Le Ministre de la Santé Publique;
Vu la loi N° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses et notamment ses articles 2 et 134;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1970, portant inscription aux tableaux de substances vénéneuses;
Arrête :
Article Unique. — Les tableaux annexés à l'arrêté du 23 janvier 1970, portant inscription aux tableaux A, B et C des substances vénéneuses sont complétés et modifiés conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.
Tunis, le 24 février 1976
Le Ministre de la Santé Publique
MOHAMED MZALI
Vu :
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA
SUBSTANCES VENENEUSES
TABLEAU A
(Produits Toxiques)
I. — Sont inscrits au Tableau A des substances vénéneuses les produits suivants :
Acide [(chloro-4 benzoyl)-3 méthoxy-6 méthyl-2 indolyl-1] acétique et ses sels (ou Clométacine) ;
Acide tranexamique ou acide trans-aminométhyl-4 cyclohexane carboxylique et ses sels ;
Alprénolol ou (Allyl-2 phénoxy)-1 isopropylamino-3 propanol-2 et ses sels ;
Amantadine ou adamantanamine-1 et ses sels ;
Bensérazide ou amino-2 hydroxy-3 (trihydroxy-2, 3, 4 benzyl) 2' proponiohydrazide et ses sels ;
Benzoclamine ou (N-méthyl aminométhyl)-9 éthano-9, 10 10 H-anthracène et ses sels ;
Bléomycine et ses sels ;
Carbénicilline ou acide (carboxy-2 phényl-2 acétamido)-6 pénicillianique et ses sels ;
Carbo-cromène ou [(Diéthylamino-2 éthyl)-3 métyl-4 oxo-2 2 H-chromène-3 y1-7] oxyacétate d'éthyle et ses sels ;
Clonazépam ou (chloro-2 phényl)-5 nitro-7 oxo-2 3H-benzo (F) diazépine-1, 4 et ses sels ;
Colestyramine ;
Cortivazol ou acétoxy-21 dihydroxy-11 3, 17 diméthyl-1, 6α oxo-20 phényl 2'Δ-2, 4, 6 prégnatriéno [3, 2-c] pyrazole ;
Cytarabine ou Amino-4 arabinofurannosyl-1 oxo-2 dihydro-1, 2 pyrimidine et ses sels ;
Doxépine ou (Diméthylamino-3 propylidène)-11 dihydro-6, 11 dibenz [b, e]-oxépine et ses sels ;
(Endo-hydroxy-2 endo-bornyl-3)-1 p-totylsulfonyl-3 urée et ses sels ;
Ethambutol ou (+) Ethylène diamino-2, 2' dibutanol et ses sels ;
Flupentixol ou trifluorométhyl-2 {[(hydroxy-2 éthyl)-4 pipérazinyl-1]-3 propylidène}-9 thioxanthène et ses sels ;
Gliclazide ou (méthyl-4 phénylsulfonyl)-1 (perhydrocyclopenta [c] pyrrolyl-2)-3 urée et ses sels ;
Glipizide ou cyclohexyl-1 {[(méthyl-5 pyrazine-carboxamido-2)2 éthy]-4 phénylsulfonyl}-3 urée et ses sels ;
Hydroxydione succinate de Sodium ou succinate de Sodium et de (dioxo-3,20,5 α prégnanyle-21) ;
Iodo-5 désoxy-2 cytidine et ses sels ;
Kétamine ou (chloro-2 phényl)-2 méthylamino-2 cyclohexanone et ses sels ;
Levodopa ou L-(Dihydroxy-3, 4 phényl)-alanine et ses sels ;
Maprotiline ou N-méthyl (éthano-9, 10 10 H-anthracényl-9)-3 propylamine et ses sels ;
Médazépam ou chloro-7 méthyl-1 phényl-5 dihydro-2, 3 1H benzo-[e] diazépine-1, 4 et ses sels ;
Morinamide ou N-morpholinométhyl pyrazinamide et ses sels ;
Noréthistérone ou éthinyl-17α hydroxy 17β oxo-3 oestrène-4 et ses esters ;
