit pour les services, travaux ou fournitures d'un montant supérieur à cinq mille dinars (5.000 Dinars).
Pour tous les travaux, services ou fournitures d'un montant égal ou inférieur à cinq mille dinars (5.000 Dinars) il peut être traité sur simple mémoire ou facture.
ART. 3. — Les marchés des services ou fournitures dont la dépense est égale ou inférieure à dix mille dinars (10.000 Dinars) mais supérieure à cinq mille dinars (5.000 Dinars) sont engagés par le directeur général sur délégation du conseil d'administration et soumis au visa préalable du contrôleur financier.
Toutefois, en cas d'urgence ou d'empêchement majeur du contrôleur financier, le directeur général peut engager la dépense après notification écrite adressée au contrôleur financier dont le visa préalable n'a pu être recueilli.
ART. 4. — Les marchés de services, travaux ou fournitures dont la dépense est supérieure à dix mille dinars (10.000 Dinars) mais inférieure ou égale à cinquante mille dinars (50.000 Dinars) sont engagés par le directeur général conformément aux dispositions du premier alinéa de l'article 3 ci-dessus.
Toutefois, le directeur général doit communiquer pour avis le ou les marchés à la commission des marchés prévue à l'article 5 ci-dessous.
ART. 5. — Il est créé une commission consultative dite « Commission des Marchés » présidée par le président du conseil d'administration ou son représentant et composée de quatre membres désignés par le conseil d'administration. Le contrôleur financier assistera aux réunions de cette commission.
Cette commission a pour mission d'examiner les études techniques et financières des offres et de donner son avis sur le choix des fournisseurs.
ART. 6. — Les marchés de services, travaux ou fournitures dont la dépense est supérieure à cinquante mille dinars (50.000 Dinars) sont arrêtés par le conseil d'administration après avis de la commission des marchés. Ces marchés, pour être exécutés, doivent comporter le visa du contrôleur financier.
ART. 7. — Les marchés dont le montant est compris entre cinq mille dinars (5.000 Dinars) et cinquante mille dinars (50.000 Dinars) feront l'objet d'appel d'offres ou d'adjudication.
ART. 8. — Les marchés dont le montant est supérieur à cinquante mille dinars (50.000 Dinars) feront l'objet d'adjudication publique ou concours.
ART. 9. — Toutefois, il pourra être passé et quel qu'en soit le montant :
- des marchés de gré à gré nécessités par des circonstances impérieuses ;
- des marchés de gré à gré à l'égard desquels il n'a été proposé que des conditions inacceptables lors des appels d'offres ou des adjudications ;
- pour tous les marchés de gré à gré qu'il est nécessaire de soustraire à la procédure d'appels d'offres ou d'adjudication, lorsque le jeu normal de la concurrence est entravé par l'état du marché ou par des décisions prises en charge des décrets organisant la procédure et réglant la répartition et la distribution des produits.
Les marchés dont la procédure s'est conclue par un défaut d'offre ou par un seul fournisseur.
ART. 10. — Les marchés par entente directe sont soumis dans toute la mesure du possible à la publicité préalable et à la concurrence.
ART. 11. — Lorsqu'il est procédé à un appel d'offres, les conditions auxquelles doivent répondre les offres, le règlement du concours lorsqu'il en est organisé et notamment le délai dans lequel les offres doivent être remises sont portés à la connaissance du public et des entrepreneurs ou fournisseurs réputés par leur compétence.
La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offertes et des garanties professionnelles et financières présentées par chacun des concurrents, ainsi que sur le prix.
Le directeur général se réserve la faculté de ne pas donner suite à un appel d'offres, s'il n'a pas obtenu de propositions qui lui paraissent acceptables.
Dans le cas où l'entente est manifestée entre tous les entrepreneurs ou fournisseurs consultés ou entre certains d'entre eux, il doit être procédé à une nouvelle consultation, sauf dans le cas d'impossibilité matérielle ou d'urgence impérieuse.
ART. 12. — Les dispositions des articles ci-dessus ne sont pas applicables aux travaux que l'Office des Terres Domaniales exécute en régie soit à la journée soit à la tâche, mais elle s'appliquent à la fourniture des matériaux nécessaires à l'exécution de ses travaux.
ART. 13. — Les Ministres des Finances et de l'Agriculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Fait à Tunis, le 18 octobre 1975
P. le Président de la République Tunisienne :
et par délégation
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1973
Ingénieurs Principaux
Pour le 7ème échelon :
Mahjoub Nezil, à compter du 1er août 1973
Pour le 6ème échelon :
Ameur Horchani, à compter du 1er juin 1973
Ridha Rouatbi, à compter du 23 juin 1973
Mohamed Cheikh, à du compte du 1er août 1973
Jamil Mesghemri, à compter du 1er septembre 1973
Pour le 5ème échelon :
Ahmed M'Laiki, à compter du 10 février 1973
Pour le 3ème échelon :
Taoufik Ben Rejeb, à compter du 1er août 1973
Fredj Ben Ammar Gheribi, à compter du 14 janvier 1973
Ingénieurs des Travaux de l'Etat
Pour le 9ème échelon :
Mohsen Sellami, à compter du 1er septembre 1973
p. 2275Pour le 6ème échelon :
Abdelhamid Touati, à compter du 16 août 1973
Pour le 5ème échelon :
Ahmed Hamza, à compter du 1er août 1973
Mohamed Anouar Lajili, à compter du 1er août 1973
Fredj Slama, à compter du 1er août 1973
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Melaoueh, à compter du 13 mars 1973
Mohamed Ben Dhiaf, à compter du 19 mars 1973
Abdelkader Chouayekh, à compter du 1er avril 1973
Mohamed Dridi, à compter du 6 avril 1973
Mohamed Larbi Chakroune, à compter du 1er août 1973
Ahmed Triki, à compter du 7 août 1973
Mohamed Lamine Nasr, à compter du 1er juillet 1973
Messaoud Mellane, à compter du 1er septembre 1973
Mahmoud Bouzid, à compter du 1er septembre 1973
Mohamed Afsa, à compter du 1er septembre 1973
