Avis et communications

AVIS N° 15242

Publié au Journal Officiel n° 74 du 11 novembre 1975, page 2395

Suivant procès verbal dressé le 9 juin 1975 à 10 h au bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elia, Boceara 5, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Société d'Études Scientifiques et Industrielles de l'Îles-de-France 46, Boulevard Latour Marbourg Paris 7e (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveau N-(1-deoxy-pyroxidine) 2-Alkyl- Benzamides sensitivales leurs dérivés, leur procédé de préparation. Priorité : Brevet français du 3 février 1975 N° 75/3799 Inventeurs : Gérard Bulleau Jacques Acher, Jean Claude Monlet.

Cette invention est caractérisée, en se qu'elle a pour objet de nouveau N-(1-benzylpyrrolidine) 2-alkyl) benzamides sensitivés, de formule générale [1], leurs sais d'addition d'acides pharmaceutiquement acceptables, leurs sais d'ammonium quaternaire, leurs isomères d'oxygres et lévygyrus et leur procédé de préparation.

Le présent avis fera courir le délai d 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration de oppositions.

Citer : Avis n° 15242, JORT n° 74 du 11 novembre 1975, p. 2395.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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