Oxaflumine ou /{[(Dioxanne-1,3 yl-2)-2 éthyl]-4 pipérazinyl-1} 3propyl/10 trifluorométhyl-3 phénothiazine et ses sels à l'exception des préparations inscrites au Tableau C des substances vénéneuses ;
Oxolamine ou phényl-3 dibutylamino éthylamino-5 oxadiazole-1, 2, 4 et ses sels ;
Parabenzolate ou Benziloxyl oxy-4 diméthyl-1, 1 pipéridinum et ses sels ;
Pimozide ou {[bis-(fluoro-4 phényl)-4, 4 butyl]-1 pipéridyl-4} 1 benzimidazolinone-2 et ses sels ;
Prednillidine ou trihydroxy-11 3, 17 α, 21 diméthyl-6, 16 α oxo-20 Phényl-2' pyrazolo [3,2-c] prégnadiène-4, 6 et ses esters ;
Propiran ou N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) N-(pipéridyl-2) proprionamide et ses sels (préparations destinées à l'Administration par voie orale renfermant du ...);
Terbutaline ou (dihydroxy-3,5 phényl)-1 tert-butylamino-2 éthanol et ses sels ;
II. — Sont radiés du Tableau A des substances vénéneuses et inscrits au Tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
Camylofine ou [(Diéthylamino-2 éthyl) amino]-2 phényl-2 acétate d'isomyle et ses sels ;
Gentamycine et ses sels ;
Naftidrofuryl ou (Naphtyl-1)-3 tétrahydrofurfuryl-2 propionate de diéthylamino-2 éthyle et ses sels ;
Nitrazépam ou Nitro-7 phényl-5 dihydro-2, 3, 1H benzo-[f] diazépine-1, 4 one-2 et ses sels ;
III. — Sont radiés du Tableau C des substances vénéneuses et inscrits au Tableau A des substances vénéneuses les produits suivants :
1) Radiations du Tableau C :
(Benzodioxane-1, 4 yl-2) méthylguanidine (guenoxan) et ses sels ;
(Dihydro-3, 4 phényl)-1 isopropylamino-2 éthanol (isoprenaline) et ses sels ;
(Dihydroxy-3, 5 phényl)-1 isopropylamino-2 éthanol (orciprénaline) et ses sels ;
Diméthyl-3,4 phényl morpholine (Phenmétrazine) et ses sels ;
Dinitrophénols :
N N' bis 3 chloréthyl N' O propylène phosphoramide anhydre (cyclophosphamide) et ses sels ;
2) Inscriptions au Tableau A :
Cyclophosphamide ou [Bis-(chloro-2 éthyl)-amino]-2 tétrahydro-3, 4, 5, 6 oxozaphosphorine-1, 3, 2 oxyde-2 et ses sels ;
Dinitrophénols et leurs sels ;
p. 517Guanoxan ou (Benzodioxane-1,4 yl-2) méthyl guanidine et ses sels;
Isoprénaline ou (Dihydro-3,4 phényl)-1 isopropylamino-2 éthanol ses sels, ses isomères optiques et leurs sels;
Orciprénaline ou (Dihydroxy-3,5 phényl)-1 isopropylamino-2 éthanol ses sels, ses isomères optiques et leurs sels;
Phendimétrazine ou (+) — diméthyl-3,4 phényl-2 morpholine ses isomères optiques et leurs sels;
IV. — Ne sont plus exemptées et sont inscrites au Tableau A des substances vénéneuses toutes les préparations renfermant les produits ci-après désignés :
Deltafludrocortisone ou deltafluoro hydrocortisone;
Dexaméthazone ou 9 α-fluoro-16 α-méthyl deltahydrocortisone, son acétate et son phosphate;
Fludrocortisone ou fludrohydrocortisone;
Fluocinolone, acétonide de ou difluoro-6 α, 9 dihydroxy-11 β, 21 isopropylidène dioxy-16 α, 17 α prégnadiène-1,4 dione-3,20;