Mohamed Ben Khalifa Bouslama, à compter du 1er septembre 1973
Mohamed Ben Mokhtar Abid, à compter du 1er septembre 1973
Tijani Hadrich, à compter du 1er septembre 1973
Habib Djerbi, à compter du 7 septembre 1973
Mohsen Fellah, à compter du 10 septembre 1973
Abdelkader Meftah, à compter du 16 septembre 1973
Madame Chédiya Chakroune, épouse Ayadi, à compter du 16 septembre 1973
Mohamed Moncef Lamouri, à compter du 16 septembre 1973
Mohamed Taieb Selmi, à compter du 16 septembre 1973
Taieb Jardak, à compter du 19 septembre 1973
Rahim Oueslati, à compter du 22 septembre 1973
Abdelhamid Zanzouri, à compter du 25 septembre 1973
Toureddine Jellouli, à compter du 26 octobre 1973
Ahmed Bouzid, à compter du 10 novembre 1973
Mohamed Moncef Harrabi, à compter du 3 décembre 1973
Chédiy Bouraoui, à compter du 21 décembre 1973
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Hermesse, à compter du 1er avril 1973
Mohamed Noureddine Ben Ali, à compter du 28 avril 1973
Habib Ben Aïssa Missaoui, à compter du 1er juillet 1973
Taoufik Elloumi, à compter du 5 juillet 1973
Larbi Ben Abid, à compter du 20 juillet 1973
Mohamed Naija, à compter du 20 juillet 1973
Maceur Ben Dermiche, à compter du 20 juillet 1973
Abdelaziz Meddeb, à compter du 5 août 1973
Mohamed Habib Ben Amor, à compter du 16 août 1973
Abdelkader Nessiri, à compter du 23 août 1973
Ali Ben Sadok Ayadi, à compter du 23 août 1973
Mohamed Ajroud, à compter du 23 août 1973
Mohamed Said Nessiri, à compter du 23 août 1973
Said Labidi, à compter du 23 août 1973
Slaheddine Limalem, à compter du 23 août 1973
Mongi Charfeddine, à compter du 25 août 1973
Mahsouna Bhiri, à compter du 25 août 1973
Mohsen Taoufik Belkhiria, à compter du 1er septembre 1973
Moussa Zamouri, à compter du 1er septembre 1973
Madame Meherzia Ait Ammar, à compter du 20 septembre 1973
Ezzeddine Boufaled, à compter du 1er octobre 1973
Khaled Zghidi, à compter du 1er octobre 1973
Habib Khanfir, à compter du 22 octobre 1973
Mokhtar Ouelha, à compter du 22 octobre 1973
Abdessattar Ben Youssef, à compter du 25 octobre 1973
Jemili El Battl, à compter du 26 octobre 1973
Ahmed Cheikhaoui, à compter du 1er novembre 1973
Hédi Lajili, à compter du 1er novembre 1973
Larbi Hosni, à compter du 22 novembre 1973
Pour le 2ème échelon :
Mohamed Hédi Naouali, à compter du 4 janvier 1973
Ammar Jabour Mouaffek, à compter du 17 février 1973
Mohsen Souissi, à compter du 16 mai 1973
M'Hamed Koubaa, à compter du 1er août 1973
Abdelfettah Hourrigue, à compter du 2 octobre 1973
Abderrahmen Jebari, à compter du 2 octobre 1973
Ahmed El Achek, à compter du 2 octobre 1973
Khemaies Dridi, à compter du 2 octobre 1973
Mohamed Attaya, à compter du 2 octobre 1973
Mohamed Lazhar Jemmali, à compter du 2 octobre 1973
Ingénieurs adjoints
Pour le 4ème échelon :
Hassen Maamouri, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Zitouni, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 2ème échelon :
Ahmed Rajch, à compter du 1er janvier 1973
Mademoiselle Asma Chtioui, à compter du 1er janvier 1973
Azalez Damak, à compter du 1er janvier 1973
Habib Atteb, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Maamoune Hammi, à compter du 1er janvier 1973
Mademoiselle Nabiha Atteb, à compter du 1er janvier 1973
Moncef Aïssa, à compter du 1er janvier 1973
Moncef Hafsa, à compter du 1er janvier 1973
Saida Bassoumi, épouse Saffar, à compter du 1er janvier 1973
Tahar Rouabah, à compter du 1er janvier 1973
Mademoiselle Zohra Bent Kahia, à compter du 1er janvier 1973
Houcine Ghanem, à compter du 17 août 1973
Abdelaziz Reguigui, à compter du 17 septembre 1973
Mustapha Ghraiba, à compter du 21 septembre 1973
Amor Fehri, à compter du 22 septembre 1973
Jalel Kechiche, à compter du 22 septembre 1973
Mohamed Mogadi, à compter du 22 septembre 1973
Hédi Herzi, à compter du 25 septembre 1973
Abdelfettah Ben Ayed, à compter du 2 octobre 1973
Ahmed Ben Ahmed Rajah, à compter du 2 octobre 1973
Béchir Ouerdi, à compter du 2 octobre 1973
Hamdoune Sahnouni, à compter du 2 octobre 1973
Mabrouk Jeddi Ben Salem, à compter du 2 octobre 1973
Mohamed Mokhtar Sakhri, à compter du 2 octobre 1973
Mustapha Sekhiri, à compter du 2 octobre 1973
Slaheddine Rouissi, à compter du 2 octobre 1973
Tijani Redaoui, à compter du 2 octobre 1973
Hassouna Khemiri, à compter du 4 octobre 1973
Mohamed Sejil, à compter du 7 octobre 1973
Habib Laaribi, à compter du 9 octobre 1973
Ali Trabelsi, à compter du 25 décembre 1973
Abderrazak Sta, à compter du 28 décembre 1973
Ammar Kilani, à compter du 28 décembre 1973
Essahbi Chourabi, à compter du 28 décembre 1973
Mohamed Kamel M'Barki, à compter du 30 décembre 1973
Adjoints techniques
Pour le 10ème échelon :
Mohamed Slim Belhaouane, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Ali Bouzalène, à compter du 16 décembre 1973
Pour le 9ème échelon :
Mohamed Belhadj Naceur, à compter du 16 mars 1973
Abdelkrim BenAbdesslem, à compter du 1er octobre 1973
Abdelkader Ben Yamina, à compter du 1er octobre 1973
Othman Goualeb, à compter du 1er novembre 1973
Béchir Rouis, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Hakim Baccari, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Stita, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 8ème échelon :
Abdesslem Hattab, à compter du 1er juillet 1973
Ali Ben Amara Sehiri, à compter du 1er juillet 1973
Ali Ben Fredj, à compter du 1er juillet 1973
Ali Charef, à compter du 1er juillet 1973
Ali Guendil, à compter du 1er juillet 1973
Béchir Mettali, à compter du 1er juillet 1973
Brahim Bennour, à compter du 1er juillet 1973
Habib Ben Tahar Ben Moussa, à compter du 1er juillet 1973
Hafedh Kacem, à compter du 1er juillet 1973
Hassine Haddad, à compter du 1er juillet 1973
Hédi Midoussi, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Ali Ettoumi, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Somrani, à compter du 1er juillet 1973
Mouldi Kanzari, à compter du 1er juillet 1973
Salah Salem, à compter du 1er juillet 1973