Hydrocortisone et son acétate;
Prednisolone ou Deltahydrocortisone;
Triamcinolone, acétonide de ou fluoro-9 α, dihydroxy-11 β,21 isopropilidène dioxy-16 α, 17α prégnadiène-1,4 dione-3,20;
V. — Modification du Tableau A des substances vénéneuses
Les inscriptions :
Belladone (feuille, racine, poudre et préparations galéniques);
Composés organiques de l'étain;
Héparine;
Iodure double de succinyl et de choline (iodure de succicurarium);
Jusquiame (feuille, semence, poudre et préparations galéniques);
Stramoine (feuille, poudre et préparations galéniques);
Sont abrogées et remplacées respectivement par les mentions suivantes :
Belladone et ses préparations galéniques à l'exception des préparations inscrites au Tableau C;
Étain (composés organiques de 1') à l'exception des composés et préparations inscrites au Tableau C;
Héparine et ses sels;
Suxaméthonium ou succinate de bis-(triméthyl-amino-2 éthyle) et ses sels;
Jusquiame et ses préparations galéniques à l'exception des préparations inscrites au Tableau C;
Datura (Stramoine) et ses préparations galéniques à l'exception des préparations inscrites au Tableau C;
TABLEAU B
(Produits stupéfiants)
I. — Sont inscrits au Tableau B des substances vénéneuses les stupéfiants suivants :
Groupe I
Difénoxine ou acide (cyano-3 diphényl-3,3 propyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 ;
- Propiram ou N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) N-(pyridyl-2) propionamide;
Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités;
II. — Sont inscrits au Tableau B des substances vénéneuses autorisées pour usage thérapeutique les stupéfiants suivants :
méthylphénidate ou phényl-2 (pipéridyl-2)-2 acétate de méthyl et ses sels;
Pentazocine ou hydroxy-8 diméthyl-6,11 (méthyl-3' butène-2 yl)-3 hexahydro-1, 2, 3, 4, 5, 6 méthano-2,6 benzazocine-3 et ses sels;
Phenmétrazine ou oxazimédrine ou méthyl-3 phényl-3 phényl-2 morpholine et ses sels (préparations renfermant du ...)
TABLEAU C
(Produits dangereux)
I. — Sont inscrits au Tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
Acétazolamide ou acétamido-2 thiadiazol-1, 3, 4 sulfonamide-5 et ses sels;
Acide Benzamido-4 hydroxy-2 benzoïque et ses sels;
Acide (Benzoyl-3 phényl)-2 propionique et ses sels;
Acide ioxitalamique ou acide triiodo-2, 4, 6 acétamido-5 N-hydroxy diéthyl isophtalmique et ses sels;
Acide méthiazinique ou acide (méthyl-10 phénothiazynyl-2) acétique et ses sels;
Acide pénicillanique, ses composés, dérivés et leurs sels;
Acide flufenamique ou acide (trifluorométhyl-3 phénylamino)-2 benzoïque et ses sels;
Acide vaiprotoque ou acide propyl-2 valérique;
Amidotrizoate de sodium ou diacétamido-3, 5 triiodo-2, 4, 6 benzoate de sodium et ses sels;
Androstène diol ou androstène-5 diol-3 β, 17 β et ses esters;
benziodarone ou éthyl-2 (hydroxy-4 diiodo-3,5 benzoyl)-3 benzo [b] furanne;