Slaheddine Bellalmi, à compter du 1er juillet 1973
Tahar Barrani, à compter du 1er juillet 1973
Taieb Ben Salem, à compter du 1er juillet 1973
Ali Nabil, à compter du 1er octobre 1973
2276 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Octobre 1975
Pour le 7ème échelon :
Ahmed Tekeya, à compter du 5 juin 1973
Abdesslem Ghannouchi, à compter du 23 septembre 1973
Abdallah Nouri, à compter du 1er octobre 1973
Youssef Rifi, à compter du 1er octobre 1973
Ahmed El Batti, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 6ème échelon :
Houcine Oueslati, à compter du 16 mars 1973
Mohamed Ameur Sfaxi, à compter du 1er octobre 1973
Abderrazak Jabeur, à compter du 16 octobre 1973
Pour le 5ème échelon :
Chédiy Marco, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Youssef Gharsallah, à compter du 1er juillet 1973
Ali Gridih, à compter du 8 septembre 1973
Hassine Boudhir, à compter du 16 septembre 1973
Mohamed Said Lagrane, à compter du 1er octobre 1973
Habib Lachhab, à compter du 2 octobre 1973
Brahim El Argui, à compter du 4 novembre 1973
Hédi Mokhnini, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Beya Chatti, à compter du 21 octobre 1973
Mademoiselle Najia Maatoug, à compter du 25 novembre 1973
Khalifa Kacem H'Mida, à compter du 21 décembre 1973
Pour le 4ème échelon :
Ammar Ferchichi, à compter du 16 janvier 1973
Abdelkader Ben Said, à compter du 20 juillet 1973
Fethi Zammit, à compter du 1er août 1973
Hédi Daidoul, à compter du 16 septembre 1973
Abdelkrim Ben Temime, à compter du 1er octobre 1973
Ahmed Ghayada, à compter du 1er octobre 1973
Habib El Amri, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 2ème échelon :
Mademoiselle Bahija Lehmili, à compter du 10 janvier 1973
Salah Gara, à compter du 10 janvier 1973
Mademoiselle Souad Arfaoui Bairi, à compter du 10 janvier 1973
Lotfi Ben Naceur, à compter du 1er août 1973
Abdelkader Seboui, à compter du 1er octobre 1973
Hamadi Ben Othmane, à compter du 1er octobre 1973
Hédi Oudhini, à compter du 1er octobre 1973
Mademoiselle Karima Tritar, à compter du 2 octobre 1973
Lourabi Belhassen, à compter du 16 novembre 1973
Moncef Ben Sfar, à compter du 16 novembre 1973
Mademoiselle Soufia Ben Rabah, à compter du 17 novembre 1973
Ali Jebira, à compter du 18 novembre 1973
Mohsen Boubaker Menari, à compter du 18 novembre 1973
Romdhane Ouled Mohamed Ali, à compter du 20 novembre 1973
Mademoiselle Majida Daoud, à compter du 23 novembre 1973
Manai Balti, à compter du 23 novembre 1973
Saad Sediri, à compter du 24 novembre 1973
Abdelhamid Chaieb, à compter du 27 novembre 1973
Abdesslem Chaouch, à compter du 27 novembre 1973
Amor Khalfaoui, à compter du 28 novembre 1973
H'Nia M'Ga, à compter du 29 novembre 1973
Mademoiselle Najiba Halleg, à compter du 29 novembre 1973
Mademoiselle Zakia Rouis, à compter du 2 décembre 1973
Abderrahmane Ouerhani, à compter du 4 décembre 1973
Amara Ajnagui, à compter du 4 décembre 1973
Béchir Kilani, à compter du 4 décembre 1973
Othman Menai, à compter du 4 décembre 1973
Mosbah Najah, à compter du 5 décembre 1973
Hadjl Ben Fredj, à compter du 5 décembre 1973
Mademoiselle Saida Krifa, à compter du 7 décembre 1973
Mokhtar Hadji, à compter du 11 décembre 1973
Mademoiselle Radhia Ben Hamouda, à compter du 11 décembre 1973
Mekki Khelissa, à compter du 12 décembre 1973
Ayech Saidani, à compter du 16 décembre 1973
Habib Argoubi, à compter du 18 décembre 1973
Mohamed Mosbah Ghanmi, à compter du 18 décembre 1973
Salah Aleyei, à compter du 20 décembre 1973
Said Ghrissi, à compter du 20 décembre 1973
Amor Khaylia, à compter du 25 décembre 1973
Agents techniques
Pour le 14ème échelon :
Habib Ben Said, à compter du 16 septembre 1973
Brahim El Ouni, à compter du 1er octobre 1973
Brahim Gargoura, à compter du 1er octobre 1973
Habib Debbabi, à compter du 1er octobre 1973
Zine El Abidine Riahi, à compter du 1er octobre 1973
Abdelhamid Ben Chaabane, à compter du 16 novembre 1973
Pour le 13ème échelon :
Habib Mosfar, à compter du 1er novembre 1973
Ahmed Nouira, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 11ème échelon :
Mohamed Gaied, à compter du 1er avril 1973
Abderrahmon Ben Zerga, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Touhami Romdhane, à compter du 16 août 1973
Khemaies Gandouz, à compter du 16 octobre 1973
Pour le 10ème échelon :
Hédi Bouokkazine, à compter du 1er février 1973
Mohamed Ben Ahmed Ben Hassine, à compter du 1er juin 1973
Béji Ben Romdhane, à compter du 16 juillet 1973
Mohamed Amor Ben Ahmed, à compter du 16 août 1973
Hachemi Mandhour, à compter du 1er septembre 1973
Abdelmalek Hammami, à compter du 1er octobre 1973
Bahri Dridi, à compter du 1er octobre 1973
Fredj Boussetta, à compter du 1er octobre 1973
Habib Affès, à compter du 1er octobre 1973
Kilani Rachak, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Kalboussi, à compter du 16 octobre 1973
Hédi Ferjani, à compter du 1er novembre 1973
Othman Kanfoud, à compter du 1er novembre 1973
Ismail Bouguerra, à compter du 16 novembre 1973
Mohamed Gharib, à compter du 16 novembre 1973
Said Souissi, à compter du 16 novembre 1973
Sassi Khouildi, à compter du 16 novembre 1973
Hedhili Jarrara, à compter du 21 novembre 1973
Salem Guezguez, à compter du 16 décembre 1973
Pour le 9ème échelon :
Mahmoud Ben Hassen Mahjoub, à compter du 1er janvier 1973
Said M'Barek, à compter du 16 mai 1973
Abdelhamid Bajjar, à compter du 21 juin 1973
Ali Makhlouf, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Moncef Guettat, à compter du 1er août 1973
Abdallah Khedri, à compter du 21 août 1973
Khalifa Neji, à compter du 1er septembre 1973
Mohamed Majouri, à compter du 1er octobre 1973
Belgacem Fatnassi, à compter du 16 novembre 1973
Mohamed Brahim Hamed, à compter du 16 novembre 1973
Abdesslem Boughammoura, à compter du 1er décembre 1973
Hassen Delhoumi, à compter du 1er décembre 1973
Lamine Chérif, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Meaoui Ezzine, à compter du 1er décembre 1973
Béchir Ben Salem, à compter du 21 décembre 1973
Pour le 8ème échelon :
Mouldi Romdhani, à compter du 1er janvier 1973
Abderrazak Marougui, à compter du 16 janvier 1973
Habib Zouaoui, à compter du 16 janvier 1973
Naceur Zarrouk, à compter du 16 janvier 1973
Ahmed Gharbi, à compter du 1er avril 1973
Djedidi Ben Mohamed Kebaler, à compter du 16 avril 1973
Ali Ben Ahmed Ferjani, à compter du 1er mai 1973
Moncef Ben Mohamed Zouari, à compter du 1er mai 1973
Nouri Chérif, à compter du 1er mai 1973
Ahmed Tebai, à compter du 16 juin 1973
Belgacem Farhat, à compter du 16 juin 1973
Habib Ben Ali Djomai, à compter du 16 juin 1973
Mansour Moussaoui, à compter du 16 juin 1973
Houcine Ben Mohamed Chihi, à compter du 16 juin 1973
Kilani Marzouk, à compter du 16 juin 1973
Larbi Ben Mokhtar Kesraoui, à compter du 16 juin 1973
Sassi Ben Messaoud, à compter du 16 juin 1973
Tahar Ben Mohamed Zoghlami, à compter du 16 juin 1973
Lamine Khalfaoui, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Mongi Ben Mansour, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Ben Tahar, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Salah Hamdi, à compter du 1er juillet 1973
Abdallah Hassine Saidi, à compter du 1er août 1973
Abdelhamid Ben Tijani Ben Arfa, à compter du 1er août 1973
Abdelmajid Souissi, à compter du 1er août 1973
Fredj Ben Hédi Ben Hadj Khélifa, à compter du 1er août 1973
Hachemi Ben Dhiab, à compter du 1er août 1973
Hamadi Moumni, à compter du 1er août 1973
Hédi Ben Salah Lajili, à compter du 1er août 1973
Brahim Ben Sadok Barkia, à compter du 1er août 1973
Hédi Souilem, à compter du 1er août 1973
Mohamed Béchir Agrebi, à compter du 1er août 1973
Mohamed Ben Mohamed Bousoffara, à compter du 1er août 1973
Mohamed Lakhdar Ben Abderrahmen Dridi, à compter du 1er août 1973
Mohamed Saidane, à compter du 1er août 1973
Jilani Bouadila, à compter du 1er août 1973
Salah Djomaa Yahiaoui, à compter du 1er août 1973
Ameur Zekhema, à compter du 1er septembre 1973
Ahmed Abbassi, à compter du 16 septembre 1973
Kilani Halloumi, à compter du 16 septembre 1973
Mohamed Boujilda, à compter du 16 septembre 1973
Mohamed Taieb Ben Ammar Zoghiami, à compter du 16 septembre 1973
Mongi Mahjoub, à compter du 16 septembre 1973
Mustapha Bouajaja, à compter du 16 septembre 1973
Khemaies Ben Fadhel, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Habib Najjar, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Hédi Bradai, à compter du 1er octobre 1973
Rachid Boussad, à compter du 1er octobre 1973
Youssef Chamekh, à compter du 1er octobre 1973
Taieb Aloui, à compter du 2 octobre 1973
Abdallah Ben Mabrouk Djomaa, à compter du 1er novembre 1973
Ahmed Ben Hédi Ben Ali, à compter du 1er novembre 1973
Aleya Ben Ameur Aissa, à compter du 1er novembre 1973
Ali Ben Mohamed Khemiri, à compter du 1er novembre 1973
Brahim Ben Ali Baazaoui, à compter du 1er novembre 1973
Fredj Toumi, à compter du 1er novembre 1973
Hamadi El Amri Bounaouara, à compter du 1er novembre 1973
Hosni Gheribi, à compter du 1er novembre 1973
Jilani Boulsène, à compter du 1er novembre 1973
Mahmoud Bouzaïène, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Ben Ali Marzouk, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Lakhdar Kahia Kouki, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Mahfoudhi, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed M'Barek, à compter du 1er novembre 1973
Sassi Ben Mohamed Sahli, à compter du 1er novembre 1973
Abdelkrim Bouchemaoui, à compter du 2 novembre 1973
Béchir Ben H'Mida, à compter du 16 décembre 1973
Béchir Jaouadi, à compter du 16 décembre 1973
Pour le 7ème échelon :
Abdeliaziz Zorgati, à compter du 1er janvier 1973
Mustapha Touil, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Moncef Grira Chaouachi, à compter du 1er mars 1973
Othman Boumaiza, à compter du 1er mars 1973
Béchir Dilssi, à compter du 1er mai 1973
Aabed Ahmed, à compter du 1er juillet 1973
Ahmed Boulabiar, à compter du 1er septembre 1973
Moncef Gherbal, à compter du 1er septembre 1973
Abdelmajid Ben Salem, à compter du 1er octobre 1973
Brahim Ben Mohamed Seddik, à compter du 1er octobre 1973
Hédi Aouinti, à compter du 16 septembre 1973
Lassaad Ben Taieb Bouselmi, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Sadok Batbout, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 6ème échelon :
Abdelmajid Belkhir, à compter du 1er janvier 1973
Belgacem Djelassi, à compter du 1er janvier 1973
Habib Ben Béchir Ganouni, à compter du 1er janvier 1973
Hassen Ben Salah Djebari, à compter du 1er janvier 1973
Abderrazak Lamouchi, à compter du 1er mars 1973
Mohamed Béchir R'Haiem, à compter du 1er mars 1973
Abdelghani Ben Romdhane Belgacem, à compter du 1er avril 1973
Abdellatif Bedioui, à compter du 1er avril 1973
Abdeliaziz Saad Lihioui, à compter du 1er avril 1973
Abdeliaziz Trabelsi, à compter du 1er avril 1973
Mefadhel Sakka, à compter du 1er avril 1973
Rabah Ben Ayed, à compter du 1er avril 1973
Salah Djendoubi, à compter du 1er avril 1973
Taieb Kattar, à compter du 1er avril 1973
Ali Ben Habib Dridi, à compter du 16 avril 1973
Sadok Ben Mohamed Hassini, à compter du 16 juin 1973
Abdellatif Ben Belgacem Abid, à compter du 1er juillet 1973
Abdelwahed Ferhi, à compter du 1er juillet 1973
Abdesslem Nasri, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Methlouthi, à compter du 1er juillet 1973
Mustapha Messaoudi, à compter du 1er juillet 1973
Yahia Yahiaoui, à compter du 3 juillet 1973
Hassouna Choukri, à compter du 1er août 1973
Hassouna Assakri, à compter du 1er août 1973
Maamoune Ben Mohamed Bahri, à compter du 1er août 1973
Mohamed Moncef Gamoudi, à compter du 1er août 1973
Youssef Hamadi, à compter du 16 août 1973
Mohamed Radhouane Souissi, à compter du 3 septembre 1973
Hassouna Bougossa, à compter du 10 septembre 1973
Amor Lassoued, à compter du 16 septembre 1973
Abderrazak Ben Slama, à compter du 1er octobre 1973
Ali Ben Mohamed Lakhal, à compter du 1er octobre 1973