Bromhexine ou N-(amino-2 dibromo-3,5 benzyl) N-cyclohexyl méthylammonium et ses sels;
Buthiazide ou chloro-6 isobutyl-3 sulfamoyl-7 dihydro-3, 4, 2 H-benzothiadiazine-1, 2, 4 dioxyde-1,1 et ses sels;
Calcitonine;
Cephaprine ou acide acétoxyméthyl-3 oxo-8 [(pyridyl-4 thio)-2 acétamido]-7 thia-5 aza-1 bicyclo [4, 2, 0] octène-2 carboxylique-2 et ses sels;
Chlortétracycline ou chloro-7 diméthylamino-4 octahydro-1, 4, 4a 5, 5a 6, 11, 12a pentahydroxy-3, 6, 10, 12, 12a méthyl-6 dioxo-1, 11, naphtacène-carbonamide-2 ses composés, dérivés et leurs sels;
Cundamycine ou chloro-7 tridésoxy-6, 7, 8 trans-(méthyl-1 propyl-4 L-pyrrolidine-carboxamido-2) 6 thio-1 L-thréo α-D galacto-pyrannoside de méthyle et ses sels;
Colistines et leur sels;
Clobenzorex ou D-(+)-N-(chloro-2 benzyl) α-méthyl phénéthylamine et ses sels;
Clonidine ou (dichloro-2, 6 phénylamino)-2 δ 2-imidazoline et ses sels;
Cyclofénil ou bis-(acétoxy-4 phényl) cyclohexylidène méthane;
Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels à l'exception des préparations exemptées;
Diphényl-1,2-dioxo-3, 5 N-butyl-4 pyrazolidine héxahydropyrazine et ses sels;
Dipyridamole ou bis[(hydroxy-2 éthyl) amino]-2, 6 dipipéridino-4, 8 pyrimido [5, 4-d] pyrimidine et ses sels;
Doxycycline ou diméthylamino-4 octahydro-1, 4, 4a, 5, 5a, 6, 11, 12, 12a pentahydroxy-3, 5, 10, 12, 12a méthyl-6 dioxo-1, 11 naphtacène-carboxamide-2, ses composés, dérivés et leurs sels;
Eprozinol ou [(phényl-2 méthoxy-2 éthyl)-4 pipérazinyl-1]-3 phényl-1 propanol et ses sels;
Erythromycine, ses esters et leurs sels;
Étain (dérivé organique ci-après : hydroxyde de tricyclohexylétain);
Étamsylate du dihydroxy-2, 5-benzène sulfonate de diéthylammonium;
Ethylestrénol ou éthyl-17 α hydroxyl-17 β estrène-4 et ses esters;
Fénalcomine ou alcool α-éthyl [(α-méthyl phénéthyl) amino] 2 éthoxy J-4 benzylique;
Hexachlorophène ou bis-(trichloro-3, 5, 6-hydroxy-2 phényl) méthane et ses dérivés;
Hydroxyquinoline (dérivés bromés et chloro-iodés de 1') leurs éthers, esters et les sels des composés précités:
Griséofulvine et ses sels;
Ibuprofène ou acide (isobutyl-4 phényl)-2 propionique et ses sels;
Ifenprodil ou (benzyl-4 pipéridino)-2 (hydroxy-4 phényl)-1 propanol et ses sels;
Lithium (sels de);
Métampiciline ou acide [D (—)-méthylène amino-2 phényl-2 acétamido]-6 pénicillianique et ses sels;
Métandiénone ou hydroxy-17β méthyl-17α androstane diène-1,4 one-3 et ses esters;
Méthyltestostérone ou hydroxy-17 β méthyl-17 α androstène-4 one-3 et ses esters;
Miconazole ou [dichloro-2, 4 β-(dichloro-2, 4 benzyloxy) phényl]-1 imidazole;
N-adipyl-3, 5 bis (amino-5 triiodo-2, 4, 6 N-méthyl isophtalmate et de méthylglucamine);
Nandrolone ou hydroxy-17 β oxo-3 estrène-4 et ses esters;
Novobiocine, dihydronovobiocine, leurs esters et leurs sels;
Naproxène ou acide (+) — (méthoxy-6 naphtyl-2)-2 propionique;
Oleandomycine, ses sels, ses esters et leurs sels;