Belgacem Ferjani, à compter du 1er octobre 1973
Ben Tahar Naoua Zakaria, à compter du 1er octobre 1973
Chédiy Hamdi, à compter du 1er octobre 1973
Habib Salhi, à compter du 1er octobre 1973
Horchani Hasnaoui Ben Salem, à compter du 1er octobre 1973
Messaoud Zidi, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Kaouache, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Lazhar Naija, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Salah Ben Labed Bouhani, à compter du 1er octobre 1973
Ouanès Ben Hamouda Hadjri, à compter du 1er octobre 1973
Tahar Balti, à compter du 16 octobre 1973
Ahmed Eddeb Rehaimia, à compter du 1er novembre 1973
Ammar Bougrine, à compter du 1er novembre 1973
Amor Ben Tagheline, à compter du 1er novembre 1973
Ferjani M'Tir Ben Boubaker, à compter du 1er novembre 1973
Hosni Omrane, à compter du 1er novembre 1973
Jomaa El Ouachani, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Ben Abderrahmen Majri, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Larbi Djellabi, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Mehdi Belkhir, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Radhi Jeribi, à compter du 1er novembre 1973
Mohsen Mechi, à compter du 1er novembre 1973
Said Ben Ali Meldoub, à compter du 1er novembre 1973
Youssef Ben Hassine Balti, à compter du 1er novembre 1973
Mohsen Brini, à compter du 16 novembre 1973
Mokhtar Ben Farhat Balti, à compter du 1er décembre 1973
Abdallah Ben Ali Mansour, à compter du 3 décembre 1973
Pour le 5ème échelon :
Béchir Ouled Boubaker, à compter du 1er janvier 1973
Hamadi El Alj, à compter du 1er janvier 1973
Mahmoud Ben Slimane, à compter du 1er février 1973
Abdelkrim Ben Khalifa, à compter du 1er octobre 1973
Inspecteur principal des affaires foncières
Pour le 3ème échelon :
Hachemi Chérif, à compter du 1er novembre 1973
Attachés d'administration
Pour le 10ème échelon :
Boubaker Harouni, à compter du 1er avril 1973
Mahmoud Tekaya, à compter du 1er mai 1973
Pour le 9ème échelon :
Mohamed Moumen Gayes, à compter du 1er novembre 1973
Moncef Ghalleb, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 8ème échelon :
Mokhtar Bouali, à compter du 30 juin 1973
p. 22782278 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Octobre 1975
Pour le 7ème échelon :
Salah Ben Abdeljelil, à compter du 1er juillet 1973
Pour le 6ème échelon :
Hmida Rhaiem, à compter du 30 juin 1973
Secrétaires d'administration
Pour le 6ème échelon :
Meammer Ben Moussa, à compter du 1er octobre 1973
Taoufik El Euch, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 5ème échelon :
Krid Amor Ben Taieb, à compter du 1er octobre 1973
Attachés d'inspection (Affaires foncières)
Pour le 10ème échelon :
Khélili Ben Aissa, à compter du 1er juillet 1973
Salem Houichi, à compter du 1er juillet 1973
Contrôleurs des affaires foncières
Pour le 9ème échelon :
Mahmoud Kassar, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Naakadh, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Ben Ahmed Abda, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Sadok Derouiche, à compter du 1er août 1973
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Chaieb, à compter du 1er septembre 1973
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Lakhdar Balti, à compter du 1er juillet 1973
Commis d'Administration
Pour le 10ème échelon :
Mahmoud Ben Ali Hachemi, à compter du 1er avril 1973
Abdeliatif Chaari, à compter du 1er septembre 1973
Béchir Sfar, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Chedly Hababou, à compter du 1er mars 1973
Mohamed Ellouz, à compter du 1er mars 1973
Mohamed Ben Ahmed Djeridi, à compter du 1er août 1973
Mohamed Chaouache, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 6ème échelon :
Ahmed Hilali, à compter du 1er mars 1973
Rachid Neffati, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Naceur Ben Dhiaf, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Lemkacher, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 5ème échelon :
Ahmed Guedah, à compter du 1er avril 1973
Mademoiselle Beya Oueslati, à compter du 1er mai 1973
Rachid Djelassi, à compter du 1er mai 1973
Hédi Khanchouche, à compter du 1er juillet 1973
Adel Slama, à compter du 1er août 1973
Mademoiselle Fattouma Bouali, à compter du 1er août 1973
Mohamed Nagazi, à compter du 1er août 1973
Mustapha R'Haiem, à compter du 1er août 1973
Abdeljelil Houlmel, à compter du 8 octobre 1973
Chaabane Ben Ayed Kéfi, à compter du 8 octobre 1973
Mademoiselle Hakima Ayari, à compter du 1er novembre 1973
Mademoiselle Hayet Hammami, à compter du 1er novembre 1973
Mademoiselle Nazlha Gritli, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 2ème échelon :
Béchir Chouari, à compter du 1er octobre 1973
Dalenda Chihi, à compter du 1er octobre 1973
Faouzia Bejaoui, à compter du 1er octobre 1973
M'Hissen Faouzia, à compter du 1er octobre 1973
Salah Ferchichi, à compter du 1er octobre 1973
Youssef Aouini, à compter du 1er octobre 1973
Dactylographes
Pour le 10ème échelon :
Mouldi Ben Mohamed Chaabane, à compter du 1er juin 1973
Pour le 7ème échelon :
Mongi Mouelhi, à compter du 22 juin 1973
Madame Khadija Nasria, à compter du 1er septembre 1973
Chédiya Sédiri, à compter du 1er octobre 1973
Chédiya Sahli, née Dakhlaoui, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 6ème échelon :
Chérifa Aoulzeb, à compter du 1er mars 1973
Mohamed Labidi, à compter du 1er juillet 1973
Beya Litaïem, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 5ème échelon :
Moufida H'Mila, épouse Ben Ameur, à compter du 1er avril 1973
Moncef Rabia, à compter du 1er octobre 1973
Mansour Kesraoui, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 4ème échelon :
Mongia Hamrouni, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 2ème échelon :
Najia Mestiri, à compter du 20 mars 1973
Madame Houria Belaid, à compter du 16 décembre 1973
Hajebs
Pour le 14ème échelon :
Tahar Ben Mohamed Sghaier, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 12ème échelon :