Oxitéfonium ou diéthyl méthyl [(phényl-2 (thiényl-2)-2 glycoloyloxy)]-2 éthyl ammonium et ses sels;
Oxymétholone ou hydroxy-17 β hydroxyméthylène-2 méthyl-17 5β androstatone-3 et ses esters;
Oxytetracycline ou diméthylamino-4 octahydro-1, 4, 4a, 5, 5a, 6, 11, 12a hexahydroxy-3, 5, 6, 10, 12, 12a méthyl-6 dioxo-1, 11 naphtacène carboxamide-2 ses dérivés et leurs sels;
Pentachlorophénol et pentachlorophénate sauf préparations en contenant au maximum 10% en poids;
Phénolphtaleine et ses sels;
Piribédil ou [(méthylenedioxy-3, 4 benzyl)-4 pipérazinyl-1]-2 pyrimidine et ses sels;
Piridoxilate ou [(hydroxy-3 hydroxyméthyl-4 méthyl-2 pyridino yl-5) méthoxy-2] glycolate et ses sels;
Pristinamycine et ses sels;
Prénylamine ou N-(diphényl-3, 3 propyl) N-(α-méthyl phényl) amine et ses sels;
Propétandrol; ou propionate d'éthyl-17 α hydroxy-17 β estrène-4 yle-3 β et ses sels;
Pyridinol carbamate;
Rifampicine ou [(méthyl-4 pipérazinyl-1) iminométhyl]-3 rifamycine S.V. et ses sels;
Rolitéracycline ou diméthylamino-4 octahydro-1, 4, 4a, 5, 5a, 6, 11, 12a pentahydroxy-3, 6, 10, 12, 12a méthyl-6 dioxo-1, 11 naphtacène pyrrolidinométhyl carboxamide-2, ses composés, dérivés et leurs sels;
Spiramycine et leurs sels;
Solpiride ou N-[(éthyl-1 pyrrolidinyl-2) méthyl] méthoxy-2 sulfamoyl-3 benzamide et ses sels;
Teclothiazide ou chloro-6 sulfamoyl-7 trichlorométhyl-3 dihydro-3, 4, 2H-benzo-thiadiazine-1, 2, 4 dioxyde-1, 1 et ses sels;
Testostérone ou hydroxy-17 β androstène-4 one-3 et ses esters;
Tetracycline ou diméthylamino-4 octahydro-1, 4, 4a, 5, 5a, 6, 11, 12a pentahydroxy-3, 6, 10, 12, 12a méthyl-6 dioxo-1, 11 naphtacène carboxamide-2 ses composés, dérivés et leurs sels;
Thyroïde (poudre et extraits de) modifiés ou non;
Thyroxine, hormones thyroïdiennes iodées, leurs composés et dérivés synthétiques;
Tinidazole ou [(éthylsulfonyl)-2 éthyl]-1 méthyl-2 nitro-5 imidazole;
Trenbolone ou hydroxy-17 β oxo-3 estratéthène-4, 9, 11 et ses esters;
Trihexophénidyle ou cyclohexyl-1 phényl-1 pipéridino-3 propanol et ses sels;
Triiodo-3, 3', 5 thyronine et ses sels;
Virginiamycines et leurs sels;
Xantinol (nicotinate de) ou nicotinate de (méthyl-hydroxyéthylamino)-3 hydroxy-2 propyl théophylline;
Xibornol ou (isobornyl-2)-6 xylène-3, 4 ol-1;
II. — Sont radies du Tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
Acide acétylaminosuccinique et ses sels;
Arginine (N-acétyl-asparaginate d');
Benzarone ou éthyl-2 (hydroxy-4 benzoyl)-3 benzofuranne et ses sels;
Biclotymol ou méthylène bis-(chloro-4 thymol-2);
Chloracétadol ou (acétamido-4 phénoxy)-1 trichloro-2, 2, 2 ethanol;
Deanol ou diméthylamino-2 éthanol (acétylglutamate de);
Diphenhydramine; camphosulfonate d'aminoxyde de ou camphosulfonate d'aminoxyde de (diphényl méthoxy-2 éthyl) diméthylamine;
Enzymes protolytiques, extraits des « Ananas comosus » (Broméliacées);
Fubiliar ou monoester phényl-5α-pentylique de l'acide camphorique sel de Na;