Amara Zebidi, à compter du 1er avril 1973
Hédi Khediri, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 11ème échelon :
Abdelwahab Torkhani, à compter du 1er octobre 1973
Maîtres de conférences
Pour le 3ème échelon :
Abderrazak Azouz, à compter du 1er octobre 1973
Assistant de l'enseignement supérieur agricole
Pour le 4ème échelon :
Sadok Ben Othman, à compter du 3 février 1973
Professeurs techniques adjoints
Pour le 2ème échelon :
Rafik Charfi, à compter du 1er janvier 1973
Habib Smirani, à compter du 1er avril 1973
Abderrazak Trabelsi, à compter du 16 avril 1973
Mohamed Sghaier Bedoui, à compter du 16 septembre 1973
Latifa Karoui, à compter du 16 septembre 1973
Naceur Achour, à compter du 1er octobre 1973
Hassouna Bouker, à compter du 16 octobre 1973
Abdallah Ben Abdallah, à compter du 1er décembre 1973
Mohamed Taoufik Gharbi, à compter du 1er décembre 1973
Hédi Khalifa, à compter du 16 décembre 1973
Houcine Manai, à compter du 16 décembre 1973
Kortas Gharbi, à compter du 16 décembre 1973
Maîtres d'enseignement technique
Pour le 5ème échelon :
Abdelkader Kerkeni, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Habib Ben Abda, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 4ème échelon :
Mouldi Trabelsi, à compter du 1er juillet 1973
Instructeurs techniques
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Ben Abderrahmane Aissa, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Kouki, à compter du 1er octobre 1973
Moncef Kerkeni, à compter du 1er octobre 1973
Pour le 5ème échelon :
Ali Ayari, à compter du 1er janvier 1973
Pour le 3ème échelon :
Ali Melouhi, à compter du 1er avril 1973
Khemaies Smati, à compter du 1er juillet 1973
Mohamed Lazhar Bouzalène, à compter du 1er octobre 1973
Moncef Majeri, à compter du 1er novembre 1973
Mohamed Bouzalène, à compter du 16 décembre 1973
Pour le 2ème échelon :
Fredj Ben Khalifa, à compter du 1er février 1973
Habib Kammoune, à compter du 1er octobre 1973
Instituteurs
Pour le 2ème échelon :
Laribi Zahrouni, à compter du 1er janvier 1973
Khaled Oueslati, à compter du 10 février 1973
Menaouar Radadi Lassoued, à compter du 1er avril 1973
Moniteurs de 1ère catégorie
Pour le 2ème échelon :
Rabah Rouahi, à compter du 1er janvier 1973
Moniteurs de 2ème catégorie
Pour le 2ème échelon :
Brahim Ben Romdhane Chebbi, à compter du 1er janvier 1973
Mustapha Belkahla, à compter du 1er novembre 1973
Surveillants de 2ème catégorie
Pour le 5ème échelon :
Hassen Limame, à compter du 1er mai 1973
Mabrouk Sassi, à compter du 16 octobre 1973
Salah Mansour, à compter du 1er novembre 1973
Pour le 4ème échelon :
Amor Dahman, à compter du 1er avril 1973
Youssef Ben Mahmoud Ben Brahim, à compter du 1er septembre 1973
Mahmoud Rahma, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Tahar Ben Mahmoud Chetioui, à compter du 16 octobre 1973
Mohamed Noureddine Driss, à compter du 16 décembre 1973
ANNEE 1974
Ingénieurs en Chef
Pour le 4ème échelon :
Abdessattar Attia, à compter du 1er juin 1974
Moncef Ben Romdhane, à compter du 1er juin 1974
Pour le 3ème échelon :
Hammadi Zouari, à compter du 1er janvier 1974
Moncef Ben Mahmoud, à compter du 1er avril 1974
Habib Zebidi, à compter du 17 mai 1974
Mohamed Salah Ben Djenana, à compter du 1er juin 1974
M'hsmed Stamrad, à compter du 1er juin 1974
Malek Ben Salah, à compter du 16 août 1974
Tahar Dalloua, à compter du 1er septembre 1974
Ahmed Ben Younès, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 2ème échelon :
Kamel Belthodja, à compter du 1er janvier 1974
Jamaleddine Ben Aissa, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed SKouri, à compter du 1er janvier 1974
Hassouca Merghenni, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Sadok Jellouli, à compter du 1er juin 1974
Tahar Zarrah, à compter du 1er juin 1974
Abdallah Fefi, à compter du 1er juillet 1974
Chef de Laboratoire en Chef
Pour le 2ème échelon :
Hamouda Lakhoua, à compter du 1er octobre 1974
Médecins Vétérinaires en Chef
Pour le 6ème échelon :
Mohamed El Hédi El Fourgi, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 4ème échelon :
Khaled Hicheri, à compter du 1er juillet 1974
Taoufik Ben Osmane, à compter du 1er juillet 1974
Médecin Vétérinaire Chef de Laboratoire
Pour le 2ème échelon :
Abdelkader Hassani, à compter du 1er octobre 1974
Ingénieurs Principaux
Pour le 8ème échelon :
Mohamed Garbouj, à compter du 1er août 1974
Pour le 7ème échelon :
Mongi Zitouna, à compter du 1er janvier 1974
Maheddine M'hirsi, à compter du 1er janvier 1974
Mokhtar Filali, à compter du 10 janvier 1974
Moncef Chaker, à compter du 10 janvier 1974
Tahar Bouzouita, à compter du 26 février 1974
Ahmed Souissi, à compter du 1er juin 1974
Jamil Khalif, à compter du 1er juin 1974
Khalifa Frikha, à compter du 1er juin 1974
Mansour Bouraoui, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Jaoua, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Salah Ben Salha, à compter du 16 juillet 1974
Taieb Chouayeb, à compter du 16 juillet 1974
Mokhtar Aounallah, à compter du 1er septembre 1974
Abdelwahab Trigui, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 6ème échelon :
Amor Djaziri, à compter du 1er juin 1974
Mahmoud Baccar, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Belaid, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Naceur Bakhteri, à compter du 1er juin 1974
Taieb Ben Ahmed Jemboui, à compter du 1er juin 1974
Ferjani Baccar, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Ben Abdelkader Mahjoub, à compter du 1er août 1974
Mounir Azib, à compter du 20 septembre 1974
Mohamed El Ouerdi Lamouchi, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Ayachi, à compter du 1er décembre 1974
Mokhtar Kaddeche, à compter du 1er décembre 1974
Pour le 5ème échelon :
Ridha Abdelkader Tira, à compter du 16 janvier 1974
Amara Nouira, à compter du 11 mars 1974
Mohamed Kechaou, à compter du 16 mars 1974
Mohamed Tahar M'Zali, à compter du 2 mai 1974
Neji Chekir, à compter du 2 mai 1974