Folescutol ou « Morpholinométhyl-4 ésculetol »;
Monotyrosinate-1 de tétrahydroxy-trialuminum dioxyde;
Théophylline-éthyl sulfate de pyridoxine;
Toluidate ou N-méthyl N-(tolyl-3) Thionocarbamate de naphthyle 2;
Triméthoxy-3, 4, 5 benzoate de Prométhazine;
Xénysalate ou Phényl-4 hydroxy-3 benzoate-2 de diéthylamino éthanol et ses sels;
III. — Modification du Tableau C des substances vénéneuses
Au lieu de : « Acide [méthyl-5 (chloro-2 phényl)-3 isoxazolecarboxamido-4]-6 pénicillianique et ses sels »;
Lire : « Cloxacilline ou acide [(chloro-2 phényl)-3 méthyl-5 isoxazole carbamido-4]-6 pénicillianique et ses sels »;
Au lieu de : « Acide (trifluoro méthyl-3 anilino)-2 nicotinique (acide niflumique) et ses sels »;
Lire : « Acide niflumique ou acide (trifluorométhyl-3 anilino)-2 nicotinique, ses sels, ses esters et leurs sels »;
Au lieu de : « Allyl sulfomoyl-2 chloro-5 sulfamoyl-4 N-(hydroxy-3 butenylidène-2) aniline et ses sels »;
Lire : « Ambuside ou N' Allyl chloro-4 [(hydroxy-3 buténylidène-2 amino]-6 benzène disulfonamide-1, 3 et ses sels »;
Au lieu de : « Dioxo-3, 5 diphényl-1, 2-n, butyl-4 pyrazolidine sodium »;
Lire : « Phénylbutazone ou butyl-4 diphényl-1, 2 pyrazolidine dione-3, 5, ses sels et ses esters »;
Au lieu de : « Dipropionate de méthyl-17 α androstène-5 diol-3 17 β (dipropionate de méthandriol) »;
Lire : « Méthandiol ou méthyl-17 α androstène-5 diol-3 17 β et ses esters »;
Au lieu de : « Fluorures métalliques »;
Lire : « Acide fluorhydrique et ses sels minéraux ou organiques »;
Au lieu de : « Méthane sulfonate de di-hydro-ergocornine »;
Lire : « Dihydroergocornine (éthane sulfonate ou méthane sulfonate de) »;
Au lieu de : « Méthane sulfonate de di-hydro-ergocristine »;
Lire : « Dihydroergocristine (éthane sulfonate ou méthane sulfonate de) »;
Au lieu de : « Méthane sulfonate de di-hydro-ergokryptine »;
Lire : « Dihydroergokryptine (éthane sulfonate ou méthane sulfonate de) »;
Au lieu de : « Méthane sulfonate de di-hydro-ergotamine »;
Lire : « Dihydroergotamine (éthane sulfonate ou méthane sulfonate de) »;
L'association des trois dernières substances pouvant être dénommée : dihydroergolozine (éthane, ou méthane sulfonate de)
Au lieu de : « Oenanthate-17 de la méthyl-androstène-1 ol-17 β one-3 »;
Lire : « Métenolone ou hydroxy-17 β méthyl-1, 5 α-androstène-1 one-3 et ses sels »;
p. 519Au lieu de : « Phényl-2 éthyl-2 butyrate de diéthylamine-2 éthyl et ses sels »;
Lire : « Oxéladine ou éthyl-2 phényl-2 butyrate de (diéthylamino-2 éthoxy)-2 éthyle et ses sels »;
IV. — Ne sont plus exemptées et sont inscrites au Tableau C des substances vénéneuses les préparations galéniques suivantes présentées sous forme de cigarettes, de poudres et trochiques pour fumigations
Belladone (médicaments renfermant de la);
Datura (Stramoine) (médicaments renfermant du)
Jusquiame (médicaments renfermant du).