Maheddine Ellouz, à compter du 2 mai 1974
Abdelmajid Tlemcani, à compter du 16 mai 1974
Khsmaies Alouini, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Nabli, à compter du 1er juin 1974
Mohieddine Bouhifia, à compter du 16 juin 1974
Abdelmajid Hamrouni, à compter du 8 juillet 1974
Anouar Kammoun, à compter du 16 juillet 1974
Abdelhafidh Djaziri, à compter du 1er août 1974
Mohamed Dhamane, à compter du 1er août 1974
Rafik Azaiez, à compter du 1er août 1974
Saïd Ben Slima, à compter du 5 août 1974
Mohamed Lassaad Mouaffak, à compter du 1er septembre 1974
Mamou Henri, à compter du 2 septembre 1974
Mohsen Boulares, à compter du 2 septembre 1974
Bâchir Ghouila, à compter du 4 novembre 1974
Mohamed Habib Guissouma, à compter du 1er décembre 1974
Mohamed Morched Khiari, à compter du 1er décembre 1974
Fethi El Askri, à compter du 20 décembre 1974
Pour le 4ème échelon :
Aicha Ben Younès, à compter du 16 février 1974
Abderrahmen Sifaoui, à compter du 2 mars 1974
Mohsen Haddad, à compter du 16 mars 1974
Younès Garrah, à compter du 1er juin 1974
Ahmed Ridha Harzallah, à compter du 1er juillet 1974
Abdesslem Bouzitour, à compter du 16 juillet 1974
Nourreddine Djellouli, à compter du 26 juillet 1974
Abdelaziz Ben Abdeljelil, à compter du 1er août 1974
Amor Ben Romdhane, à compter du 1er août 1974
Amor Mehedhbi, à compter du 1er août 1974
Mahmoud Ben Yedder, à compter du 1er août 1974
Mohamed Béchir Ben Ismail, à compter du 1er août 1974
2280 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 38 Octobre 1975
Mohamed Habib Ben Said, à compter du 1er août 1974
Mohamed Taoufik Tnani, à compter du 1er août 1974
Habib Souissi, à compter du 20 août 1974
Abdelmajid Yahia, à compter du 21 août 1974
Hachemi Braham, à compter du 16 septembre 1974
Mohamed Ridha Kallel, à compter du 16 octobre 1974
Hamed Lakhel, à compter du 1er décembre 1974
Mohsen Ben Ameur, à compter du 1er décembre 1974
Khemaies Dhif, à compter du 16 décembre 1974
Mihamed Gaïeb, à compter du 16 décembre 1974
Pour le 3ème échelon :
Jabeur Belhaïza, à compter du 19 juillet 1974
Mibarek, Ferchichi, à compter du 1er août 1974
Alfala Ghodhane, à compter du 11 août 1974
Mohamed Chemii, à compter du 5 octobre 1974
Pour le 2ème échelon :
Abdelkader Cherif, à compter du 8 avril 1974
Chedly Siah, à compter du 11 mai 1974
Salah Darghouth, à compter du 17 juillet 1974
Abderrahman Faouzi Mami, à compter du 1er septembre 1974
Abdelfazir El Mir, à compter du 1er novembre 1974
Ahmed Ghatassi, à compter du 1er novembre 1974
Mohamed Taïeb Bel Hadj, à compter du 1er novembre 1974
Ingénieurs Principaux des Statistiques
Pour le 5ème échelon :
Abdelmajid Sahnoune, à compter du 31 mai 1974
Belgacem Gaïed, à compter du 31 mai 1974
Médecins Vétérinaires
Pour le 5ème échelon :
Abdeljelil Bourghida, à compter du 1er octobre 1974
Khaled Hosni, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Salah Hachiche, à compter du 19 novembre 1974
Abderrahmen El Béji, à compter du 30 novembre 1974
Pour le 4ème échelon :
Abdellatif Kallel, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Ben Hmida Oggar, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 2ème échelon :
Abdesslem M'halla, à compter du 1er février 1974
Noureddine Ressaïsi, à compter du 1er mai 1974
Habib Maaloul, à compter du 1er août 1974
Rachid Kammoune, à compter du 5 septembre 1974
Ahmed El Elmi, à compter du 1er octobre 1974
Abderrahmen Chakroune, à compter du 1er novembre 1974
Mokhtar Ben Ali Ouhichi, à compter du 30 novembre 1974
Chef de Laboratoire
Pour le 2ème échelon :
Abdelwahab Hamrouni, à compter du 2 octobre 1974
Ingénieurs des Travaux de l'État
Pour le 9ème échelon :
Mokhtar Chouari, à compter du 1er janvier 1974
Pour le 8ème échelon :
Moneef Ben Khelil, à compter du 23 juillet 1974
Nouri Ben Youssef, à compter du 1er juillet 1974
Abderrahmen Lajri, à compter du 24 décembre 1974
Pour le 7ème échelon :
Abderrahman Aouali, à compter du 1er mai 1974
Abderrahmen M'habet, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Fadhel Khelil, à compter du 1er juin 1974
Abdelmajid Smaali, à compter du 1er août 1974
Ali Azouz, à compter du 16 septembre 1974
Mohamed Habib Sekma, à compter du 16 septembre 1974
Mohamed Tahar Jaouadi, à compter du 1er octobre 1974
Ahmed Sellami, à compter du 8 octobre 1974
Mohamed Mehidi, à compter du 1er décembre 1974
Chedly Azabou, à compter du 16 décembre 1974
Hédi, Khalfallah, à compter du 24 décembre 1974
Mohamed Gandouz, à compter du 24 décembre 1974
Mohamed Guiza, à compter du 24 décembre 1974
Mohamed Kamel Ben Khelil, à compter du 24 décembre 1974
Mustapha Soufi, à compter du 24 décembre 1974
Pour le 6ème échelon :
Ali Hanafi, à compter du 1er janvier 1974
Hassine Hammami, à compter du 1er janvier 1974
Hédi Chandoul, à compter du 1er janvier 1974
Hédi Hasnaoui, à compter du 1er janvier 1974
Lazhar Naouar, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Habib El Ouertani, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Said, à compter du 1er janvier 1974
Laroussi Attounsi, à compter du 1er mars 1974
Naceur Kilani, à compter du 1er avril 1974
Salem Ben Mahmoud Ktata, à compter du 1er avril 1974
Taïeb Semai, à compter du 1er avril 1974
Salah Dixfallah, à compter du 1er mai 1974
Nourreddine Koubaa, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Sebti, à compter du 1er juillet 1974
Taoufik Aounallah, à compter du 7 novembre 1974
Pour le 5ème échelon :
Ahmed Ben H'mida, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Mouldi, Ben Fredj, à compter du 1er février 1974
Boubaker Ben Salah Chouchane, à compter du 16 février 1974
Mohsen Ben Arab, à compter du 16 février 1974
Abdelhamid Najjar, à compter du 1er mai 1974
Mohamed Najeb Drissi, à compter du 1er août 1974
Mahmoud Abderrahim, à compter du 1er septembre 1974
Hassan Bouzouita, à compter du 1er juin 1974
Mokhtar El Kotti, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Ben Djomaa, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Béchir Khalifa, à compter du 21 juillet 1974
Abdelhakim Hamrouni, à compter du 16 juillet 1974
Houcine Sghaïer, à compter du 24 juillet 1974
Abdelkader Amira, à compter du 1er août 1974
Mohamed Bemiour, à compter du 1er août 1974
Mohamed Lahiani, à compter du 1er août 1974
Daoud Aissa, à compter du 16 août 1974
Mahmoud Deghales, à compter du 16 août 1974
Belgacem Yahiaoui, à compter du 25 août 1974
Ridha El Euciu, à compter du 25 août 1974
Mohamed Hemoida Mahjoub, à compter du 25 août 1974
Chedly Baccar, à compter du 28 août 1974
Ali Braham, à compter du 1er septembre 1974
Béchir Mani, à compter du 1er septembre 1974
Djomaa Ben Hadj Brahim, à compter du 1er septembre 1974
Mohamed Larbi Ben Amor, à compter du 1er septembre 1974
Mohamed El Hilaoui, à compter du 1er septembre 1974
Mokhtar Harzallah, à compter du 1er septembre 1974
Mustapha Fathallah, à compter du 1er septembre 1974
Sassi Jefjeli, à compter du 1er septembre 1974
Youssef Khadraoui, à compter du 1er septembre 1974
Mohamed Abdelkefi, à compter du 4 septembre 1974
Bolgacem Delhi Oucehtati, à compter du 8 septembre 1974
Abdelkhader Fakhfakh, à compter du 16 septembre 1974
Amor Trabelsi, à compter du 16 septembre 1974
Mohamed Kraoua, à compter du 16 septembre 1974
Mongi Gharbi, à compter du 16 septembre 1974
Mohamed Mongi Fekih, à compter du 16 septembre 1974
Brahim Ben Mohamed Salah Hadj, à compter du 21 novembre 1974
Rhouma Zoubaidi, à compter du 17 septembre 1974
Mouldi Gharmi, à compter du 16 novembre 1974
Abdelkerim Hadji, à compter du 10 décembre 1974
Djemal Khelil, à compter du 25 décembre 1974
Houcine Kachouri, à compter du 25 décembre 1974
Abdelbaki Bouteraa, à compter du 1er octobre 1974
Meaoui Ben Hassen Meaoui, à compter du 25 décembre 1974
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Hermesse, à compter du 1er avril 1974
Mohamed Noureddine Ben Ali, à compter du 1er avril 1974
Habib Ben Aïssa Missaoui, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Lamine Nasr, à compter du 1er juillet 1974
Taoufik Elloumi, à compter du 5 juillet 1974
Larbi Ben Abid, à compter du 20 juillet 1974
Mohamed Naija, à compter du 20 juillet 1974
Naceur Ben Derouiche, à compter du 20 juillet 1974
Abdelfazir Meddeb, à compter du 5 août 1974
Mohamed Habib Ben Amor, à compter du 16 août 1974
Abdelkader Nessiri, à compter du 23 août 1974
Ali Ben Sadok Ayedi, à compter du 23 août 1974
Mohamed Ajroud, à compter du 23 août 1974
Mohamed Said Nsir, à compter du 23 août 1974
Saïd Lubidi, à compter du 23 août 1974
Slaheddine Limaiem, à compter du 13 août 1974
Mongi Charfedine, à compter du 25 août 1974
Mahsouna Bhiri, à compter du 25 août 1974
Hassine Ben Ameur Ben Salah, à compter du 1er septembre 1974
Mohsen Taoufik Bel Khiria, à compter du 1er septembre 1974
Moussa Zamouri, à compter du 1er septembre 1974
Mohamed Ben Amor M'lika, à compter du 8 septembre 1974
Mohamed Taoufik, Zarkouna, à compter du 10 septembre 1974
Abdelhafidh Larif, à compter du 11 septembre 1974
Mohamed Naceur Ben Othmane, à compter du 16 septembre 1974
Meherzia Ait Ammar, à compter du 20 septembre 1974
Ezzeddine Boufaled, à compter du 1er octobre 1974
Khaled Zeghidi, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Ben Said Didane, à compter du 1er octobre 1974
Habib Khanfir, à compter du 22 octobre 1974
Mokhtar Ouelha, à compter du 22 octobre 1974
Abdessatar Ben Youssef, à compter du 25 octobre 1974
Ahmed Chikhaoui, à compter du 1er novembre 1974
Hédi Lajili, à compter du 1er novembre 1974
Larbi Hosni, à compter du 22 novembre 1974
Hassine Hached, à compter du 2 décembre 1974
Pour le 3ème échelon :
Mohamed El Hédi Naouali, à compter du 4 janvier 1974
Ammar Jabeur Mouaffek, à compter du 17 février 1974
Mohamed Koubaa, à compter du 1er août 1974
Mohamed Attaya, à compter du 2 octobre 1974
Mohamed Achek, à compter du 2 octobre 1974
Abderrahman Jebari, à compter du 2 octobre 1974
Mohsen Souissi, à compter du 16 mai 1974
Mohamed Lazhar Jemali, à compter du 2 octobre 1974
Abdeffettah Hourrigue, à compter du 2 octobre 1974
Khemaies Dridi, à compter du 2 octobre 1974
Pour le 2ème échelon :
Naila Attaya, à compter du 2 janvier 1974
Ingénieurs Adjoints
Pour le 12ème échelon :
Mongi Hanana, à compter du 1er janvier 1974
Pour le 11ème échelon :
Mohamed Hassen Zouiten, à compter du 1er mars 1974
Pour le 5ème échelon :
Hassen Maamouri, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Zitouni, à compter du 1er août 1974
Pour le 3ème échelon :
Ahmed Rajeh, à compter du 1er janvier 1974
Asma Chetioui, à compter du 1er janvier 1974
Azaiez Damak, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Maamoun Hammi, à compter du 1er janvier 1974
Moncef Aissa, à compter du 1er janvier 1974
Moncef Hafsa, à compter du 1er janvier 1974
Nabiha Atteb, à compter du 1er janvier 1974
Saida Bassouni épouse Saffar, à compter du 1er janvier 1974
Tahar Rouabah, à compter du 1er janvier 1974
Zohra Ben Kahla, à compter du 1er janvier 1974
Houcine Ghanem, à compter du 17 août 1974
Abdellaziz Reguigui, à compter du 17 septembre 1974
Mustapha Ghraiba, à compter du 21 septembre 1974
Amor Fehri, à compter du 22 septembre 1974
Jalel Kechiche, à compter du 22 septembre 1974
Mohamed Mogadi, à compter du 22 septembre 1974
Hédi Herzi, à compter du 25 septembre 1974
Abdeffettah Ben Ayed, à compter du 2 octobre 1974
Ahmed Ben Ahmed Rajah, à compter du 2 octobre 1974
Béchir Ouerdi, à compter du 2 octobre 1974
Hamdoune Saanoune, à compter du 2 octobre 1974
Mabrouk Jeddi Ben Salem, à compter du 2 octobre 1974
Mohamed Mokhtar Sakhri, à compter du 2 octobre 1974
Mustapha Sekhiri, à compter du 2 octobre 1974
Slaheddine Rouissi, à compter du 2 octobre 1974
Tijani Redaoui, à compter du 2 octobre 1974
Hessouna Khemiri, à compter du 4 octobre 1974
Mohamed Sejil, à compter du 7 octobre 1974
Habib Laribi, à compter du 9 octobre 1974
Pour le 2ème échelon :
Belgacem Ben Othmane, à compter du 2 janvier 1974
Kamel Bel Lamine, à compter du 9 janvier 1974